En direct
Best of
Best of du 1er au 7 août
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le télétravail va-t-il provoquer la fin de l'invulnérabilité des cadres sur le marché mondial du travail ?

02.

Franck Dubosc signe le pire score d'audience en prime-time de l'histoire de TF1

03.

Du glyphosate concentré utilisé comme arme chimique pour détruire une exploitation bio

04.

Pourquoi les images porno vues sur leurs smartphones pourront briser la future carrière de vos enfants

05.

Pourquoi le Coronavirus ne repartira plus jamais

06.

Explosion de la violence en France : comment expliquer la faillite de l’Etat (puisque le Hezbollah n’y est pour rien ici...) ?

07.

La France des caïds : le bandit qui murmurait à l’oreille du RSI

01.

Pourquoi le Coronavirus ne repartira plus jamais

02.

Savez-vous pourquoi des centaines de "jeunes" se sont affrontés à Etampes ? Parce qu’ils étaient empêchés d’aller au bled

03.

Explosion de la violence en France : comment expliquer la faillite de l’Etat (puisque le Hezbollah n’y est pour rien ici...) ?

04.

Covid-19 : ce que les bonnes nouvelles en provenance de Suède et d’Italie pourraient nous apprendre pour maîtriser le retour du virus

05.

Loi bioéthique : le naufrage moral de l’amendement sur l’interruption médicale de grossesse

06.

La Turquie d’Erdogan ne cache plus ses ambitions de dominer le monde musulman en fondant le califat rêvé par les Frères musulmans

01.

Explosion de la violence en France : comment expliquer la faillite de l’Etat (puisque le Hezbollah n’y est pour rien ici...) ?

02.

Loi bioéthique : le naufrage moral de l’amendement sur l’interruption médicale de grossesse

03.

Edwy Plenel est en très, très grande forme : il assimile la police d'aujourd'hui à celle de Vichy en 1942 !

04.

La morphologie des dingos, des chiens sauvages d’Australie, a fortement évolué au cours des 80 dernières années, les pesticides seraient en cause notamment

05.

Covid-19 : ce que les bonnes nouvelles en provenance de Suède et d’Italie pourraient nous apprendre pour maîtriser le retour du virus

06.

Orange mécanique, le retour : mais que cachent ces tabassages en série pour des histoires de masques ?

ça vient d'être publié
light > Media
Accident industriel
Franck Dubosc signe le pire score d'audience en prime-time de l'histoire de TF1
il y a 10 heures 29 min
pépites > France
Mais que fait la police ?
En moyenne, un maire ou un adjoint est agressé chaque jour en France
il y a 11 heures 55 min
pépite vidéo > International
Catastrophe écologique
Ile Maurice : des images aériennes montrent l'étendue de la marée noire qui menace
il y a 12 heures 27 min
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Une galaxie au premier stade de l'évolution débusquée grâce à l'IA ; Voici ce qu'il se passe quand un trou noir ne « fonctionne » pas
il y a 15 heures 4 min
pépites > Santé
Au bal masqué ohé ohé
Covid-19 : deux tiers des Français favorables au port obligatoire du masque à l’extérieur
il y a 15 heures 51 min
pépites > International
Onde de choc
Liban : le Premier ministre propose des élections anticipées pour apaiser la colère des habitants
il y a 17 heures 24 min
décryptage > Société
Disruption

Le télétravail va-t-il provoquer la fin de l'invulnérabilité des cadres sur le marché mondial du travail ?

il y a 18 heures 22 min
décryptage > Justice
Bonnes feuilles

La France des caïds : voyage au pays des narcobandits

il y a 18 heures 41 min
décryptage > Société
Agriculture

Du glyphosate concentré utilisé comme arme chimique pour détruire une exploitation bio

il y a 18 heures 42 min
décryptage > Société
Délinquants déconfinés

Gérald Pandelon : "Avec la crise sanitaire, le risque d’augmentation de la délinquance de droit commun est réel ; les gros voyous, en revanche, s’y sont préparés et ont des réserves"

il y a 18 heures 42 min
pépites > International
Drame
Niger : six touristes français et leurs deux guides tués par des hommes armés
il y a 10 heures 42 min
pépite vidéo > Environnement
Cassandre
Canicule : le bulletin météo de 2050 basé sur des prévisions climatiques est déjà devenu réalité
il y a 12 heures 11 min
pépite vidéo > Europe
Les "jeunes" à la plage
Belgique : émeutes sur des plages pour cause de "distanciation" non respectée
il y a 13 heures 4 min
pépites > International
Dernière dictature d'Europe
Belarus : journée d'élection présidentielle, sur fonds de fraudes et d'arrestations arbitraires
il y a 15 heures 22 min
pépites > Santé
Sortez couverts
Ile-de-France : les zones où le masque devient obligatoire à partir de ce lundi
il y a 16 heures 17 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Dérèglement climatique : les émissions de carbone ont chuté en 2020... sans effet notable pour la planète. Les solutions sont ailleurs
il y a 17 heures 41 min
décryptage > Société
SOS liberté d’opinion en danger

Cancel culture : pourquoi les pires dérives du XXe siècle nous menacent à nouveau

il y a 18 heures 28 min
décryptage > International
Zone de tension

L'annexion du Cachemire déclenchera t-elle une nouvelle guerre indo-pakistanaise ?

il y a 18 heures 42 min
décryptage > France
Immortel Astérix

Voulez-vous savoir pourquoi le mot "Gaulois" a émigré en banlieue ?

il y a 18 heures 42 min
décryptage > Santé
Différences

Le Covid-19 allemand est-il quatre fois moins meurtrier que le français ?

il y a 18 heures 42 min
Privilège

Les députés refusent d'être imposés sur leur indemnité non-utilisée

Publié le 17 juillet 2012
Mercredi dernier les députés de la commission des Finances de l'Assemblée ont refusé, à une très large majorité, de voter l'imposition de la part non-utilisée de leur indemnité représentative.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Mercredi dernier les députés de la commission des Finances de l'Assemblée ont refusé, à une très large majorité, de voter l'imposition de la part non-utilisée de leur indemnité représentative.

L'affaire est passée inaperçue. Mercredi dernier, seulement trois députés sur une vingtaine présents ont approuvé la proposition du député centriste Charles de Courson, visant à imposer la part non utilisée de l'IRFM (indemnité représentative de frais de mandat) à des fins professionnelles, d'un montant de 6.412 euros brut.

Une somme destinée à couvrir "les frais afférents à l'exercice du mandat parlementaire qui ne sont pas directement pris en charge ou remboursés par l'Assemblée". Elle permet par exemple de rembourser les abonnements aux magazines ou aux journaux que reçoivent les députés. Celle-ci s'ajoute au salaire perçu, au crédit collaborateur (dédié à la rémunération de ses collaborateurs), aux forfaits téléphoniques ainsi qu'aux avantages dans les transports dont disposent les députés.

Le député de la Marne souhaitait en effet que la part de non-utilisée de cette indemnité soit considérée comme un revenu assujetti à l'impôt. Ce qui semble découler du bon sens.  Mais pour l'exemple on repassera.

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Commentaires (15)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
M26
- 18/07/2012 - 10:04
Les politiques ne sont pas des exemples...
ça on le sait depuis longtemps (gauche, droite...et les autres...)
il est certain qu'ils ne vont pas voter une loi non favorable pour eux par contre pour augmenter les taxes qui touchent tous les français "pas de soucis" !!!
Paul Emiste
- 18/07/2012 - 07:35
Sand commentaire...
Pardon des clowns.
Paul Emiste
- 18/07/2012 - 07:34
Tous des clows!
Sans commentaire.