En direct
Best of
Best of du 8 au 14 février
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

02.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

03.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

04.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

05.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

06.

Le coronavirus, danger massif pour la zone euro

07.

Cette guerre mondiale qui pourrait voir le jour dans l’Arctique

01.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

02.

Mal nommer les choses : Emmanuel Macron en plein vertige camusien face aux députés LREM

03.

Ce que la peur du candidat surprise pour 2022 nous dit de l’état de LREM et de la France

04.

Dissolution de l’ordre public : le vrai procès du siècle que les Français devraient intenter à l’Etat

05.

Faut-il défendre le "droit au blasphème" ou la liberté d'expression ?

06.

Les deux risques majeurs du coronavirus : une crise économique mondiale et un séisme géopolitique

01.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

02.

Ce que la peur du candidat surprise pour 2022 nous dit de l’état de LREM et de la France

03.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

04.

Benjamin Griveaux retire sa candidature à la mairie de Paris après la diffusion de messages et de vidéos à caractère sexuel

05.

Non, la France n'est pas la Thuringe : voilà pourquoi la droite ne PEUT pas s'allier à l'extrême droite !

06.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

ça vient d'être publié
pépites > Justice
Coupure de courant
Le PDG d'EDF annonce avoir déposé "entre 80 et 90" plaintes pour des coupures intempestives
il y a 4 heures 50 min
light > Sport
Biathlon
Emilien Jacaquelin champion du Monde de poursuite
il y a 5 heures 34 min
pépites > Faits divers
Déboires d'arrière cuisine
Selon le JDD, Pavlenski aurait poignardé deux personnes au Nouvel An de Juan Branco
il y a 6 heures 22 min
pépites > Justice
Conséquences
Affaire Griveaux : Piotr Pavlenski et sa compagne en garde à vue
il y a 8 heures 6 min
décryptage > Economie
Vidéo Betbeze

Bourse, le coronavirus est derrière nous

il y a 8 heures 48 min
décryptage > France
Bonnes feuilles

Comment la guerre d’Algérie a fini par ruiner la politique de rayonnement de la France dans le monde arabe

il y a 9 heures 37 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

Comment le général de Gaulle a su que la France devait être une République couronnée par les urnes pour pérenniser la grandeur de la Nation

il y a 9 heures 39 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Le choix cornélien de la Manif pour Tous et de la France de Johnny Hallyday : suivre la révolte des classes populaires ou rejoindre l’alliance des bourgeoisies

il y a 9 heures 44 min
décryptage > International
Back to 1962

Cette guerre mondiale qui pourrait voir le jour dans l’Arctique

il y a 11 heures 3 min
décryptage > High-tech
Danger sur nos données

Le piratage informatique chinois nous menace, les marchands de données personnelles aussi

il y a 11 heures 40 min
pépites > Politique
Municipales
Agnès Buzyn sera la tête de liste LREM à Paris
il y a 5 heures 26 min
pépite vidéo > Sport
Système D
Confiné à cause du coronavirus, il court un marathon... dans son salon
il y a 5 heures 53 min
décryptage > Politique
Il a besoin d’une boussole...

Macron se plaît à déplorer « l'affaiblissement de l’Occident ». Mais connaît-il seulement le sens de ces mots?

il y a 7 heures 18 min
décryptage > International
Poker

Les Etats-Unis et "l'art" incertain de la dissuasion nucléaire

il y a 8 heures 32 min
rendez-vous > Culture
Atlantico Lettres
Soif de père
il y a 9 heures 23 min
décryptage > Environnement
Bonnes feuilles

Comment le mauvais traitement médiatique de l’information scientifique pollue le débat sur le glyphosate et menace l’avenir de l’agriculture

il y a 9 heures 38 min
décryptage > France
Entretien avec ...

Gabrielle Cluzel : "Les bourgeois, ce sont les autres"

il y a 9 heures 42 min
décryptage > Culture
Culture

Pessimisme de l’intelligence : Aamin Maalouf, du naufrage du Proche-Orient à celui des civilisation

il y a 10 heures 44 min
décryptage > Economie
Virus éco

Le coronavirus, danger massif pour la zone euro

il y a 11 heures 19 min
décryptage > Politique
Nostalgie

Y-a-t-il encore des hommes et femmes politiques armés pour la violence des temps ?

il y a 11 heures 55 min
© Reuters
© Reuters
Atlantico Business

Le maquis des 233 impôts et taxes qui piègent les entreprises françaises

Publié le 21 juillet 2016
La Cour des comptes vient de lister les 233 impôts, taxes et prélèvements qui piègent les entreprises françaises. C’est kafkaïen pour les patrons et coûteux pour l’Etat.
Jean-Marc Sylvestre a été en charge de l'information économique sur TF1 et LCI jusqu'en 2010 puis sur i>TÉLÉ. ...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Sylvestre
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Sylvestre a été en charge de l'information économique sur TF1 et LCI jusqu'en 2010 puis sur i>TÉLÉ. ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
La Cour des comptes vient de lister les 233 impôts, taxes et prélèvements qui piègent les entreprises françaises. C’est kafkaïen pour les patrons et coûteux pour l’Etat.

Le rapport de la Cour des comptes révèle une situation ubuesque et kafkaïenne pour les entreprises qui sont noyées dans un véritable maquis fiscal. Au total, 233 types de prélèvements différents qui coûtent 5,2 milliards d’euros à l’Etat en frais de recouvrements. Et dire qu'on nous avait promis une simplification.

Entre la TVA, l’impôt sur les sociétés, les cotisations sociales, la CSG, la CVAE, le RSI, les droits de mutations ou d’enregistrement, les taxes à la pollution et à la dépollution, les taxes sur les boues d’épuration, les taxes sur les imprimantes... Il existe plus de 233 prélèvements obligatoires qui appellent chacun une procédure de recouvrement, puis un document administratif. Le journal Les Echos, qui révélait hier la publication de ce rapport de la Cour des comptes, indiquait que si l’ensemble de ces impôts et taxes drainent les 2/3 des recettes fiscales et sociales (notamment la TVA, la CSG et les cotisations sociales), sur les 233 types de prélèvements différents, il y en a 96 qui rapportent chacun en moyenne moins de 100 millions d’euros pour un total de 2,5 milliards... alors que cette collecte coûte chaque année plus de 5,2 milliards d’euros.

Cette situation liée à la superposition des taxes et des prélèvements et à la complexité administrative qu’elle entraîne coûte donc de l’argent à l’Etat.

Mais ça n’est pas tout : cette situation transforme l’entreprise en collecteur d'impôts et l’oblige à mettre en place une organisation comptable et fiscale qui prend du temps et coûte de l’argent. Et pendant qu’il remplit cette mission en annexe des services fiscaux, le chef d’entreprise ne fait pas son métier qui est de créer de la richesse et d’échafauder des plans de développement. La collecte des impôts par l’entreprise est donc chronophage et oblige l'entreprise à s'équiper. Les experts comptables et les fiscalistes sont contents, mais ça n'est pas le but du jeu.

Selon la Cour des comptes, plus de deux entreprises sur trois sont incapables de remplir les formalités fiscales et font appel à un professionnel. Les grandes entreprises n’ont aucun problème, elles sont équipées, mais pour les petites, ça représente, en coût, l’équivalent d’un temps plein.

En fait, ce maquis de la fiscalité d’entreprise appelle au minimum deux remarques.

La première, c’est de constater que l’objectif stratégique de simplifier les procédures n’a jamais été atteint. Les promesses se sont perdues dans l’administration.

La deuxième remarque porte sur l’incapacité de l’administration à simplifier la collecte des prélèvements. Qu’il y ait 233 impôts différents, passe encore, mais qu’on soit incapable de centraliser la collecte des informations est difficile à comprendre.

La Cour des comptes explique qu'il existe des grands réseaux de collecte : le fisc, l'Urssaf, les douanes, le RSI, l’Agirc et l’Arrco. Chacun de ces grands réseaux a ses particularités.

Mais ces organismes ont tous besoin des mêmes renseignements. La Cour des comptes recommande donc de confier l’essentiel de la récolte à l'un des grands réseaux, l’Urssaf par exemple, ou de créer une sorte de grande data room dans laquelle les collecteurs viendraient chercher les informations dont ils ont besoin.

Chaque grand réseau a fait des efforts de modernisation et de productivité, mais pour son propre compte. Entre le fisc et l'Urssaf, il n’y a pas de passerelle. Entre les douanes et les caisses complémentaires, il n’y a pas de passerelle. Le problème ne se situe pas au niveau des réseaux, mais au niveau de l'ensemble, coordonner l’ensemble des machineries fiscales paraît impossible tant l’autonomie de chaque organisme paraît jalousement protégée.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

02.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

03.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

04.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

05.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

06.

Le coronavirus, danger massif pour la zone euro

07.

Cette guerre mondiale qui pourrait voir le jour dans l’Arctique

01.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

02.

Mal nommer les choses : Emmanuel Macron en plein vertige camusien face aux députés LREM

03.

Ce que la peur du candidat surprise pour 2022 nous dit de l’état de LREM et de la France

04.

Dissolution de l’ordre public : le vrai procès du siècle que les Français devraient intenter à l’Etat

05.

Faut-il défendre le "droit au blasphème" ou la liberté d'expression ?

06.

Les deux risques majeurs du coronavirus : une crise économique mondiale et un séisme géopolitique

01.

Les ébats sexuels de Griveaux ? Mais on s'en branle !

02.

Ce que la peur du candidat surprise pour 2022 nous dit de l’état de LREM et de la France

03.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

04.

Benjamin Griveaux retire sa candidature à la mairie de Paris après la diffusion de messages et de vidéos à caractère sexuel

05.

Non, la France n'est pas la Thuringe : voilà pourquoi la droite ne PEUT pas s'allier à l'extrême droite !

06.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

Commentaires (6)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
D'AMATO
- 21/07/2016 - 11:45
Oui ! c'est bien pire....
La "PLUS DE JUSTICE FISCALE SOCIALISTE" c'est......:
Plus d'impôts pour les PME ....
Rabotage de près de 10% des revenus de nombre de retraitée à partir du 1er JUIN dernier et augmenté en 2 fois (dans un an ) pour que la pilule soit moins amère et surtout pour que le maximum apparaisse en 2017 après les élections.....
Tmpôts MEGALITIQUES pour les créateurs de richesses (tentative de 75%) qui se tirent...et pour près de 12 millions de foyers à la fois exemption fiscale et clientélisme électoral....
tout comme la naturalisation à grande vitesse et le clientélisme électoral pour les immigrants qui on appris le français dans leurs pays....

OIEH ! OIEH! ON VAGAGNER..... Vive la justice fiscale ...Vive la loyauté électorale! L'une et l'autre étant savamment MIXEES C'est la stratégie qui se pratique dans les arcanes et le silence....comme les complots!!!........Contre qui ??????
zouk
- 21/07/2016 - 11:24
233 taxes
Et combien de normes et de règlements? Nous sommes dans le délire administratif et surtout fiscal avec la répression incontrôlée des agents de contrôle, formés, eux, pour y faire face ce qui n'est pas le cas des entreprises.
Anguerrand
- 21/07/2016 - 11:06
Un état fou et avide
L'état est tellement depensier ( il continue à recruter 2.000 fonctionnaires PAR JOUR) , il a tellement augmenté les impots tres connus, qu'il est amené à augmenter et à creer de nouveaux impots peu voyants. Pour les derniers impots " discrets "( non limitatifs) sont l'augmentation des taxes de carburant, les frais de transaction immobiliere en mars, puis il faut s'attendre avec nos impôts locaux la taxe " Ségolène" pour cette annee de 15€, puis un impôt pour ceux qui ont fini de payer leurs crédits. Tout cela est relativement discret mais cela rapporte qq milliards d'impôts nouveaux. Hollande apres dira qu'il a diminué le déficit, ce qui de plus est faux car il prévoit un déficit en augmentation autour de 5% pour 2016, malgré toutes ces augmentations.