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Début du ramadan… et des difficultés pour un certain nombre d’entreprises

La question de la religion dans le monde du travail avait provoqué une vive polémique lors des débats sur la loi El Khomri qui avait introduit la possibilité d'intégrer un principe de neutralité dans le règlement intérieur des entreprises.

Religion

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Début du ramadan… et des difficultés pour un certain nombre d’entreprises

Le ramadan a commencé ce jeudi. Quels sont les droits et la législation sur le travail qui s'appliquent ?

 
Guylain Chevrier : Si l'employeur «ne peut pas interdire au salarié d'avoir une conviction religieuse» et donc, le discriminer parce qu’il pratique le ramadan, Il n’y a aucune obligation pour les employeurs d’aménager le cadre du travail selon les exigences religieuses de salariés. Ce qui renvoie au cas par cas. Il y a toujours la possibilité de poser des congés mais qui peuvent ne pas être acceptés si l’entreprise peut le justifier par son activité. Comme me l’expliquait un représentant syndical du secteur du commerce, il n’est pas rare que la pratique du ramadan se traduise par des arrêts de travail.
Ceci d’autant plus, qu’au bout de plusieurs semaines, l’effet du jeûne peut se faire ressentir, en amplifiant mêmes certaines fragilités de santé habituellement gérées par le salarié. On s’imagine que concernant le Ramadan, s’il est question d’aménagements de la vie de l’entreprise sur une période d’un mois, seul un pays vivant au rythme de la religion peut permettre de tels accommodements. Ceci, d’autant plus qu’il ne s’agit pas de quelques cas particuliers, puisque selon les chiffres qui font référence, plus de 70% des musulmans feraient le Ramadan, donc plusieurs millions de personnes. Un chiffre en augmentation ces dernières années.
 

La question de la religion dans le monde du travail avait provoqué une vive polémique lors des débats sur la loi El Khomri qui avait en effet introduit la possibilité d'intégrer un principe de neutralité dans le règlement intérieur des entreprises. Quelle est la situation aujourd'hui?

 
Effectivement, la loi el Khomri a, dans son article 1 bis A, introduit dans le code du travail la disposition suivante : « Le règlement intérieur peut contenir des dispositions inscrivant le principe de neutralité et restreignant la manifestation des convictions des salariés si ces restrictions sont justifiées par l’exercice d’autres libertés et droits fondamentaux ou par les nécessités du bon fonctionnement de l’entreprise et si elles sont proportionnées au but recherché ». Pour autant, ce qui apparait ici comme une possibilité est encadrée par des exigences qui relèvent d’une cause professionnelle essentielle et déterminante, justifiant donc des restrictions relatives à la nature de la tâche à accomplir et proportionnées au but recherché. On peut citer les raisons d’hygiène, de santé et de sécurité. En réalité donc, rien de nouveau sous le soleil puisque ces exigences préexistaient à la « loi travail » dans le Code du travail. Il y avait aussi dans la jurisprudence les contacts avec la clientèle qui pouvaient le motiver, cause qui restait fragile et fréquemment contestée. L’introduction par cette loi de la possibilité d'intégrer un principe de neutralité dans le règlement intérieur des entreprises a été confirmée depuis et précisée au niveau de la Cour de justice de l’Union européenne, puis par la Cour de cassation. Dans le prolongement d’une décision de la Cour de justice de l’Union européenne de mars 2017, la Chambre sociale de la Cour de cassation a rendu un arrêt en novembre dernier qui permet à une entreprise d’interdire le port de signes religieux à un salarié en contact avec des clients. Autrement dit, il est aujourd’hui possible à un employeur, sous certaines conditions, d’imposer aux salariés un principe de neutralité au regard de leurs convictions religieuses. Il ne s’agit évidemment pas d’une restriction de la liberté de conscience mais d’une restriction des manifestations ostensibles d’appartenances. La règle doit être générale, c’est-à-dire ne pas être limitée aux convictions religieuses ou à un seul signe religieux, et concerner aussi les opinions politiques et les positions philosophiques. Elle doit être « édictée en amont » par le biais d’un règlement intérieur. Il en va donc de l’initiative des entreprises elles-mêmes qui sont censées se saisir de cette nouvelle possibilité protectrice pour leur activité et leur bon fonctionnement. Cette avancée est importante dans un contexte de montée des conflits à caractère religieux dans l’entreprise, alors que selon l’étude de l’Institut Randstad – OFFRE (Observatoire du fait religieux en entreprise) de 2017, on considère que les deux-tiers des managers sont concernés par des demandes à caractère religieux. On avance que l’on est entré dans une période de banalisation du fait religieux dans l’entreprise, parce que la progression des cas s’est ralentie. Pour autant, le nombre de cas bloquants progresse pour atteindre 16 % du total, contre 14 % en 2016 et 12 % en 2015. En reflet, 75 % des personnes interrogées dans l’enquête considèrent comme une bonne chose qu’une entreprise puisse désormais, sous certaines conditions, inscrire ce principe dans leur règlement intérieur et l’imposer à leurs salariés. Quant aux raisons expliquant les difficultés rencontrées dans le traitement de ces cas, dans 81% des situations, il y a des menaces d’accusation de discrimination religieuse ou de racisme. On voit donc s’affirmer un climat d’intimidation dans ce domaine au sein de l’entreprise.
 
Il existe d’autres cas où il est possible de restreindre les manifestations religieuses, comme dans celui de l’entreprise de marque, qui peut imposer une tenue vestimentaire à ses salariés, en avançant une exigence commerciale relative à l’image de l’entreprise.
 
L’aspect peut-être le plus intéressant de la loi se situe dans la formule « si ces restrictions sont justifiées par l’exercice d’autres libertés et droits fondamentaux ». Quoi qu’elle reste dans les faits à préciser, elle rappelle bien d’une certaine façon que la liberté de chacun commence là où s’arrête celle des autres, appelant à une certaine modération des manifestations des convictions personnelles spécialement religieuses, à une responsabilisation vis-à-vis de ce qui a été désigné par le Haut conseil à l’intégration comme étant « la paix sociale interne » dans l’entreprise, dans l’avis qu’il avait rendu sur ce sujet.
 

Si selon le droit du travail, l'employeur "ne peut pas interdire au salarié d'avoir une conviction religieuse", il n'existe pas non plus de dispositions légales particulières pour aménager le temps de travail des salariés qui observent le jeûne. Comment les entreprises adaptent-elles leurs activités ?

 
Bien des employeurs ne s’en préoccupent pas et s’en accommodent, tant que cela ne vient pas gêner le fonctionnement de l’entreprise. Ceci, parce que la pratique du ramadan n’a pas d’impact sur la  nature de son activité. Cette pratique passe alors inaperçue. Certains employeurs anticipent le ramadan en proposant des aménagements, comme de faire embaucher plus tôt les salariés lorsque cela est possible ou d’écourter la pause-déjeuner afin de réduire la journée de travail. Dans le travail posté, le travail de nuit sur le mode des trois-huit, ou encore les centres d’appels, le domaine de la sécurité industrielle, il n’y a généralement pas d’aménagements possibles.
 
Il existe certains accords ou conventions de grandes entreprises privées, qui inscrivent cette démarche dans le cadre du développent de leur politique de RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises), non sans risques. Encourager des aménagements sur ce mode peut justifier d’autres demandes qui peuvent amener d’autres difficultés, comme des salles de prières, transformant l’entreprise en lieu cultuel, sans bien savoir où pourra être trouvée alors la limite. Il n’est pas rare de voir des salariés pratiquants épouser une cause syndicale et y prendre des responsabilités pour ensuite se présenter comme négociateur de ces aménagements. C’est d’une certaine façon rompre avec la neutralité du contrat de travail aux risques et périls de l’entreprise.
 
Dans l’absolu, la disposition permettant d’inscrire dans le règlement intérieur l’exigence de neutralité pourrait concerner des salariés observant le jeûne pendant le ramadan pour lesquels l’employeur pourrait redouter un manque de vigilance susceptible de présenter un risque pour exercer certaines activités. Mais cela reste très difficile à matérialiser.
 

Quels sont les risques  dans  les  métiers à forte pénibilité, comme dans le secteur de la construction par exemple? Qu’est-ce que ces situations révélent des difficultés à allier cadre de travail et pratique religieuse ?

 
Dans ce secteur, il peut évidemment il y avoir des risques, avec la fatigue qui s’accumule et la baisse d’énergie, de fortes chaleurs, pouvant non seulement poser le problème du niveau d’activité et de sa qualité mais aussi exposer le salarié au risque d’accidents. Dans le cas de certaines tâches difficiles, qui demandent un haut niveau d’attention, comme celui des transports, ou de la sécurité, plus on avance dans le ramadan et plus les réflexes où la concentration par exemple peuvent être émoussés, ce qui pose un véritable problème qui peut engager la sécurité des biens et des personnes. Ce qui crée pour l’employeur une responsabilité qui est tout à fait disproportionnée au regard de convictions du salarié qui restent du domaine privé et ne devraient pas pouvoir interférer dans le travail. On a tendance à inverser la charge et à considérer que l’on doit avant tout tenter d’aménager, pour respecter des convictions religieuses qui ici télescopent en réalité le fonctionnement d’une société qui n’est pas fondée sur des principes religieux, mais sur le droit positif. La loi garantit aux cultes leur place, mais pour édifier un Etat républicain garant des libertés de chacun, il a été nécessaire de retirer au culte catholique, qui dominait la société française, son pouvoir d’encadrement des conduites sous le signe de ses traditions. On comprend mal pourquoi aujourd’hui on a tendance à chercher absolument à faire comme si nous étions dans une logique de retour à cette situation antérieure, qui n’était pourtant pas sans poser problème au regard des libertés, de l’autonomie de l’individu. On a tendance à oublier que, dans ce domaine, au vu du nombre de salariés qui dans certains secteurs sont musulmans et pratiquants, nous avons affaire à de véritables groupes de pression, qui peuvent jouer contre les libertés des autres salariés en obtenant des aménagements et donc des avantages qui constituent une inégalité de traitement. Plus avant, ces groupes par l’affichage de leurs pratiques poussent dans le sens d’une assignation les autres salariés musulmans qui n’entendent pas se prévaloir de leur religion dans le travail, ce qui pose là un problème de liberté rarement évoqué. 
 
Voilà ce qu’en dit un responsable « expertise diversité » au sein d’un réseau d’entreprises : « Malheureusement, si l'employé se voit refuser un aménagement de temps de travail pour suivre le ramadan, il ne peut bénéficier d'aucun recours, à moins de pouvoir démontrer une inégalité de traitement. » Positionnement qui en dit long sur l’état d’esprit de recul du droit commun à la faveur d’aménagements qui, pour qu’ils deviennent contraignants, placeraient la religion et donc la foi, au-dessus du droit. Ce qui est exactement dans l’ordre des revendications d’un islam politique qui rejoint une radicalisation qui comprend tous les dangers. En centrant les débats sur les conditions d’aménagements possibles du cadre du travail en période de ramadan, est-ce que l’on ne passe pas en réalité à côté du vrai sujet ? Celui qui devrait tous nous préoccuper : comment continuer de faire société face à cet émiettement identitaire qui grandit ?
 
 
Commentaires

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  • Par Juvénal - 18/05/2018 - 07:41 - Signaler un abus Ramadan ou le carême des hypocrites ?

    Marc chapitre 7, 14/23 Il appela de nouveau la foule et lui dit : « Écoutez-moi tous, et comprenez bien. Rien de ce qui est extérieur à l’homme et qui pénètre en lui ne peut le rendre impur. Mais ce qui sort de l’homme, voilà ce qui rend l’homme impur. » Car c’est du dedans, du cœur de l’homme, que sortent les pensées perverses : inconduite, vols, meurtres, adultères, cupidités, méchancetés, fraude, débauche, envie, diffamation, orgueil et démesure. Tout ce mal vient du dedans, et rend l’homme impur. » le Ramadan n'est qu' un jeûne diurne avec inversion de l' horloge bio-chronologique du rythme d' alimentation et où on compense par une bamboula nocturne effrénée la diète diurne. Et le lendemain on digère jusqu'à 11 HEURES (tous les pays mahométans subissent une importante baisse de productivité au travail et les commerces des haussent de ventes faramineuses dans les commerces alimentaires, pâtisseries et sur les marchés ! Alors parler de jeûnes est une supercherie et une hypocrisie éhontée, il y a seulement une inversion du rythme bio-chronologique.

  • Par assougoudrel - 18/05/2018 - 09:08 - Signaler un abus Grande prière et Jeune

    rigoureux le jour et colossale débauche la nuit. On boit, on mange (le ventre fissure), on baise à couilles rabattues et on accouche. Je ne vois rien de religieux là-dedans. Un débauche païenne, comme du temps de romains. Et qu'ils arrêtent de nous purger avec ça aux infos, car pour le Carême, c'est le grand silence.

  • Par DANIEL74000 - 18/05/2018 - 09:09 - Signaler un abus Pauvre France !

    Je croyais que nous étions un pays laïc et qu'il était punissable qu'une religion ou un corporatisme détournent les Lois de notre République et ce, sans sanction pécunière

  • Par ISABLEUE - 18/05/2018 - 10:01 - Signaler un abus on rêve

    on va nous emmerder pendant un mois avec ça ???

  • Par J'accuse - 18/05/2018 - 10:01 - Signaler un abus Convictions et pratiques sont deux choses différentes

    Qu'ils croient en Allah et son prophète est une chose, qu'ils se croient autorisés à porter préjudice à leur employeur au nom de ces croyances en est une autre. Ne pas remplir ses obligations professionnelles sans motif médical est une faute, susceptible d'être sanctionnée. La république est laïque ou elle ne l'est pas.

  • Par zen-gzr-28 - 18/05/2018 - 17:13 - Signaler un abus Et la laîcité, b----l,

    Perturber le fonctionnement du pays : services publics, entreprises, commerces, troubles de voisinage, abattage cruel des moutons etc,etc est imposé à tous.Les certificats médicaux d'arrêts de travail ( comme les certificats de dispenses de piscine pour allergie), vont pleuvoir C'est sûr qu'une crèche à Noël dans une mairie ou qu'une statue du Pape dans une commune fait davantage désordre. Pauvre France !

  • Par ELIED - 18/05/2018 - 21:40 - Signaler un abus Et nous ne sommes

    qu'au début des revendications. Qu'on ne s'y trompe pas, avec les années, le grignotage laborieux et patient des musulmans, le laisser aller de nos autorités complété par l'aide de certains syndicats qui vont être de plus en plus être noyautés par l'islam, dans moins de temps qu'il en faudra pour prendre conscience du fait, l'économie entière deviendra soumise à la pratique de l'Islam, une religion qui saura montrer une fois de plus qu'elle est de nature politique et non religieuse. Heureusement, ma génération ne verra certainement pas cette domination qui me fait bondir à chaque fois que je vois évoquer de nouveaux problèmes sociaux liés au développement de cette "religion d'amour".

  • Par Juvénal - 19/05/2018 - 09:02 - Signaler un abus Ramadan ou l'usurpation du mot "jeûne" !

    Matthieu 6/16 ..... "Lorsque vous jeûnez, ne prenez pas un air triste, comme les hypocrites, qui se rendent le visage tout défait, pour montrer aux hommes qu'ils jeûnent. Je vous le dis en vérité, ils reçoivent leur récompense. Mais quand tu jeûnes, parfume ta tête et lave ton visage, afin de ne pas montrer aux hommes que tu jeûnes, mais à ton Père qui est là dans le lieu secret; et ton Père, qui voit dans le secret, te le rendra." Par contre le Ramadan n'est qu' une diète ostentatoire et démonstrative par l' inversion de l' horloge interne du rythme bio-chronologique d' alimentation, où l' on compense par une bamboula nocturne effrénée la diète diurne. (la copulation interdite la journée est même autorisée après le coucher du soleil !!!) Et le lendemain on digère jusqu'à... 11 HEURES ou plus... (tous les pays mahométans subissent et constatent une importante baisse de productivité au travail et les commerces des haussent de ventes faramineuses dans les magasins alimentaires, pâtisseries... usurpation du mot jeûne que les ignorants peuvent assimiler aux privations du carême des chrétiens. Le ramadan ne fait qu'organiser une illusion collective, où chacun surveille l' autre.

  • Par vieux croco - 19/05/2018 - 13:36 - Signaler un abus ras le bol

    de ces croyances et rites pour immatures et qui en plus prennent tous les autres pour des mécréants .

  • Par Juvénal - 19/05/2018 - 14:49 - Signaler un abus Ramadhan et travail : A la recherche du temps perdu

    http://www.elwatan.com//une/ramadhan-et-travail-a-la-recherche-du-temps-perdu-18-05-2018-368403_108.php «Ramadhan c’est comme le théâtre en deux actes : le matin on dort au bureau et l’après-midi on parle du menu et de ce qu’on peut faire pendant la soirée.» Mohamed, 31 ans, chargé de communication dans une entreprise publique, nous résume tout. Une journée de Ramadhan vue par ceux et celles qui sont convaincus que jeûne ne rime pas avec travail. Plus le temps passe, plus les envies augmentent. Et il ne s’agit pas seulement de la faim, mais aussi du sommeil. Pour Samir, 33 ans, «s’il y a une pointeuse tu dors au bureau et s’il n’y en a pas tu esquives pour dormir chez toi». Achour, 39 ans, manager dans une entreprise privée, confie : «Un choix s’impose entre sécher les dernières heures ou rester se morfondre au bureau.» C’est normal si les habitudes changent le rythme va avec : paresse, fatigue, faim… Pour Kamel Bouguessa, sociologue, le Ramadhan est un période de «végétation». Autrement dit, ces «paresseux» sont aussi malins. Le sociologue argumente sa théorie par le fait que les travailleurs «attendent que tout vienne d’en haut pour ne pas se remettre en cause. El Watan Alger

  • Par Juvénal - 19/05/2018 - 14:54 - Signaler un abus Quel media en France ne serait pas taxé d' islamophobie ?

    cf : Article ci-dessus Si la presse française publiait un article similaire constatant une telle réalité objective de quel nom serait-elle affublée ? Islamophobie, incitation à.....etc Qu'est devenue notre liberté d' expression, soumise à l' autocensure de la repentance subconsciente ?

  • Par jc0206 - 19/05/2018 - 15:02 - Signaler un abus Conseil aux entreprises .....

    Ne jamais en embaucher. Les problèmes ne se posent pas qu'en période de ramadan.

  • Par Juvénal - 19/05/2018 - 16:02 - Signaler un abus 300 IMAMS EN RENFORT et la laï-cité (sic)

    Imaginons la réaction des ligues laïcardes (LDH etc...) si Collomb avait négocié un accord d' Etat avec le Vatican, la Pologne ou encore la Côte d' Ivoire pour faire venir 300 curés en renfort pour Pâques ou Pentecôte ou pour prêcher le carème en France !!!

  • Par Djib - 19/05/2018 - 16:18 - Signaler un abus @Juvénal: je confirme.

    J'ai vécu en Arabie Saoudite dans les annèes 90. Voilà ce que j'ai constaté pendant le ramadan: tous les jours, mes relations de travail saoudiennes dormaient dans leur bureau pendant la journée, quittaient le ministère à 16h en trombe pour se préparer pour la grande bamboula qui durait une grande partie de la nuit. Quant aux travailleurs immigrés (indonésiens, pakistanais etc..) ils continuaient à trimer en plein soleil sans boire ni manger, et ceux qui étaient pris en contravention (boire, fumer ...) étaient jetés en prison. Le seul souci de mon correspondant saoud: ne pas grossir pendant le ramadan.

  • Par winnie - 19/05/2018 - 17:22 - Signaler un abus Qu'ils fassent leur ramadan....

    s'ils le veulent, mais qu'ils aillent au boulot ,et qu 'ils assument. C'est sur que quand on garde des moutons ou des chevres dans le bled on peut ne pas bosser la journee. Mais qu ' ils n enmerdent pas les Francais avec ca!

  • Par jurgio - 19/05/2018 - 18:50 - Signaler un abus Ramadan jusqu'à mi-juin !

    On se fait une bonne bouffe ce soir ?

  • Par vangog - 19/05/2018 - 22:16 - Signaler un abus Moi quand je sens arriver le ramadan...

    je file chez le dentiste...chacun son truc!

  • Par Juvénal - 20/05/2018 - 07:16 - Signaler un abus Le ramdam est un bruit

    Le ramdam est un bruit nocturne d' origine coranique disent les dictionnaires ! Sont-ils islamophobes eux aussi ? Mais que fait la police... de la pensée?

  • Par Septentrionale - 20/05/2018 - 10:27 - Signaler un abus A qui profite les crimes avec le pasdamalgame ?

    Ou comment les coraniques savent utiliser à leur aise le machiavélique "vivre ensemble".

  • Par del1968 - 22/05/2018 - 10:18 - Signaler un abus Evitons les amalgames, ils font le jeu des radicaux

    Pourquoi est-il si difficile d'avoir une discussion calme et posée ? La France est un pays laïque dans lequel chacun à le droit d'exercer librement sa religion ... dans le domaine privé. Rappelons-le, assurons-nous que c'est respecté et ne mettons pas tout le monde dans le même panier. La communauté musulmane est diverse et dans sa majorité loin d'être extrémiste et de vouloir détruire la République. Le ramadan est un acte d'humilité et de partage, pratiqué comme tel par beaucoup. Dans la discrétion car ce sont les extrémistes qui font du bruit et occupent le terrain médiatique. Veillons à ne pas faire d'amalgames mal fondés, ils ne feront que nous couper d'une communauté qui se veut française, républicaine et laïque, même si elle est de religion musulmane. Ce serait faire le jeu des radicaux. De tout bord.

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Guylain Chevrier

Guylain Chevrier est docteur en histoire, enseignant , formateur et consultant.

Il est membre du groupe de réflexion sur la laïcité auprès du Haut conseil à l’intégration.

Dernier ouvrage : LAÏCITÉ, ÉMANCIPATION ET TRAVAIL SOCIAL
 
L’Harmattan, Sous la direction de Guylain Chevrier, Les Ecrits de BUC Ressources SOCIOLOGIE TRAVAIL SOCIAL, juillet 2017, 270 pages.

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