En direct
Best of
Best of du samedi 2 au vendredi 8 novembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

02.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

03.

Ces 3 grandes réformes du capitalisme libéral auxquelles Emmanuel Macron ne s’est toujours pas attaqué

04.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

05.

Quatre ans après le Bataclan, la France désemparée face à la zone grise qui sépare islam politique et terrorisme

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

07.

"J'Accuse" de Roman Polanski : l'un des films les plus magistraux du réalisateur de Chinatown…

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

06.

The Economist : Emmanuel Macron affirme que l'Otan est en état de "mort cérébrale" et que l'Europe est en danger

ça vient d'être publié
décryptage > Santé
Journée “hôpital mort”

Crise (permanente) à l’hôpital : mais que faisons-nous donc de nos prélèvements obligatoires records ?

il y a 19 min 14 sec
rendez-vous > Media
Revue de presse des hebdos
L'Express voit Macron paralysé; Rachida Dati fait face à ses ennemis; Ségolène Royal veut faire taire les siens, et le PS qu'elle arrête de détourner son temps de parole; Retraite: plus les Français sont âgés, plus ils la souhaitent tardive
il y a 56 min 8 sec
pépite vidéo > Terrorisme
Lutte contre le terrorisme
13 Novembre : selon Laurent Nuñez, l'état de la menace terroriste reste "toujours aussi élevé"
il y a 15 heures 29 min
pépites > International
Révolte
Liban : une déclaration du président Michel Aoun provoque la colère des manifestants
il y a 16 heures 35 min
light > Culture
Emotion des fans
Friends : la bande d'amis la plus célèbre de la télévision sera bientôt de retour pour une réunion spéciale sur HBO Max
il y a 18 heures 22 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"J'Accuse" de Roman Polanski : l'un des films les plus magistraux du réalisateur de Chinatown…

il y a 19 heures 6 min
Expédition
Greta Thunberg débute sa seconde traversée de l'Atlantique en catamaran pour revenir en Europe et participer à la COP25
il y a 19 heures 28 min
pépites > Justice
Ultime recours
Patrick Balkany va déposer une nouvelle demande de mise en liberté
il y a 20 heures 39 min
décryptage > Consommation
Consommation

Des crédits d’impôt pour acheter d’occasion : l’écologie version gadget

il y a 22 heures 4 min
décryptage > Education
Malaise et colère

Précarité des étudiants : vrai sujet, mauvaises pistes de solutions

il y a 22 heures 55 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Face à l’offensive de Disney, Amazon, Google et Apple, les chaînes de télé et le cinéma risquent d’être définitivement dépassés

il y a 45 min 23 sec
pépites > France
Hommage
Un jardin du souvenir pour les victimes des attentats du 13 novembre 2015 sera bientôt ouvert à Paris
il y a 13 heures 7 min
pépites > International
Impeachment
Destitution de Donald Trump : ouverture d'auditions publiques historiques au Congrès
il y a 15 heures 49 min
light > Sport
Légende du cyclisme
Mort de Raymond Poulidor, "l'éternel second" du Tour de France, à l'âge de 83 ans
il y a 17 heures 56 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Vous n'aurez pas le dernier mot" de Diane Ducret : que diable allait-il faire dans cette galère ?

il y a 18 heures 50 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Body and soul" : la chorégraphe Crystal Pite envoûte les danseurs et le public

il y a 19 heures 15 min
pépite vidéo > Europe
Inondations
Les images impressionnantes de "l'acqua alta" historique à Venise
il y a 20 heures 14 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 12 novembre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 21 heures 11 min
décryptage > Science
Fusion nucléaire

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

il y a 22 heures 24 min
décryptage > France
Ayatollahs de la décroissance

Nous devons repenser la croissance. Pas y renoncer

il y a 22 heures 57 min
Big bang

Faillites bancaires : l'accord européen qui pourrait (enfin) vraiment tout changer

Publié le 27 juin 2013
En cas de faillite, les créanciers et les actionnaires d'une banque seront les premiers à payer et non plus les contribuables. Cet accord signe-t-il la fin du "too big to fail" qui a prévalu jusqu'ici ?
Jean-Francois Robin est responsable du département Stratégie chez Natixis au sein de l'équipe de recherche de Patrick Artus.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-François Robin
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Francois Robin est responsable du département Stratégie chez Natixis au sein de l'équipe de recherche de Patrick Artus.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
En cas de faillite, les créanciers et les actionnaires d'une banque seront les premiers à payer et non plus les contribuables. Cet accord signe-t-il la fin du "too big to fail" qui a prévalu jusqu'ici ?

Atlantico : Les ministres des Finances européens sont parvenus cette nuit à un accord à l'arraché sur les faillites bancaires. Un texte très attendu dont l'objectif est d'éviter le contribuable de payer en cas de faillite ou de restructuration d'un établissement bancaire. Qu'apporte ce nouvel accord ?

Jean-François Robin : Cet accord est une véritable avancée et a été obtenu plus rapidement que ce que l'on pouvait penser. Il faut se souvenir qu'il fait suite à la volonté principale qui avait émergé lors du sommet de juin 2012 : casser le lien entre les banques et les Etats pour éviter que les difficultés bancaires d'un établissement ne pèsent sur les finances publiques d'un pays qui, par la suite, est susceptible de se retrouver ainsi lui-même en difficulté sur les marchés, notamment pour s'endetter.

Dorénavant, on ne privilégiera plus le bail out (le renflouement par la force publique, ndlr) qui a prévalu jusqu'à présent, mais le bail in (un renflouement en interne, ndlr). Autrement dit, les premiers contributeurs à payer en cas de faillite bancaire seront les créanciers et les actionnaires d'une banque plutôt les contribuables. Ces derniers ne seront donc sollicités qu'en dernier recours, une évolution en totale opposition par rapport à ce qui s'est fait en Irlande ou en Grèce par exemple.

Dans l'ordre, en cas de faillite bancaire, seront mis à contribution :

  • les détenteurs d'actions et d'obligations de la banque, c'est-à-dire les actionnaires et les créditeurs ;
 
  • les déposants qui détiennent plus de 100 000 euros au sein d'une banque pourraient également être sollicités mais seulement de façon exceptionnelle et si et seulement si le recours aux actionnaires et créditeurs a été sollicité au maximum, le tout avec statut particulier donné aux déposants particuliers et aux PME pour les protéger et ne pas affecter l'économie réelle (beaucoup de PME ont plus de 100 000 euros de dépôts pour leurs trésoreries). Les erreurs commises lors de la crise chypriote ne se reproduiront donc plus : il y a désormais une distinction entre les dépôts des petites PME et ceux de riches milliardaires...
 
  • les déposants qui ont moins de 100 000 euros ne seront jamais concernés.
 

Il faut souligner que ce bail in, ce renflouement en interne (plutôt qu'en externe, c'est à dire par les contribuables et les Etats, ndlr) doit être sollicité au minimum jusqu’à 8% du passif de la banque. Ce n'est qu'au delà de ces 8% qu'un Etat peut intervenir pour sauver une banque s'il le décide. Dans ce cas, le renflouement de l'Etat, et donc des contribuables, ne pourra excéder les 5% du passif de la banque. C'est un changement radical : plus aucun Etat ne pourra sauver une banque sans en avoir fait payer au préalable les actionnaires et les créanciers (détenteurs d'obligation) et, si son intervention est jugée nécessaire, sa participation au renflouement sera limitée.

Sur ce dernier point, notons la possibilité pour les Etats européens d'instaurer une taxe qui s'appliquerait aux banques et qui permettrait d'alimenter un fonds qui sera sollicité pour financer l'intervention d'un Etat en cas de faillite bancaire. Il s'agit d'une logique assurantielle : les banques s'assurent contre leurs propres risques pour financer l'intervention de l'Etat si besoin.

Avec ce nouveau dispositif, à partir de quel moment pourra intervenir les recapitalisations directes des banques par le mécanisme européen de stabilité ?

C'est seulement si ces deux étapes précédentes - sollicitations des créditeurs, actionnaires puis des Etats qui le souhaiteraient - ont été franchies qu'une banque pourra demander une aide au contribuable via le MES (Mécanisme européen de stabilité, un fonds de sauvetage européen, ndlr) afin d'effectuer des recapitalisations directes des banques.

Ainsi, dans le cas de Dexia, le coût du sauvetage aurait été beaucoup plus faible pour les finances publiques et... plus équitable.

Est-ce la fin du cercle vicieux entre crise bancaire et crise souveraine ?

Cet accord mets fin à la "publicisation" des pertes comme ce fut le cas en Irlande : les faillites et difficultés bancaires pesaient sur les finances publiques des Etats. Ce sera désormais nettement moins le cas ce qui, dans le fond, est bien plus équitable. Ainsi, toute crise bancaire sera moins systémique car il y aura une décorrélation entre faillite des banques et finances publiques. Une banque en faillite ne pourra plus provoquer la faillite d'un Etat.

Quelles questions ne sont toujours pas réglées ?

Cet accord est très positif et personne ne l'attendait aussi vite. Il faut cependant poursuivre les efforts sur certains dossiers comme la supervision bancaire par la BCE qui doit être renforcée - notamment pour que les banques régionales (de nombreuses banques allemandes sont régionales, ndlr) ne puisse pas y échapper - et que ses moyens soit renforcés.

Il faudrait que la BCE puisse effectuer des stress-test (des tests et simulations de résistance sur les banques pour mesurer leur solidité en cas de crise, ndlr) sur toutes les grandes banques de la zone euro. Il faut aussi poursuivre avec Bâle 3 en faisant attention à ne pas demander aux banques de réduire leur bilan au moment même où on leur demande de financer l'économie. Enfin, il faut avancer sur la garantit des dépôts avec un mécanisme paneuropéen de garantit des dépôts jusqu'à au moins 100 000 euros. Les négociations sont déjà ouvertes afin de trouver un accord. Le plus tôt sera le mieux.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

02.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

03.

Ces 3 grandes réformes du capitalisme libéral auxquelles Emmanuel Macron ne s’est toujours pas attaqué

04.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

05.

Quatre ans après le Bataclan, la France désemparée face à la zone grise qui sépare islam politique et terrorisme

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

07.

"J'Accuse" de Roman Polanski : l'un des films les plus magistraux du réalisateur de Chinatown…

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

06.

The Economist : Emmanuel Macron affirme que l'Otan est en état de "mort cérébrale" et que l'Europe est en danger

Commentaires (4)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
mediaplayer
- 27/06/2013 - 21:40
Super Héros !
Robin sans Batman !
pecqror
- 27/06/2013 - 21:25
La dette publique
L'accord de bale III oblige les banques à prêter aux états, même si ces états ne rembourseront jamais comme la France (elle emprunte à 2% c'est dire). Ce sont les dettes publiques qui couleront toute les banques
jean fume
- 27/06/2013 - 20:42
Mort de rire !!
""les déposants qui ont moins de 100 000 euros ne seront jamais concernés"" !! ... Garantis par qui ??
Et il faudrait les croire ?
A Bisounoursland, possible, mais ailleurs ?