En direct
Best of
Best of du samedi 2 au vendredi 8 novembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

02.

Décembre social en vue : mais que souhaitent vraiment les Français ?

03.

Ces 3 grandes réformes du capitalisme libéral auxquelles Emmanuel Macron ne s’est toujours pas attaqué

04.

Esther Benbassa savez-vous qu'il y a des Juifs antisémites ?

05.

Quatre ans après le Bataclan, la France désemparée face à la zone grise qui sépare islam politique et terrorisme

06.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

07.

Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

04.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

05.

Emmanuel Macron et sa névrose de l’ennemi

06.

Cette nouvelle ère politique que vient s’ouvrir avec la marche contre l’islamophobie

ça vient d'être publié
light > Sport
"Etat de santé confidentiel"
Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1
il y a 2 heures 36 min
pépite vidéo > Santé
Prouesse médicale
Une opération de deux soeurs siamoises s'est déroulée avec succès
il y a 3 heures 32 min
pépites > Santé
Réponse du gouvernement
Crise à l'hôpital : Emmanuel Macron dit avoir "entendu la colère et l'indignation" et promet des mesures fortes
il y a 4 heures 53 min
décryptage > Société
Rhétorique hochet

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

il y a 6 heures 13 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 13 novembre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 7 heures 4 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Greco" au Grand Palais : Greco, ce génie...

il y a 7 heures 59 min
pépites > International
Bras de fer
Recep Tayyip Erdogan considère que les propos d'Emmanuel Macron sur l’Otan et la Turquie sont "inacceptables"
il y a 9 heures 22 min
décryptage > Europe
Facilité

Souveraineté numérique : attention aux pièges de l’ambition politique européenne

il y a 10 heures 25 min
décryptage > Consommation
Enchères Patek Philippe

Une montre en acier adjugée à 28 millions d’euros, c’est extravagant, mais n’est-ce pas indécent ?

il y a 11 heures 12 min
décryptage > International
Lueur d'espoir

Quand l’Amérique du Sud trahit les espoirs de la gauche radicale … à moins que ce ne soit l’inverse

il y a 11 heures 49 min
pépites > Europe
Voix de la France
La candidature de Thierry Breton à la Commission européenne a été validée par les eurodéputés
il y a 3 heures 7 min
pépites > International
Lourd bilan
Cessez-le-feu à Gaza après deux jours d'affrontements
il y a 4 heures 35 min
pépite vidéo > France
Incendie
Le toit de la mairie d'Annecy a été ravagé par les flammes
il y a 5 heures 25 min
pépites > France
Coup de sang
Notre-Dame de Paris : Jean-Louis Georgelin rappelle à l’ordre l’architecte des monuments historiques et lui demande de "fermer sa gueule"
il y a 6 heures 29 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Un amour sans résistance" de Gilles Rozier : interroge intelligemment en laissant la place à plusieurs interprétations

il y a 7 heures 51 min
light > High-tech
Mickey détrône Netflix
10 millions de personnes se sont abonnées à Disney + en un seul jour
il y a 8 heures 57 min
décryptage > Politique
Engagement

Combats de gauche : alerte à la supériorité morale

il y a 10 heures 3 min
décryptage > Santé
Manger avec Atlantico

Vous n'aimez pas les épinards ? Cette étude scientifique vous explique pourquoi

il y a 10 heures 36 min
décryptage > Politique
Espèce protégée ?

Esther Benbassa savez-vous qu'il y a des Juifs antisémites ?

il y a 11 heures 36 min
décryptage > International
Crise

Fin de l’histoire : leçons planétaires d’une démission bolivienne

il y a 11 heures 55 min
© Reuters
Le gouvernement souhaiterait une baisse de la TVA de 7% à 5 % sur le logement social.
© Reuters
Le gouvernement souhaiterait une baisse de la TVA de 7% à 5 % sur le logement social.
Inutile

Pourquoi baisser la TVA sur la construction de logements sociaux est hors sujet

Publié le 22 mars 2013
François Hollande a dévoilé 20 mesures choc de soutien au secteur du bâtiment ce jeudi 21 mars. Au programme : une TVA réduite à 5 % sur la construction de logements sociaux, une subvention de 1 350 euros pour les travaux de rénovation des classes moyennes.
Ingénieur et économiste, Vincent Bénard analyse depuis plus de 15 ans l’impact économique et sociétal des décisions publiques, pour le compte de plusieurs think tanks et partis politiques promouvant les libertés économiques et individuelles. ...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Vincent Bénard
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Ingénieur et économiste, Vincent Bénard analyse depuis plus de 15 ans l’impact économique et sociétal des décisions publiques, pour le compte de plusieurs think tanks et partis politiques promouvant les libertés économiques et individuelles. ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
François Hollande a dévoilé 20 mesures choc de soutien au secteur du bâtiment ce jeudi 21 mars. Au programme : une TVA réduite à 5 % sur la construction de logements sociaux, une subvention de 1 350 euros pour les travaux de rénovation des classes moyennes.

Cet article publié le 15 mars a été mis à jour

Note de la rédaction

Le "plan d'urgence" présenté par le président de la République à la mairie d'Alfortville, dans le Val-de-Marne ce jeudi vise à relancer la construction de logements en France. Parmi les 20 mesures phares : une TVA réduite à 5 % sur la construction de logements sociaux, une subvention de 1 350 euros pour les travaux de rénovation des classes moyennes ainsi qu'un moratoire de deux ans sur les nouvelles normes, la limitation des recours contre les permis de construire.

_______________________________________

340 000 mises en chantier de logements ont été lancées en 2012, et peut être moins de 300 000 le seront en 2013, les plus bas niveaux depuis plusieurs décennies. Suite à la publication de ces chiffres désastreux, le gouvernement a réagi, comme semble l'exiger la mauvaise tradition Française, par des annonces de "réformes urgentes" qui se voudraient spectaculaires mais qui tiennent lieu, pour la plupart, du gadget de circonstance.

La principale mesure consiste en une réduction de la TVA sur la construction sociale de 7 à 5%. En temps normal, toute réduction d'impôt est bonne à prendre, mais gageons que celle ci ne sera certainement pas répercutée sur les locataires du secteur social, et constitue un simple bol d'oxygène pour les sociétés de HLM. Lequel, d'ailleurs, risque d'être compensé par de nouvelles hausses de taxes qui, cette fois, frapperont l'ensemble des contribuables.

Certes, 400 millions annuels ne sont pas rien, mais ne représentent guère qu'environ 4 000 logements en coût de construction, très grand maximum. Et la construction pour propriétaires privés n'en bénéficiera pas, alors qu'elle représentait peu ou prou 80% de l'activité du secteur lorsque celui ci tournait en "vitesse de croisière" dans les années 90 et 2000. L'acheteur privé d'un logement neuf, lui continuera à supporter une TVA de 20% sur sa construction, et peut être encore un peu plus demain.

Plus encore, aucune mesure ne s'attaque aux causes structurelles de la hausse des prix du logement, qui, en ces périodes de grande incertitude sur l'avenir, dissuadent un nombre croissant d'acheteurs potentiels de passer à l'acte : coûts de construction en hausse soutenue du fait de l'adoption de normes de plus en plus (trop?) sévères, et surtout raréfaction artificielle du foncier constructible disponible par la faute de lois d'urbanisme de plus en plus malthusiennes, dont Cécile Duflot vient d'annoncer qu'elle espérait encore les renforcer, au nom d'une 'peur du grignotage' de l'espace agricole grossièrement exagérée. Rappelons qu'au plus fort de la bulle, avant la crise de 2008, le surcoût moyen engendré pour l'ensemble des transactions immobilières du fait de ces verrous normatifs et fonciers pouvait être évalué à 50 000 Euros en moyenne par logement [1]: bien plus que l'intégralité de la TVA sur la construction neuve ! Même si la crise actuelle a certainement fait baisser un peu ce "prix de la rareté", c'est sur ce levier que le gouvernement doit agir en priorité s'il veut vraiment alléger la charge du logement sur le budget des ménages.

Le gouvernement veut en outre renforcer – avec quel argent ?- les incitations, pour les possesseurs de logements anciens, à en améliorer l'isolation. Malheureusement, la subvention n'aboutit généralement qu'à faire monter les prix de l'objet subventionné, et un simple calcul d'amortissement montre que le plus souvent, même dans le contexte actuel de prix élevés de l'énergie, ces investissements ne sont pas rentables, et donc impossibles à financer pour les ménages moyens... qui sont souvent ceux qui occupent les logements les moins bien isolés. Si le secteur du bâtiment attend un regonflement significatif de ses commandes à partir d'un tel dispositif, qu'il s'arme de patience...

Seul rayon de soleil, la réduction des possibilités de recours judiciaires "frivoles" contre les projets de construction, qui bloquent souvent de nombreux programmes pendant plusieurs mois, voire plusieurs années, alors qu'ils sont rarement suivis au final par les tribunaux. Le diable peut se nicher dans les détails, mais sous réserve d'être bien mise en œuvre, et qu'elle ne serve pas uniquement certains intérêts particuliers, l'idée est bonne, l'on étudiera avec intérêt le détail des textes concernés lorsqu'ils apparaîtront.

Malgré ce point potentiellement positif, les annonces du gouvernement sont trop anecdotiques pour modifier l'équation dramatique qui plombe le logement en France : des prix d'achat artificiellement gonflés par la raréfaction foncière, qui font plus qu'annuler l'effet bénéfique de la baisse des taux d'intérêt pour les emprunteurs, et une situation économique générale marquée par la peur de l'avenir, qui n'incite pas les ménages à s'endetter sur une trop longue période.

 


[1]     Source   : Calcul de l'auteur pour son ouvrage, «   Logement, crise publique, remèdes privés   », ed. Romillat, 2007

 

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

02.

Décembre social en vue : mais que souhaitent vraiment les Français ?

03.

Ces 3 grandes réformes du capitalisme libéral auxquelles Emmanuel Macron ne s’est toujours pas attaqué

04.

Esther Benbassa savez-vous qu'il y a des Juifs antisémites ?

05.

Quatre ans après le Bataclan, la France désemparée face à la zone grise qui sépare islam politique et terrorisme

06.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

07.

Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

04.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

05.

Emmanuel Macron et sa névrose de l’ennemi

06.

Cette nouvelle ère politique que vient s’ouvrir avec la marche contre l’islamophobie

Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
Equilibre
- 15/03/2013 - 10:07
Payons pour le HLM, payons pour les migrants
qui seront les premiers bénéficiaires de ces HLM...
Oui, continuons à payer pour que la fête soit plus folle.
C'est là où on s'aperçoit que le PS est là pour détruire définitivement tout au profit de la société multiculturaliste festiviste et d'engendrer le nouvel homme nouveau aux frais de la population autochtone.
Combien déjà par an? 300 000 au bas mot?