En direct
Best of
Best of du 15 au 21 février
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

02.

Patrick Bruel se pète le genou et retrouve l’amour, Britney Spears le pied et reste sous tutelle, Adele les plombs et reste seule; Benjamin Biolay in love d’Anaïs Demoustier, Nicolas S. & Carla B. de leur canapé; Voici sait des trucs sur Benjamin G.

03.

La réaction de la femme de Griveaux

04.

L'ex-rappeuse Diam's ouvre une agence de voyages (réservée aux musulmans)

05.

Nos ancêtres les paysans : mais au fait combien de français ont encore une idée de la vie à la ferme ?

06.

Comment faire sans la Chine ? Le G20 finance tente de sauver la production mondiale du coronavirus

07.

Violences sexuelles : pourquoi il est si complexe d’éduquer au consentement

01.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

02.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

03.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

04.

Comment la guerre d’Algérie a fini par ruiner la politique de rayonnement de la France dans le monde arabe

05.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

06.

Les gros salaires de plus en plus gros... Mais qu'est ce qui peut justifier de telles extravagances ?

01.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

02.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

03.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

04.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

05.

La réaction de la femme de Griveaux

06.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

ça vient d'être publié
light > People
Reconversion
L'ex-rappeuse Diam's ouvre une agence de voyages (réservée aux musulmans)
il y a 11 heures 51 min
pépites > International
Enquête
L’association L’Arche révèle des abus sexuels qu'aurait commis Jean Vanier, son fondateur
il y a 13 heures 20 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Une histoire d’amour" : Intensité discutable

il y a 16 heures 4 min
décryptage > France
Image d'Epinal

Nos ancêtres les paysans : mais au fait combien de français ont encore une idée de la vie à la ferme ?

il y a 18 heures 3 min
décryptage > Environnement
Absurdité

Nucléaire : au-delà de Fessenheim, un gâchis français

il y a 19 heures 27 min
décryptage > Environnement
Bonnes feuilles

Les distorsions de concurrence qui sont préjudiciables aux agriculteurs français

il y a 19 heures 50 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Les intellectuels américains et la crise de la civilisation

il y a 19 heures 50 min
décryptage > Société
Bataille à mener

Violences sexuelles : pourquoi il est si complexe d’éduquer au consentement

il y a 20 heures 5 min
décryptage > Atlantico business
Dialogue

La « Food révolution » pourrait rapprocher le monde agricole et les écologistes...Encore faudrait-il qu’ils le veuillent

il y a 20 heures 19 min
pépites > Politique
Hommage et émotion
Les obsèques de Michel Charasse vont se dérouler le mercredi 26 février à Puy-Guillaume, en présence d’Emmanuel Macron
il y a 1 jour 5 heures
pépites > Société
Profilage
Le PDG de Rynair fait polémique en expliquant que les terroristes sont souvent des hommes seuls musulmans, pas des familles
il y a 12 heures 49 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Le Serpent et la Lance Acte 1" : Un thriller Aztèque comme vous n'en avez jamais vu !

il y a 15 heures 52 min
décryptage > Culture
Too much

Start-up nation oui, anglais à l’eurovision non : qui importe quel mot dans le français d’aujourd’hui ?

il y a 17 heures 38 min
décryptage > Consommation
Evènement

Salon de l'agriculture 2020 : à la découverte de cette agriculture qui "vous tend les bras"

il y a 18 heures 56 min
décryptage > Education
Machine aveugle

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

il y a 19 heures 42 min
décryptage > International
Bonnes feuilles

L’Algérie d’Abdelaziz Bouteflika à l’heure du Printemps arabe

il y a 19 heures 50 min
décryptage > International
Bonnes feuilles

Le choc démographique : trop d’humains, pas assez de ressources

il y a 19 heures 51 min
décryptage > Economie
Economie à l'arrêt

Comment faire sans la Chine ? Le G20 finance tente de sauver la production mondiale du coronavirus

il y a 20 heures 15 min
rendez-vous > Media
Revue de presse people
Patrick Bruel se pète le genou et retrouve l’amour, Britney Spears le pied et reste sous tutelle, Adele les plombs et reste seule; Benjamin Biolay in love d’Anaïs Demoustier, Nicolas S. & Carla B. de leur canapé; Voici sait des trucs sur Benjamin G.
il y a 20 heures 24 min
light > Insolite
Trésor inestimable
Ethiopie : une couronne cachée pendant 21 ans aux Pays-Bas a enfin été restituée
il y a 1 jour 6 heures
© Reuters
© Reuters
Vous avez bien lu

