En direct
Best of
Best of du 8 au 14 février
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La réaction de la femme de Griveaux

02.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

03.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

04.

Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"

05.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

06.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

07.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

01.

Pourquoi le GriveauxGate n’est pas qu’une question de sexe

02.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

03.

Politique arabe : pourquoi la France n’est plus écoutée au Moyen-Orient depuis la fin de la guerre d'Algérie

04.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

05.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

06.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

01.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

02.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

03.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

04.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

05.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

06.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

ça vient d'être publié
pépites > Justice
Affaire Griveaux
Piotr Pavlenski indique être à l'origine du vol des vidéos sur l'ordinateur d'Alexandra de Taddeo
il y a 9 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"What is love" d'Anne Buffet : un contrepied systématique et réjouissant des poncifs sur l’amour

il y a 1 heure 55 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Miroir de nos peines" de Pierre Lemaitre : un roman passionnant dont on regrette de tourner la dernière page...

il y a 2 heures 24 min
pépites > Santé
Endiguer l'épidémie
Covid-19 : un expert chinois indique que des patients "guéris" pourraient toujours véhiculer le virus
il y a 3 heures 35 sec
décryptage > Défense
Dissuasion

L’armement nucléaire français est incontournable à l'indépendance de la France

il y a 4 heures 38 min
rendez-vous > Religion
Géopolitico-scanner
Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"
il y a 5 heures 25 min
décryptage > Science
La menace fantôme

Vaisseaux spatiaux, fusées et débris divers : quand la NASA transforme l’espace en cimetière géant

il y a 6 heures 53 min
décryptage > Politique
Comme avant

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

il y a 7 heures 45 min
décryptage > Société
Divisions

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

il y a 8 heures 16 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 19 février en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 21 heures 47 min
light > Politique
Classe politique endeuillée
L'ancien ministre socialiste Michel Charasse est décédé à l'âge de 78 ans
il y a 57 min 30 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Vie de Gérard Fulmard" de Jean Echenoz : un pastiche de polar, plaisant mais pas fracassant !

il y a 2 heures 16 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand le noir passe au blanc et quand le design horloger est de retour : c’est l’actualité des montres à l’heure du Covid-19
il y a 2 heures 39 min
pépite vidéo > Europe
Lutte contre l'extrémisme
Attentats à Hanau : l'hommage émouvant des Allemands envers les victimes
il y a 3 heures 34 min
décryptage > Environnement
Inquiétudes

Fermeture de Fessenheim : vers une fragilisation à long terme des compétences de la filière nucléaire et notamment pour la construction des futurs EPR

il y a 4 heures 57 min
décryptage > Santé
Lutte contre l'épidémie

Coronavirus : pourquoi l’heure de la vraie fermeté avec la Chine est venue pour l’OMS

il y a 6 heures 23 min
décryptage > Terrorisme
Attentats en Allemagne

Le complotisme, moteur d’un terrorisme identitaire pointé du doigt par le FBI

il y a 7 heures 29 min
décryptage > Europe
(in)Stabilité politique

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

il y a 8 heures 5 min
pépite vidéo > Politique
engagement
Rencontre avec le plus jeune maire de France
il y a 21 heures 34 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition : "Soulages au Louvre" de Pierre Soulages

il y a 21 heures 57 min
© BERTRAND GUAY / AFP
© BERTRAND GUAY / AFP
Nouvelle taxation

Les GAFAM... et tous les autres : quelles seront vraiment les entreprises françaises touchées par la taxe Le Maire sur les services numériques ?

Publié le 02 novembre 2018
Depuis plus d’un an, le Ministre de l’économie, Bruno Le Maire, appelle de ses voeux à une taxation des géants du numérique. La proposition mise sur la table propose de créer une taxation du chiffre d’affaires de plus de 180 entreprises. Plus de 50 d’entre-elles sont européennes. On ne connaît pas leur nom.
Franco-italien, Giuseppe de Martino a commencé sa carrière chez Arte avant de prendre la Direction Générale de DailyMotion jusqu’à sa revente à Vivendi. Il dirige depuis Loopsider, le media pureplayer qu’il a fondé. Outre sa carrière de dirigeant d...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Giuseppe de Martino
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Franco-italien, Giuseppe de Martino a commencé sa carrière chez Arte avant de prendre la Direction Générale de DailyMotion jusqu’à sa revente à Vivendi. Il dirige depuis Loopsider, le media pureplayer qu’il a fondé. Outre sa carrière de dirigeant d...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Depuis plus d’un an, le Ministre de l’économie, Bruno Le Maire, appelle de ses voeux à une taxation des géants du numérique. La proposition mise sur la table propose de créer une taxation du chiffre d’affaires de plus de 180 entreprises. Plus de 50 d’entre-elles sont européennes. On ne connaît pas leur nom.

La révolution numérique a bouleversé de nombreux secteurs de l’économie. Elle a poussé les constructeurs automobiles à se transformer pour penser leurs véhicules comme des terminaux connectés. Elle a transformé le secteur de l’assurance et de la banque en super-calculateurs des données. Elle a poussé les acteurs de la presse écrite à se tourner vers la vidéo et la production de contenus interactifs. 

Le numérique est aussi source de disruption pour l’Etat. Dès lors qu’un service peut être proposé partout dans le monde depuis un seul pays, cette révolution a mis au jour les faiblesses des politiques fiscales des cinquante dernières années. Le droit fiscal repose sur la taxation des bénéfices générés par la valeur créée par l’entreprise, au lieu de création de cette valeur. La valeur, historiquement, ce sont les intangibles: l’ensemble des marques, technologies, savoir faire et droit attachés à l’ensemble des services créés. Leur localisation: c’est le lieu où sont situés les ingénieurs, les hommes et les femmes qui conçoivent l’ensemble des logiciels. 
 
Comme le relevaient Pierre Collin et Nicolas Colin dans un rapport remis au Ministre de l’économie en 2013, le numérique met en exergue les mécanismes d’optimisation fiscale créés et proposés par les divers États afin d’attirer plus d’intangibles. Mais surtout, le numérique a mis la France devant le fait accompli: notre échec de n’avoir pas pu attirer au cours des vingt dernières années de grands centres décisionnaires - comme l’Irlande le fait depuis un demi-siècle, ou de ne pas avoir été en mesure au cours des dernières années de créer une synergie entre les centres universitaires, les entreprises, les startups à l’instar de la Californie ou de Shanghaï.
 
En parallèle des réformes initiées en 2012 au plan international par l’OCDE permettant ainsi d’éviter toute double imposition, le Ministre de l’économie; Bruno Le Maire, souhaite l’adoption rapide d’une taxe sur les services numériques au plan européen. Selon les éléments communiqués, il s’agirait d’une taxe de 3% sur le chiffre d’affaires des géants du numérique destinée à compenser - peut être temporairement - l’absence de redistribution équitable de la valeur créée par le numérique. 
 
Seulement, et derrière les grandes déclarations, un élément central manque ; l’évaluation de l’impact réel de cette mesure. Comme le rappelaient des députés de la majorité dans un rapport de septembre 2018 (http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1236.asp#P2433_505406), “ce traitement en silo, selon les mesures prises, risque d’avoir un contrecoup massif en étendant – involontairement – l’application des mesures en question à l’ensemble des secteurs économiques ou, inversement, à différencier de façon injustifiée certains acteurs par rapport à d’autres”. Il appelaient donc à une prudence - jusqu’alors non suivie d’effets. 
 
Tout d’abord quelles sont les entreprises qui seront redevables de cette mesure ? Et selon quels critères précis? Si le ministre de l’économie ne mentionne que les “géants du numérique”, aucune liste précise ne circule. Un quotidien allemand a bien publié une liste de 120 entreprises incluant de nombreuses entreprises européennes comme Criteo, Ubisoft, Axel Springer ou Zalando. De son côté, le rapport parlementaire évoque environ 180 entreprises, dont 90 américaines, 35  asiatiques et … plus d’une cinquantaine européenne. 
 
Or, nul ne sait qui sont les 50 entreprises européennes - et sans doute françaises - qui sont aujourd’hui dans le périmètre de cette mesure fiscale. Les députés de la majorité n’ont pas été en mesure d’en obtenir copie. Outre Criteo et Ubisoft, va-t-on aussi rencontrer des acteurs comme Orange, BlaBlaCar, Chauffeur-Privé ou même Le Figaro qui réalise aujourd’hui plus de 50 millions de chiffres d’affaire grâce au numérique. 
 
Il convient d’appeler aujourd’hui à ce que cette transparence ait lieu et que la liste des 180 entreprises potentiellement concernées soit rendue publique. Lors de la publication dans un journal allemand d’une première liste, la Commission européenne a tout de suite rappelé que “la majeure partie des acteurs assujettis ne sont pas parmi les noms cités” - malgré la présence de tous les géants du numérique. Le doute persiste. Le flou s’installe. 
 
Car, à terme, ce sont aussi les effets de la taxe sur les services numériques voulue pour le Ministre de l’économie qu’il faut analyser et étudier. Comme le rappelaient les députés de la majorité dans leur rapport: “il n’est pas impossible (et cela risque même d’être probable) que les entreprises acquittant la TSN répercutent son coût sur les clients, faisant finalement peser sur eux la charge nouvelle”. Or, faute de connaître les redevables, ils n’est pas possible de déterminer l’impact que cette mesure risque d’avoir sur les entreprises françaises - clientes de ces futurs redevables. 
 
Face à cette mesure, véritable taxe à tirer dans les coins, les deux questions principales demeurent. Est-ce que la France demeure mobilisée pour faire évoluer le cadre juridique international dans un délai court ou préfère-t-elle envoyer un signal à ses partenaires internationaux que l’unilatéralisme est la meilleure approche ? Et au-delà, comment faire revenir la France parmi les “Digital Ten”, les 10 pays les plus attractifs pour le numérique. 
 
La souveraineté numérique et la capacité à développer des acteurs économiquement forts passe par une accélération des politiques d’innovation reposant sur des partenariats forts entre des entreprises européennes et internationales. Sans Microsoft, Qwant n’existerait pas. Sans Boeing ou Embraer, Air France ne serait pas aussi compétitif. Sans Facebook, Google, eBay ou Rakuten, des centaines de milliers de PME et TPE ne pourraient pas développer leur activité voire exporter à moindre coût. Monsieur le Ministre, le progressisme, ce n’est pas le protectionnisme. 
 
 
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La réaction de la femme de Griveaux

02.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

03.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

04.

Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"

05.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

06.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

07.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

01.

Pourquoi le GriveauxGate n’est pas qu’une question de sexe

02.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

03.

Politique arabe : pourquoi la France n’est plus écoutée au Moyen-Orient depuis la fin de la guerre d'Algérie

04.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

05.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

06.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

01.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

02.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

03.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

04.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

05.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

06.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires