En direct
Best of
Best of du 15 au 21 février
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L'enseignant de 60 ans décédé des suites du coronavirus était aussi atteint d'une "autre maladie" qui a "contribué à son arrêt cardiaque"

02.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

03.

Risque de pandémie au Coronavirus : l’étrange silence des agneaux écolos

04.

“Il ne faut pas que le Brexit réussisse” : Le pari perdant d’Emmanuel Macron

05.

Selon Aurélien Taché, Caroline Fourest a gravement fauté en qualifiant les étudiants de "bande de petits cons". Il n'a pas tort : elle aurait dû dire "bande de sales cons"

06.

L'étrange sous-entendu de l'accusation lors de l'ouverture du procès Fillon

07.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

01.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

02.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

03.

Cambriolages : révélations sur les mensonges statistiques du ministère de l’intérieur

04.

L'ex-rappeuse Diam's ouvre une agence de voyages (réservée aux musulmans)

05.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

06.

Risque de pandémie au Coronavirus : l’étrange silence des agneaux écolos

01.

Procès Fillon : le candidat malheureux à la présidentielle fait-il face à une justice équitable ?

02.

Ecoutez l'autocritique (sincère ?) des candidats LREM qui s'étaient prononcés contre le mariage pour tous et contre la PMA. Mais le peuple, très vigilant, ne sera pas dupe de leur double langage…

03.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

04.

Violences sexuelles : pourquoi il est si complexe d’éduquer au consentement

05.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

06.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

ça vient d'être publié
pépites > International
Coronavirus
La Chine ouvre des camps spéciaux pour le coronavirus: des personnes prises à se balader dans les rues de l'Hubei sont enfermées pour être "rééduquées"
il y a 4 min 40 sec
light > Société
Violences sexuelles
Samantha Geimer hausse le ton contre un nouvel emballement médiatique autour de l' "affaire Polanski"
il y a 3 heures 13 min
décryptage > Politique
Municipales

Parisiens, c’est officiel, Hidalgo vous donne 5 ans d’âge mental !

il y a 4 heures 49 min
décryptage > Economie
Mauvais pari ?

“Il ne faut pas que le Brexit réussisse” : Le pari perdant d’Emmanuel Macron

il y a 5 heures 13 min
décryptage > Santé
Directives et recommandations sanitaires

Mesures contre la propagation du Coronavirus : derrières les déclarations publiques, la pagaille sur le terrain ?

il y a 6 heures 2 min
décryptage > Société
Pandémie

Coronavirus : quand la nature se remet à nous faire peur

il y a 7 heures 30 min
pépites > Environnement
Justice
La société Lubrizol a été mise en examen pour "atteinte grave" à la santé et à l’environnement suite à l'incendie de son site de Rouen
il y a 16 heures 55 min
light > Culture
Grande famille du cinéma français ?
45e cérémonie des César : Brigitte Bardot publie un message de soutien à Roman Polanski qui "sauve le cinéma de sa médiocrité"
il y a 18 heures 10 min
light > Economie
Nominations
Nicolas Sarkozy et Guillaume Pepy vont entrer au conseil de surveillance de Lagardère
il y a 19 heures 36 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Hokusai, Hiroshige, Utamaro. Les grands maîtres du Japon" : splendeurs du Japon à Aix-en-Provence: Les Maîtres de l’époque Edo (1600-1867)

il y a 22 heures 34 min
pépite vidéo > International
Immigration
Après la mort de 33 de ses soldats en Syrie, la Turquie décide de ne plus bloquer les migrants à sa frontière
il y a 1 heure 31 min
décryptage > International
Tribune

L’espace maritime marocain et la question du Sahara Occidental

il y a 4 heures 28 min
décryptage > Politique
L'infini et la bêtise

Selon Aurélien Taché, Caroline Fourest a gravement fauté en qualifiant les étudiants de "bande de petits cons". Il n'a pas tort : elle aurait dû dire "bande de sales cons"

il y a 4 heures 57 min
rendez-vous > Terrorisme
Géopolitico-scanner
Comment poser la question du séparatisme islamiste en France ?
il y a 5 heures 24 min
décryptage > Politique
Dérision et ricanements à tous les étages

Ce gisement de voix sur lequel pourraient miser les candidats osant résister à l’intimidation par “l’humour” médiatique

il y a 6 heures 28 min
décryptage > Santé
Crise de l'hôpital français

“Il faut sauver l’hôpital” : mais comment expliquer la pénurie dénoncée par les soignants au regard du montant des dépenses publiques ?

il y a 7 heures 55 min
pépites > Justice
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Claude Sinké, l’auteur présumé des coups de feu à la mosquée de Bayonne, est mort
il y a 17 heures 28 min
pépites > Santé
Nouveau bilan
38 cas de coronavirus ont été identifiés en France dont 12 liés au patient infecté dans l’Oise
il y a 18 heures 56 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"La Russie et la France, de Pierre Le Grand à Lénine" de Hélène Carrère d’Encausse, de l’Académie française : une mine d’informations sur le passé… avec une trop brève réflexion sur l’avenir !

il y a 22 heures 25 min
pépite vidéo > Santé
Difficultés du monde hospitalier
Emmanuel Macron interpellé par un médecin sur la crise des hôpitaux
il y a 1 jour 3 min
© ERIC FEFERBERG / AFP
© ERIC FEFERBERG / AFP
Le travail c'est la santé

Santé au travail : pourquoi les salariés devraient s’alerter du rapport Lecocq-Dupuy rendu au gouvernement

Publié le 04 septembre 2018
Le rapport Lecocq-Dupuis consacré à la santé au travail fat grand bruit, dans la mesure où il prépare une étatisation de la prévention en matière de santé au travail. Mais au-delà des propositions techniques, le rapport semble passer à coté des problématiques propres à un système dont il renonce à interroger la performance fondamentale. Les auteurs sont en effet partis d’un constat positif sur une logique française pourtant très peu favorable aux salariés, par rapport à nos grands voisins industrialisés.
Éric Verhaeghe est l'ancien Président de l'APEC (l'Association pour l'emploi des cadres) et auteur de Faut-il quitter la France ? (Jacob-Duvernet, avril 2012). Son site : www.eric-verhaeghe.fr ...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Éric Verhaeghe
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Éric Verhaeghe est l'ancien Président de l'APEC (l'Association pour l'emploi des cadres) et auteur de Faut-il quitter la France ? (Jacob-Duvernet, avril 2012). Son site : www.eric-verhaeghe.fr ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le rapport Lecocq-Dupuis consacré à la santé au travail fat grand bruit, dans la mesure où il prépare une étatisation de la prévention en matière de santé au travail. Mais au-delà des propositions techniques, le rapport semble passer à coté des problématiques propres à un système dont il renonce à interroger la performance fondamentale. Les auteurs sont en effet partis d’un constat positif sur une logique française pourtant très peu favorable aux salariés, par rapport à nos grands voisins industrialisés.

Pour comprendre le problème que pose le rapport Lecocq-Dupuis, il faut lire son avant-propos, qui explique d’emblée le quiproquo sur lequel est bâti son raisonnement, et dont découle le manque d’imagination qui le caractérise dans son ensemble.

 
Au plan national, et à partir d’une lecture globale, le système de santé au travail français construit par strates successives, tel qu’il est organisé aujourd’hui, permet à la France de satisfaire formellement à ses engagements internationaux. Il a indéniablement contribué à faire diminuer au fil des années la sinistralité liée aux accidents du travail et à améliorer l’indemnisation pour les personnes victimes de maladies professionnelles avec une partie importante des moyens financiers consacrés à la réparation. 
 
 
 
C’est à cause de ce constat global de bon fonctionnement du système d’accidents du travail en France que le rapport renonce à dépasser les questions d’ordre technique ou d’aménagement du système et qu’il évite soigneusement de penser la qualité du dispositif de gestion du risque en vigueur. Au fond, tout va bien, la France respecte ses engagements, donc pourquoi aller au-delà? 
 

