En direct
Best of
Best of du 23 au 29 mai
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

02.

Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé

03.

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

04.

Réouverture du Puy du Fou : oui mais que pensaient les Chouans des Noirs et des Arabes ?

05.

Pakistan : le témoignage d'un survivant du crash d'un avion de ligne à Karachi

06.

Le RN servi par des critiques paresseux

07.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

04.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

04.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

05.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

06.

Ce syndrome Camélia Jordana qui affaiblit la démocratie française

ça vient d'être publié
décryptage > High-tech
Bienfaits

Pourquoi les jeux vidéo sont (aussi) un moyen essentiel pour les enfants de garder des liens sociaux

il y a 2 min 32 sec
décryptage > Economie
Etat stratège

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

il y a 29 min 29 sec
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Infections respiratoires : la grande peur de la grande grippe

il y a 52 min 24 sec
pépites > International
Vers une nouvelle guerre froide ?
Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé
il y a 12 heures 50 min
pépite vidéo > Insolite
Visage humain
Covid-19 : une entreprise indienne propose des masques avec la photo du visage des clients
il y a 14 heures 8 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Moura, la mémoire incendiée" d'Alexandra Lapierre : épique, palpitant, et romanesque en diable

il y a 16 heures 43 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand les couleurs éclatent et quand les sportives rayonnent : c’est l’actualité des montres en mode prairial
il y a 17 heures 48 min
pépites > Justice
Secret des sources
Affaire Geneviève Legay : suspension à Nice d'un policier soupçonné d'avoir renseigné Mediapart
il y a 18 heures 59 min
pépites > Economie
Inquiétudes pour l'emploi
Renault a l’intention de supprimer 15.000 emplois dans le monde, dont 4.600 en France
il y a 19 heures 50 min
décryptage > International
Mirage ?

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

il y a 21 heures 59 min
décryptage > International
Nouvelle guerre froide ?

Le plan secret de la Chine pour tenter de restaurer son image (et gagner la bataille de la propagande)

il y a 17 min 20 sec
décryptage > Santé
Équation à inconnues multiples

Virus d’un nouveau type : toutes ces données sur le Coronavirus que nous ne maîtrisons toujours pas

il y a 42 min 9 sec
rendez-vous > People
Revue de presse people
Madonna s’exhibe sur Insta; Re-trompée ? Jenifer Aniston furieuse contre Brad; Olivier Sarkozy trop français pour Mary-Kate Olsen; Marc Lavoine bientôt marié; Harry & Meghan rois des radins malgré 49 millions flambés en 2 ans; Panique à la Cour d’Espagne
il y a 53 min 25 sec
pépite vidéo > Media
Scène surréaliste
Emeutes à Minneapolis : des journalistes de CNN ont été arrêtés en plein direct
il y a 13 heures 26 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le vieil homme qui vendait du thé. Excentricité et retrait du monde dans le Japon du XVIIIe siècle" de François Lachaud : le confinement volontaire d’un sage japonais, plein de surprises et de poésie

il y a 16 heures 23 min
pépites > Politique
Lyon
Elections municipales : LREM retire son investiture à Gérard Collomb
il y a 17 heures 16 min
Embellie pour le commerce
Les Galeries Lafayette à Paris vont pouvoir rouvrir dès ce samedi 30 mai
il y a 18 heures 16 min
pépites > International
Tensions maximales
Mort de George Floyd : nouvelle nuit d’émeutes à Minneapolis, un commissariat a été incendié
il y a 19 heures 27 min
pépite vidéo > Consommation
Grands magasins
Les images de la réouverture du Printemps Haussmann à Paris
il y a 20 heures 49 min
décryptage > Politique
État gadget

Inciter à faire du vélo plutôt que d’empêcher qu’on les vole : SOS fonctions régaliennes disparues

il y a 22 heures 15 min
Pugnacité

Insatisfaite, une députée socialiste fait une "descente" au ministère des Finances

Publié le 13 juin 2014
En tant que rapporteur général du Budget à l'Assemblée nationale, Valérie Rabault s'est rendue elle-même à Bercy pour consulter des documents que le ministère refusait de lui remettre.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
En tant que rapporteur général du Budget à l'Assemblée nationale, Valérie Rabault s'est rendue elle-même à Bercy pour consulter des documents que le ministère refusait de lui remettre.

N'ayant pas reçu de réponse satrisfaisante, Valérie Rabault, députée socialiste du Tarn-et-Garonne et rapporteur générale du Budget à l'Assemblée nationale a décidé d'aller chercher l'information à sa source en se rendant directement à Bercy pour collecter des documents qu'elle peinait jusqu'ici à obtenir. C'est ce que raconte Le Nouvel Observateur. En s'appuyant sur l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finance, Valérie Rabault a donc obtenu gain de cause. Le texte mentionne notamment que : "Tous les renseignements et documents d'ordre financier et administratif qu'ils demandent […] réserve faite des sujets à caractère secret concernant la défense nationale et la sécurité intérieure ou extérieure de l'Etat et du respect du secret de l'instruction et du secret médical, doivent leur être fournis".

D'après le Nouvel Observateur, Valérie Rabault était en quête de documents portant sur des données macro-économiques, afin de se renseigner sur l'impact des nouvelles exonérations d'impôt. Un telle démarche n'avait connu que peu de précédents. Gilles Carrez l'avait fait ou encore Didier Migaud. Ce dernier, lui aussi rapporteur général, s'était ainsi rendu à Bercy pour obtenir des documents. Migaud s'intéressait alors à la "cagnotte" du gouvernement de Lionel Jospin, ainsi qu'à un excédent de 15 milliards dans les caisses de l'Etat. Valérie Rabault a rapidement reçu le soutien de ses collègues de l'Assemblée Nationale. Le socialiste Jérôme Guedj a notamment déclaré sur Twitter : " Bravo Valérie Rabault, il n'y a pas de citadelle imprenable, que des forteresses mal assiégées". 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

02.

Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé

03.

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

04.

Réouverture du Puy du Fou : oui mais que pensaient les Chouans des Noirs et des Arabes ?

05.

Pakistan : le témoignage d'un survivant du crash d'un avion de ligne à Karachi

06.

Le RN servi par des critiques paresseux

07.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

04.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

04.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

05.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

06.

Ce syndrome Camélia Jordana qui affaiblit la démocratie française

Commentaires (5)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Anguerrand
- 14/06/2014 - 08:52
Niches fiscales
C'était, comme toujours enFrance, facile d'affirmer que les niches fiscales étaient responsables de tout, mais maintenant que l'on se rend compte qu'elle s'applique majoritairement aux familles en terme de valeur ( garde d'enfants,ménages, exonération IR, etc) touchent la famille et pas seulement les riches détestés en France, les gens réagissent. C'estcommeĺEurope qui serait responsable de nos insuffisances et bassesses ( SNCF par ex)
winnie
- 14/06/2014 - 08:20
Pour une fois....
qu un depute fait son boulot on ne va tout de meme pas redire a cela.
Si seulement ils fouraient un peut plus leur nez, ca eviterait aux enarques hauts fonctionnaires de faire ce qu ils veulent
vangog
- 13/06/2014 - 20:47
Oui! et alors?...
Quel est l'impact de ces nouvelles exonérations d'impôts (sous Sarko, les journaleux n'avaient pas autant de pudeur, ils disaient "niches fiscales"...) que les socialos de Bercy voulaient tant nous cacher...humm?