En direct
Best of
Best of du 7 au 13 septembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L'Ifop révèle une enquête sur la population musulmane en France

02.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

03.

Viol des hommes : cette indéniable réalité, encore trop peu considérée

04.

Ces 3 questions pièges de tout débat sur l’immigration en France

05.

Grève à la RATP : le métro parisien a été déserté par les utilisateurs

06.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

07.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

01.

Délocalisations sans retour

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

04.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

05.

Les avantages et les bienfaits d'une éducation conservatrice pour nos enfants face à la faillite éducative contemporaine

06.

Les gènes du gaucher ont été découverts et voilà pourquoi c’est une découverte aux conséquences pratiques importantes

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

Selon le président la Conférence des Évêques de France, les citoyens "inquiets" du projet de loi bioéthique ont le "devoir" de manifester le 6 octobre

03.

Ces 3 questions pièges de tout débat sur l’immigration en France

04.

Pourquoi LREM pourra difficilement échapper à son destin de “parti bourgeois” quels que soient ses efforts

05.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

06.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

ça vient d'être publié
pépites > Europe
Brexit
Il pourrait y avoir une alternative au "backstop" pour Boris Johnson
il y a 12 heures 21 min
décryptage > International
élections israéliennes

Ces noeuds gordiens que devra trancher le système politique israélien après l’échec de Benjamin Netanyahu

il y a 12 heures 56 min
light > Justice
Mystérieuse affaire
Ils abandonnent leur fille adoptive et déménagent au Canada
il y a 13 heures 25 min
décryptage > Justice
Enquête virage

Viol des hommes : cette indéniable réalité, encore trop peu considérée

il y a 14 heures 48 min
décryptage > Economie
projet d'innovation

Les banques et les assurances vont dégager 5 milliards d'euros d’investissement pour les start-up

il y a 16 heures 35 min
pépites > France
Une nouvelle grogne des Gilets jaunes ?
Un possible retour de la taxe carbone est envisagé
il y a 18 heures 34 min
décryptage > Société
Tribune

Quelques bonnes raisons de promouvoir le travail post retraite

il y a 20 heures 13 min
décryptage > Politique
unification des forces ?

Rencontre Macron-Conte en Italie : mais à quoi peuvent aboutir les discussions entre partis attrape-tout ?

il y a 20 heures 32 min
décryptage > Economie
un non-dit dans ses déclarations

Politique fiscale : ce que la France pourrait faire pour répondre aux appels du pays de Mario Draghi

il y a 20 heures 59 min
décryptage > High-tech
navigateur internet

Faut-il faire confiance aux promesses de protection accrue de la vie privée faites par Firefox ?

il y a 21 heures 25 min
pépite vidéo > Insolite
record
Une américaine traverse la Manche à la nage quatre fois d'affilée
il y a 12 heures 38 min
light > Santé
santé publique
L'Etat de New York interdit les cigarettes électroniques aromatisées
il y a 13 heures 7 min
pépites > Religion
sondage
L'Ifop révèle une enquête sur la population musulmane en France
il y a 14 heures 48 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"LECTURES D'ETE": "Catamount, la Justice des Corbeaux" de Benjamin Blasco-Martinez

il y a 16 heures 25 min
chocs culturels
Une loi interdisant de manger des chiens est bloquée au Royaume-Uni
il y a 18 heures 15 min
pépite vidéo > Environnement
climat
Greta Thunberg rencontre Barack Obama
il y a 19 heures 11 min
décryptage > Style de vie
Wikiagri

Envie de vous calmer ? Après les bars à chat, la ferme aux chameaux

il y a 20 heures 24 min
décryptage > Société
immigration

Pourquoi LREM pourra difficilement échapper à son destin de “parti bourgeois” quels que soient ses efforts

il y a 20 heures 47 min
décryptage > Santé
mortalité

Maladies cardio-vasculaires : l’étude scientifique qui a piégé une bonne partie de la presse

il y a 21 heures 7 min
décryptage > Style de vie
C’est arrivé près de chez vous

Le pays champion du monde en termes de durabilité alimentaire est…

il y a 21 heures 46 min
info atlantico
Info Atlantico

Mariage homosexuel : un collectif de hauts fonctionnaires interpelle le président de la République

Publié le 07 mai 2013
Bien que la loi ait été votée, les opposants au mariage pour tous continuent à se mobiliser, à Paris et dans les grandes villes de province.
Le Groupe Cambacérès regroupe à ce jour 82 anciens élèves de l’ENA, répartis sur 34 promotions de Montesquieu (1966) à Marie Curie (2012), qui ont souhaité interpeller le Président de la République sur les conséquences, néfastes pour l’intérêt général,...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le Groupe Cambacérès
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le Groupe Cambacérès regroupe à ce jour 82 anciens élèves de l’ENA, répartis sur 34 promotions de Montesquieu (1966) à Marie Curie (2012), qui ont souhaité interpeller le Président de la République sur les conséquences, néfastes pour l’intérêt général,...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Bien que la loi ait été votée, les opposants au mariage pour tous continuent à se mobiliser, à Paris et dans les grandes villes de province.

Monsieur le Président de la République, 

Anciens élèves de I'Ecole nationale administration, nous avons choisi de servir l'Etat, le service public, l'intérêt général. C'est cet engagement qui motive et justifie l'alerte que nous lançons, car la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe portera gravement atteinte à l'intérêt général ou, pour reprendre les termes de I'article 1er de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, à "l'utilité commune". 

Ce texte a une apparence : étendre un droit au nom de I'égalité. Il a une réalité : créer par une fiction juridique une inégalité entre enfants au nom de I'égalité des adultes, en instaurant un droit à I'enfant. 

La revendication d'égalité n'est légitime que lorsqu'elle porte sur des situations comparables. En cohérence avec sa jurisprudence constante, le Conseil constitutionnel a ainsi jugé en janvier 2011 que I'impossibilité du mariage entre personnes du même sexe ne portait pas atteinte au principe d'égalité, au motif que la loi peut traiter de manière différente des situations différentes, et qu'en l'espèce, au regard du mariage, le couple que forment I'homme et la femme et celui que peuvent former deux hommes ou deux femmes ne sont pas, qu’on le veuille ou non, dans la même situation. Mais on peut aller plus loin, et soutenir que le principe d'égalité, correctement entendu, s'oppose à ce que la loi prétende étendre le mariage aux couples de même sexe, car traiter également des situations différentes ne crée pas moins d'injustice que traiter différemment des situations comparables. 

Si, au nom d'une conception abusive du principe d'égalité, le mariage est ouvert aux personnes du même sexe, les couples mariés auront tous, exactement, les mêmes droits et devoirs. Cette égalité ne poserait guère de difficulté si le mariage n'était qu'un contrat entre deux adultes. Mais le mariage n'est justement pas que cela;  il est indissociable de tout le droit de la famille, de la filiation, de la parenté en droit français (contrairement à d'autres pays ayant Iégalisé le mariage entre personnes du même sexe). 

Peu importe, dès lors, que la loi ne contienne à ce stade aucune disposition étendant explicitement aux couples homosexuels la possibilité de recourir à Ia procréation médicalement assistée (PMA) : I'identité du régime matrimonial entraînera inéluctablement I'identité des droits, en vertu du principe de non-discrimination. Si deux femmes peuvent se marier, la Cour européenne des droits de I'homme imposera qu’elles puissent recourir, tout comme le couple formé d'un homme et d'une femme, à la PMA. Et nul pouvoir français, ni exécutif, ni législatif, ni judiciaire, ne pourra s'y opposer. Quand cette étape aura été franchie, ce qui ne sera qu'une question de temps, la même exigence d'égalité imposera que deux hommes mariés puissent avoir accès à la filiation, par le moyen de la gestation pour autrui (GPA). Au nom du droit à I'enfant. Comme 170 juristes l'ont écrit au Sénat, "le désir d'enfant de personnes de même sexe passe par la fabrication d'enfants (...). Le projet de loi organise donc un marché des enfants, car il le suppose et le cautionne. En l'état, ce texte invite a aller fabriquer les enfants a l'étranger, ce qui est déjà inacceptable, en attendant de dénoncer I'injustice de la sélection par l'argent pour organiser Ie marché des enfants en France". Monsieur le Président de la République, ce n'est ni un fantasme, ni une extrapolation, mais la conséquence inéluctable de cette loi. Où est I'intérêt général ? 

Le texte ouvre aux personnes du même sexe l'adoption plénière. Spécificité du droit français depuis la loi du 11 juillet 1966, ce régime, à la différence de I'adoption simple, rompt tout  lien avec les parents biologiques. Un enfant ainsi adopté sera juridiquement réputé "né de deux hommes ou de deux femmes". C'est alors tout le droit français de la filiation qui se trouvera remis en cause : dans deux arrêts du 7 juin 2012, la Cour de cassation n'a-t-elle pas qualifié I'altérité sexuelle de "principe essentiel du droit français de la filiation"?  C'est aussi oublier que l'adoption n'a pas pour objet de donner un enfant à un couple qui ne peut en avoir, mais de donner des parents à un enfant qui a perdu les siens. Au nom de I'intérêt d'adultes en mal d'enfant, et en violation de Ia Convention internationale des droits de I'enfant qui impose de faire prévaloir I'intérêt supérieur de I'enfant, cette situation créera une inégalité profonde entre les enfants. Citons encore les juristes : "l'enfant adopté par deux hommes ou deux femmes sera doté d'éducateurs, d'adultes référents, mais privé de parents car ces  parents de même sexe ne peuvent lui indiquer une origine, même symbolique. Il sera en réalité deux fois privé de parents : une première fois par la vie, une seconde fois par la loi". Monsieur le Président de la République, ce n'est ni un fantasme, ni une extrapolation, mais la conséquence inéluctable de cette loi. Où est I'intérêt général? 

A cause de tout ce qu'il induit pour vie et le statut des enfants, ce texte suscite une opposition pacifique mais déterminée, massive et croissante, que le vote précipité de la loi ne fera pas taire. Les manifestants ont été ignorés, caricatures, traités de ringards, d'homophobes. Leur décompte officiel, à Paris les 13 janvier et 24 mars, relève de ce que le droit public appelle l'erreur manifeste d'appréciation. Le ­Conseil économique, social et environnemental a été saisi d'une pétition signée par près de 700 000 personnes, première application de la loi constitutionnelle de juillet 2008. Il s'est déclaré incompétent au motif que la question portait sur un projet de loi ; ceci après que son Président, hors de toute procédure, eut cru bon de saisir le Premier ministre pour recueillir ses instructions. Dans ce contexte, les commentateurs semblent s'étonner d'une radicalisation  - heureusement pacifique - du mouvement. Mais comment s'en étonner? Et si rien n'est fait, nul ne sait jusqu'à quel point la cohésion nationale sera gravement et durablement ébranlée. Monsieur le Président de la République, ce n'est ni un fantasme, ni une extrapolation, mais la conséquence inéluctable de cette loi. Où est l'intérêt général ? 

Monsieur le Président de la République, il n'est pas trop tard pour sortir par le haut de cette impasse. Des solutions existent, dont vous seul avez Ia clef. 

"La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et parla voie du référendum". Michel Crozier écrivait qu'on ne change pas la société par décret. On ne change pas de civilisation par une simple loi. L'objection selon laquelle l'article 11 de la Constitution ne s’appliquerait pas aux sujets "sociétaux" nous paraît spécieuse. Le mariage, la filiation, l'adoption sont par essence des questions  "sociales". Un référendum est donc possible, et démocratiquement légitime. A condition que la question posée soit parfaitement claire, et que soit bien comprise la portée réelle du texte: les Français doivent être conscients qu'il est juridiquement impossible d'accepter le mariage entre personnes du même sexe sans donner du même coup à ces couples le droit à l’adoption et à la PMA. 

Une autre option existe : retirer ce texte. Deux chefs d'Etat ont ainsi écouté le peuple, François Mitterrand en 1984 à propos de l'école libre et Jacques Chirac en 2006 à propos du CPE - deux mois après le vote du texte. Monsieur le Président de la République, vous déclariez à I'époque, évoquant un  "immense gâchis" : "Il suffirait d'un mot, un seul, que le pouvoir hésite à prononcer : I'abrogation. Quand on a fait une erreur, il faut savoir 
l'effacer" ; et vous demandiez :  "à quoi sert d'attendre la prochaine manifestation ?". 

I| serait alors temps de créer l'union civile entre personnes du même sexe, leur conférant les mêmes droits sociaux, fiscaux, patrimoniaux que les couples mariés à la notable et légitime exception des droits relatifs à la filiation, comblant ainsi les lacunes du Pacs et permettant la reconnaissance de cette union par un officier d'état civil, et d'engager un débat public sur la demande sociale d'un statut de "beau-parent", pour les configurations familiales dans lesquelles des personnes hétérosexuelles ou homosexuelles souhaitent pouvoir partager ou se voir déléguer l'autorité parentale, en l'absence d'un lien de filiation. Un tel projet ne diviserait pas, mais rassemblerait sans doute, contrairement au texte voté, une large majorité, et l'intérêt général en sortirait grandi. 

Monsieur le Président de la République, vous avez déclaré que vous ne seriez pas "le chef de la majorité", que vous auriez "toujours le souci de ia proximité avec les Français". Le premier de vos engagements n'est-il pas d'être le garant de la cohésion nationale, et le rassembleur de tous les Français - les Français d'aujourd'hui et ceux de demain ? 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Thématiques :
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

L'Ifop révèle une enquête sur la population musulmane en France

02.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

03.

Viol des hommes : cette indéniable réalité, encore trop peu considérée

04.

Ces 3 questions pièges de tout débat sur l’immigration en France

05.

Grève à la RATP : le métro parisien a été déserté par les utilisateurs

06.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

07.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

01.

Délocalisations sans retour

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

04.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

05.

Les avantages et les bienfaits d'une éducation conservatrice pour nos enfants face à la faillite éducative contemporaine

06.

Les gènes du gaucher ont été découverts et voilà pourquoi c’est une découverte aux conséquences pratiques importantes

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

Selon le président la Conférence des Évêques de France, les citoyens "inquiets" du projet de loi bioéthique ont le "devoir" de manifester le 6 octobre

03.

Ces 3 questions pièges de tout débat sur l’immigration en France

04.

Pourquoi LREM pourra difficilement échapper à son destin de “parti bourgeois” quels que soient ses efforts

05.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

06.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

Commentaires (6)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
PIF31
- 13/05/2013 - 18:11
Bravo ! Continuez
Je soutien et j'approuve tout ce qui pourra se faire de pacifique et intelligent pour faire " ANNULER " la lois pour le mariage homo .
Le collectif de Hauts Fonctionnaires montre l'exemple .
Bravo
Maria85
- 08/05/2013 - 10:48
Tous les enfants adoptés....
..... veulent connaître leurs racines !!! Il y en a 4 dans ma famille et tous ont cherché à des âges différents à connaître leurs parents biologiques. Le plus tard, c'est quand ils arrivent à la puberté !!! Chaque humain a besoin de savoir d'oû il vient, et ceux qui n'y arrivent pas sont en manque pendant toute leur vie d'adulte !!!! S'ils étaient orphelins par décès, il veulent rechercher la famille de leurs racines ! Et leur enlever ce besoin est C R U E L !!!!
Eddy K
- 07/05/2013 - 23:52
L'illusion ne prend plus
Depuis le début, la propagande sous serine que F. Hollande doit faire le mariage homo car il l'a promis pendant sa campagne.

C'est faux.

Je n'ai jamais entendu ni lu F. Hollande annoncer:
- Je vais remettre en cause les notions de Père et de Mère dans le Code Civil
- Je vais changer le mariage tel qu'il est depuis que la France existe
- Le mariage entraînera l'adoption, la PMA et la GPA
- Je vais faire remplacer la filiation par une filiation virtuelle
Etc.

En réalité, beaucoup de gens de gauche pensaient que le mariage homo consiterait à créer un mariage spécifique pour les homos, sans modifier le mariage existant.

Voilà pourquoi, parmi les opposants, se trouvent tant d'électeurs de F. Hollande: lils sont lesentiment d'avoir été dupés.

Ajoutez à cela l'arrogance, l'intolérance de Mme Taubira (et sa circulaire !), les comptages "étranges" de manifestants, le vote à main levée au Sénat dans des conditions troubles, le blabla officiel : "Cela ne changera rien pour les autres" suivi d'un virage à 180°: "C'est une changement de civilisation"...

Oui, sur une telle question, il faut un Référendum. On ne peut pas gouverner la France contre le Peuple de France !