Contenus en rapport avec le mot-clé députés

Le Premier ministre a accordé une interview au média Brut avant le vote de confiance prévu le 8 septembre.

Bruno Retailleau y pense, Gérald Darmanin aussi, Pierre Moscovici, David Lisnard, Bernard Cazeneuve… et d’autres. Tous les leaders politiques ne rêvent que de Matignon ; le monde patronal, lui, cherche le double français de Mario Draghi, le sauveur de l’Italie. Plus compliqué.

Alors que François Bayrou a annoncé un vote de confiance pour le 8 septembre, la France se trouve une nouvelle fois au bord d’une crise institutionnelle. Si le gouvernement venait à être renversé, une nouvelle dissolution de l’Assemblée nationale pourrait être envisagée. Mais à quel prix ?

Le gouvernement souhaite que ce texte soit « débattu au Parlement à la fin du deuxième semestre ».

Sur le site de l’Assemblée nationale, le succès obtenu par la pétition anti-loi Duplomb est une anomalie statistique. Pour la plupart des propositions, souvent farfelues, les signatures se comptent sur les doigts d’une main.

Trois députés ont été déclarés inéligibles par le Conseil constitutionnel. Leurs comptes de campagne pour les élections législatives de 2024 ont été rejetés.

Le Conseil constitutionnel vient de contraindre trois députés à démissionner pour des irrégularités dans leur compte de campagne. Mais l’examen de ses décisions interroge sur la gravité réelle de ces irrégularités…

Trois députés – deux macronistes et une élue alliée du Rassemblement national – ont été déclarés inéligibles pour un an par le Conseil constitutionnel ce vendredi, après le rejet de leurs comptes de campagne. Ces décisions, sans appel, entraînent leur départ immédiat de l’Assemblée nationale et annoncent l’organisation prochaine de législatives partielles dans leurs circonscriptions.

Le Premier ministre plaide depuis de nombreux mois pour un changement du mode de scrutin pour l'élection des députés.

Ce texte était très attendu par les habitants de Mayotte après la catastrophe naturelle de ces derniers mois.

En un mois, les députés ont utilisé à quatre reprises la motion de rejet préalable pour écarter des textes avant même leur examen en séance. Cette procédure, détournée de son usage traditionnel, interroge sur la qualité du débat parlementaire et le rôle de contrôle des élus.

Un an après la dissolution de l’Assemblée nationale, 66% des Français jugent « mauvaise » la décision d’Emmanuel Macron de recourir à l’article 12 de la Constitution, selon un sondage Odoxa-Backbone Consulting pour Le Figaro. Six Français sur dix s’opposent à une nouvelle dissolution d’ici à l’élection présidentielle de 2027.

Les députés vont adopter ce 27 mai « l'aide à mourir ». Les individus atteints d'une souffrance « réfractaire aux traitements ou insupportable » y auront accès.

La grande question qui agite en ce moment les coulisses des assemblées parlementaires est de savoir s’il y aura, ou pas, une session extraordinaire en juillet. La séance ordinaire (qui se réunit de plein droit) se terminant le 30 juin, les parlementaires sont normalement en vacances, jusqu’au 1er octobre, date de la reprise de la session ordinaire.

Le conservateur n'a obtenu que 310 voix sur 621 exprimées et 630 députés au total, selon la présidente du Bundestag et échoue donc à être élu.

Au regard des nombreux projets majeurs et des textes de lois à examiner, la présidente de l’Assemblée nationale ne souhaite pas que le Parlement tourne au ralenti durant la période estivale.

Le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution l’exécution provisoire d’une peine d’inéligibilité contestée par un élu, par la voie d’une question prioritaire de constitutionnalité. Cette décision pourrait influencer le dossier des assistants parlementaires du RN. Marine Le Pen risque une condamnation et sera fixée sur son sort ce lundi 31 mars.

La décision rendue vendredi par le Conseil constitutionnel sur l'inéligibilité immédiate sera sans impact sur le cas de Marine Le Pen. Elle sera fixée sur son sort lundi 31 mars.

Des députés chargés d’étudier le projet de loi de « simplification » ont voté contre les ZFE. Le texte va devoir être voté à l’Assemblée nationale.

Après avoir été adoptée au Sénat, l’exécutif inscrira bien la proposition de loi sur la laïcité dans le sport à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale.