En direct
Best of
Best of du 19 au 25 septembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Yannick Noah se fait plaquer; Julien Doré réfléchit à l'adoption d'un enfant avec Francis Cabrel, Jean Dujardin & Nathalie Péchalat en attendent un 2éme: Kanye West pense être le Moïse du peuple noir, Carla Bruni que Nicolas S. écrit comme Balzac

02.

Un rapport officiel allemand souligne que l’agriculture biologique n’est absolument pas plus durable que l’agriculture conventionnelle

03.

Emmanuel Macron s’est souvenu qu’il avait une mère et un père

04.

"Olivier véreux de mes c***lles" : Jean-Marie Bigard insulte le ministre de la Santé

05.

Moins de morts, moins d’impact économique : ces voisins européens dont la France devrait urgemment s’inspirer pour ne plus être la mauvaise élève du Covid

06.

Lutte contre la montée de l’extrême-droite : pourquoi l'Allemagne multiplie les gesticulations sans se poser les bonnes questions

07.

Argentine : un député embrasse le sein nu de sa femme en pleine visioconférence

01.

Un rapport officiel allemand souligne que l’agriculture biologique n’est absolument pas plus durable que l’agriculture conventionnelle

02.

Yannick Noah se fait plaquer; Julien Doré réfléchit à l'adoption d'un enfant avec Francis Cabrel, Jean Dujardin & Nathalie Péchalat en attendent un 2éme: Kanye West pense être le Moïse du peuple noir, Carla Bruni que Nicolas S. écrit comme Balzac

03.

Un militant communiste assassiné à Saint-Ouen *

04.

Comment les industries pétrolières nous ont fait croire que le plastique serait recyclé

05.

Séparatisme : LREM pris dans les phares de la voiture de l’islam politique

06.

Journée mondiale d’Alzheimer : comment nos rythmes de sommeil peuvent prédire le moment de l'apparition de la maladie

01.

Névrose collective : l’Europe pétrifiée face à la crise des migrants qui se noue à ses portes

02.

"L'islam est la religion avec laquelle la République a eu le moins de problèmes dans l'Histoire". Là, Darmanin en fait un peu trop

03.

Édouard Philippe ou le vrai-faux espoir de la droite : radioscopie d’un malentendu idéologique

04.

Nouvelles mesures face au Covid-19 : Gribouille gouvernemental à la barre

05.

J’aime les sapins de Noël : je suis un facho

06.

Emmanuel Macron, le président sans parti : pas (nécessairement) de quoi perdre 2022 mais mauvais coup garanti pour la démocratie

ça vient d'être publié
pépites > International
Jeter l'éponge
Liban : le Premier ministre désigné renonce à former un gouvernement et démissionne
il y a 12 heures 29 min
pépite vidéo > Insolite
Les joies du télétravail
Argentine : un député embrasse le sein nu de sa femme en pleine visioconférence
il y a 13 heures 8 min
pépite vidéo > International
Tragédie
26 morts dans le crash d’un avion militaire en Ukraine
il y a 14 heures 34 min
pépites > Politique
Polémique
Eric Zemmour condamné pour injure et provocation à la haine
il y a 15 heures 29 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Une bête aux aguets" : un roman dément et addictif

il y a 16 heures 45 min
décryptage > Europe
Crier au loup

Lutte contre la montée de l’extrême-droite : pourquoi l'Allemagne multiplie les gesticulations sans se poser les bonnes questions

il y a 20 heures 21 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Les aidants, ces acteurs clés du quotidien auprès des plus fragiles face à l'explosion de la dépendance

il y a 20 heures 32 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

OPA sur la droite : le pari risqué de Marion Maréchal

il y a 20 heures 33 min
décryptage > International
Accord global

Derrière aujourd'hui, il y a demain (Proverbe Libyen)

il y a 20 heures 35 min
décryptage > Société
Urgence

10 000 morts dans les Ehpad dans une quasi indifférence générale : voilà pourquoi les racines de notre manque d'empathie envers les seniors sont profondes

il y a 20 heures 36 min
pépites > France
Enquête
Attaque à Paris : le suspect "assume son acte" et pensait attaquer Charlie Hebdo
il y a 12 heures 57 min
pépite vidéo > Politique
Pathétique
"Olivier véreux de mes c***lles" : Jean-Marie Bigard insulte le ministre de la Santé
il y a 14 heures 20 min
light > Culture
Figure de la droite
L'écrivain et polémiste Denis Tillinac est décédé
il y a 14 heures 58 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Les 100 plus belles planches de la bande dessinée" : La BD est un art qui vaut le détour !

il y a 16 heures 39 min
décryptage > Terrorisme
Menace diffuse

Attaque près des anciens locaux de Charlie Hebdo : un suspect au profil très atypique

il y a 19 heures 1 min
décryptage > Société
Et Dieu (Jupiter) créa l’homme

Emmanuel Macron s’est souvenu qu’il avait une mère et un père

il y a 20 heures 30 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

Comment le chef de l'Etat Emmanuel Macron a jonglé avec les libertés fondamentales lors de son quinquennat

il y a 20 heures 33 min
décryptage > International
Influence des activités humaines

Incendies en Californie : ce dérèglement climatique qui a décidément bon dos...

il y a 20 heures 33 min
décryptage > International
Urgence énergétique

Liban : aussi une urgence énergétique géopolitique

il y a 20 heures 35 min
décryptage > Environnement
Rendement

Un rapport officiel allemand souligne que l’agriculture biologique n’est absolument pas plus durable que l’agriculture conventionnelle

il y a 20 heures 36 min
Le Tigre Celtique a bénéficié en 2015 d’une croissance de… 26,3% (plutôt 8% corrigée d’une écriture exceptionnelle due à l’importation d’avions en leasing). Un an plus tard, son taux de chômage est tombé de 9,4% à 7,8%.
Le Tigre Celtique a bénéficié en 2015 d’une croissance de… 26,3% (plutôt 8% corrigée d’une écriture exceptionnelle due à l’importation d’avions en leasing). Un an plus tard, son taux de chômage est tombé de 9,4% à 7,8%.
Liberté chérie

Le Tigre celtique et la pomme de la discorde

Publié le 08 septembre 2016
En sommant Apple de verser 13 milliards d'euros à l'Irlande suite aux conditions fiscales très avantageuses dont le géant américain a bénéficié sur le sol irlandais, la Commission européenne envoie un signal bien négatif aux grandes entreprises mondiales. En Europe et surtout en France, l'impôt sur les sociétés est contre-productif.
Aurélien Véron
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Aurélien Véron est président du Parti Libéral Démocrate et auteur du livre Le grand contournement. Il plaide pour passer de l'Etat providence, qu'il juge ruineux et infantilisant, à une société de confiance bâtie sur l'autonomie des citoyens et la...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
En sommant Apple de verser 13 milliards d'euros à l'Irlande suite aux conditions fiscales très avantageuses dont le géant américain a bénéficié sur le sol irlandais, la Commission européenne envoie un signal bien négatif aux grandes entreprises mondiales. En Europe et surtout en France, l'impôt sur les sociétés est contre-productif.

L’Europe a ordonné à Apple de régler 13 milliards d’euros d’arriérés d’impôts à l’Irlande. Elle a remis en cause un traitement de faveur abaissant l’imposition sur les bénéfices locaux d’Apple du taux officiel de 12,5% à un niveau oscillant de 0,005% à 1% entre 2003 et 2014. A la surprise générale, ce membre de l’Union européenne a refusé cette gigantesque manne fiscale – un quart de son budget annuel – et fait appel de la décision de la Commission européenne. En France, pays de l’impôt, l’incompréhension est générale. Et plutôt deux fois qu’une. Pour nos technocrates nationaux, une entreprise qui cherche à éviter l’impôt sur les sociétés est une entreprise indigne (Apple a quand même réglé 15,6 milliards d’IS dans le monde en 2015, 7 fois plus que Google). Un pays qui refuse des recettes fiscales providentielles est aussi une nation indigne.

En fait, le message de Margrethe Vestager et de la Commission est politique avant d’être budgétaire. Il s’adresse aux eurosceptiques qui ont le vent en poupe en Europe. Attention, "être politique ne doit pas être confondu avec politisé", précise un porte-parole du président Juncker. Le président de la Commission européenne – ancien Premier ministre d’un paradis fiscal – agit avec le zèle du nouveau converti… ou plutôt de celui qui s’achète une virginité pour pas cher. Message reçu 5 sur 5 par les habituels contempteurs de la "bureaucratie de Bruxelles" qui ont applaudi la manœuvre. Reniant le socle du contrat démocratique – pas de taxation sans représentation –, même les vautours souverainistes n’ont pas hésité à féliciter les bureaucrates bruxellois et à critiquer la souveraineté fiscale de l’Irlande en espérant récupérer – à tort, l’argent restera en Irlande – ce qu’ils estiment être leur part légitime de ce gâteau fiscal. Le combat n’est donc pas fiscal mais bien idéologique. A défaut de pouvoir imposer les critères de Maastricht aux grands pays dispendieux, la Commission montre ses muscles en attaquant la souveraineté fiscale d’un petit Etat membre.

C’est un très mauvais signal pour les entreprises. Cette annulation rétroactive d’un accord fiscal avec un pouvoir souverain par une administration supranationale ouvre la voie à une instabilité fiscale préjudiciable pour les investissements à venir partout en Europe. Restons sur le terrain politique : pourquoi ne pas nous demander s’il est pertinent de taxer les bénéfices des entreprises ? Le traitement spécifique dont l’entreprise de Cupertino a bénéficié en Irlande jusqu’en 2014 fait partie d’une stratégie fiscale innovante de ce petit pays où le taux d’IS de 12,5% est très inférieur à nos 33,33%. Le résultat ne peut que nous faire rêver, le Tigre Celtique a bénéficié en 2015 d’une croissance de… 26,3% (plutôt 8% corrigée d’une écriture exceptionnelle due à l’importation d’avions en leasing). Un an plus tard, son taux de chômage est tombé de 9,4% à 7,8%. La crise est dorénavant derrière elle. Le choix irlandais paye, ne pas vouloir taxer les entreprises installées sur son sol a engendré une hypercroissance capable de la sortir des difficultés.

Les bénéfices d’une entreprise ne résultent, si on y réfléchit bien, que d’une somme de contrats avec les clients d’une part, les fournisseurs de l’autre. Taxer ces contrats est une ineptie, d’autant que les salaires subissent déjà la ponction des charges patronales, les ventes de biens et services la TVA, les bureaux et ateliers des taxes locales (CVAE/CFE) et les activités polluantes diverses taxes environnementales (TGAP, TICPE, TICFE…). Taxez la vache, ce n’est pas la vache qui paiera. A la fin, c’est bien le consommateur final qui porte l’ensemble de ces prélèvements dont la somme, en France, atteint le record mondial de 63%. L’IS – 57,5 milliards dans le PLF 2016 – est marginal dans ce fardeau global de 295 milliards, comme le rappelle le dernier rapport Génération Libre par Robin Rivaton et Vincent Pavanello. Comble de l’absurdité, il est très inférieur à l’ensemble des aides – 130 milliards – reversées aux entreprises. Son poids dérisoire ne l’empêche pas d’être injuste et d’entraîner des effets néfastes pour les entreprises installées sur notre territoire.

D’abord, les bénéfices réinvestis dans l’entreprise sont utiles et nécessaires à son développement. Les taxer revient à freiner leurs investissements et leur développement, au détriment de l’innovation, de la compétitivité et de l’emploi. La sous-capitalisation de nos PME et le manque criant d’Entreprises de Taille Intermédiaire (4 000 ETI en France contre 10 000 au Royaume-Uni, plus de 12 000 en Allemagne) s’expliquent largement par la fiscalité excessive sur le capital, à commencer par l’IS. Ensuite, prélever les bénéfices distribués sous forme de dividendes est injustement redondant car ils sont à nouveau imposés sous la forme de revenus. Bref, l’Impôt sur les sociétés est une ineptie à laquelle nous nous sommes malheureusement habitués. Mais à quel prix !

Les entreprises d’envergure internationale sont obligées de se prêter à des contorsions fiscales pour optimiser le montant de leurs bénéfices déclarés pays par pays. Ces acrobaties font le bonheur des fiscalistes et consomment des ressources importantes, parfois au point d’inciter les entreprises à faire de mauvais choix économiques pour échapper à un surcoût fiscal. Pour éviter cette dépense d’énergie stérile, de petits pays ont fait le pari radical d’une fiscalité très faible sur les bénéfices. Ils ont pu attirer sur leur territoire des fleurons et constituer des écosystèmes spécialisés, assurant à leurs citoyens plein emploi et prospérité. Les pays les moins flexibles crient au dumping fiscal. C’est le cas de la France, enfer fiscal en passe de devancer le Danemark et de monter sur la première marche du podium pour sa fiscalité globale, 45,7% du PIB ! Les plus agiles s’adaptent et abaissent leur taux. C’est ce qui motive le Royaume-Uni à se transformer en paradis fiscal à son tour en réduisant son taux d’IS de 15%, proche du taux irlandais de 12,5%. L’avenir est au taux zéro.

La concurrence fiscale est souvent décriée par ceux qui vivent des impôts, politiques ou hauts fonctionnaires. Ces experts de l’argent des autres ne cessent d’inventer de nouveaux concepts fiscaux très ingénieux pour taxer le gras, le sucre et tous les comportements immoraux – la liste est sans limite – à leurs yeux. Comment pourraient-ils concevoir la baisse de la pression fiscale – de quoi vivront-ils demain ? – et, pire, la disparition d’impôts absurdes ? La France a pourtant besoin d’une nouvelle architecture fiscale simple, rentable pour l’Etat et stimulant l’investissement, le développement de nos entreprises et, par-dessus tout, l’emploi. Libérons les entreprises de l’assistanat en supprimant l’IS et l’essentiel des aides – coût nul pour les finances publiques – dont elles n’ont aucun besoin.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
lafronde
- 08/09/2016 - 15:43
Concurrence fiscale ou dumping fiscal ?
Si je comprends bien. Le taux d'IS irlandais est à 12,5 % des bénéfices. Apple-Irlande a-t-elle réglé son impôt sur les sociétés à ce taux ? Ou a-t-elle bénéficié d'un taux réduit ? Insignifiant ! Si c'est le cas qu'est-ce qui le justifie ? Une remise du gouvernement irlandais, légale en Irlande peut ne pas l'être au regard du Droit communautaire, car il pourrait s'agir de favoritisme. Si Apple-Irlande (ou Apple-Europe) a réalisé des transferts de valeur ajoutée vers Apple-USA, la Commission Européenne doit-elle croire cette firme sur parole ? N'y a-t-il pas une concurrence faussée Europe avec des industries qui ne payent pas l'impôt sur la création de valeurs qu'elles réalisent en Europe ? Une information plus étayée m'est nécessaire pour apprécier. merci