En direct
Best of
Best of du 12 au 18 octobre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

02.

Ce que la médiation Blanquer-Taché dit vraiment de LREM

03.

Attention à vos smartphones, les cas de piratage sont de plus en plus fréquents

04.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

05.

Corse : mobilisation pour la lutte contre une mafia... qui n’existe pas

06.

Pourquoi les chiffres officiels sur l’immigration ne décrivent que très approximativement la réalité française

07.

Un chef étoilé mange dans son restaurant : 14 000 euros de redressement de l'Ursaff

01.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

02.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

03.

Les Mormons : l'influence du cercle des conseillers d'Emmanuel Macron

04.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

05.

Privatisations : On pourra acheter des actions de la FDJ mais ça ne sera pas le loto

06.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

01.

Emmanuel Macron saura-t-il éviter le piège tendu par les islamistes (et aggravé par les idiots utiles du communautarisme) ?

02.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

03.

Voile : toutes celles qui le portent ne sont pas islamistes, mais aucune ne peut décider seule de sa signification

04.

Les policiers arrêtent un jeune de 17 ans en pleine relation sexuelle avec une jument

05.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

06.

Quand Eric Zemmour déclare que les homosexuels "choisissent leur sexualité"

ça vient d'être publié
pépite vidéo > Faits divers
Héroique
Etats-Unis : Il désarme un élève armé d'un fusil à pompe en lui faisant un câlin
il y a 15 heures 29 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

Théâtre : "Sept ans de réflexion" : Une farce (un peu trop lourde) sur l'adultère

il y a 16 heures 40 min
light > Insolite
Dur à avaler
Un chef étoilé mange dans son restaurant : 14 000 euros de redressement de l'Ursaff
il y a 18 heures 54 min
décryptage > Environnement
Découvrons l'écoféminisme

"Ma planète, ma chatte, sauvons les zones humides" !

il y a 20 heures 40 min
décryptage > Economie
Experte

Esther Duflo à Bercy, vite. Mais pas comme ministre

il y a 21 heures 13 min
décryptage > France
Mauvais prisme

Pourquoi les chiffres officiels sur l’immigration ne décrivent que très approximativement la réalité française

il y a 21 heures 33 min
décryptage > France
Interdit d'interdire

Pourquoi la France devrait résister à la tentation de répondre par des interdictions à tous les défis qu’elle rencontre

il y a 21 heures 47 min
décryptage > Economie
Manque d’ambition ?

PLF 2020 : l’étonnante stabilité de la ventilation des dépenses publiques françaises à travers le temps

il y a 21 heures 58 min
décryptage > Culture
Culture

"Miroir du temps" d'André Suarès : une occasion précieuse de découvrir une pensée d’une inventivité débridée et salutaire

il y a 1 jour 10 heures
pépite vidéo > International
Ultimatum
Liban : nouvelle journée de mobilisation contre la classe politique et la corruption
il y a 1 jour 12 heures
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Vania : Une même nuit nous attend tous" : "Oncle Vania" revisité

il y a 16 heures 29 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Le roman de la France- une histoire de la liberté" de Laurent Joffrin : Tome 1, de Vercingétorix à Mirabeau

il y a 16 heures 46 min
décryptage > Education
Tous égaux

Discriminations positive à l’entrée dans les Grandes écoles : l’égalitarisme en mode délire

il y a 20 heures 34 min
décryptage > Economie
Dépenses très privées

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

il y a 20 heures 57 min
décryptage > High-tech
La Minute Tech

Attention à vos smartphones, les cas de piratage sont de plus en plus fréquents

il y a 21 heures 24 min
décryptage > Justice
L'armée des ombres

Corse : mobilisation pour la lutte contre une mafia... qui n’existe pas

il y a 21 heures 40 min
décryptage > Atlantico business
Atlantico Business

Brexit : si vous avez aimé les deux premières saisons, vous serez passionné par la troisième

il y a 21 heures 55 min
décryptage > Politique
En même temps

Ce que la médiation Blanquer-Taché dit vraiment de LREM

il y a 22 heures 10 min
"Climate change"
Jane Fonda et Sam Waterston ont été arrêtés lors d'une manifestation pour le climat
il y a 1 jour 11 heures
pépites > Justice
Défense
Rachida Dati dénonce une "instrumentalisation" dans le cadre de l'information judiciaire dans l'affaire Ghosn
il y a 1 jour 12 heures
© Flickr
© Flickr
Justice sociale

Impôt juste et parole exprimée : une double exigence de société

Publié le 07 janvier 2019
Doléances, monarque, Etats Généraux…, les références à la Révolution sont fréquemment mobilisées pour analyser la révolte des gilets jaunes. Ces deux épisodes ont en commun le besoin de redéfinir une fiscalité juste et une expression légitime de la volonté générale.
David Le Bris est professeur associé à TBS depuis 2015, et spécialisé dans l’histoire financière. 
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
David Le Bris
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
David Le Bris est professeur associé à TBS depuis 2015, et spécialisé dans l’histoire financière. 
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Doléances, monarque, Etats Généraux…, les références à la Révolution sont fréquemment mobilisées pour analyser la révolte des gilets jaunes. Ces deux épisodes ont en commun le besoin de redéfinir une fiscalité juste et une expression légitime de la volonté générale.

L’embrasement est venu d’une énième augmentation de la taxation du gasoil. Le carburant constitue un produit de première nécessité pour ceux qui ne peuvent se déplacer sans voiture. Pour la France des gilets jaunes, le gasoil, c’est la liberté. Comme autrefois la gabelle sur le sel, cette taxe de plus de 200 % est injuste mais tellement simple à collecter. Son augmentation permettrait de faire baisser la température de la planète… Objectif louable mais argument inaudible car exprimé par des élites incapables de faire baisser le chômage depuis quatre décennies. Procédé insupportable quand tant d’autres acteurs et activités échappent à l’impôt.

Que la noblesse ait été exemptée de certaines contributions était acceptable tant que l’impôt du sang était régulièrement versé.  Quant à l’église, elle fournissait éducation, soins et prières méritant une fiscalité réduite. Mais quels services rendent-donc les multinationales pour mériter des taux d’imposition plus légers que ceux frappant l’artisan ? Quelle est la source du privilège de l’avion qui ne supporte quasiment aucune taxe ? Pourtant, un AR Paris-New-York émet autant de CO2 qu’une voiture roulant 15 000 kilomètres et certains prennent l’avion dix fois par an pour une réunion ou un week-end. Plus modestement, pourquoi un français travaillant à Londres ou un étranger est-il pris en charge par nos assurances sociales sans avoir réellement cotisé ? Pourquoi les taxes locales n’ont plus qu’un lointain rapport avec la valeur locative des biens ?

Une priorité de nos gouvernants devrait être la recherche de prélèvements plus justes. Quitte à s’affranchir des contraintes internationales pour, par exemple, taxer les multinationales sur les chiffres d’affaires ou les avions empruntant l’espace aérien national. Et ainsi, baisser la fiscalité que supporte la classe moyenne. Un français au revenu médian qui, pour paraphraser un ministre, fume des clopes et roule au diesel, subit un taux de prélèvement global souvent plus élevé qu’un cadre urbain. Ce dernier paye plus d’impôt sur le revenu mais ses revenus épargnés, par exemple sous la forme d’un remboursement de prêt immobilier, échappent à toute fiscalité indirecte.

La seconde exigence concerne l’expression de la volonté à commencer par celle de consentir à l’impôt. Avant 1789, des Etats provinciaux, assemblées de notables et autres institutions représentatives consentaient explicitement à l’impôt. Les évolutions sociales et notamment l’alphabétisation qui suivit la diffusion de l’imprimerie rendirent progressivement ces formes de représentations insuffisantes. La marche vers le suffrage universel était irrémédiablement engagée. Aujourd’hui à nouveau, une part importante de la population ne se sent plus représentée. Avec ses deux tours, notre système électoral sensé apporter de la stabilité est maintenant source de déséquilibre en consacrant des gouvernants avec une trop faible base démocratique. Au-delà d’un mode de scrutin à revoir pour garantir une meilleure représentation, notre société est prête pour une évolution plus profonde.

La montée du niveau éducatif de la population et le développement des technologies de l’information rendent possible une démocratie plus directe en complément de la seule représentation par des élus. Le Référendum d’Initiative Citoyenne aurait surement des défauts mais la démocratie représentative montre aussi ses limites. Ce RIC n’est pas plus saugrenu que le droit de vote accordé au XIXème siècle à des paysans souvent analphabètes et parfois non-francophones.

Cette expression sans intermédiaire doit s’accompagner d’une information elle aussi directe concernant les dépenses. La révolte des gilets jaunes met en lumière que les investissements publics, des plans banlieues aux équipements éducatifs ou de transport, se concentrent dans les zones urbaines. Un accès ouvert aux données publiques devrait permettre à chacun de prendre connaissance des dépenses et enfin satisfaire un droit déjà proclamé en 1789. L’intelligence collective ainsi mobilisée permettrait d’identifier des sources inexplorées d’économies dans nos dépenses publiques.

Les classes supérieures de la société ne doivent pas prendre la révolte des gilets jaunes comme celle d’une France inadaptée et improductive. Les 19 millions d’ouvriers, employés et professions intermédiaires contribuent globalement plus que les 4,8 millions de cadres. Ces contributeurs sont en droit d’exiger une fiscalité juste et une expression légitime de la volonté. C’est l’impossibilité de répondre à ces exigences qui a précipité la fin de l’Ancien Régime. Ce sont les exigences à satisfaire pour que les actions d’un gouvernement soient acceptables et acceptées aujourd’hui. 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

02.

Ce que la médiation Blanquer-Taché dit vraiment de LREM

03.

Attention à vos smartphones, les cas de piratage sont de plus en plus fréquents

04.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

05.

Corse : mobilisation pour la lutte contre une mafia... qui n’existe pas

06.

Pourquoi les chiffres officiels sur l’immigration ne décrivent que très approximativement la réalité française

07.

Un chef étoilé mange dans son restaurant : 14 000 euros de redressement de l'Ursaff

01.

Agression sexuelle : ça s'aggrave pour Patrick Bruel ; 25 ans et toutes ses dents, Madonna a un nouveau toyboy ; Céline Dion rate son 1er concert et ne sait plus où elle en est ; Les secrets du revirement de Laeticia Hallyday

02.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

03.

Les Mormons : l'influence du cercle des conseillers d'Emmanuel Macron

04.

Petit coup de projecteur sur le classement très discret des vrais salaires des hauts-fonctionnaires

05.

Privatisations : On pourra acheter des actions de la FDJ mais ça ne sera pas le loto

06.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

01.

Emmanuel Macron saura-t-il éviter le piège tendu par les islamistes (et aggravé par les idiots utiles du communautarisme) ?

02.

Les musulmans persécutés en France ? La réalité par les chiffres

03.

Voile : toutes celles qui le portent ne sont pas islamistes, mais aucune ne peut décider seule de sa signification

04.

Les policiers arrêtent un jeune de 17 ans en pleine relation sexuelle avec une jument

05.

Omar Sy, Pascal Boniface, Rokhaya Diallo, pourriez-vous regarder la photo d'Havrin Khalaf, violée et assassinée par les supplétifs d'Erdogan ?

06.

Quand Eric Zemmour déclare que les homosexuels "choisissent leur sexualité"

Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
mgt
- 07/01/2019 - 13:26
impots
il n'est pas juste que 40 % de la population qui travaille paye les impots . cette population travaille beaucoup . elle ne fait pas 35 heures mais plutot 50 h par semaine avec souvent d'importantes responsabilites . il est normal que cette population puisse tirer un certain benefice de cela . D'autant que l'etat ne fait aucun effort pour diminuer ces depenses . les 40 % payeurs d'impots ont été matraques fiscalement depuis 10 ans . si ce groupe arrête de travailler autant , l'economie s'ecroule . les impots doivent diminuer pour tout le monde . il faut arréter le matracage fiscal