En direct
Best of
Best of du 30 novembre au 6 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

03.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

04.

Quasi-émeute à Marseille face à un distributeur de billet qui distribuait le double de la somme demandée

05.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

06.

La guerre Filipetti /Piketty repart; Gad Elmaleh retrouve l’amour avec Léna (4 ans de plus que son fils), Cyril Hanouna reperd Emilie; Brigitte Macron a peur pour sa famille; Louane enceinte jusqu’aux dents; Jenifer Aniston passe Thanksgiving avec son ex

07.

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

06.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

05.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

ça vient d'être publié
pépites > France
Galère
Grève : les perturbations prévues ce lundi
il y a 10 heures 26 min
pépite vidéo > International
Noir de monde
Hong Kong : 800.000 manifestants lors du défilé marquant les six mois de la contestation
il y a 13 heures 10 min
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Neuf exoterres sur dix autour d'étoiles doubles seraient propices à la vie ; Exobiologie : ce microorganisme préfère les météorites à la Terre
il y a 14 heures 35 min
pépites > France
Jusqu'au boutisme
Philippe Martinez : "Nous tiendrons jusqu'au retrait" de la réforme des retraites
il y a 15 heures 36 min
pépites > Santé
Générosité
Téléthon : la collecte atteint 74,6 millions d'euros
il y a 16 heures 23 min
décryptage > Santé
Pouvoir du marketing

C’est établi, l’idéologie biaise nos perceptions de ce qui est sain ou pas en matière d’alimentation

il y a 17 heures 41 min
décryptage > Terrorisme
Discrétion

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

il y a 17 heures 52 min
décryptage > Sport
Bonnes feuilles

Le sport et la marche : ces outils précieux pour aider et guérir certains jeunes en souffrance à l'adolescence

il y a 19 heures 16 min
décryptage > International
Bonnes feuilles

Le plan de Joe Biden face à Donald Trump dans le cadre d'une élection qui ne ressemblera à aucune autre dans l'histoire des Etats-Unis

il y a 19 heures 18 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Ces 5 tendances planétaires qui définissent notre futur climatique
il y a 19 heures 20 min
pépites > France
Divisés
Retraites : un Français sur deux a une image positive du mouvement de contestation
il y a 12 heures 11 min
pépite vidéo > Media
Le beauf final
Marquinhos papa : le PSG dénonce les propos "immatures et blessants" de Guy Roux
il y a 13 heures 31 min
light > Insolite
Erreur de la banque
Quasi-émeute à Marseille face à un distributeur de billet qui distribuait le double de la somme demandée
il y a 15 heures 5 min
Sain et sauf
L'aventurier Mike Horn a été sauvé en Arctique
il y a 16 heures 30 sec
décryptage > Politique
Idiots utiles

L'instrumentalisation des extrêmes gauches : une astuce des partis de droite pour gagner les élections ?

il y a 17 heures 35 min
décryptage > Société
« Il nous faut une nouvelle nuit du 4 août ! »

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

il y a 17 heures 47 min
décryptage > Insolite
Bonnes feuilles

Comment Charles de Gaulle a été envoûté par Brigitte Bardot lors de sa visite à l'Elysée

il y a 19 heures 15 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Comment la violence a envahi l'espace public face à la faiblesse de ceux qui conservent le monopole de la force

il y a 19 heures 17 min
décryptage > Economie
Liberté chérie

Joseph Macé-Scaron : "Face à la montée des totalitarismes, se passer du libéralisme est plus qu’un crime, c’est une faute"

il y a 19 heures 18 min
décryptage > Media
Censure

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

il y a 19 heures 20 min
© Odd ANDERSEN / AFP
© Odd ANDERSEN / AFP
Equilibre

Pourquoi la nouvelle loi Travail devrait permettre de rééquilibrer la situation des salariés des petites entreprises face à ceux des grandes

Publié le 06 juin 2017
Ce lundi 5 juin, le Parisien dévoilait les premiers détails relatifs aux ordonnances voulues par l'Elysée, dans le cadre de la nouvelle loi travail. En prenant en compte les premières pistes du dispositif envisagé, un rééquilibrage entre TPE, PME et grandes entreprises semble être en bonne voie.
Jean-Yves Archer est économiste, spécialisé en Finances publiques. Il dirige le cabinet Archer, et a fondé le think tank économique Archer 58 Research. Né en 1958, il est diplômé de Sciences-Po, de l'ENA (promotion de 1985), et est titulaire d'...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Yves Archer
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Yves Archer est économiste, spécialisé en Finances publiques. Il dirige le cabinet Archer, et a fondé le think tank économique Archer 58 Research. Né en 1958, il est diplômé de Sciences-Po, de l'ENA (promotion de 1985), et est titulaire d'...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Ce lundi 5 juin, le Parisien dévoilait les premiers détails relatifs aux ordonnances voulues par l'Elysée, dans le cadre de la nouvelle loi travail. En prenant en compte les premières pistes du dispositif envisagé, un rééquilibrage entre TPE, PME et grandes entreprises semble être en bonne voie.

Atlantico : Quels seraient les effets de cette nouvelle loi sur l'opposition, existante en France, entre TPE/PME et les grandes entreprises, multinationales ? Ces dernières vont elles être les grandes gagnantes de la loi ? Par quels mécanismes ?

