En direct
Best of
Best of du 14 au 20 novembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le veganisme bon pour la santé ? Pas pour les os en tous cas, une large étude révèle un risque nettement supérieur de fracture

02.

Ces nouvelles techniques de swing qui révolutionnent le golf

03.

« La France aimez-la ou quittez-la ». Et qui a dit ça ? Le secrétaire général de la Ligue islamique mondiale !

04.

70.000 euros par mois en 2019, une Bentley, un bateau, des appartements et maisons, le ministre de la Justice dévoile son patrimoine

05.

Immigration : les dernières statistiques révèlent l'ampleur des flux vers la France. Mais qui saurait les contrôler ?

06.

Et le navire de la gauche vint se briser sur l’écueil de l’Islam…

07.

Trop polluant : le gouvernement veut faire disparaître le chauffage au gaz dans les constructions neuves

01.

Julie Gayet tente de sauver son couple, Ingrid Chauvin liquide le sien, celui de Nabilla tangue; Sophie Marceau fait des câlins aux arbres, Aya Nakamura se la pète; Meghan Markle & Katy Perry, voisines et ennemies, Kylie & Kendall Jenner soeurs et idem

02.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

03.

PSG-LEIPZIG : 1-0 Les Parisiens préservent leurs chances en remportant une victoire inquiétante

04.

Carnage en vue sur les banques européennes ?

05.

Le veganisme bon pour la santé ? Pas pour les os en tous cas, une large étude révèle un risque nettement supérieur de fracture

06.

Migrants de la place de la République : "damned if you do, damned if you don't"

01.

Quand Barack Obama démontre que Nicolas Sarkozy est juif

02.

Covid-19 : Emmanuel Macron annonce enfin (et sans en avoir l’air) un changement de stratégie

03.

Barbara Pompili et Eric Dupond-Moretti annoncent la création d'un "délit d'écocide"

04.

Aucun lien entre le terrorisme et l'immigration !

05.

Boycott de CNews : quand Decathlon veut faire du profit sur le dos de la liberté d’expression

06.

Immigration : les dernières statistiques révèlent l'ampleur des flux vers la France. Mais qui saurait les contrôler ?

ça vient d'être publié
light > Insolite
Aux décibels
Si le comptoir vous manque, vous pouvez toujours écouter le brouhaha des cafés en streaming
il y a 23 min 25 sec
pépites > Justice
Bavure
Filmés en train de violenter un producteur de musique dans l'entrée d'un studio 3 policiers parisiens (qui l'ont accusé, à tort, de rébellion) suspendus
il y a 1 heure 32 min
pépites > France
Justice
Quatre adolescents placés en garde à vue dans le cadre de l'enquête de l'assassinat de Samuel Paty
il y a 2 heures 30 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Macron : tout faire pour éviter une contamination de la grogne sociale et surtout une résurgence poujadiste.

il y a 5 heures 3 min
décryptage > France
Derrière les annonces

Ce qui se cache vraiment derrière "l'inégal sens des responsabilités" évoqué par Emmanuel Macron à propos des failles françaises face au Covid

il y a 5 heures 42 min
pépites > Style de vie
Cash
70.000 euros par mois en 2019, une Bentley, un bateau, des appartements et maisons, le ministre de la Justice dévoile son patrimoine
il y a 6 heures 52 min
décryptage > Religion
Enfin Allah devient sélectif

« La France aimez-la ou quittez-la ». Et qui a dit ça ? Le secrétaire général de la Ligue islamique mondiale !

il y a 7 heures 11 min
pépites > Politique
Communication
Voici ce qu'il faut retenir du discours de Jean Castex sur l'allègement du confinement
il y a 7 heures 30 min
décryptage > Environnement
Coeur de l'atome

Haro sur le nucléaire et l'hydraulique: l’Europe frappée d’imbécillité énergétique ?

il y a 7 heures 37 min
décryptage > France
Première vague

Immigration : les dernières statistiques révèlent l'ampleur des flux vers la France. Mais qui saurait les contrôler ?

il y a 7 heures 56 min
pépites > Politique
Bien installé
Selon un sondage, Laurent Wauquiez remporterait largement les régionales en Auvergne-Rhône-Alpes
il y a 1 heure 11 min
pépites > International
Problème Européen
À la veille du Black Friday, des employés d'Amazon Allemagne se mettent en grève
il y a 2 heures 11 min
rendez-vous > Politique
Revue de presse des hebdos
L’actualité grise Macron dans « sa vision romanesque de la vie »; Le PS clarifie sa ligne sur la laïcité, EELV s’embrouille sur la sienne; Hidalgo s’inquiète de l’impact du gauchisme des Verts (sur son image); Mélenchon peu présidentiable aux yeux des Fra
il y a 2 heures 51 min
décryptage > Environnement
Ecologie

