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Gérald Darmanin
Gérald Darmanin
©Thomas COEX / AFP

Sécurité globale

Autorité floue et floutée : ces tragiques renoncements qui se cachent derrière la fermeté affichée par le gouvernement sur la sécurité

La proposition de loi de "sécurité globale" est au coeur de nombreux débats et d'interrogations. Elle vise à limiter la diffusion d'images des forces de l'ordre lors de leurs interventions. Cette posture ne cache-t-elle pas une longue suite de renoncements ?

Arnaud Benedetti

Arnaud Benedetti

Arnaud Benedetti est Professeur associé à Sorbonne-université et à l’HEIP et rédacteur en chef de la Revue politique et parlementaire.

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Bertrand Cavallier

Bertrand Cavallier

Bertrand Cavallier est général de division (2S) de gendarmerie. Spécialiste du maintien de l’ordre, il est l'ancien commandant du Centre national d’entraînement des Forces de gendarmerie de Saint-Astier.

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Atlantico.fr : Un article du projet de loi sur la sécurité globale veut punir la diffusion d’images permettant d’identifier tout policier ou gendarme dans le cadre de son travail. Derrière cette posture de fermeté visant à garantir la sécurité des forces de l’ordre, ne se cache-t-il pas une longue suite de renoncements ?

Général Bertrand Cavallier : Ce projet de loi est censé répondre à un phénomène qui s’est systématisé. De plus en plus de policiers ou de gendarmes sont confrontés à la diffusion par les réseaux sociaux de photos ou de films pris dans le cadre de l’exécution de leur service, dont principalement lors d’interventions sur la voie publique. Ceci appelle deux lectures.

La première qui participe d’un objectif de transparence visant à pouvoir matérialiser d’éventuelles dérives dans les comportements de membres des forces de l’ordre. Cet objectif peut cependant être atteint en adressant l’enregistrement au Parquet compétent ou à l’IGGN ou à l’IGPN selon l’institution concernée, gendarmerie ou police.

La seconde qui renvoie à une évolution très préoccupante qui consiste à vouloir exercer une pression constante sur les membres des forces de l’ordre mais également sur leurs familles. Cette pression est réelle. Elle s’exerce dans le cadre du service quotidien et génère un véritable stress. Qui pourrait supporter d’être constamment cerné d’individus brandissant leur smartphone dans le cadre de son activité professionnelle, dès lors qu’il procède au moindre contrôle ? Plus grave, ces diffusions d’images sont de plus en plus souvent destinées à faciliter l’identification de ces fonctionnaires ou militaires et la localisation de leurs domiciles, avec des menaces à peine voilées contre eux et leurs familles. Le résultat est que nombre de policiers choisissent d’élire domicile loin des zones où ils travaillent. Pour ce qui concerne la gendarmerie, si les militaires habitent en caserne, donc là où ils servent, nombre d’entre doivent supporter ces agissements qui peuvent générer un environnement très hostile. Comme ce fut notamment le cas dans certaines unités dans le Val d’Oise en 2018, conduisant  le commandement à procéder à leur mutation hors du département.

Si l’on prend un peu de hauteur, ce projet de loi est révélateur d’une grave inversion dans l’ordre des choses, dans le fonctionnement de l’ordre social. La crainte ne serait-elle pas désormais dans le camp ce ceux qui sont en charge de la protection de la société ?  Et n’oublions jamais que lorsque des gendarmes ou policiers sont confrontés à une telle évolution, qu’en est-il des simples citoyens ? 

Arnaud Benedetti : Gérald Darmanin doit effacer la "mauvaise Impression" laissée par son prédécesseur dans les derniers mois de l’exercice de sa fonction, principalement dans sa relation avec les agents de la police nationale qui se sont sentis lâchés par leur "patron". Le nouveau  ministre de l’Intérieur est là pour donner des gages sur deux fronts : le front de l’opinion qui dans de larges segments est en attente de fermeté et le front du corps social de son administration qui demande un soutien politique clair alors que des controverses multiples, depuis notamment la crise des Gilets jaunes, ont parfois mis à mal, de façon assez relative si l’on en croit les enquêtes d’opinion, l’image de la police. Darmanin est la voiture-balaie des insuffisances du macronisme sur ce sujet régalien. Pour le moment , il colmate principalement à travers un registre communicant où il s’efforce de donner des gages symboliques, sans avoir pour autant les moyens de sa politique . Il entend habiter le mythe du "premier flic de France", sachant que l’autorité dont est instinctivement investie ce poste, est une ressource politique susceptible d’être un bon placement pour faire fructifier un capital politique. Cette visibilité-là, produit d’une posture parfois sur-jouée, se doit d’allouer de la réassurance en direction des policiers. Faute de pouvoir résoudre dans l’immédiat les revendications matérielles, de satisfaire concrètement aux exigences concernant les conditions de travail, autant de demandes qui nécessitent des politiques installées dans la durée, il convient de créer d’abord un climat propice de confiance. D’où cette disposition visant à interdire et sanctionner la diffusion d’images des forces de l’ordre en situation d’intervention...

Selon un bilan révélé par Le Figaro, les violences contre les forces de l’ordre ont doublé en quinze ans. Comment en sommes-nous arrivés à une situation où les attaques de policiers ou de gendarmes sont devenues monnaie courante ?

Général Bertrand Cavallier : C’est un fait. Plusieurs indicateurs sont particulièrement parlants. Ainsi s’agissant de la gendarmerie nationale, le nombre des refus d’obtempérer par le conducteur d’un véhicule augmente de 6,7 % entre 2018 et 2019 et continue d’augmenter (+2,9%) en 2020. En 2010, le nombre des refus d’obtempérer était de 5958. En 2019, il a été de 10015. Soit en neuf ans, une hausse de 68 %.

Cette situation n’est pas nouvelle. Elle caractérisait déjà, il y a quarante ans, certains quartiers, comme je pouvais le constater lorsque je débutais ma carrière en banlieue lyonnaise. Cependant, elle s’est à la fois étendue à d’autres territoires, longtemps considérés comme préservés, et s’est dégradée. Et sans des véritables mesures de salut public, elle va encore s’étendre et se dégrader plus encore.

Les facteurs sont multiples et relèvent d’une responsabilité collective qui n’exonère cependant pas celle des dirigeants politiques et des hauts fonctionnaires. Nous pouvons aisément en distinguer deux qui se sont conjugués.

Tout d’abord, une influence idéologique très prégnante qui relevait en réalité d’une action profonde de déstabilisation de notre société. Ce phénomène qui a conduit à la contestation même du principe de l’autorité, à la haine de soi, à la dégradation de la mémoire collective relevant d’un enseignement manichéen et terriblement réducteur sous la houlette de penseurs tels que Jean-Paul Sartre. Celui dont Raymond Aron disait dans Histoire et dialectique de la violence (1973) qu’il « se condamne à une histoire de légendes, peuplée de monstres et de victimes, de colonisateurs, définis par la volonté d’oppression et de colonisés réduits à l’alternative de la soumission abjecte ou du refus violent ».  Une idéologie qui a développé l’ostracisme contre les forces de l’ordre comme je pouvais le constater, moi fils de gendarme, chez mon professeur de français de seconde, en 1972,  et une génération plus tard, en tant que commandant de la compagnie de gendarmerie d’Annecy lorsque le corps enseignant de Rumilly s’opposait à la venue de gendarmes dans l’enceinte des établissements scolaires. Une idéologie qui a fortement marqué nombre de magistrats qui ont altéré le fonctionnement de la justice, soit d’une fonction essentielle, voire centrale de notre société démocratique;

Ensuite, grandement déterminé par l’idéologie dominante, le suivisme des dirigeants sous forme de déni de la réalité ou de dissimulation de ses convictions. Un article brillant paru dans le point mais diffusé initialement dans le journal australien Quillette décrit ce phénomène sous le titre « Politiques, le mensonge des modérés » (Les mensonges des modérés" par Vincent Harinam et Rob Henserson pour Quillette. Le Point 22/09/2018). Un extrait est particulièrement explicite : «  Pour comprendre bon nombre de comportements sociaux, l'un des plus importants concepts à saisir est la falsification des préférences. Développée par l'économiste Timur Kuran, la falsification des préférences survient lorsqu'un individu modifie publiquement ses opinons personnelles afin de s'intégrer dans un groupe […]. En nous conformant aux préférences du groupe, nous obtenons de l'approbation, de l'affection et de l'avancement en son sein. La désobéissance, par contre, engendre une dette réputationnelle, car nous risquons de perdre notre place à la table « qu'il faut ». La -non-conformité est punie par l'irrespect et l’ostracisme. » La question se pose du pourquoi d’un tel processus, soit « comment la majorité modérée en vient-elle à accepter les préférences d'une minorité extrême ? Des chercheurs de l'Institut polytechnique Rensselaer ont une réponse. Par une modélisation mathématique, ils déterminent un point de basculement à partir duquel des opinions minoritaires se répandent dans le reste de la population. Ce point de basculement est à 10 %. « Quand les porteurs d'une opinion engagée sont en-dessous des 10 %, il n'y a pas de progrès visible dans la propagation des idées (…) ; dès que le nombre passe les 10 %, les idées se répandent comme une traînée de poudre. »

Faire voter une énième loi est-il vraiment la solution ? Celles qui existent déjà pour punir les auteurs de violences sont-elles suffisamment appliquées par la justice ?

Général Bertrand Cavallier : L’évolution législative n’est pas une mauvaise chose en soi. Ainsi, la loi n° 2019-290 du 10 avril 2019 visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations comporte des dispositions qui étaient indispensables pour agir plus efficacement contre des fauteurs de troubles particulièrement violents, mais aussi pour pouvoir mieux ajuster l’équilibre entre l’exercice des libertés publiques et les impératifs de l’ordre public.

Pour autant, force est de constater que le renforcement constant de l’arsenal répressif n’a pas réussi à inverser l’évolution de la délinquance, et en particulier stopper la hausse notable des violences (Agressions, viols, tentatives d’homicide: la délinquance a explosé en France en 2019, Les chiffres officiels des crimes et délits témoignent d’une inquiétante dégradation, notamment sur le plan des violences, Par Jean-Marc Leclerc  Le Figaro). 

Cette évolution de la violence constitue un phénomène majeur que constate et analyse le criminologue Alain Bauer dans une étude co-écrite avec l’universitaire Christophe Soullez de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP) et publiée dans le Figaro du 6 septembre 2020.

Le problème est que la société française est confrontée à un grand désordre que ressentent et subissent notamment les professionnels de la sécurité, gendarmes et policiers de terrain, mais aussi de plus en plus les pompiers et même les personnels de la santé.

De toute évidence, et il ne faut pas forcément accuser les magistrats dont beaucoup essayent de bien accomplir leur tâche mais tout s’est déréglé depuis des années au point de se demander par quel bout faut-il commencer aujourd’hui pour redonner un minimum de cohérence à l’action de l’Etat.

Appliquer les lois ? 

Qu’en est-il au premier niveau du recouvrement des amendes forfaitaires ? Dans certains territoires, les taux ne dépasseraient pas 25%, consacrant ainsi le principe d’inégalité devant la loi car une partie de la population paye et ne peut s’y soustraire.

Qu’en est-il de l’impunité qui démobilise les membres des forces de l’ordre ? Le contentieux pénal est devenu si massif dans certains ressorts de tribunaux que des parquets ont donné des consignes de classement quasi systématique portant sur le bas du spectre des infractions. Par ailleurs, la sophistication du droit français s'est traduite en lourdeurs procédurales chronophages qui désespèrent les meilleurs parquetiers et les meilleurs enquêteurs sans améliorer la qualité de la justice rendue, et obligent à élever le niveau de saisine de la justice et à renoncer à traiter les petites affaires (d’où également les classements sans suite et les rappels à la loi par milliers). Ce phénomène  augmente le manque de confiance des citoyens dans l’appareil judiciaire, suscite une grande amertume, et conforte les délinquants à poursuivre leurs agissements.

Qu’en est-il de l’action fiscale visant des membres de certaines communautés quand un responsable d’une  direction départementale des finances publiques déclare à un préfet que s’agissant de revenus d’origine apparemment illégale, ses services n’enquêtent pas sous le seuil de 200 000 euros ?

Qu’en est-il de la souveraineté de notre pays s’agissant de l’immigration illégale ? Gilles Képel déclarait le 15 novembre sur Cnews : « Aucune société ne peut se permettre d’avoir des flux migratoires non régulés ». Problème parmi les problèmes sachant qu’il ne s’agit pas de fustiger l’immigré en soi. Mais s’il est un constat de défaillance quasi-totale de la loi, donc de l’expression de la volonté générale, c’est à dire de celle du peuple souverain, c’est bien celui, depuis des années, d’une incapacité à protéger les frontières et à expulser un étranger en situation irrégulière. De surcroît quand il s’agit d’un délinquant multi-récidiviste. Or, environ 20% des détenus dans les prisons françaises sont des ressortissants étrangers. Leur renvoi dans leur pays d’origine à l’issue de leur peine devrait être la règle. Cette problématique des flux d’immigrés prend aussi une tout autre dimension avec l’essor de communautés qu’elles viennent grossir et dont une proportion croissante de membres contestent la primauté du droit républicain sur tout autre corpus juridique, sans évoquer celles qui se structurent en milices téléguidées depuis leur pays d’origine.

Tout doit être repensé et reconstruit, et renvoie au défi central, d’essence politique, de pérennité de notre nation. Comme je l’évoquais dans un article paru sur ce même média, le 17 juin 2020 et intitulé « Blocages idéologiques et politiques, La grande résignation : ces verrous idéologiques qui empêchent les élites de se saisir des problèmes (gérables) du pays ».

Gérald Darmanin a évoqué une obligation de « flouter » le visage des policiers quand on diffuse une vidéo sur internet. Flouter et donc anonymiser une autorité n’est-il pas problématique, tant dans le symbole que dans l’efficacité du maintien de l’ordre ?

Général Bertrand Cavallier : Cette mesure, à ma connaissance, n’a pas été demandée par les gendarmes. Si l’on peut considérer certaines situations qui nécessiteront une telle mesure, il m’apparaît contraire à la doctrine du maintien de l’ordre en vigueur dans la gendarmerie qui est indissociable d’une volonté de transparence. Dans le même esprit, la gendarmerie mobile ne pratique pas le port de la cagoule au maintien de l’ordre dans le souci de ne pas déshumaniser la relation avec le manifestant. 

Arnaud Benedetti : Cela sans aucun doute va satisfaire les forces de l’ordre et même une partie non négligeable de l’opinion. Pour autant cela pose au moins trois problèmes : la transparence tout d’abord. "Le monopole de la coercition physique légitime" pour reprendre la formule de Max Weber est indissociable justement d’un exercice transparent qui n’interdise pas justement la captation d’images qui peuvent parfois permettre de témoigner d’un usage disproportionné de la contrainte, lorsqu’il y a manquement aux devoirs de cet exercice. C’est là l’honneur des principes démocratiques. Ensuite, sur la durée , cette mesure peut miner la confiance réelle qui existe et qui demeure entre les forces de l’ordre et la société . Cette disposition entretient le doute, la suspicion, l’idée que les forces de l’ordre peuvent opérer, le cas échéant, en outrepassant les limites indispensables à la proportionnalité qu’impose l’intervention. Comme si en d’autres termes il y avait quelque chose à dissimuler, à cacher. Enfin, last but not least, la temporalité, le contexte spécifique à l’annonce de ce dispositif : au moment où l’Etat, crise sanitaire oblige, se "gendarmise" pour exercer un contrôle sur nos déplacements, sur notre liberté d’aller et venir, tient un discours intrusif quant à nos conduites privées, limite le commerce dans toutes ses dimensions, économiques et sociales, cette mesure renforce le sentiment d’un climat autoritaire et d’un recul des droits de la personne. 

Outre la question sécuritaire, le gouvernement n’a-t-il pas trop souvent tendance à afficher une fermeté exacerbée pour cacher l’incapacité à s’attaquer à la racine d’un problème ? 

Arnaud Benedetti : C’est bien le problème, mais pour le moment ça tient pour au moins trois raisons : la peur de la menace virale savamment, c’est le mot, entretenue ; l’affaiblissement peut-être aussi de la conscience démocratique, qu’il ne faut pas absolument exclure, dans des cités qui troqueraient leur liberté au profit du seul confort , mobile ambivalent pour le moins efficace ; enfin le recours à l’Etat social, qui fonctionne à crédit, mais qui contient pour le moment  les foyers potentiels d’explosions. Ce triangle de la panique, de la résignation et de l’assistance est à ce stade le socle structurel qui favorise l’acceptation de ce qu’il y a de liberticide et d’humiliant dans l’état d’urgence (l’attestation, les contrôles, les amendes) ; de régressif sociologiquement (le confinement) dans une société qui se prétend "progressiste" mais qui recourt à des méthodes archaïques légitimées par des oligarchies mandarinales qui ont par ailleurs donné le spectacle de leurs contradictions et de la fragilité de leurs savoirs ; de bureaucratiquement absurde dans la discrimination entre l’essentiel et le non-essentiel pour ce qui concerne la liberté du commerce ; de symboliquement déprimant avec la mise sous l’éteignoir des offres culturelles, des librairies notamment dans le pays de l’"exception culturelle" comme l’a dit fort à propos Alexandre Jardin ; d’incohérent parce que l’efficacité sanitaire n’est pas au rendez-vous pour autant et que nous demeurons très en retard dans les dispositifs de traçage et d’isolement. Le plus préoccupant dans ce moment c’est qu’il accoutume à l’idée que la privation de libertés élémentaires comme la limitation de l’interaction sociale vont de soi, sous prétexte que nous traverserions des circonstances sanitaires exceptionnelles alors que c’est l’imprévoyance manifeste de l’Etat, ce depuis des années, et de l’écosystème des cadres de la Nation qui devraient être essentiellement interrogés. À l’épreuve de cette crise , le pouvoir qui n’a pas su ou pu agir retrouve des marges d’action au plus près de sa genèse ancestrale : la seule contrainte, la contrainte sur les corps (le Premier ministre a parlé de ne pas" lâcher la bride", expression qui ramène l’homme à sa condition "animale" comme l’a justement rappelé Henri Guaino tout récemment ). À défaut d’avoir su anticiper, le pouvoir en ait réduit à nous empêcher de vivre normalement ... Le reconfinement de ce point de vue est un terrible aveu d’échec, quoiqu’on en pense. 

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