Jean-Yves Archer : Le texte publié par Le Parisien a été décrit comme une " étape transitoire " par l'entourage d'Edouard Philippe. Il faut donc garder une prudence de circonstances. Toutefois, ce qui est annoncé semble fort plausible et en ligne avec les intentions déjà dévoilées du président Macron.

Les grandes entreprises fonctionnent avec des équipes dédiées en matière de droit du travail contrairement aux PME qui sont contraintes, le plus souvent, de faire appel à de coûteuses prestations extérieures. ( Avocats, expert-comptables, etc ).

Les grands groupes sont bien davantage concernés par une éventuelle future simplification des PSE (plan de sauvegarde de l'emploi) que par le barème – donc le plafonnement – des indemnités prud'homales pour licenciement individuel dépourvu de cause réelle et sérieuse qui, lui, représente une lourde préoccupation pour les PME et évidemment les TPE.

A l'heure présente, les PME souffrent des prétentions pécuniaires sans cesse croissantes des salariés licenciés (qui seraient moins disposés à agir ainsi s'ils ne craignaient de devoir subir une longue durée de présence au chômage), des décisions parfois dépourvues de base légale rendues par les instances prud'homales (voir le nombre de jugements infirmés en Cour d'appel) et de l'impact financier que la longueur de la procédure aggrave.

Si les ordonnances à venir importent un barème impératif (et non plus incitatif ) dans notre droit, alors les TPE et les PME pourront respirer et reprendre confiance. L'aléa est aujourd'hui trop fort même si je prête évidemment une juste attention à la défense des intérêts des salariés.

En deuxième lieu, les ordonnances doivent introduire le principe d'une négociation sociale " à la carte " au sein même des entreprises. Cette inversion partielle de la hiérarchie des normes est fondamentale si elle est bien délimitée. En effet, conjuguée à l'introduction du référendum d'initiative patronale, elle devrait permettre de faire émerger un droit social au plus près des véritables enjeux pour la pérennité des PME. Là encore, ce sont celles-ci qui escomptent le plus du futur cadre légal.

En effet, les grands groupes collent généralement à la politique définie par leur branche d'appartenance et sont peu soucieux de ce qui précède.

De la même manière, la fusion des IRP (délégués du personnel, comités d'entreprise, CHSCT) sera un léger gain de temps pour les grands groupes qui envoient dans ces instances des représentants du mandataire social à l'opposé des PME où c'est bien souvent le chef d'entreprise lui-même qui doit participer à des heures de délibération dont toutes ne sont pas marquées par le sceau de l'utilité pour la PME concernée.

Au total, selon ma première analyse, ce sont bel et bien les TPE et les PME qui devraient bénéficier – comparativement – des ordonnances à venir.

Comment expliquer une telle différence ? Les TPE / PME souffrent elles simplement d'un manque de représentation auprès des pouvoirs publics, empêchant ces derniers de bien prendre en compte leurs intérêts ?

Je comprends votre question mais je pense précisément que la nouvelle équipe au pouvoir n'a pas la représentation qu'avaient Messieurs Ayrault et Sapin pour ne citer que deux emblèmes du quinquennat Hollande où d'aucuns osent additionner le CICE en omettant de citer la surcharge fiscale du début de mandat…

Il me semble, à l'inverse, que les PME sont " écoutées " via ces futures ordonnances ne serait-ce que par la future contraction du nombre de branches (passage de 700 à 120 voire moins ) et par l'éventuel débat sur le relèvement des seuils sociaux qui aurait, selon toute probabilité, un impact sur l'emploi.

Il suffit de lire les différents rapports de l'Insee sur le nombre de firmes qui s'autoplafonnent à 49 salariés.

Quelles seraient les pistes à explorer permettant de rétablir une forme d'équité entre TPE /PME et grandes entreprises, dans le cadre de la loi Travail ?

Précisément la question des seuils sociaux.

De plus, on peut craindre que les futures ordonnances ne viennent perturber la vie des ETI via l'introduction élargie d'administrateurs salariés. Nous ne sommes pas dotés de la maturité de l'Allemagne pour avancer sur la voie de la cogestion.

Cette modification de la gouvernance risque fort, si elle est insérée trop frontalement, de donner lieu à des stratégies de contournement. Ainsi, des Comex (ou Codir) deviendront des sortes de CA fantômes où la décision réside.

Un dernier point concerne la future étatisation de l'assurance-chômage qui sera un vrai coup de canif dans le principe du paritarisme. Compte-tenu des imperfections de celui-ci, il y avait certainement quelque chose à faire. De là à recourir à " notre " cher Etat dont on connait certains points de gestion hasardeuse, il y a un pas.

Une chose est acquise, la généralisation de l'assurance-chômage est un dispositif généreux et qui sera bien plus coûteux que son chiffrage prévisionnel par l'ancien candidat Macron.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

03.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

04.

Quasi-émeute à Marseille face à un distributeur de billet qui distribuait le double de la somme demandée

05.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

06.

La guerre Filipetti /Piketty repart; Gad Elmaleh retrouve l’amour avec Léna (4 ans de plus que son fils), Cyril Hanouna reperd Emilie; Brigitte Macron a peur pour sa famille; Louane enceinte jusqu’aux dents; Jenifer Aniston passe Thanksgiving avec son ex

07.

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

06.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

05.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires