En direct
Best of
Best of du 11 au 17 janvier
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le taux du Livret A à 0,5% : une règle nouvelle sans « coup de pouce » ? Qu’aurait donné l’ancienne ?

02.

Mais pourquoi les pêcheurs chinois découvrent-ils autant de petits sous-marins espions dans leurs filets ?

03.

La bombe démographique européenne : à partir de 2021, la population diminuera

04.

Laeticia Hallyday agressée dans une rue de Paris parce que "trop riche" ; 150 000 € la semaine, Gims ne skie pas comme un pauvre ; Keanu Reeves montre ses fesses en Californie ; Adèle n'en a plus à montrer ; Céline Dion bénit la fiancée de René-Charles

05.

L’arme à 3 coups qui pourrait porter Ségolène Royal vers 2022

06.

Quand les justiciers progressistes prennent leur propre caricature au sérieux : l’étude du cas Rokhaya Diallo

07.

Quand certains médicaments changent drastiquement nos personnalités dans l’indifférence totale de l’industrie pharmaceutique et des autorités sanitaires

01.

Succès du lait d’amande : les abeilles ne disent pas merci aux bobos bio

02.

Arretmaladie.fr permet d’obtenir un arrêt maladie en 3 minutes sur internet mais déclenche la colère de la sécurité sociale. Sauf que...

03.

Quand certains médicaments changent drastiquement nos personnalités dans l’indifférence totale de l’industrie pharmaceutique et des autorités sanitaires

04.

Epidémie de gastro-entérites : tout ce qu’il faut savoir pour éviter d’attraper le norovirus

05.

Chine : un virus mystérieux inquiète les autorités chinoises. Et désormais l'OMS

06.

"Des profondeurs de nos cœurs" : un livre qui ébranle l'Eglise

01.

Ce boulevard qui devrait s’ouvrir au RN… mais ne s’ouvre pas tant que ça

02.

"Des profondeurs de nos cœurs" : un livre qui ébranle l'Eglise

03.

LR : le tigre de papier

04.

Jeanne Balibar (« Les Misérables ») veut qu'on enseigne les mathématiques en arabe !

05.

« Voulez-vous que l'air soit plus pur ? » : le référendum que Macron ne peut pas perdre !

06.

Ce duel nationaux/mondialistes auquel s’accrochent Marine Le Pen et Emmanuel Macron alors qu’il n’intéresse pas vraiment les Français

ça vient d'être publié
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Proxima Centauri c : y a-t-il une superterre à 4,2 années-lumière du Soleil ? ; Bételgeuse : sa baisse de luminosité décryptée par Sylvie Vauclair
il y a 44 min 6 sec
décryptage > International
Fiche de lecture

Goliath : le livre choc sur la manière dont les citoyens occidentaux ont organisé la dangereuse impuissance des démocraties (et la surpuissance des géants du web)

il y a 2 heures 9 min
décryptage > Culture
Atlantico Litterati

Daniel Pennac, rêveur sacré

il y a 2 heures 12 min
décryptage > International
Disparition passée inaperçue

Avec la mort du sultan d'Oman, quel avenir pour la diplomatie conciliatrice au Moyen-Orient ?

il y a 2 heures 14 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Attentat de Charlie Hebdo, entraves à la laïcité : vers le rétablissement du délit de blasphème ?

il y a 2 heures 15 min
décryptage > Religion
Bonnes feuilles

Comment le dieu social s’est installé dans l’inconscient des musulmans

il y a 2 heures 16 min
décryptage > Religion
Au nom de l'islam

Malik Bezouh : « Le fondamentalisme musulman ne sera pas défait à coups de proclamation de morale creuses »

il y a 2 heures 36 min
décryptage > Economie
Une bromance

Ce que “l’amitié” entre Donald Trump et Bernard Arnault révèle de la manière dont l’Europe a échappé au pire de la guerre commerciale. Sans que rien ne soit gagné...

il y a 3 heures 16 min
décryptage > Economie
La démocratie

Matt Stoller : « Nombre d’institutions mondiales, à commencer par l’Union européenne, sont dominées par des gens qui n’aiment pas la démocratie »

il y a 3 heures 45 min
pépites > Politique
Comeback
Ségolène Royal annonce la création d'une association politique en vue de 2022
il y a 20 heures 4 min
décryptage > Tribunes
De nouveaux enjeux

Les étranges voeux d’Emmanuel Macron pour l’environnement en 2020

il y a 1 heure 26 min
décryptage > Economie
Un constructeur qui tient la route

Baisse des ventes mondiales d’automobiles : comment Renault est parvenu à limiter la casse même sans Carlos Ghosn

il y a 2 heures 11 min
décryptage > Politique
On a besoin de lui !

M'jid el Guerrab (plus connu sous le sobriquet de "l'homme au casque") va-t-il reprendre du service auprès de Ségolène Royal ?

il y a 2 heures 13 min
décryptage > International
Contre-intuitif

Pourquoi, contrairement aux apparences, l'Iran a gagné face aux Etats-Unis

il y a 2 heures 14 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Système de santé en France : les dérives de la gestion administrative et du manque d’engagement et de courage du pouvoir politique

il y a 2 heures 16 min
décryptage > Social
Bonnes feuilles

Paris brûle-t-il ? : les Gilets jaunes face au "mépris" d’Emmanuel Macron

il y a 2 heures 16 min
décryptage > Politique
Etre pris la main dans le sac

Mais pourquoi les pêcheurs chinois découvrent-ils autant de petits sous-marins espions dans leurs filets ?

il y a 2 heures 57 min
décryptage > Politique
La factrice sonne toujours deux fois

L’arme à 3 coups qui pourrait porter Ségolène Royal vers 2022

il y a 3 heures 41 min
light > Culture
Bonne nouvelle
Un tableau de Klimt, volé en 1997, a été retrouvé par hasard
il y a 19 heures 12 min
pépites > France
Bout du tunnel
Paris : le syndicat Unsa-RATP suspend la grève, le trafic du métro devrait fortement s'améliorer lundi
il y a 20 heures 43 min
© Reuters
Les budgets cumulés de toutes les collectivités représentent 11% du Produit intérieur brut (PIB).
© Reuters
Les budgets cumulés de toutes les collectivités représentent 11% du Produit intérieur brut (PIB).
CQFD

Qui supprimer ? Régions, départements, communautés de communes, agglomérations... : le match coût/efficacité

Publié le 17 janvier 2014
Lors de la conférence de presse du mardi 14 janvier dernier, François Hollande a annoncé une réorganisation territoriale, provoquant une immédiate levée de boucliers. Dans un registre proche, Jean-Marc Ayrault s'est prononcé pour la disparition des départements de la première couronne parisienne.
Jean-Luc Bœuf est administrateur général. Auteur de nombreux ouvrages, son dernier livre : les très riches heures des territoires (2019), aux éditions Population et avenir. Il est actuellement directeur général des services du conseil départemental de...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Luc Boeuf
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Luc Bœuf est administrateur général. Auteur de nombreux ouvrages, son dernier livre : les très riches heures des territoires (2019), aux éditions Population et avenir. Il est actuellement directeur général des services du conseil départemental de...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lors de la conférence de presse du mardi 14 janvier dernier, François Hollande a annoncé une réorganisation territoriale, provoquant une immédiate levée de boucliers. Dans un registre proche, Jean-Marc Ayrault s'est prononcé pour la disparition des départements de la première couronne parisienne.

Atlantico : Quel est aujourd'hui l'échelon le plus cher ? Combien cet échelon a-t-il rapporté ? Et la décentralisation, à combien revient-elle ?

Jean-Luc Bœuf : L'approche comptable est nécessaire pour appréhender les ordres de grandeur.  Les grands chiffres sont les suivants : les budgets cumulés de toutes les collectivités représentent 11% du Produit intérieur brut (PIB), soit environ 220 milliards d'euros en 2013. Le coût de la décentralisation est donc celui-ci. En effet, les budgets sont des budgets de transfert : les collectivités redistribuent une partie de la richesse créée. En termes strictement économiques, elles ne créent pas cette richesse puisque leurs recettes proviennent des dotations de l'Etat pour un peu moins de la moitié, de la fiscalité pour un peu plus d'un tiers, de l'emprunt pour environ un dixième ; le reste étant constitué des recettes diverses telles que les redevances de foires et marchés, les stationnements lorsqu'ils sont gérés en régie... Le coût de la décentralisation est donc cet ensemble de dotations, de fiscalité locale et d'emprunts.

Par échelon de collectivités, le bloc communal, constitué des quelques 37 000 communes et des 2 700 intercommunalités, représente un peu moins des trois cinquièmes des budgets cumulés. En masse, cela augmente plus que l'inflation. Naturellement, à l'intérieur de cet ensemble, la part des communes a fortement diminué depuis 30 ans. Et c'est l'intercommunalité qui représente les plus fortes croissances. Les départements représentent environ un quart de la dépense des collectivités. En poids relatif, ce chiffre est à peu près stable sur la moyenne durée. Les régions, quant à elles, représentent un huitième des dépenses, soit moins que les intercommunalités. C'est l'un des enseignements de ces dernières années, à savoir que le poids relatif des régions reste stable, voire diminue très légèrement. Il est important de préciser que les budgets des collectivités sont construits et réalisés chaque année à l'équilibre, à la différence de l'Etat. L'emprunt ne peut servir qu'à financer des dépenses d'investissement. Quant à savoir si les investissements sont efficaces, c'est une autre question. Mais l'on ne peut faire aux collectivités un procès de déficit. Ni de surendettement d'ailleurs puisque, en trente ans, le poids de la dette locale cumulée de tous les échelons de collectivités dans le PIB a diminué ! Il représente aujourd'hui moins de 10% du PIB, contre un chiffre légèrement supérieur à celui de 1982.

Mais l'approche comptable n'est  bien-sûr pas suffisante pour disposer d'une analyse économique au sens du coût et de l'efficacité. Que signifie "amortir" une école communale ? Comment calculer l'amortissement d'une voirie départementale ? Si l'on calculait le prix d'entrée d'une piscine municipale en fonction de la rentabilité de l'équipement, ladite piscine pratiquerait des tarifs tels qu'il n'y aurait personne. Le ratio entre les recettes et le coût des TER dépasse rarement 25%. Dit autrement, le simple calcul économique au sens de la neutralité de la dépense publique reviendrait à multiplier par 4 le prix des billets de TER. Travailler sur le sujet des collectivités locales nécessite d'accepter que les "coûts" et les "avantages" des équipements et prestations de ce secteur ne soient pas uniquement financiers.

Quel bilan efficacité de chacun de ces échelons dresser ?

Evoquer la commune, c’est osciller entre un rappel à l’histoire la plus ancienne et une invocation de l’actualité la plus prégnante. Celle-ci va nous conduire de la présence du maire sur les marchés, au dîner des anciens dans les maisons de retraite de la ville, du bal du 14 juillet aux vœux de nouvel an. Mais surtout de la présence de nos élus dans la vie de nos concitoyens, quand ils sont à l'écoute des demandes concrètes, parmi lesquelles le logement et l'emploi.

L’intercommunalité (1 métropole, 16 communautés urbaines, près de 200 communautés d'agglomération et plus de 2 500 communautés de communes) présente une assise ambiguë mais un poids financier lourd, supérieur en tout cas à celui des régions, dans les territoires, leurs budgets sont en expansion et l’Etat a trouvé une superbe carotte financière avec la dotation globale de fonctionnement. Soyons clairs pour le contribuable : c’est cette incitation, et elle seule, qui a rendu possible le développement très vigoureux de l’intercommunalité depuis le début des années 2000. Les élus ont eu le choix entre refuser l’intercommunalité ou s’organiser de la sorte et bénéficier ainsi d’un surplus pérenne de dotations de l’Etat. Ce qui pose la question des doublons entre les échelons
communal et intercommunal.

Le département suit les individus fragiles de la naissance à la mort (protection maternelle et infantile, personnes en situation de handicap, revenu de solidarité active, allocation personnelle d'autonomie). Il est une institution dont la légitimité et la pertinence ont été fortement remises en cause, du fait de ses liens privilégiés avec l’Etat et d’une place apparemment marginale dans les nouvelles formes d’intervention territoriale. Pourtant, le département a vu ses compétences régulièrement élargies depuis 1982, y compris en 2004, à l’occasion du transfert des personnels non enseignants des collèges.

Quant à la région, elle n'est pas suffisamment identifiée. Qui n’a pas fait l’expérience de demander son chemin, en demandant à se rendre au Conseil régional, il est en réalité proposé d’aller au Conseil général ! La devinette suivante pourrait illustrer le positionnement exact des régions que l’électeur pourrait se voir conter à la veille d’échéances électorales : « J’ai plusieurs siècles d’existence mais je ne suis libéré de ma tutelle que depuis un peu plus d'un quart de siècle. Mon poids total est de 1% du PIB français mais je représente 10 % de l’ensemble de mes consœurs. Qui suis-je ? ». La réponse est la région, la petite dernière dans le paysage territorial.

Alors que penser de l'option proposée par le président de la République visant à réorganiser le territoire français ?

Le président de la République a clairement posé la question du trop grand nombre de régions. Pour savoir si la réforme proposée peut réussir, il convient pour cela de regarder  de quelle réforme il est question ! S'il s'agit d'une réforme isolée, et donc déconnectée des difficultés que rencontrent les territoires, il n'y a pas lieu d'être optimiste. Ce débat risque de se focaliser sur le découpage du territoire. Dès lors, les positions sont écrites d'avance et l'échec serait au bout de la ligne. Car les actuels présidents de régions n'ont aucune raison de voir leur région disparaître même si 21 d'entre eux sur 22 sont du même bord que le gouvernement ! Ils évoqueront bien sûr qui des arguments économiques qui historiques, qui de la nécessité de "convergence mais pas de regroupement entre les actuelles régions", sous couvert naturellement de "l'intérêt de leurs concitoyens", bien que ces derniers ne les identifient jamais sur les territoires, et ne connaissent que rarement le nom de leur président... S'il s'agit d'une réforme d'ensemble, on comprend assez mal pourquoi le gouvernement a scindé au printemps dernier le texte relatif à la décentralisation pour ne traiter que des métropoles, en repoussant à plus tard les autres types de collectivités, et à traiter aujourd'hui de la question du nombre de régions, sujet bien plus structurant que les querelles de frontières de compétences et d'exercice de la "clause générale de compétence".  Rappelons que depuis la Libération, les scrutins électoraux locaux n'ont jamais été vraiment favorables au pouvoir en place quel qu'il fut, y compris à l'époque du gaullisme triomphant de la Vème République débutante. Le positionnement du scrutin régional à venir, qui a déjà été repoussé de 2014 à 2015, risquerait bien d'être, une fois de plus, repoussé pour prendre en compte la réforme. Car l'on voit mal la cohérence qu'il y aurait à élire dans quelques mois des conseillers régionaux appelés à s'autodétruire sous le feu de la réforme.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le taux du Livret A à 0,5% : une règle nouvelle sans « coup de pouce » ? Qu’aurait donné l’ancienne ?

02.

Mais pourquoi les pêcheurs chinois découvrent-ils autant de petits sous-marins espions dans leurs filets ?

03.

La bombe démographique européenne : à partir de 2021, la population diminuera

04.

Laeticia Hallyday agressée dans une rue de Paris parce que "trop riche" ; 150 000 € la semaine, Gims ne skie pas comme un pauvre ; Keanu Reeves montre ses fesses en Californie ; Adèle n'en a plus à montrer ; Céline Dion bénit la fiancée de René-Charles

05.

L’arme à 3 coups qui pourrait porter Ségolène Royal vers 2022

06.

Quand les justiciers progressistes prennent leur propre caricature au sérieux : l’étude du cas Rokhaya Diallo

07.

Quand certains médicaments changent drastiquement nos personnalités dans l’indifférence totale de l’industrie pharmaceutique et des autorités sanitaires

01.

Succès du lait d’amande : les abeilles ne disent pas merci aux bobos bio

02.

Arretmaladie.fr permet d’obtenir un arrêt maladie en 3 minutes sur internet mais déclenche la colère de la sécurité sociale. Sauf que...

03.

Quand certains médicaments changent drastiquement nos personnalités dans l’indifférence totale de l’industrie pharmaceutique et des autorités sanitaires

04.

Epidémie de gastro-entérites : tout ce qu’il faut savoir pour éviter d’attraper le norovirus

05.

Chine : un virus mystérieux inquiète les autorités chinoises. Et désormais l'OMS

06.

"Des profondeurs de nos cœurs" : un livre qui ébranle l'Eglise

01.

Ce boulevard qui devrait s’ouvrir au RN… mais ne s’ouvre pas tant que ça

02.

"Des profondeurs de nos cœurs" : un livre qui ébranle l'Eglise

03.

LR : le tigre de papier

04.

Jeanne Balibar (« Les Misérables ») veut qu'on enseigne les mathématiques en arabe !

05.

« Voulez-vous que l'air soit plus pur ? » : le référendum que Macron ne peut pas perdre !

06.

Ce duel nationaux/mondialistes auquel s’accrochent Marine Le Pen et Emmanuel Macron alors qu’il n’intéresse pas vraiment les Français

Commentaires (23)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
aviseur
- 18/01/2014 - 09:10
réorganisation structurelle poilitique.....
111 parlementaire au lieu de 925...... Cela marche aux USA. Sommes nous plus cons qu'eux?

Ce sont les premières économies à réaliser sur le dos des "julot-casse-croute" politicards qui vivent au crochet des citoyens..... Va y François.

http://aviseurinternational.wordpress.com/2014/01/18/la-une-de-keg-du-18012014-au-nom-du-pere-francois-du-fils-j-marc-et-du-saint-redecoupage-cest-la-france-en-coupes-reglees-et-dereglees-quy-pouvons-nous-seigneur-ils-ne-savent-ce-q/


DANIEL740
- 18/01/2014 - 08:50
Réforme strates
Le gouvernement actuel a mis 18 mois pour annuler les réformes "Sarkozy", mainteant, il doit s'attaquer aux gaspillages Mitterrand notamment aux strates inutiles
a/8 régions reconnues par l'Europe au lieu des 26
b/Suppressions des départements du fait des 8 pôle d'activité
b/ Les communautés doivent mettre fin au 36700 communes et non créer de nouvelles administrations. Aucune commune en dessous de 1000 habitants
c/Supprimer les 2/3 des ministères et des parlementaires pour justifier les 8 régions et le parlement Européen où sont élaboré les 2/3 de nos lois
legaulois55
- 18/01/2014 - 08:19
la vrai réforme n'aura pas lieu pourquoi ?
les copains et les coquins ne se mangent pas entre eux surtout que 80% des régions départements CODECOMS et communes sont dans les mains de la gauche alors on inventera d'autre gamelles honorifiques mais rémunéré et l'enfumage durera jusqu'en 2017 et notre CASANOVA nous dira vous voyez il me faut encore un mandat à moins que l'importance des dérapages viennent perturber tout son plan faire croire que l'on fait sans faire