Ecocide : entre impensés, mal-pensé et arrières pensées, un nouveau délit à l’application piégée

il y a 5 heures 14 min
pépite vidéo > Sport
R.I.P
Maradona s'en va, les Argentins célèbrent leur héros national
il y a 6 heures 29 min
décryptage > International
Les yeux ouverts

Le grand défi d’Aliyev

il y a 7 heures 3 min
décryptage > Politique
Fluctuat et mergitur

Et le navire de la gauche vint se briser sur l’écueil de l’Islam…

il y a 7 heures 19 min
décryptage > Sport
Dieu du football

Maradona, l’immortalité haut le pied

il y a 7 heures 31 min
décryptage > France
Aimons nous les uns les autres

Après la résilience, la bienveillance : peut-on gouverner efficacement un pays avec des objectifs de développement personnel ?

il y a 7 heures 46 min
décryptage > France
Génie

Elon Musk est devenu le 2ème homme le plus riche au monde et voilà pourquoi la France aurait singulièrement besoin de s'inspirer

il y a 8 heures 7 min
Atlantico Business

Après Amazon, ce sont tous les autres géants du web qui devraient signer l’armistice fiscal

Publié le 07 février 2018
Google, Facebook, Apple et Microsoft... Ils ont compris que dans leur intérêt et pour leur avenir, ils étaient obligés de signer la paix sociale et fiscale avec les pays où ils exercent leur industrie.
Jean-Marc Sylvestre
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Sylvestre a été en charge de l'information économique sur TF1 et LCI jusqu'en 2010 puis sur i>TÉLÉ. ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Google, Facebook, Apple et Microsoft... Ils ont compris que dans leur intérêt et pour leur avenir, ils étaient obligés de signer la paix sociale et fiscale avec les pays où ils exercent leur industrie.

Après Amazon, qui a signé un compromis fiscal avec l’Etat français pour sortir des multiples procédures de rappel, Google, Apple, Microsoft, et Facebook vont emprunter la même voie et trouver un terrain d’entente avec les principaux pays européens, dont la France. Ces différents compromis se solderont par des chèques signés à l'ordre du fisc français.

La situation qui a permis aux grandes entreprises américaines de prospérer dans le monde entier sans payer les impôts était très simple mais devenait insupportable.

Très simple, parce que ces grandes entreprises s’arrangeaient pour faire remonter la comptabilité de leurs affaires dans des pays faiblement imposés comme l'Irlande ou le Luxembourg et du coup, échappaient au fisc français, italien ou allemand. Alors même que l'essentiel de leur trafic s‘opérait sur le marché français, italien ou allemand. La nature même de leur activité digitale, se résumant à des transferts de richesse immatérielle, rendait la matière fiscale difficilement taxable. Comment imposer des données informatiques ? La législation et l'organisation de l’Union européenne, l'incapacité des pays membres de l'Union à s'entendre, offraient un boulevard aux GAFA pour faire de l’optimisation fiscale.

Le mécanisme était très simple mais de plus en plus insupportable. A partir du moment où ces entreprises sont devenues incontournables, un vent de grogne s’est levé en Europe pour leur reprocher de ne pas participer au financement des frais généraux, en bref, de ne pas contribuer au financement des dépenses publiques des pays dans lesquels ils ont une part de marché de plus en plus stratégique. D’où la détérioration de leur image et de leur capacité à progresser.

L’intérêt d’une entreprise peut à un moment de son histoire passer par la recherche d’une optimisation fiscale, mais son intérêt à long terme passe aussi par la nécessité de protéger les conditions d’exercice les plus favorables. Et quand on s’appelle Amazon, Facebook ou Google qui sont désormais plébiscités par les clients européens pour la qualité de leur service, on ne peut plus prendre le risque de voir cette clientèle fidèle se détourner du service.

Les grands de l’industrie numérique, qui veulent investir en Europe, créer des emplois en Europe, ont tout intérêt à répondre aux investisseurs dont ils ont besoin, satisfaire les salariés qu’ils cherchent à embaucher, et surtout les clients qu’ils veulent garder.

En clair, leur intérêt est de respecter les coutumes locales, y compris sur le terrain fiscal et social.

Maintenant, encore faut-il que les pays européens s’entendent pour harmoniser leurs offres fiscales. L’Union européenne est loin d’avoir fait l'unanimité sur ce point. L’Irlande et le Luxembourg ont construit leur fortune sur la capacité à attirer des entreprises à qui on offrait des taux de facilité plutôt light sur des activités qui avaient lieu partout ailleurs. La libre circulation autorisait les entreprises à choisir le ciel le plus clément. Le maintien d‘un tel système paraît compromis. 

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Semper Fi
- 07/02/2018 - 19:43
Etat français ????
M. Sylvestre, l'Etat français n'existe plus de puis août 1944 !!!! on va finir par croire à un dérapage de votre part et l'expression d'une certaine nostalgie ! A la place vous pourriez utiliser la République française, la France.... etc... on se doute bien qu'un tel accord a été signé avec les autorités de notre pays !