En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Rachida Dati souhaite supprimer l’acquisition automatique de la nationalité française par mariage

02.

Et le vilain petit secret des athlètes des épreuves d'ultra-endurance n'est pas de savoir mieux supporter la douleur

03.

La dette européenne s’arrache comme des petits pains. Mais il y a une très mauvaise nouvelle derrière la bonne

04.

La Corée du nord craint que des nuages de sable venant de Chine ne soient porteurs du coronavirus

05.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

06.

Etrangers fichés S : vers un Guantanamo à la française ?

07.

COVID-19 : mais où en est la Chine ?

01.

Coronavirus : L’Etat freine-t-il des médicaments français qui pourraient être efficaces ?

02.

Comment les islamistes ont réussi à noyauter la pensée universitaire sur... l’islamisme

03.

Islamisme : la République de la complaisance

04.

La France maltraite ses profs et devra en payer le prix

05.

Professeur décapité : voilà ce que nous coûtera notre retard face à l’islamisme

06.

Covid-19 : voilà ce que l’Etat n’a toujours pas compris sur son incapacité à enrayer la deuxième vague

01.

Professeur décapité : voilà ce que nous coûtera notre retard face à l’islamisme

02.

Islamisme : la République de la complaisance

03.

Non, la République ne peut pas protéger les musulmans de l’islam radical et voilà pourquoi

04.

Professeur décapité : "je crains plus le silence des pantoufles que le bruit des bottes"

05.

Covid-19 : voilà ce que l’Etat n’a toujours pas compris sur son incapacité à enrayer la deuxième vague

06.

Et Gabriel Attal dénonça les "charognards de l’opposition". Y aura-t-il quelqu’un pour le faire taire ?

ça vient d'être publié
décryptage > France
Faut que ça saigne

"Jérémy Breaud on va te décapité" : l'odeur du sang attire toujours les hyènes...

il y a 1 heure 31 min
rendez-vous > Société
Zone Franche
Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit
il y a 1 heure 47 min
décryptage > Education
Témoignages

Les dérives islamo-gauchistes de l'Unef vues de l'intérieur

il y a 2 heures 1 min
décryptage > International
A l’insu de son plein gré ou non

Donald Trump a un bilan majeur en matière de politique étrangère et voilà pourquoi

il y a 2 heures 15 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Oubliez astéroïdes et guerres nucléaires : au XXIe siècle, le principal danger pour l'humanité est les pandémies et maladies infectieuses

il y a 2 heures 53 min
décryptage > France
Bonnes feuilles

Comment l'idéologie du droit à la différence a fait basculer les banlieues dans le ressentiment identitaire et racial

il y a 2 heures 57 min
décryptage > Politique
On y pense à l’Elysée

Etrangers fichés S : vers un Guantanamo à la française ?

il y a 3 heures 2 min
décryptage > Economie
Phénoménale dette

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

il y a 3 heures 2 min
light > Politique
"Make America Great Again"
L'expert en sécurité Victor Gevers serait parvenu à se connecter au compte Twitter de Donald Trump en devinant son mot de passe
il y a 16 heures 52 min
pépites > Société
Extension
Congé paternité : l'Assemblée nationale vote le passage à 28 jours
il y a 17 heures 48 min
décryptage > Education
D'un autre temps

Non assistance à institution en danger ? Le discours lunaire d’Emmanuel Macron sur l’école

il y a 1 heure 39 min
décryptage > Santé
Danger

Notre cerveau préfère les histoires qui finissent bien, nous devrions pourtant nous en méfier

il y a 1 heure 50 min
rendez-vous > People
Revue de presse people
Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite
il y a 2 heures 11 min
décryptage > Economie
Bonnes feuilles