La France mauvaise élève en matière d’accidents mortels du travail

 
On regrettera, bien entendu, ce manque de recul critique de la part des auteurs du rapport, puisque la réalité française, résumée dans le graphique ci-dessus, est beaucoup moins rose qu’ils ne tentent de nous le faire admettre. Alors que la moyenne européenne d’accidents du travail mortel pour 100.000 salariés et d’environ 1,8, la moyenne française est sensiblement supérieure: elle dépasse les 2,5. Autrement dit, la France sous-performe d’environ 40% la moyenne européenne. Elle fait moins bien que l’Italie, l’Espagne, l’Allemagne ou la Grande-Bretagne. 
 
Les esprits les plus aguerris noteront d’ailleurs que la France connaît trois fois plus d’accidents mortels du travail pour 100.000 salariés que l’abominablement ultra-libérale Grande-Bretagne, présentée d’ordinaire comme le paradis de l’exploitation du prolétariat. Ce différentiel colossal devrait suffire à alerter les pouvoirs publics sur les mauvaises performances de la santé au travail en France. 
 
C’est par un enchantement miraculeux que ce constat négatif qui devrait être tiré de notre système se transforme sous la plume des auteurs du rapport en un moment de satisfaction globale.  
 

Une sinistralité élevée à cause de notre système d’indemnisation

 
Pour comprendre pour quelle raison le travail tue trois fois plus en France qu’en Grande-Bretagne, il faut revenir à la logique même de notre système d’indemnisation, inventé à la fin du dix-neuvième siècle pour couvrir les risques de l’exploitation minière. Sur le fond, et de façon, très révélatrice, la santé au travail en France est aujourd’hui indemnisée de la même façon que les coups de grisou il y a cent ans.  
 
 
Le système repose tout entier sur la déresponsabilisation de l’employeur, et sur un système de transfert de risque auprès d’une caisse extérieure à l’entreprise. Autrement dit, sauf faute inexcusable, l’employeur ne peut être tenu responsable d’aucun accident suvenu dans son entreprise. Les conditions d’indemnisation de la victime sont connues à l’avance et ne peuvent donc intégrer des éléments de contexte.  
 
Il a fallu des interventions répétées du juge, de façon prétorienne, pour limiter les dégâts de ce système. Si le juge n’avait progressivement facilité l’invocation de la faute inexcusable, le système des accidents du travail en France continuerait à considérer que la plupart des accidents du travail n’engage pas la responsabilité de l’employeur, et que nul n’est donc besoin de lui demander des comptes. 
 

Un système défavorable aux salariés

 
Un petit retour sur les conditions d’émergence historique de ce système permettrait d’ailleurs de se souvenir qu’il fut mis en place en son temps pour limiter les coûts d’indemnisation après un accident du travail. Sans surprise, il n’a jamais encouragé à lutter drastiquement contre la dangerosité du travail, mais au contraire, son but était de permettre aux employeurs de supporter un taux incompressible d’accidents sans se ruiner.  
 
Cent ans après, ce système continue à nuire aux salariés. Ainsi, le salarié qui subit un accident de voiture sur son trajet domicile-travail sera-t-il beaucoup moins bien indemnisé que s’il subit le même accident dans le cadre d’un trajet privé. Cela ne signifie pas ici que la responsabilité de l’employeur doive être mieux engagée, puisque, dans ce cas de figure, l’employeur n’y est absolument pour rien. Simplement, l’estimation du préjudice par les tribunaux civils sera toujours plus favorable et plus protectrice que l’estimation dans le cadre d’un accident du travail.  
 
C’est le principe même de la réparation décidée à l’avance (notamment le montant de la rente) qui pénalise ici les assurés sociaux. La mécanique de l’indemnisation ex ante fixée par la loi est aussi défavorable au salarié que pour l’indemnité de licenciement. Dans les deux cas, les raisonnements ont été les mêmes: il s’est toujours agi de limiter la responsabilité patronale. 
 
Or, si ce système peut se défendre dans la mesure où la responsabilité patronale dans la plupart des accidents (notamment de trajet), comme dans beaucoup de licenciements, est faible, il n’en reste pas moins qu’un « ordre » à part pour les salariés, différent des tribunaux civils, est producteur d’inégalités de traitement. Au final, on voit dans les chiffres comment la France a peu encouragé les employeurs à lutter contre les accidents mortels, au point que la Hongrie ou la Pologne font mieux que nous. 
 

La logique paritaire en jeu

 
On se demandera pour quoi les organisations syndicales françaises se montrent aussi silencieuses sur le sujet. On se demandera même comment le troisième auteur du rapport, lui-même syndicaliste, a pu signer ce texte.  
 
Une raison simple saute aux yeux: ce système défavorable d’indemnisation des accidents du travail a pu traverser le temps malgré ses défauts parce qu’il est devenu paritaire en 1945, en devenant une branche de la sécurité sociale. Parce qu’elles l’administrent et que, peu ou prou, elles en tirent un bénéfice, les organisations syndicals ont donc tout intérêt à sa préservation. C’est ce qu’on appelle la bureaucratie syndicale qui se crée un jour sur le dos des salariés pour officiellement représenter leur cause, et en pratique vivre de la bête et n’avoir donc surtout plus intérêt à la tuer.  
 
On ne redira jamais assez combien il est toxique pour les salariés, à long terme (et les chiffres de la sinistralité au travail le montrent), de laisser leur représentants devenir gestionnaires d’un système où les employeurs transfèrent le risque du travail. C’est la meilleure façon de transformer une victime en bourreau.  
 
C’est précisément l’apologie de cette transformation que le rapport Lecocq a dressée. Il part tout entier du constat faux, biaisé, paresseux, selon lequel le système serait protecteur pour les salariés, alors que la performance française en matière de lutte contre les accidents du travail est mauvaise. Sur ce mensonge, il propose une étatisation pour que rien ne change.  
 
De façon révélatrice, le renouvellement macronien vise ici à préserver un vieux système mis en place à la demande des patrons de houillères du dix-neuvième siècle. Et il ne se trouve plus personne ou presque pour relever l’imposture.
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L'enseignant de 60 ans décédé des suites du coronavirus était aussi atteint d'une "autre maladie" qui a "contribué à son arrêt cardiaque"

02.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

03.

Risque de pandémie au Coronavirus : l’étrange silence des agneaux écolos

04.

“Il ne faut pas que le Brexit réussisse” : Le pari perdant d’Emmanuel Macron

05.

Selon Aurélien Taché, Caroline Fourest a gravement fauté en qualifiant les étudiants de "bande de petits cons". Il n'a pas tort : elle aurait dû dire "bande de sales cons"

06.

L'étrange sous-entendu de l'accusation lors de l'ouverture du procès Fillon

07.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

01.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

02.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

03.

Cambriolages : révélations sur les mensonges statistiques du ministère de l’intérieur

04.

L'ex-rappeuse Diam's ouvre une agence de voyages (réservée aux musulmans)

05.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

06.

Risque de pandémie au Coronavirus : l’étrange silence des agneaux écolos

01.

Procès Fillon : le candidat malheureux à la présidentielle fait-il face à une justice équitable ?

02.

Ecoutez l'autocritique (sincère ?) des candidats LREM qui s'étaient prononcés contre le mariage pour tous et contre la PMA. Mais le peuple, très vigilant, ne sera pas dupe de leur double langage…

03.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

04.

Violences sexuelles : pourquoi il est si complexe d’éduquer au consentement

05.

Pandémie en vue ? Voilà à quoi ressemblerait le scénario du pire en cas de propagation incontrôlée du Coronavirus

06.

Pourquoi nous finirons (probablement) tous par avoir le Coronavirus un jour

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires