En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

02.

Pénuries de (re)confinement : voilà ce que vous devriez acheter pour affronter novembre (et non, on ne vous parle pas de papier toilette)

03.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

04.

Parcs, plages et autres interdictions de promenade : ces mesures du premier confinement qu’aucune efficacité sanitaire ne justifie

05.

Un islamiste radical armé d'un couteau a été interpellé dans le centre de Lyon

06.

Lutte anti-terroriste : un problème nommé DGSI

07.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

01.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

02.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

03.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

04.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

05.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

06.

« Qu'est-ce que ce pays qui a perdu la tête ? » Clémentine Autain a fait mine d'oublier que c'est Samuel Paty qui avait perdu la sienne

01.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

02.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

03.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

04.

Mais qu’est ce qu’ont vraiment loupé les partis pour que 79% des Français soient désormais prêts à un vote anti-système ?

05.

Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit

06.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

ça vient d'être publié
light > Science
Singes
Les gorilles de montagne n'oublient pas leurs amis et sont amicaux avec eux quand ils se retrouvent même après une décennie de séparation
il y a 15 min 20 sec
décryptage > International
Paris - Ankara

Stratégie de la tension ? Ce piège dans lequel Erdogan tente d’entraîner la France pour s’imposer comme le nouveau sultan au yeux du monde musulman

il y a 45 min 27 sec
décryptage > Santé
Barrière contre le virus

Zorro contre le Covid-19 : le masque comme solution efficace et peu coûteuse

il y a 53 min 59 sec
décryptage > Politique
Le roi est nu

Non, l’unité nationale ne peut plus être invoquée par les élites françaises pour masquer leurs faillites

il y a 1 heure 56 min
décryptage > Politique
Freiner l'épidémie

Reconfinement : ces pulsions mauvaises qui paraissent plus guider le gouvernement que la rationalité sanitaire

il y a 2 heures 35 min
pépites > Economie
Coronavirus
La barre des 36.000 morts franchie en France, premier jour de confinement, quel effet sur l'économie ?
il y a 3 heures 28 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Avant la retraite" de Thomas Bernhard : il est encore fécond le ventre…

il y a 14 heures 16 min
pépites > Politique
Réalité du confinement
Jean Castex et les ministres du gouvernement ont dévoilé les différentes mesures et aménagements liés au reconfinement
il y a 14 heures 53 min
pépite vidéo > Religion
Emotion
Attaque à Nice : le glas a résonné dans les églises de France en hommage aux victimes
il y a 18 heures 17 min
rendez-vous > Media
Revue de presse des hebdos
Macron s’inquiète de l’affaiblissement de Castex, les islamo-gauchistes refusent d’assumer leurs responsabilités; Le juteux business des ex-politiques; Olivier Véran, l’homme qui dit qu’on n’a pas voulu l’écouter sur la gravité du Covid
il y a 19 heures 11 min
décryptage > France
Lutte contre le séparatisme

Malika Sorel : "Emmanuel Macron commet une grave erreur dans sa stratégie face à l’islamisme"

il y a 28 min 17 sec
pépites > Politique
Reconfinement
Sept Français interrogés sur dix (sondage Odoxa pour Figaro et France Info) se disent favorables au nouveau confinement qui vient de débuter
il y a 51 min 25 sec
décryptage > Politique
Maison Blanche

Le chemin de la victoire de Donald Trump est étroit mais il existe encore

il y a 1 heure 29 min
décryptage > Politique
Manque de pot

Covid 19 – Macron 1 : 0

il y a 2 heures 8 min
décryptage > Terrorisme
Méthode

Lutte anti-terroriste : un problème nommé DGSI

il y a 2 heures 53 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Les Roses fauves" de Carole Martinez : les femmes attirent et piquent autant que les roses... un conte envoûtant, merveilleux et cruel

il y a 14 heures 6 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Aubrey Beardsley (1872-1898)" au Musée d'Orsay : 1re monographie en France de l’étrange et virtuose illustrateur

il y a 14 heures 29 min
pépites > Terrorisme
Enquête en cours
Attentat à Nice : l'assaillant serait un Tunisien de 21 ans arrivé par Lampedusa
il y a 17 heures 55 min
pépites > International
Multiples attaques
Arabie saoudite : un vigile du consulat français à été blessé au couteau à Djeddah
il y a 18 heures 50 min
pépites > France
Vigilance des forces de l'ordre
Un islamiste radical armé d'un couteau a été interpellé dans le centre de Lyon
il y a 19 heures 35 min
© Wikimedia Commons
© Wikimedia Commons
Absurdité

Consulter les sites djihadistes ne peut pas être un délit...

Publié le 15 décembre 2017
Une nouvelle fois, le Conseil constitutionnel a censuré le texte punissant la consultation habituelle de sites terroristes.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Une nouvelle fois, le Conseil constitutionnel a censuré le texte punissant la consultation habituelle de sites terroristes.

Alors que la loi prévoyait de sanctionner de deux ans de prison et 30 000 euros d'amende "le fait de consulter de manière habituelle, sans motif légitime, un service de communication au public en ligne faisant l'apologie ou provoquant à la commission d'actes de terrorisme et comportant des images ou représentations d'atteintes volontaires à la vie", ce vendredi 15 décembre, le Conseil constitutionnel a censuré une nouvelle fois ce texte.

"Une atteinte à la liberté de communication"

Selon les juges constitutionnels, il porte "une atteinte à la liberté de communication" qui n'était pas "nécessaire, adaptée et proportionnée". En février, les Sages avaient déjà censuré la première mouture du texte. Dans le nouvel article, l'incrimination ne pouvait pas se limiter "à une consultation habituelle mais devait s'accompagner d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée". La nouvelle loi prévoyait également d'exclure de l'infraction certains motifs légitimes, comme "l'information du public ou la recherche scientifique".

>>> A lire aussi : Délit de consultation de sites terroristes : encore un texte au potentiel limité, voire contre-productif, en réponse aux attentats !

Mais les Sages estiment que les modifications apportées au précédent texte ne changent rien à l'absence de nécessité du texte, compte tenu des dispositifs juridiques déjà en vigueur, à son inadaptation et à l'atteinte disproportionnée qu'il porte à la liberté constitutionnelle d'expression et de communication, dont la liberté d'accéder aux services en ligne fait partie.

 

 

Vu sur : Lu sur Le Figaro
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Stargate53
- 16/12/2017 - 16:00
Décidément ce conseil constitutionnel est bien compréhensif !
Quand il s'agit de l'islamisme et l'islam tout court, il a peur de dire ce qui pourrait gêner ceux qui adhérent à cette idéologie ? Bizarre et contre la sainte logique, Messieurs ! Sauf si vous trouvez des excuses et c'est grave pour le pays !
J'accuse
- 15/12/2017 - 15:10
La Constitution complice du terrorisme ?
"Une atteinte à la liberté de communication"... des terroristes ! On voudrait nous faire croire que De Gaulle souhaitait que les terroristes puissent communiquer sans entrave... Il n'y a que le CC pour trouver ça acceptable.