En direct
Best of
Best of du 12 au 18 octobre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Une France, deux sentiments nationaux concurrents ?

02.

Ce que François Hollande semble ne (toujours) pas comprendre à la nature de la crise de défiance qui déstabilise les démocraties occidentales

03.

Logement : il faut faire tout le contraire de la politique d’Anne Hidalgo !

04.

Attention à vos smartphones, les cas de piratage sont de plus en plus fréquents

05.

Le prince William est "inquiet" pour son frère

06.

La haine des bien-pensants : ils voient tous ceux qui ne pensent pas comme eux comme des invalides !

07.

Des chercheurs identifient la mutation génétique qui explique que certaines personnes dorment très peu

01.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

02.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

03.

Les Mormons : l'influence du cercle des conseillers d'Emmanuel Macron

04.

Des slips sur des statues de nus à l'UNESCO ! Pour ne pas heurter "certaines sensibilités"…

05.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

06.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

01.

Emmanuel Macron saura-t-il éviter le piège tendu par les islamistes (et aggravé par les idiots utiles du communautarisme) ?

02.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

03.

Les policiers arrêtent un jeune de 17 ans en pleine relation sexuelle avec une jument

04.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

05.

Pression islamiste : quelles leçons de la guerre froide et du "containment" de la menace intérieure communiste ?

06.

Plus urgent que le vote de l'interdiction du voile en sorties scolaires, le combat contre un anti-racisme dévoyé

ça vient d'être publié
pépite vidéo > Défense
Promesses tenues ?
Syrie : la Turquie et la Russie évoquent un "accord historique"
il y a 39 min 11 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Oublier Klara" d'Isabelle Autissier : une saga familiale qui s’étire des goulags staliniens à la décomposition de l’URSS

il y a 1 heure 22 min
décryptage > Société
Conséquences bénéfiques ?

L'impact social de la flexibilité des horaires de travail

il y a 2 heures 7 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 22 octobre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 2 heures 54 min
décryptage > Sport
Ligue des Champions

Bruges - PSG : 0-5, Avec un Mbappé fulgurant, le PSG caracole en tête de son groupe

il y a 4 heures 41 sec
décryptage > Société
Il n'y a rien à voir...

La haine des bien-pensants : ils voient tous ceux qui ne pensent pas comme eux comme des invalides !

il y a 4 heures 27 min
décryptage > Politique
Dilemme cornélien

To Be (un réformateur) or not to Be, That’s the Question pour Emmanuel Macron

il y a 4 heures 50 min
décryptage > France
Chiffres

La France, élève modèle sur le front du (non) creusement des inégalités économiques

il y a 5 heures 24 min
décryptage > International
Atlantico-Business

Justin Trudeau garde le pouvoir mais pour quoi faire ?

il y a 6 heures 18 min
light > People
Les Rois maudits
Le prince William est "inquiet" pour son frère
il y a 21 heures 54 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Unbelievable" : ... mais vrai !

il y a 1 heure 2 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Hors normes" d'Eric Tolédano et Olivier Nakache : les réalisateurs d'Intouchables nous embarquent dans un film irrésistible

il y a 1 heure 36 min
décryptage > Science
Espace

Les effets du voyage spatial sur le corps humain

il y a 2 heures 36 min
décryptage > France
Repli ?

Une France, deux sentiments nationaux concurrents ?

il y a 3 heures 34 min
décryptage > Société
Tout nouveau, tout beau

L'amour sur Instagram ? C'est de l'art !

il y a 4 heures 14 min
décryptage > Science
Quête des origines

Pourquoi les résultats des tests génétiques faits à distance doivent être traités avec la plus grande prudence

il y a 4 heures 36 min
décryptage > Social
Non-violence

"Résistance civile non-violente" et destruction de la démocratie

il y a 5 heures 12 sec
décryptage > International
Revendications

Du Chili au Liban en passant par l’Espagne, une révolte mondiale monte contre les abus de la fiscalité

il y a 6 heures 3 min
décryptage > Politique
Représentation

Ce que François Hollande semble ne (toujours) pas comprendre à la nature de la crise de défiance qui déstabilise les démocraties occidentales

il y a 6 heures 30 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 21 octobre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 23 heures 29 min
© FRED TANNEAU / AFP
© FRED TANNEAU / AFP
La drogue c'est mal, m'voyez

Cannabis : l'Assemblée crée une amende forfaitaire de 200 euros

Publié le 24 novembre 2018
Jusqu'ici, l'usage de cannabis était sanctionné en théorie par de la prison, une sanction rarement appliquée.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jusqu'ici, l'usage de cannabis était sanctionné en théorie par de la prison, une sanction rarement appliquée.

Pas de dépenalisation, mais une simple amende. L'Assemblée nationale a voté vendredi soir une évolution du cadre repressif entourant la consommation de cannabis. L'usage illicite de stupéfiants sera désormais passible d'une amende forfaitaire de 200 euros. La mesure a été adoptée par 28 voix contre 14 lors de l’examen en première lecture du projet de réforme de la justice.

Alors que le nombre de consommateurs de cannabis ne cesse d'augmenter (ils étaient 5 millions en 2017, dont 700.000 usagers quotidiens), selon les chiffres officiels, cette mesure vise à lutter plus efficacement contre cette consommation. Jusqu'à maintenant, l'usage de produits illicites était sanctionné par une peine de prison (jusqu'à un an) et une forte amende (jusqu'à 3750 euros), mais ces sanctions très fortes étaient rarement prononcées. L'amende forfaitaire devait être de 300 euros, mais a été revue à la baisse en commission à 200 euros pour ne pas se heurter à l’insolvabilité des usagers

Pour la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, cette mesure "résulte d'un travail important" de la mission d'information parlementaire sur le cannabis menée notamment par Eric Pouillat (LREM). Ce travail avait montré que l'amende forfaitaire "marche bien pour d'autres types de contraventions". La garde des Sceaux a prévenu que "la palette de réponses possibles" reste large, le ministère public conservant la possibilité de poursuivre l'infraction devant le tribunal correctionnel. 

Plusieurs députés de gauche ont regretté l'absence de réponse sanitaire et ont pointé du doigt le risque de ne sanctionner que des jeunes issus de milieux défavorisés. "Ce n’est pas ce type de dispositions qui amènera à améliorer l’état sanitaire", a déclaré le député socialiste David Habib. "Est-ce qu’on va régler le problème comme cela ? Si vous voulez lutter contre le trafic et les trafiquants, légalisonsé, a aussi lancé Ugo Bernalicis (LFI).

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Une France, deux sentiments nationaux concurrents ?

02.

Ce que François Hollande semble ne (toujours) pas comprendre à la nature de la crise de défiance qui déstabilise les démocraties occidentales

03.

Logement : il faut faire tout le contraire de la politique d’Anne Hidalgo !

04.

Attention à vos smartphones, les cas de piratage sont de plus en plus fréquents

05.

Le prince William est "inquiet" pour son frère

06.

La haine des bien-pensants : ils voient tous ceux qui ne pensent pas comme eux comme des invalides !

07.

Des chercheurs identifient la mutation génétique qui explique que certaines personnes dorment très peu

01.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

02.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

03.

Les Mormons : l'influence du cercle des conseillers d'Emmanuel Macron

04.

Des slips sur des statues de nus à l'UNESCO ! Pour ne pas heurter "certaines sensibilités"…

05.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

06.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

01.

Emmanuel Macron saura-t-il éviter le piège tendu par les islamistes (et aggravé par les idiots utiles du communautarisme) ?

02.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

03.

Les policiers arrêtent un jeune de 17 ans en pleine relation sexuelle avec une jument

04.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

05.

Pression islamiste : quelles leçons de la guerre froide et du "containment" de la menace intérieure communiste ?

06.

Plus urgent que le vote de l'interdiction du voile en sorties scolaires, le combat contre un anti-racisme dévoyé

Commentaires (4)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
edac44
- 27/11/2018 - 08:17
Amende à 200 euros, encore un disposition fumeuse, non ???
Bref, 200 euros euros, c'est même pas le prix d'un repas à Paris si l'on doit en croire notre illustrissime abruti mielleux de ministre Gérard Darmanin.
Anouman
- 24/11/2018 - 20:18
Cannabis
Ces députés abrutis devraient plutôt se demander pourquoi un produit interdit se trouve à chaque coin de rue.
cremone
- 24/11/2018 - 19:20
Assemblée
28 + 14 = 42; Que faisaient les autres députés ? Des courses ?