Remettre en cause le droit de propriété pour purger la dette publique : la proposition délirante de France Stratégie au gouvernement

Publié le 12 octobre 2017
France Stratégie ( l'ancien Commissariat au Plan ) qui dépend ‬des Services du Premier Ministre vient d'émettre une note de 12 pages concernant un lien possible entre l'immobilier privé et la dette publique. Pour faire bref : il s'agit que l'Etat puisse " décréter qu'il devient copropriétaire de tous les terrains construits résidentiels à hauteur d'une fraction limitée de leur valeur " afin de " re-solvabiliser l'Etat ".
Jean-Yves Archer est économiste, spécialisé en Finances publiques. Il dirige le cabinet Archer, et a fondé le think tank économique Archer 58 Research. Né en 1958, il est diplômé de Sciences-Po, de l'ENA (promotion de 1985), et est titulaire d'...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Yves Archer
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Yves Archer est économiste, spécialisé en Finances publiques. Il dirige le cabinet Archer, et a fondé le think tank économique Archer 58 Research. Né en 1958, il est diplômé de Sciences-Po, de l'ENA (promotion de 1985), et est titulaire d'...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
France Stratégie ( l'ancien Commissariat au Plan ) qui dépend ‬des Services du Premier Ministre vient d'émettre une note de 12 pages concernant un lien possible entre l'immobilier privé et la dette publique. Pour faire bref : il s'agit que l'Etat puisse " décréter qu'il devient copropriétaire de tous les terrains construits résidentiels à hauteur d'une fraction limitée de leur valeur " afin de " re-solvabiliser l'Etat ".

Vous avez bien lu : France Stratégie tire un trait de plume sur le principe constitutionnel du droit de propriété et invente une nouvelle mouture de l'expropriation afin de pallier les carences de la gestion publique.

Car enfin, comment rester inerte lorsqu'on lit que cette mainmise sur le foncier (bâti et non bâti) dit résidentiel aurait pour fonction de purger une partie de la dette des Etats ?

Sans vergogne ni mesure du choc sociétal corrélé, les experts de France Stratégie déroulent un tapis rouge aux responsables de la dette publique et viennent faire les poches des propriétaires privés. C'est une mesure inique car elle repose sur un postulat archi-faux. Non 100% de la dette publique ne vient pas du financement des besoins de la Nation car une large part – clairement identifiée par la Cour des comptes – vient du " mismanagement " de la sphère publique que des personnes aussi différentes que Raymond Barre ou Henri Emmanuelli avaient identifié et avaient eu le courage de pointer du doigt.

La cigale publique vient piller les fourmis privées en ayant l'audace de se draper dans des grands principes alors même que des pans entiers de sa gestion sont perfectibles. J'ai, par exemple, eu l'occasion d'écrire sur les dérives de la fiscalité affectée et des taxes liées : pour 112 milliards

Un autre lourd exemple ? La réforme constitutionnelle de 2008 voulue par Nicolas Sarkozy a modifié l'article 24 de la Constitution en son premier alinéa en disposant que le Parlement " évalue les politiques publiques ". Cet article n'a jamais débouché sur des mesures opérationnelles visant à assurer un contrôle crédible du Parlement. Voir, à ce sujet, mes échanges publics avec la députée Karine Berger.

L'ancien gouverneur de la Banque de France et ancien directeur général du FMI, Jacques de Larosière, ne cesse d'appeler à une rigueur dans la gestion des deniers publics. Le premier président Didier Migaud, les parlementaires Boris Vallaud, Aymeric de Montgolfier et bien entendu Charles de Courson n'ont cessé de faire de même. Quand on pense que le quinquennat de François Hollande a vu la dette explicite s'accroître de 364 milliards et la dette hors-bilan de 800 milliards, on se dit que l'esprit fécond du Commissariat au Plan est défunt et s'est fait absorber par des penseurs qui n'écoutent , en vérité, qu'eux-mêmes. Ils ont quitté l'esprit pionnier et sont mus par l'idéologie.

Alors glissons une formule : Paul-Félix Armand-Delille était un brillant chercheur dont les travaux agronomiques mal contrôlés ont fini par introduire la myxomatose en France et par décimer la population de lièvres et de lapins.

 

L'esprit de Pisani-Ferry, c'est la myxomatose de l'immobilier via le futur IFI et le rapport qui nous occupe ici ! Telles sont des lignes que j'assume car on ne peut pas faire la somme de la dette publique et appeler en garantie le bon peuple pour 100% de l'ardoise. C'est un biais cognitif doublé d'une ruse inqualifiable.

Le verrou constitutionnel est là et des dizaines de jurisprudence se heurtent à la faisabilité juridique de cette piste de réflexion. Je suis navré de devoir l'écrire mais les esprits fins auteurs de mesures illicites sont " quand même " rémunérés par les contribuables. Pour le prix du fonctionnement de France Stratégie, nous sommes collectivement en droit d'attendre un autre rendement intellectuel. Qu'ils aillent lire l'ouvrage remarquable du mari d'Elisabeth Guigou (Jean-Louis Guigou, " La rente foncière ") afin de comprendre comment évolue la dynamique du marché foncier fort bien étudiée par feu Jean-Michel Bloch-Lainé en son temps.

Qu'ils cessent d'être magnétisés par la pensée ultra-minoritaire de Jean Pisani-Ferry (ancien commissaire général de France Stratégie et fort proche conseiller du président Macron) qui a décidément un problème cognitif personnel avec l'immobilier. On le voit avec le nouvel ISF, (IFI ), on le voit ici lorsqu'il est prévu – sous la propre plume de Fabrice Lenglart ( commissaire général adjoint de France Stratégie) que si le propriétaire d'une surface foncière résidentielle demande à ne pas payer l'Etat (en clair conserve 100% de son bien), alors l'Etat aurait désormais le droit de prélever la somme due lors de la vente ou de la transmission familiale du bien. Si vous ne payez pas demain, vous paierez plus tard quoi qu'il advienne.

Je cite ici le haut de la page 9 pour le lectorat abasourdi, furieux ou incrédule :

" La soutenabilité d'une dette publique excessive pourrait être crédibilisée en rééquilibrant comptablement le bilan patrimonial de l'Etat par la voie d'un transfert d'actifs depuis le bilan des agents économiques privés résidents, ce transfert étant assimilable à un impôt exceptionnel sur le capital. Concrètement, une façon de procéder consisterait en ce que l'Etat décrète qu'il devient copropriétaire de tous les terrains construits résidentiels, à hauteur d'une fraction fixée de leur valeur, et que ce nouveau droit de propriété est désormais incessible. En conséquence, l'Etat deviendrait créditeur d'une somme annuelle correspondant à une part de la fraction de la rente immobilière associée à la copossession du terrain. …/… Tout propriétaire, désormais redevable de cette somme à l'Etat, pourrait choisir de ne pas la payer. Dans ce cas la fraction du terrain possédée par l'Etat augmenterait d'année en année. L'Etat récupérerait alors la somme due lors de la première transaction qui interviendrait sur le bien immobilier, lors de la vente ou de la transmission à un héritier. "

Certains lecteurs vont crier à la spoliation mais je voudrais leur remémorer un fait qui avait eu lieu pendant la dernière campagne électorale présidentielle. Vous souvenez-vous de cette rumeur, démentie par Pisani-Ferry et par le candidat Macron sur un nouvel impôt immobilier où des loyers fictifs reconstitués (d'un bien dont vous êtes propriétaire ) viendraient à faire l'objet d'une taxation. Voici ici.

Décidément, c'est le passage d'une société socialiste à une société collectiviste.

Réfléchissons au cas d'un terrain où l'Etat serait devenu majoritaire sur le plan foncier et non concerné par l'immobilier bâti porté par ce terrain. Qui aura envie d'acheter cette sorte de nouvelle forme d'indivision ?

Retournant à des considérations moins stratosphériques, la note de France Stratégie développe une autre piste : via le MES  (Mécanisme européen de stabilité) et le principe d'une mutualisation du risque souverain.

Seul bémol, les pays du Nord et l'Allemagne n'en veulent sous aucun prétexte : un fait qui devrait être intégré par les experts fonctionnaires de l'illusion.

Troisième piste avancée : l'intervention de la BCE qui engagerait une politique d'achats des obligations d'Etats et tenterait de les muer en dette perpétuelle.

A ce stade, il n'est pas impossible qu'un choc nous oblige un jour à envisager une telle restructuration de dette pour le surplus excédant les 60% du PIB (critères de Maastricht). C'est ici que l'on attend du " jus de crâne " (expression fétiche de Laurent Fabius) de France Stratégie et non des hypothèses qui – puisque publiques – vont avoir un effet répulsif sur les investisseurs qu'Edouard Philippe et le président Macron s'évertuent à rassurer.

En bref, un beau boulot de déconstruction de la confiance collective en 12 pages aux qualités rédactionnelles contestables.

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

02.

Patrick Bruel se pète le genou et retrouve l’amour, Britney Spears le pied et reste sous tutelle, Adele les plombs et reste seule; Benjamin Biolay in love d’Anaïs Demoustier, Nicolas S. & Carla B. de leur canapé; Voici sait des trucs sur Benjamin G.

03.

La réaction de la femme de Griveaux

04.

L'ex-rappeuse Diam's ouvre une agence de voyages (réservée aux musulmans)

05.

Nos ancêtres les paysans : mais au fait combien de français ont encore une idée de la vie à la ferme ?

06.

Comment faire sans la Chine ? Le G20 finance tente de sauver la production mondiale du coronavirus

07.

Violences sexuelles : pourquoi il est si complexe d’éduquer au consentement

01.

Instituteur de Malicornay : à quoi joue l’éducation nationale ?

02.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

03.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

04.

Comment la guerre d’Algérie a fini par ruiner la politique de rayonnement de la France dans le monde arabe

05.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

06.

Les gros salaires de plus en plus gros... Mais qu'est ce qui peut justifier de telles extravagances ?

01.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

02.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

03.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

04.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

05.

La réaction de la femme de Griveaux

06.

Macron exaspère ses ministres; Un tenant de l’Islam politique bientôt maire à Garges les Gonesse ?; Radicalisation : les universités de plus en plus soumises à la censure « bien-pensante »; La CEDH influencée par des ONG financées par George Soros

Commentaires (22)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
JG
- 13/10/2017 - 23:33
Le jour où cette loi passe
il y aura des têtes de politiciens au bout de piques .....!!
jurgio
- 13/10/2017 - 14:58
Bientôt je n'aurais plus le droit de posséder quelque chose !
Qu'est-ce que je vais donc bien faire pendant tout ce temps avant mon suicide ?
Mamounette
- 12/10/2017 - 23:08
Pisani-Ferry et France Stratégie
Pourquoi tout le monde est surpris ce cette proposition ?
Ben voyons ! Qui proposez fin 2016 de baisser les revenus des retraités afin que les effectifs gagnent plus : France Stratégie, sur ce sujet précis cela tombait bien, c'est ce qu'un jeune inspecteur des finances écrivait dans un rapport du COR en 2008 avant d'aller chez Rothschild. Le loyer fictif, cette idée date de 2010/2012, elle ressort de temps en temps afin de voir si le bon peuple serait plus enclin à dire oui.
Il faut se rendre à l'évidence, Macron et Cie n'aiment pas les propriétaires, ils aiment l'actif "circulant", la pierre, c'est statique, mais on n'emporte pas sa maison sur son dos. Les actions se vendent et on peut acheter des actions étrangères etc. J'ai lu qu'il avait été dit à notre Jupiter que 20 % des propriétaires étaient des gens modestes, mais il aurait parait-il du mal à le croire.
En Grande Bretagne, souvent les gens ne sont jamais propriétaires à vie comme en France, nos grands spoliateurs ont du se dire, au bout de 99 ans tout revient à l’État.
A tous ces grands esprits, je leur demande de lire la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et de mediter sur la teneur de l'article 17.