L’influence de la fonction publique et des fonctionnaires sur la vie politique : aux racines d'un mal français

il y a 2 heures 49 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Conseil à l’usage des gens “normaux” en couple avec un surdoué

il y a 2 heures 56 min
décryptage > France
Bonnes feuilles

L’Occident : un coupable idéal aux yeux de la pensée décoloniale

il y a 3 heures 1 min
décryptage > Economie
L'impossible Budget 2021

Récession Covid : le grand écart s'accentue entre ceux qui vont bien et ceux qui coulent

il y a 3 heures 2 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Sublime royaume" de Yaa Gyasi : de la relation mère-fille entre science et spiritualité, un roman qui ne peut laisser indifférent

il y a 15 heures 54 min
pépites > Santé
IHU Mediterranée
Covid-19 : l’Agence du médicament refuse d’autoriser massivement l’hydroxychloroquine
il y a 17 heures 27 min
pépites > Politique
Nouvelles mesures
Jean Castex intensifie la lutte contre la haine en ligne avec le renforcement de la plateforme Pharos et de nouvelles sanctions
il y a 19 heures 44 min
© KENZO TRIBOUILLARD / AFP
© KENZO TRIBOUILLARD / AFP
Association

Charges à la française : l’URSSAF épingle Emmaüs pour travail dissimulé dans le Nord

Publié le 16 mars 2018
L’information vient du Cercle Lafay, qui traque les excès de l’URSSAF. Un foyer Emmaüs de Cambrai est actuellement cité devant le tribunal des affaires de sécurité sociale pour n’avoir pas payé de cotisations à l’URSSAF sur un pécule quotidien de 20 euros versés à ses pensionnaires… Quand l’assujettissement aux cotisations sociales étouffe même le travail des associations.
Éric Verhaeghe
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Éric Verhaeghe est le fondateur du cabinet Parménide et président de Triapalio. Il est l'auteur de Faut-il quitter la France ? (Jacob-Duvernet, avril 2012). Son site : www.eric-verhaeghe.fr Il vient de créer un nouveau site : www...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
L’information vient du Cercle Lafay, qui traque les excès de l’URSSAF. Un foyer Emmaüs de Cambrai est actuellement cité devant le tribunal des affaires de sécurité sociale pour n’avoir pas payé de cotisations à l’URSSAF sur un pécule quotidien de 20 euros versés à ses pensionnaires… Quand l’assujettissement aux cotisations sociales étouffe même le travail des associations.
Le foyer Emmaüs de Cambrai verse un pécule de 20 euros par jours à chacun de ses 38 compagnons. En liquide. Lors d’un contrôle URSSAF, l’affaire n’a évidemment pas échappé au collecteur de cotisations sociales. Celui-ci a considéré qu’il s’agissait d’un travail dissimulé et que le pécule devait être soumis à cotisations…
 
Petit problème, l’arriéré réclamé s’élève à 80.000 €, que l’association n’a absolument pas les moyens de payer. En cas de confirmation de la décision par le tribunal des affaires de sécurité sociale, ce serait donc la clé sous la porte.
 

Les cotisations sociales écrasent aussi les associations d’insertion

L’affaire ne manque évidemment pas d’intérêt. L’URSSAF revendique le principe d’égalité pour expliquer que ce pécule doit être fiscalisé. En soi, cette position est cohérente et légitime. Toute rémunération d’activité est en effet assujettie au champ socio-fiscal…
 
S’agissant des compagnons d’Emmaüs, il n’est au demeurant pas choquant qu’ils contribuent même petitement à un système qui redistribue largement les moyens en leur faveur. 
 
Reste que le poids de cette solidarité paraît de plus en plus difficile à soutenir, même pour ceux qui y ont le plus intérêt. 
 

Quelles solutions pour éviter la crise?

 
Une alternative pourrait toutefois exister: l’instauration d’une franchise sociale, au-dessous de laquelle les revenus d’activité ne seraient pas soumis à cotisations. La mesure pourrait profiter à l’ensemble des assurés sociaux. Elle prévoirait que les 20 premiers euros gagnés chaque jour échappent aux cotisations sociales. De cette manière, Emmaüs éviterait le drame… et améliorerait le sort de beaucoup de salariés.  
 
 
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Guy Bernard
- 16/03/2018 - 12:23
il n’était que temps.
nous sommes dans le "charity business" qui est un business comme un autre et qui utilise ses séductions pour enrichir certains manipulateurs.
L'URSSAF fait son travail et il n’était que temps.
j'ai retrouvé de nombreuses fois des personnes qui prospéraient sur ce secteur à exploiter des bénévoles ou d'autres, subventionnés par l'Etat ; le charity business est du commerce et doit donc etre soumis à la même législation que le reste du commerce.