En direct
Best of
Best of du 8 au 14 août
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

"Pourquoi les Africains qui se disent victimes du racisme en France ne retournent-ils pas en Afrique ?"

02.

Ces 40% de contaminés asymptomatiques qui pourraient être la clé contre la Covid-19

03.

Alerte à la pseudo justice sociale : cette culture de l’excuse qui (co)produit la violence qui nous envahit

04.

Rimbaud était une "caillera" ! C’est un prestigieux spécialiste de son œuvre du nom de Yassine Belattar qui nous l’apprend

05.

Pourquoi une élection de Joe Biden ne rétablirait pas les relations transatlantiques du monde d’avant

06.

L’Europe a-t-elle déjà perdu face à la Turquie ?

07.

Islamistes et liberté d’expression : ça empire depuis Charlie; Affaire Girard : Anne Hidalgo se venge des Verts; BHL, Justine Lévy, Carla Bruni : Raphaël Enthoven prend sa (sacrée) revanche; Le MoDem lorgne sur les députés LREM à la dérive

01.

La dégringolade de la France dans le top 10 des puissances économiques mondiales est-il purement mécanique (lié à notre démographie et au développement des pays sous-développés à forte population) ou le reflet d’un déclin ?

02.

Explosion de la violence en France : comment expliquer la faillite de l’Etat (puisque le Hezbollah n’y est pour rien ici...) ?

03.

Vaccin contre la Covid-19 : pourquoi les pérégrinations de la recherche russe pourraient se révéler crédibles

04.

Du glyphosate concentré utilisé comme arme chimique pour détruire une exploitation bio

05.

Canicule : petite liste des aliments les plus risqués à la consommation quand le thermomètre monte

06.

Le télétravail va-t-il provoquer la fin de l'invulnérabilité des cadres sur le marché mondial du travail ?

01.

Explosion de la violence en France : comment expliquer la faillite de l’Etat (puisque le Hezbollah n’y est pour rien ici...) ?

02.

Masques et crise de la masculinité : les ingrédients du cocktail explosif de violences en série

03.

Zemmour est « sous-humain » (c'est à dire un sous-homme) ! Et c’est un surhomme qui le dit…

04.

La dégringolade de la France dans le top 10 des puissances économiques mondiales est-il purement mécanique (lié à notre démographie et au développement des pays sous-développés à forte population) ou le reflet d’un déclin ?

05.

Ce qui se passe pour notre corps quand on arrête l’alcool

06.

Cancel culture : pourquoi les pires dérives du XXe siècle nous menacent à nouveau

ça vient d'être publié
pépite vidéo > France
Vive émotion
Retrouvez l’hommage de Jean Castex aux six humanitaires français tués au Niger
il y a 1 heure 10 min
pépites > International
Noms d'oiseaux
La Turquie accuse la France de se comporter "comme un caïd" en Méditerranée
il y a 2 heures 21 min
pépites > Politique
Couple franco-allemand
Emmanuel Macron va recevoir Angela Merkel au Fort de Brégançon le 20 août prochain
il y a 4 heures 55 min
pépites > Santé
Endiguer l'épidémie
Covid-19 : Jérôme Salomon estime que le "virus sera toujours là" à la rentrée et confirme une baisse du prix des masques
il y a 6 heures 32 min
décryptage > Santé
Nouvel espoir

Ces 40% de contaminés asymptomatiques qui pourraient être la clé contre la Covid-19

il y a 8 heures 40 min
décryptage > Société
Nihilisme sociétal

Alerte à la pseudo justice sociale : cette culture de l’excuse qui (co)produit la violence qui nous envahit

il y a 9 heures 50 min
décryptage > International
Maison Blanche

Pourquoi une élection de Joe Biden ne rétablirait pas les relations transatlantiques du monde d’avant

il y a 10 heures 43 min
pépites > France
Acted
Français tués au Niger : Jean Castex va présider une cérémonie d’hommage ce vendredi
il y a 1 jour 15 min
pépites > International
Diplomatie
Donald Trump annonce un "accord de paix historique" entre Israël et les Emirats arabes unis
il y a 1 jour 1 heure
pépites > Environnement
Pollution
Une plainte a été déposée contre Nestlé pour pollution après la mort de milliers de poissons dans les Ardennes
il y a 1 jour 3 heures
rendez-vous > International
Géopolitico-scanner
La haine de l'Occident : des BLM à la Turquie néo-ottomane d'Erdogan, entretien avec Pierre Rehov
il y a 1 heure 42 min
pépites > International
Vague de critiques
L'Autorité palestinienne, l’Iran et la Turquie rejettent l'accord entre Israël et les Emirats arabes unis
il y a 4 heures 11 min
light > Culture
Succès fou
Le livre de Nicolas Sarkozy, Le Temps des tempêtes, devient officiellement le best-seller de l'été 2020
il y a 6 heures 14 sec
pépite vidéo > Europe
Distanciation sociale
Interdiction en Galice : la fumée de cigarette peut-elle transmettre le coronavirus ?
il y a 8 heures 14 min
décryptage > France
Ecoutons-là

"Pourquoi les Africains qui se disent victimes du racisme en France ne retournent-ils pas en Afrique ?"

il y a 9 heures 25 min
décryptage > Economie
Résilience face au climat

Canicules, inondations et tempêtes : la vulnérabilité humaine et économique diminue avec les années

il y a 10 heures 27 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Lectures d'été" : "Les Jungles rouges" de Jean-Noël Orengo, les rêves suscités par l’Indochine et l’Extrême-Orient, de 1924 à 1951

il y a 23 heures 52 min
pépite vidéo > Consommation
Parfums de l'été
Paris : Matthieu Carlin, le chef pâtissier du Crillon, propose les glaces du célèbre palace dans un food truck
il y a 1 jour 1 heure
light > France
Lieu mythique
Covid-19 : Sénéquier, le célèbre établissement de Saint-Tropez, ferme temporairement
il y a 1 jour 2 heures
pépites > Economie
Monde d'après
Plan de relance : Bruno Le Maire annonce le déblocage d’un milliard d'euros en faveur des relocalisations
il y a 1 jour 4 heures
© BERTRAND GUAY / AFP
© BERTRAND GUAY / AFP
Atlantico Business

Google, Facebook, Amazon, Apple : l’Allemagne lâche la France, désormais seule pour défendre la taxation des Gafa. Donc impuissante

Publié le 10 septembre 2018
De Washington à Bruxelles, on semble caler. Samedi, à Vienne, les européens se sont une nouvelle fois affrontés, sans issue décisive. Les seuls alliés possibles pourraient être les américains eux-mêmes. Paradoxal mais intéressant à suivre.
Jean-Marc Sylvestre
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Sylvestre a été en charge de l'information économique sur TF1 et LCI jusqu'en 2010 puis sur i>TÉLÉ. ...
Voir la bio
Aude Kersulec
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Diplômée de l'Essec, Aude Kersulec est specialiste de la banque et des questions monétaires. Elle est chroniqueuse économique et blogueuse. 
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
De Washington à Bruxelles, on semble caler. Samedi, à Vienne, les européens se sont une nouvelle fois affrontés, sans issue décisive. Les seuls alliés possibles pourraient être les américains eux-mêmes. Paradoxal mais intéressant à suivre.

Une fois de plus Bruno Le Maire, le ministre français de l’économie, s’est retrouvé bien seul face aux européens pour essayer d’aboutir à une régulation et une fiscalité des grandes entreprises du digital. Les GAFA, c’est à dire les Google, Amazon, Facebook, Apple, Uber et bien d’autres de moindre puissance s’arrangent pour ne pas payer les impôts qui devraient normalement correspondre à leur activité sur les marchés européens. 

Ils paient bien une partie de la TVA, une petite partie des charges de production et différentes taxes sociales sur leur masse salariale des emplois tenus par les français mais ça reste très marginal par rapport au chiffre d’affaires réalisé sur les grands marchés. Ceux qui vendent des produits comme Apple ont du mal à échapper à l'impôt, mais ceux qui vendent du service ont toutes les facilités pour. Il leur suffit de faire remonter les flux concernant le e-commerce, le téléchargement, etc… bref tout ce qui est immatériel vers des pays à fiscalité douce dans lesquelles ils ont positionné leur application et le tour est joué. Ne parlons pas des droits d’auteur, c’est à peine si Google ou Facebook savent que ça existe.

C’est Emmanuel Macron qui a le premier poussé une proposition de taxation des spécialistes du digital, « si la France veut devenir une startup-nation, elle ne sera pas pour autant un paradis fiscal pour ceux qui s’y installent ». Cela dit la France s’est retrouvée très vite confrontée à la résistance des autres européens. 

Les ministres de l’Economie et des Finances de la zone euro qui se sont encore réunis à Vienne ce samedi n’ont guère bougé. Bruno Le Maire y est pourtant allé plus décidé que jamais à convaincre ses homologues de la nécessité d’instaurer une taxe sur les entreprises du digital. L’objectif : récupérer de la matière fiscale et compenser le fait que, par optimisation, les recettes fiscales de ces entreprises restent plus faibles que la moyenne.

La proposition française, à laquelle s’était ralliée l’Espagne, porte sur les entreprises du digital et consiste à taxer les entreprises sur leur chiffre d’affaires, là où elles produisent de la valeur ajoutée plutôt que là où elles ont installé leur siège. Une taxe de 3% du chiffre d’affaires qui pourrait concerner 200 entreprises et rapporter près de 5 milliards d’euros.

Et bien malgré la prudence du projet, la France a reçu un faible écho. Or pour que le dossier fiscal soit ouvert, il faut que l’ensemble des pays membres de l’Europe soit d’accord. Or, on est loin du compte. 

 

1er point, le projet ne sera pas porté comme prévu par le couple franco-allemand. L’Allemagne a lâché la France. 

Angela Merkel n’est plus partante à l’idée de la taxe GAFA et son ministre des Finances Olaf Scholz a même qualifié dans une note écrite et signée communiquée aux Gafa que cette taxe était une sorte « diabolisation non productive ». 

La raison de ce refroidissement est simple. L’Allemagne s’inquiète des menaces de guerre commerciale que veut livrer Donald Trump. L’Allemagne craint des représailles du président américain sur les constructeurs automobile allemands et leurs exportations.

2e point, la France n'a pas d’autres alliés de poids pour défendre le projet. L’Irlande et le Luxembourg ont fait du dumping fiscal un credo auquel ils n’ont pas envie de renoncer et resteront de fait très réticents. 

Alors, les solutions proposées ce weekend par la France ont un peu apaisé quelques craintes. L’Irlande pourrait recevoir une compensation financière de la part de l’Europe en cas de perte de revenus. Mais ça reste théorique. D’autant que l’Irlande comme le Luxembourg savent que la Grande Bretagne dans le cadre de son Brexit va elle aussi jouer les paradis fiscaux. Ils vont se retrouver avec un concurrent redoutable contre lequel il va falloir se défendre. 

3e point, la solution, si solution il y a, pourrait venir paradoxalement d’Amérique. Il y a longtemps que l’Amérique cherche à rapatrier les profits et les impôts correspondants, sauf si les entreprises ont la preuve que ces impôts seraient déjà payés ailleurs sur les marchés étrangers où ils travaillent. 

La semaine dernière a été assez mouvementée pour les dirigeants de Facebook et de Twitter appelés à témoigner devant le Sénat à propos de leurs activités. Les parlementaires ont pu paraître remontés : « L’ère du Far West dans les réseaux sociaux touche à sa fin. » a déclaré le sénateur américain Mark Warner. Sauf qu’aux Etats-Unis aussi, il y a beaucoup de déclarations pour peu de résultat jusqu’à présent. 

Les auditions à répétitions des dirigeants de la tech ont impressionner mais rien ne s’est passé depuis et aucune réglementation n’a été prise, ni sur le plan de la taxation de ces sociétés, ni sur celui de la la gestion et protection des données personnelles – ce qui avait posé problème dans le scandale Cambridge Analytica, ni sur les règles de concurrence – alors que Google et Facebook apparaissent en situation de position dominante. 

Sauf que le problème est posé et c’est nouveau. Pour l’instant, les Républicains restent frileux, craignant de fragiliser ces mêmes sociétés, aussi puissantes soit-elles, qui doivent rester américaines, face aux nouveaux géants chinois, Alibaba, Tencent et autres.

 

La date-clé qui pourrait faire basculer les choses : novembre 2018 et les élections de mi-mandat, renouvelant l’ensemble de la Chambre des Représentants et un tiers du Sénat. Car si vague démocrate il y a, la situation pourrait évoluer. En Californie, où ils ont la majorité, les démocrates ont déjà adopté une loi beaucoup plus stricte sur la protection de la vie privée avant l’été.

En Europe, beaucoup comptent sur les élections européennes de l’année prochaine. Face à la vague populiste, la campagne va être dominée par la gestion de migrants, Mais pas seulement, tous les courants politiques vont s’emparer des projets de régulation fiscale. La lutte contre l’optimisation et l’évasion fiscale s’est déjà largement accélérée pendant la présidence Juncker. L’Europe y voit donc aussi un moyen de peser face aux Etats-Unis et la Chine. Un argument qui peut séduire les opinions publiques . 

L’enjeu est considérable. Il en va du budget européen bien sur, mais il en va aussi de l’indépendance des pays membres. En se positionnant comme pionnier en matière de régulation, l’Union Européenne encourage d’autres pays à suivre la tendance. Le Brésil et la Corée du Sud sont en train de légiférer. Face aux groupes planétaires, aux multinationale du digital qui n’ont pas de frontières, la solution de régulation la plus efficace pour les politiques est une solution globale, pas la plus facile à mettre en place. 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires