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Budget 2015 : comment le gouvernement a finalement sacrifié les classes moyennes qu’il voulait protéger

Manuel Valls avait annoncé le 8 juillet dernier que "la loi de finances pour 2015 organisera une baisse de l'impôt sur le revenu des classes moyennes". Si l'on regarde dans le détail la liste des catégories auxquelles il est demandé le plus d'efforts pour l'année à venir, la promesse du Premier ministre est largement contredite.

Qui va payer ?

Publié le - Mis à jour le 24 Octobre 2014
Budget 2015 : comment le gouvernement a finalement sacrifié les classes moyennes qu’il voulait protéger

La classe moyenne est sacrifiée par le gouvernement. Crédit http://kateevangelistarandr.blogspot.fr

Voici un condensé des principales mesures concernant le budget de l'Etat, et celui de la sécurité sociale, qui devraient être adoptées pour l'année 2015. Sont également détaillés les Français qui y gagnent, et ceux qui, au contraire, sont pénalisés.

Impôts

  • Suppression de la tranche à 5,5%

Gagnants : Ceux dont le revenu fiscal par part est compris entre 6011 et 11 991 euros. 

  • Dispositif Pinel remplaçant le dispositif Duflot, favorisant la défiscalisation et la possibilité de louer à un membre de sa famille

Gagnants : ce dispositif concerne les 10% des ménages les plus aisés, voire les 1%. La cible de ce dispositif, c'est environ 70 000 contribuables maximum qui pourront contribuer.

Le gouvernement d'ailleurs vise 40 000 personnes concernées la première année.

  • Crédit d'impôts transition énergétique porté à 30%

Gagnants : Ce type d’investissement n’est pas réservé, contrairement aux idées reçues, qu’aux ménages aisés. La réalité de terrain démontre le contraire. Mais il ne s'agit pas forcément d'un bon pari sur l'avenir pour le moment. 

  • La hausse de 2 centimes de la TIPCE sur le gazole

Perdants : Comme quasiment toute hausse du prix essence/gazole, ceux qui doivent prendre leur voiture tous les jours parce qu"ils n'ont pas le choix.

 

Atlantico : Les personnes plutôt modestes semblent a priori gagnantes, grâce à la médiatique disparition de la tranche à 5,5%. Mais, parmi ceux qui étaient assujettis, que représente vraiment en montant ce qui est affiché comme un signal fort envers les plus modestes ?

Thomas Carbonnier : Rappelons tout d’abord qu’un foyer fiscal n’est redevable de l'impôt sur le revenu qu’à partir d’un revenu annuel net imposable de 13 726 euros pour un célibataire salarié qui ne perçoit pas la prime pour l'emploi, 21 024 euros pour un couple de salariés sans enfant, 27 703 euros pour un couple avec 2 enfants.

Le taux de 5,5% impose la tranche de revenus comprise entre 6 011 €  et 11 991 €. Autrement exprimé, pour un contribuable célibataire dont le revenu net imposable est de 13 726 €, la situation reste inchangée. Il restera non imposable. Il ne paiera ni plus, ni moins d’impôt… il n’en paiera toujours pas tout court !

Philippe Crevel : Déjà, rappelons que la moitié des ménages ne paient pas l'impôt sur le revenu. Donc les Français qui sont réellement les plus modestes ne sont pas concernés. Pour être concerné par la tranche à 5,5% il faut être un couple au Smic avec un enfant (un couple au Smic sans enfant est déjà dans la tranche à 14%). L'impact de cette réforme représente pour les ménages concernés un gain autour de 700 ou 800 euros. Evidemment, on peut parler de "gagnants" dans la mesure où il y  a forcément un gain à payer moins d'impôts. Mais cela ne va pas changer l'équilibre global des revenus des personnes concernées. Et il faut mettre cela en perspective avec un certain nombre d'augmentations que ces personnes vont devoir subir par ailleurs comme la fiscalisation de la part patronale sur les complémentaires (intervenue l'année dernière) par exemple. Il faut avoir deux ou trois ans de recul pour voir si cela profite réellement au groupe concerné par l'allègement d'impôts. Mon sentiment est que cela ne va pas changer grand chose concernant la consommation de ces ménages.   

A l'inverse, le dispositif Pinel, ou le crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des logements semblent s'adresser plutôt à des déciles supérieurs. Que sait-on de ceux à qui cela va réellement profiter en termes de positionnement social/économique ?

Thomas Carbonnier : L’heure est à l’énergie verte, aux fameuses énergies renouvelables financées par voie de crédit bancaire affecté doublé d’un crédit d’impôt. Ce type d’investissement n’est donc pas réservé, contrairement aux idées reçues, qu’aux ménages aisés. La réalité de terrain démontre le contraire.

L’idée est, sur le papier, très alléchante. Le résultat l’est nettement moins. Le dernier reportage de Capital diffusé dimanche 12 octobre sur M6 a mis en lumière de biens sombres pratiques.

A titre d’exemple, on y découvre qu’un entrepreneur prétendument agréé par EDF a installé un panneau solaire dans la cave d’une personne de catégorie socioprofessionnelle modeste. Vous avez bien lu… dans la cave ! On y découvre également un artisan indiquant à un potentiel client qu’il ne faut surtout pas chercher à bénéficier du crédit d’impôt car cela augmente les impôts… Tout comme en politique, les promesses n’engagent que ceux y croient !

Toutes les catégories socioprofessionnelles sont touchées par de telles arnaques : le contribuable emprunte de l’argent auprès d’une banque et caresse le doux rêve que ce crédit sera autofinancé grâce à la production énergétique revendue à EDF (panneaux solaires et éolienne) ou grâce aux économies d’énergies obtenues (pompe à chaleur, double vitrage, travaux isolations, etc.).

Beaucoup de députés ont tiré la sonnette d’alarme, mais le gouvernement persiste et signe ! C’est ainsi que notre Cabinet se retrouve à traiter actuellement plus de 300 dossiers d’arnaques aux énergies renouvelables. Bien souvent, en plus de faire annuler le crédit bancaire, il faut rectifier une situation fiscale très délicate.

Philippe Crevel : Par définiton le dispositif Pinel concerne les 10% des ménages les plus aisés, voire les 1%. Par définition, il s'agit de personnes ayant réalisé un investissement immobilier locatif, donc environ 200 000 ou 300 000 euros (voire plus évidemment). La cible de ce dispositif, c'est environ 70 000 contribuables maximum qui pourront contribuer. Le gouvernement d'ailleurs vise 40 000 personnes concernées la première année.

 

Branche famille de la sécurité sociale

  • Division par deux des allocations familiales pour les ménages avec deux enfants gagnant au moins 6000 euros par mois (divisé par quatre à 8000 euros)

Perdants : les classes moyennes supérieures ayant des enfants

  • Baisse des aides à la garde d'enfants pour les plus aisés

Perdants : les couples d'actifs avec enfant (et sans doute les assistantes maternelles...)

  • La prime à la naissance divisée par trois dès le deuxième enfant

Perdants : les plus modestes et les classes moyennes pour qui la somme en valeur relative n'est pas négligeable (323 euros au lieu de 908 euros)

 

Les retraités

  • Le changement du seuil de revenus pour bénéficier de la CSG à taux réduit pour les retraités qui va faire basculer 460 000 retraités dans la tranche à 6,6% (au lieu de 3,8%)

Perdant : les retraités "moyens" 

Arbitrage : 700 000 contribuables ayant eu une baisse de leur imposition en 2014 passent maintenant dans le taux réduit de CSG

 

Atlantico : La quasi-totalité des dispositifs présentés mettent à contribution les ménages disposant d'un certain revenu. Mais que représentent vraiment ceux qui sont désignés comme "les plus aisés" ? A quel décile, typiquement, appartiennent-ils ?

Thomas Carbonnier : La définition des riches selon François Hollande, ce serait ceux qui "ont un salaire de plus de 4 000 euros net, voire 5 000 brut". Selon les chiffres de l'Insee, ceci représente moins de 5% des Français. 

En février 2013, une enquête Ifop révélait que les Français considèrent comme riche toute personne qui perçoit en moyenne un revenu net égal ou supérieur à 6 500 euros par mois. Suivant cette définition, 3% des Français seraient riches. En réalité, ces 3% constituent les classes moyennes supérieures.

Selon les chiffres issus de l’ouvrage Pour une révolution fiscale rédigé par C. Landais, T. Piketty et E. Saez publié en 2011, un ménage aisé serait un couple de contribuable ayant un revenu imposable de plus de 245 000 euros par an.

Philippe Crevel : Par définition, cette mesure va frapper les 10% des contribuables français les plus aisés. Cela peut sembler élevé, mais pour rappel, le revenu médian en France est de 1900 euros environ. Par contre, on reste quand même dans "la classe moyenne supérieure", nous ne nous situons pas dans ce que l'on peut appeler les "riches" qui eux correspondraient au premier centile, les 1% supérieurs donc.  

Quelle peut être la conséquence sur le comportement de ces acteurs économiques d'avoir à supporter la quasi-totalité de l'effort de la branche famille ?

Thomas Carbonnier : Les projets du gouvernement sont simples :

  • division par deux des allocations familiales pour les ménages avec deux enfants gagnant au moins 6 000 euros par mois ;
  • baisse des aides à la garde d'enfants ;
  • division par trois dès le deuxième enfant de la prime à la naissance.

La solution est radicale : Français ! Ne faites plus d’enfant !

Cette politique pèsera bien entendu sur la natalité. Elle favorisera le travail non déclaré et diminuera les collectes de cotisations sociales. À terme, la politique de l’enfant unique à la chinoise pourra être transposée en France.

Pour compenser le déficit de natalité, la France devra ouvrir ses frontières plus largement à l’immigration. Il y a donc lieu de croire que le discours de l’extrême droite n’en sera que valorisé et mettra en difficulté la droite traditionnelle. En définitive, François reproduit, à sa façon, la politique du dernier président de gauche ayant le même prénom. Quelle est la vraie personnalité d’un François de gauche : borgne, fou ou génie ?  Les prochaines élections présidentielles le diront peut-être.

Philippe Crevel : Le gouvernement espère que cette population, qui est aussi celle qui épargne le plus, va puiser dans son pargne pour maintenir son niveau de consommation. Or, c'est quelque chose qui est loin d'être garanti. On observe en effet que lorsque les Français sont soumis à une augmentation d'impôts, ils épargnent plus. En effet, ils se sentent agressés, cela envoie un signal négatif, et par crainte du lendemain, ils mettent plus d'argent de côté pour survivre. Il peut donc y avoir un vrai comportement récessif. 

 

Bilan

Les classes populaires sont censées sortir gagnantes de ces réformes, notamment grâce au symbole de la tranche à 5,5%. Mais si on prend l'intégralité des mesures qui vont être adoptées, le sont-elles réellement ?

Thomas Carbonnier : Le changement du seuil de revenus pour bénéficier de la CSG à taux réduit pour les retraités va faire basculer 460 000 retraités dans la tranche à 6,6% (au lieu de 3,8%). Dans le même temps, 700 000 contribuables ayant eu une baisse de leur imposition en 2014 vont avoir droit à un taux réduit de CSG.

Le gouvernement va donc opérer une pseudo-redistribution des richesses des retraités, dont les revenus sont pourtant fragiles, au profit des contribuables en activité.

En définitive, il faudra attendre le vote des mesures pour déterminer quel est le réel impact sur les classes populaires.

Philippe Crevel : Il y a un jeu de bonneteau qui s'organise puique je rappelle que ces denrières années, l'impôt sur le revenu avait fortement augmenté. On revient certes un peu là-dessus pour 2015, mais l'augmentation de certaines taxes (comme sur le gasoil) ou de cotisations, sans oublier les mesures sur les retraités, amènent à un bilan clair : le geste sur l'impôt sur le revenu ne compense pas les efforts de ces dernières années.

Les couches de la population vraiment très aisées (déciles les plus élevés, ou tranche d'imposition la plus haute) vont-elles réellement être mises à contribution ? Sachant qu'elles avaient droit à très peu, vont-elles beaucoup perdre en comparaison de dispositifs fiscaux qui vont leur profiter dans le domaine de l'immobilier ?

Thomas Carbonnier : Les couches de la population les plus aisées ne devraient pas être réellement impactées par les mesures gouvernementales. Elles n’avaient bien souvent droit à aucune aide.

Les plus aisés sont à la tête d’entreprises cotées en Bourse. Rares sont les familles ayant un vaste patrimoine immobilier à être encore en France. Aussi, les classes dites aisées voire très aisées ne devraient pas être réellement concernés par les dispositifs fiscaux en matière de rénovation énergétique du patrimoine immobilier.

Philippe Crevel : C'est un peu comme les personnes dans la tranche à 5,5%... A savoir qu'ils ont dû supporter le plafonnement du quotient familial, et ont été fiscalement très impacté ces dernières années. Par conséquent, même si le projet peut leur sembler favorable, on observe en France sur une période plus longue une augmentation sensible des prélèvements obligatoires qui touche l'ensemble des revenus.

Les classes moyennes et les classes moyennes supérieures ne sont-elles pas celles qui vont supporter la quasi-totalité de l'effort ? Qu'est-ce que cela peut représenter pour leur situation financière, dans un contexte où elles ont déjà supporté la plupart des efforts depuis 2012 ?

Thomas Carbonnier : L’État va devenir la grande fiction à travers laquelle tout le monde va s’efforcer de vivre aux dépens de tout le monde.

Peu à peu, les Français vont s’accoutumer à regarder le secours en cas de maladie ou de chômage, non comme provenant d’un fond limité, préparé par leur propre prévoyance, mais comme une dette de la Société.

Ils n’admettront pas pour elle l’impossibilité de payer, et ne seront jamais contents des répartitions. L’État se verra contraint de demander sans cesse des subventions au budget.

Là, rencontrant l’opposition des commissions de finances, il se trouvera engagé dans des difficultés inextricables. Les abus iront toujours croissants et on en recalculera le redressement d’année en année, comme c’est l’usage jusqu’à ce que vienne le jour d’une explosion.

Mais alors, on s’apercevra qu’on est réduit à compter avec une population qui ne sait plus agir par elle-même, qui attend tout d’un ministre ou d’un préfet, même la subsistance, et dont les idées sont perverties au point d’avoir perdu jusqu’à la notion du Droit, de la Propriété, de la Liberté et de la Justice.

Si cette pensée avait été nouvelle, nous pourrions nous en réjouir. Malheureusement, cette triste réalité, prédite par Frédéric Bastiat, ne fait que s’aggraver chaque année.

Philippe Crevel : Les classes moyennes ou moyennes supérieures – et notamment les salariés cadres – voient leurs augmentations salariales plus faibles qu'auparavant, et les cadres font en outre face à une explosion du chômage (notamment les plus de 50 ans), alors qu'ils ont été frappés par la hausse de la fiscalité. Leurs revenus et leur pouvoir d'achat stagnent (une situation qu'ils sont les seuls à subir, avec les plus pauvres). Mais comme il reste encore beaucoup de cadres moyens avec un certain niveau de revenus, il est tentant pour le gouvernement de frapper cette population. Et l'aspect psychologique sera beaucoup plus fort que l'impact financier réel : certains seront tentés d'aller voir ailleurs, ceux qui ne le peuvent pas se demandent à quoi il sert de travailler pour gagner, au mieux, pareil...

 

Pour lire le Hors-Série Atlantico, c'est ici : "France, encéphalogramme plat : Chronique d'une débâcle économique et politique"

 
Commentaires

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  • Par zouk - 21/10/2014 - 09:26 - Signaler un abus Classes moyennes

    Encore une série de mesures contredisant l'objectif claironné car idéologiques ( économisons l'énergie....) ou électoralistes aus la réalité va de plus démentir

  • Par 2bout - 21/10/2014 - 12:00 - Signaler un abus Petite remarque Mr Carbonnier sur la politique familiale.

    Une société qui économiquement "va bien", fait-elle plus ou moins d'enfants ? http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/SP.DYN.TFRT.IN, et écologiquement, est-ce tenable ?

  • Par 2bout - 21/10/2014 - 12:40 - Signaler un abus Avec un peu de recul

    Plutôt que de s'en réjouir, peut-être faudrait-il s'en inquiéter ?

  • Par ELLENEUQ - 21/10/2014 - 13:46 - Signaler un abus Les classes moyennes mais lesquelles !

    Si on met dans les classes moyennes toute la bobocratie gavée d'argent public et de prébendes, avantages et allocations diverses et gratuites (logements, restaurants, garderies gratuites, personnel de maison, spectacles et divertissements, rémunérations et dessous de tables pour chaque marché, travaux divers) cette classe a été hyper privilégiée par le régime actuel. Les autres, ceux qui suent, transpirent, travaillent les weekends et créent de la richesse ont été considérés comme des "nanntis" à abattre et à écraser sous les charges impôts et on leur retire tout ! En régime communiste ne survivent que les gangsters, la nomenklatura (souvent les mêmes) et les fonctionnaires véreux et vénaux ! C'est ça la France d'aujourd'hui !

  • Par Nicolas V - 21/10/2014 - 21:28 - Signaler un abus Classes moyennes

    Le plan de la finance est strictement appliqué : "le cap" , disent les clowns en place. 1% de la population gouvernent 99% d'assujettis, réduits au minimum, du pain des allics et des jeux, vivant à crédit et qui croient que "leur" vote qu'on achete compte. La classe moyenne est morte. Elle vote mal, c'est pas ds l'axe de Terra Nova

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Thomas Carbonnier

Thomas Carbonnier est avocat associé au sein du Cabinet Equity Avocats. Il intervient en droit des affaires et fiscalité pour une clientèle composée de chefs d’entreprises et de PME. Il enseigne la fiscalité en DSCG à l’INTEC (CNAM) et le droit de l’entreprise à l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Il est membre associé de l’Institut Français de l’Expertise Immobilière (IFEI) et est titulaire des Master 2 droit fiscal, Master 2 droit financier et D.E.S. immobilier d’entreprise de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne.

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Philippe Crevel

Philippe Crevel est économiste, directeur du Cercle de l’Épargne et directeur associé de Lorello Ecodata, société d'études et de conseils en stratégies économiques.

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