En direct
Best of
Best of du 12 au 18 septembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Les chirurgiens dentistes font face à une épidémie de dents cassées depuis le confinement

02.

Le (presque) dernier cri d’Olivier Véran : "ave Macron morituri te salutant" !

03.

Voilà les techniques les plus utilisées par les escrocs en ligne et autres pirates informatiques

04.

Comment les industries pétrolières nous ont fait croire que le plastique serait recyclé

05.

Sophie Davant joliment au top (mais plus topless), Cyril Hanouna méchamment tapé (par la concurrence); Mylène Farmer achète plus grand, Laeticia Hallyday vend pour payer ses dettes; Lio a renoncé au sexe, Johnny Depp y reprend goût avec une jeunette

06.

Polémique : un lycée de Rome demande à des élèves de ne pas porter de mini-jupes pour ne pas troubler les professeurs

07.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

01.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

02.

Freeze Corleone, le rappeur qui dit tout haut ce que même les cacochymes du RN n’osent plus penser tout bas

03.

Les Milices islamistes internationales de la Turquie d'Erdogan

04.

Le (presque) dernier cri d’Olivier Véran : "ave Macron morituri te salutant" !

05.

Capitalisme de connivence : d’Edouard Philippe à Jean-Marie Le Guen, tous administrateurs

06.

"Le plaisir sexuel est simplement divin" a déclaré le pape François. Il nous étonnera toujours…

01.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

02.

L’étude qui montre que la plus grande peur agitée pour 2022 n’est pas celle de l’insécurité

03.

Le (presque) dernier cri d’Olivier Véran : "ave Macron morituri te salutant" !

04.

Mort d'un cousin d'Adama Traoré : la famille envisage de porter plainte

05.

55% des Français favorables au rétablissement de la peine de mort : il est terrible ce sondage mais à qui la faute ?

06.

Freeze Corleone, le rappeur qui dit tout haut ce que même les cacochymes du RN n’osent plus penser tout bas

ça vient d'être publié
pépites > Politique
Laïcité
Loi sur le séparatisme : pour Jean-Luc Mélenchon, "ce qui est visé, c'est l'islam"
il y a 4 heures 38 min
pépites > Politique
Lui aussi
2022 : Jean-Christophe Cambadélis est "vraiment" intéressé par la présidentielle
il y a 7 heures 55 min
pépite vidéo > France
Catastrophe
Inondations dans le Gard : deux personnes disparues et d'importants dégâts
il y a 9 heures 24 min
pépites > Politique
Il y pense en se rasant
Présidentielle : Xavier Bertrand se dit "plus déterminé que jamais"
il y a 10 heures 38 min
pépites > International
Balance à droite
Cour suprême américaine : Donald Trump veut nommer "très rapidement" une remplaçante à Ruth Bader Ginsburg
il y a 11 heures 15 min
décryptage > Culture
Atlantico Litterati

Vaincre l’ennemi intérieur

il y a 12 heures 32 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

L’impossible équation du coronavirus

il y a 13 heures 26 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

Comment Emmanuel Macron, via ses réformes, attise la France inflammable

il y a 13 heures 29 min
décryptage > International
Mère de vertu

Patience et prudence, piliers de la réponse iranienne à l'agressivité américaine

il y a 13 heures 30 min
décryptage > International
Danger ?

Frédéric Encel : "L’usage cynique du Covid-19 par des régimes autoritaires et/ou expansionnistes et des mouvances religieuses pose problème"

il y a 13 heures 31 min
pépite vidéo > Insolite
La tour infernale
Rennes : les habitants d'un immeuble dont le bardage émet un bruit de scie circulaire vivent un enfer
il y a 6 heures 57 min
décryptage > Religion
Tribune

Séparatisme : cachez moi cet islamisme que je ne saurais nommer

il y a 9 heures 13 min
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Feu vert pour la construction de la mission de défense planétaire Hera ; La Nasa envisage une mission pour rechercher la vie dans les nuages de vénus en 2027
il y a 9 heures 41 min
pépites > Education
Education
Polémique : un lycée de Rome demande à des élèves de ne pas porter de mini-jupes pour ne pas troubler les professeurs
il y a 10 heures 52 min
pépites > Politique
Cote
Popularité : Macron en hausse, Castex en baisse
il y a 11 heures 37 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Comment les industries pétrolières nous ont fait croire que le plastique serait recyclé
il y a 12 heures 41 min
décryptage > Défense
Bonnes feuilles

Les 100 mots de la guerre : civils, colombes et commandement

il y a 13 heures 27 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Liberté d’expression, fake news et post-vérité : un jeu de dupes

il y a 13 heures 29 min
décryptage > Europe
Négociations

Brexit : bobards pour une border !

il y a 13 heures 30 min
décryptage > High-tech
Piratage automne hiver 2020/21

Voilà les techniques les plus utilisées par les escrocs en ligne et autres pirates informatiques

il y a 13 heures 33 min
© LIONEL BONAVENTURE / AFP
© LIONEL BONAVENTURE / AFP
Contre-vérités

Non les GAFA ne sont pas moins taxés que les entreprises européennes

Publié le 13 mars 2019
Alors que la France planche sur la création d'une taxe sur les GAFA, portée par Bruno Le Maire, une étude vient remettre en cause l'idée que ces entreprises auraient des avantages fiscaux par rapport aux autres...et pointe du doigt les risques que comporte une telle taxe
Nicolas Marques
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
est directeur de l'Institut économique Molinari.  ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alors que la France planche sur la création d'une taxe sur les GAFA, portée par Bruno Le Maire, une étude vient remettre en cause l'idée que ces entreprises auraient des avantages fiscaux par rapport aux autres...et pointe du doigt les risques que comporte une telle taxe

Atlantico : Dans une étude réalisée sur les résultats et la fiscalité appliquées au GAFA, vous contestez l'idée selon laquelle ces grandes entreprises du numérique seraient moins taxées que les entreprises plus traditionnelles. Comment en arrivez-vous à cette conclusion ?

Nicolas Marques : Nous avons observé les résultats des entreprises cotées américaines sur les 10 dernières années. Au global elles ont payé ou provisionné 24% de leurs bénéfices au titre de l'impôt sur les sociétés. C'est relativement homogène avec les grandes entreprises européennes. Nous avons également observé l'Euro Stoxx 50 et Stoxx Europe 50, les 50 plus grandes valeurs de la zone euro, ainsi que les 50 plus grandes valeurs européennes. En analysant ces valeurs, on observe qu'elles paient autant d'impôts que les quatre GAFA.

Dans le détail : à 5 ans, les GAFA paient un point de plus, à 10 ans ils paient deux points de moins. Au global, nous en concluons qu'il n'y a pas de distinguo majeur de fiscalité entre les entreprises du numérique et les traditionnelles, contrairement à ce que l'on nous a expliqué.

Comment expliquez-vous cette idée selon laquelle les GAFA sont privilégiées ?

On a entendu l'idée que les GAFA pouvaient être privilégiés, notamment parce qu'ils font beaucoup de recherche & développement et que la fiscalité en Europe est plus clémente sur ces sujets-là. Mais il s'agit surtout d'une mauvaise reprise d'une étude de PricewaterhouseCoopers. C'est une étude théorique analysant le code des impôts de différents pays européens qui représente surtout des modélisations affirmant que dans certains cas et certains pays, des entreprises faisant beaucoup de recherche, de développement et d'innovation telles que les GAFA pourraient payer moins d'impôts que les entreprises traditionnelles.

C'est un pur exercice de modélisation et les auteurs ne prétendent d'ailleurs que ça et clament depuis un an et demi que leurs chiffres ont été dénaturés. Eux-mêmes mettent en garde et expliquent qu'ils ont étudié des cas-types, pas la réalité. Ils disent ne jamais avoir conclus que les entreprises du numérique étaient moins taxées que les autres.

Le dossier dans le public se base sur une étude dont les auteurs mettent eux-mêmes en garde contre cette dénaturation. Personne n'a regardé la réalité des chiffres qui montrent que les GAFA paient ou provisionnent 24% d'impôts sur les sociétés, ce qui est conforme à ce qu'on voit en Europe.

Quelles conséquences auraient pour les Européens les taxations mises en place aujourd'hui spécifiquement sur les GAFA ?

Il s'agit essentiellement de la France, au niveau européen il n'y a pas de consensus sur les GAFA. Il y a des pays comme l'Autriche ou le Portugal qui ont mis en place des taxes spécifiques mais c'est loin d'être la majorité. Ce que propose le gouvernement français c'est de mettre en place une taxe de 3% sur les chiffres d'affaires. Cela peut paraitre anecdotique mais en réalité c'est la pire des taxes parce qu'elle abandonne l'idée de taxer la capacité contributive des entreprises pour une qui est arbitraire.

Par exemple si une entreprise fait 1% de marge, une taxe de 3% sur le chiffre d'affaire équivaut à 300% d'impôts sur les sociétés. Pour vous donner un ordre de grandeur, une entreprise comme Amazon c'est 2,5% de marge. Si une taxe de 3% sur la totalité de son chiffre d'affaires avait existé, cela aurait amputé le business-model et cette entreprise et ne se serait jamais développé comme on le constate. Autre exemple, un acteur français comme Criteo a une rentabilité de 6%. Cette nouvelle taxe va rajouter une couche de fiscalité majeure équivalent à 50% d'impôts sur les sociétés en plus. Pourtant ils paient des impôts significatifs en France, qu’il s’agisse des impôts de production, des charges sociales ou de l’impôt sur les bénéfices.

La recommandation fiscale standard est de ne jamais mettre d'impôts sur les chiffres d'affaires. Il y a aussi un deuxième effet à prendre en considération, lorsque l'on a une fiscalité reposant sur les taxes sur le chiffre d'affaires, il y a un risque que la même matière fiscale soit taxée plusieurs fois. Si par exemple vous êtes acteur du numérique et vous avez une prestation valant 100, si vous en avez acheté la moitié à un autre acteur du numérique et que vous êtes tous les deux dans le périmètre de la taxe, vous vous retrouvez avec une prestation censée avoir 3% de taxes mais qui en a en réalité 4,5%. C'est arrivé en France dans les années 50 lorsqu'on avait beaucoup de taxes sur les chiffres d'affaire. Cela a un effet néfaste car cela favorise l'intégration verticale. Dans un monde comme cela, l'enjeu pour survivre et développer votre business-model c'est de racheter les activités contribuant à votre prestation. Cela donnerait donc une prime aux grandes entreprises américaines pour racheter les autres acteurs afin d’éviter que la taxe ne soit encore plus importante que prévu.

La France est notamment célèbre pour avoir inventée la TVA, un impôt permettant d'éviter d'empiler les taxes puisque chaque entreprise la collecte sur la valeur ajoutée qu'elle a ajoutée. Finalement le schéma que l'on prend est le pire des impôts. Aucune entreprise ne paie la taxe sur l'essence puisqu'elle est payée par le consommateur. Il est très probable que les très grandes entreprises du numérique, auront la possibilité de repousser la taxe sur d'autres acteurs. Par exemple Amazon arrivera très probablement à repousser la taxe sur ses partenaires qui eux-mêmes la repousseront sur le consommateur.

Finalement, et c'est l'une des grandes faiblesses du dossier français, cette taxe ne sera pas payée par les acteurs du numérique américains, qui paient déjà des impôts significatifs. Elle sera payée par des acteurs intermédiaires, donc des PME, des TPE et des consommateurs européens.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Anouman
- 13/03/2019 - 18:53
Taxe
A la fin c'est toujours le consommateur final qui paye les taxes. Mais comment expliquer çà à des gens dont le devise est "je taxe donc je suis"?