En direct
Best of
Best of du 23 au 29 mai
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé

02.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

03.

Pakistan : le témoignage d'un survivant du crash d'un avion de ligne à Karachi

04.

Réouverture du Puy du Fou : oui mais que pensaient les Chouans des Noirs et des Arabes ?

05.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

06.

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

07.

Le RN servi par des critiques paresseux

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

04.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Renault : sauver les entreprises en les accablant de contraintes nouvelles est-il vraiment le meilleur moyen de reconstruire une industrie française performante ?

03.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

04.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

05.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

06.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

ça vient d'être publié
pépites > International
Vers une nouvelle guerre froide ?
Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé
il y a 7 heures 27 min
pépite vidéo > Insolite
Visage humain
Covid-19 : une entreprise indienne propose des masques avec la photo du visage des clients
il y a 8 heures 44 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Moura, la mémoire incendiée" d'Alexandra Lapierre : épique, palpitant, et romanesque en diable

il y a 11 heures 19 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand les couleurs éclatent et quand les sportives rayonnent : c’est l’actualité des montres en mode prairial
il y a 12 heures 25 min
pépites > Justice
Secret des sources
Affaire Geneviève Legay : suspension à Nice d'un policier soupçonné d'avoir renseigné Mediapart
il y a 13 heures 36 min
pépites > Economie
Inquiétudes pour l'emploi
Renault a l’intention de supprimer 15.000 emplois dans le monde, dont 4.600 en France
il y a 14 heures 27 min
décryptage > International
Mirage ?

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

il y a 16 heures 36 min
décryptage > France
Atout pendant le confinement

Risques du télétravail : les techniques des négociateurs antiterroristes au secours des chefs d’entreprise sur la sellette

il y a 17 heures 9 min
décryptage > Santé
Méthode efficace

Radioscopie des armes rhétoriques des discours anti-establishment à la Raoult

il y a 17 heures 55 min
décryptage > Science
Crew Dragon

Premier vol de SpaceX: le lancement qui risque de révolutionner le voyage spatial

il y a 18 heures 23 min
pépite vidéo > Media
Scène surréaliste
Emeutes à Minneapolis : des journalistes de CNN ont été arrêtés en plein direct
il y a 8 heures 3 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le vieil homme qui vendait du thé. Excentricité et retrait du monde dans le Japon du XVIIIe siècle" de François Lachaud : le confinement volontaire d’un sage japonais, plein de surprises et de poésie

il y a 11 heures 16 sec
pépites > Politique
Lyon
Elections municipales : LREM retire son investiture à Gérard Collomb
il y a 11 heures 53 min
Embellie pour le commerce
Les Galeries Lafayette à Paris vont pouvoir rouvrir dès ce samedi 30 mai
il y a 12 heures 53 min
pépites > International
Tensions maximales
Mort de George Floyd : nouvelle nuit d’émeutes à Minneapolis, un commissariat a été incendié
il y a 14 heures 4 min
pépite vidéo > Consommation
Grands magasins
Les images de la réouverture du Printemps Haussmann à Paris
il y a 15 heures 26 min
décryptage > Politique
État gadget

Inciter à faire du vélo plutôt que d’empêcher qu’on les vole : SOS fonctions régaliennes disparues

il y a 16 heures 52 min
décryptage > Media
Internet Protocol Television

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

il y a 17 heures 35 min
décryptage > France
Roman national ?

Réouverture du Puy du Fou : oui mais que pensaient les Chouans des Noirs et des Arabes ?

il y a 18 heures 11 min
décryptage > France
Table des négociations

Démocratie sociale: monde d’après ou pas, le gouvernement conserve les mêmes travers

il y a 18 heures 48 min
© Reuters
© Reuters
Un oubli de taille

Cnil contre Google : quelle organisation du déréférencement sur internet ?

Publié le 29 mai 2016
Au mois de mars dernier, la Cnil s'est attaqué à Google, jugeant son action en matière de déréférencement trop pauvre et incomplète. En effet, jusqu'à présent, un contenu déréférencé en Europe était accessible depuis les autres continents. Pour autant si le combat de la Cnil semble louable, il soulève de nombreuses questions.
Rodolphe Durand est professeur de stratégie à HEC, fondateur du Centre Society And Organizations.Il est l'auteur de L'organisation Pirate et de La Désorganisation du Monde.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Rodolphe Durand
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Rodolphe Durand est professeur de stratégie à HEC, fondateur du Centre Society And Organizations.Il est l'auteur de L'organisation Pirate et de La Désorganisation du Monde.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Au mois de mars dernier, la Cnil s'est attaqué à Google, jugeant son action en matière de déréférencement trop pauvre et incomplète. En effet, jusqu'à présent, un contenu déréférencé en Europe était accessible depuis les autres continents. Pour autant si le combat de la Cnil semble louable, il soulève de nombreuses questions.

Depuis la décision de la Cour de justice de l’Union européenne le 13 mai 2014, les moteurs de recherche sur internet sont tenus, au nom du principe de respect de la vie privée, de faire valoir le "droit à l’oubli" de leurs utilisateurs. Le droit européen leur impose donc désormais de déréférencer les informations "inappropriées, hors de propos ou qui n’apparaissent plus pertinentes", lorsqu’un internaute le leur demande.

Concrètement, tout particulier qui réside en Europe et qui le souhaite peut désormais remplir un formulaire (disponible en ligne pour les moteurs de recherche Google et Bing) pour demander la suppression d’un ou plusieurs résultats de recherche qu’il estime préjudiciable à son encontre. Au 24 mars 2016 (soit en près de deux ans), plus de 400 000 demandes ont été déposées, concernant majoritairement des atteintes à la vie privée, à la réputation ou à l’image.

Google, le plus emblématique des moteurs de recherche en Europe, s’est conformé à cette obligation en créant une procédure ad hoc de  déréférencement des informations dénoncées par les particuliers sur les différentes extensions nationales de sa plateforme (.es ; .fr ; .co.uk ; etc.). La Commission nationale de l’informatique et des libertés ("Cnil") a, en mai 2015, mis Google en demeure d’étendre son déréférencement à toutes les extensions de son moteur de recherche hors d’Europe, y compris par exemple l’américain "Google.com". En effet, une information déréférencée sur un google européen pouvait être accessible à un utilisateur accédant à une extension en dehors du vieux continent (google.br au Brésil ou google.jp au Japon par exemple).

Pour répondre à ces nouvelles exigences, le géant de Mountain View a accepté de mettre en place un système de filtrage des résultats de recherche selon l’origine géographique de l’internaute, grâce aux adresses IP des ordinateurs utilisés : un individu connecté à "Google.com" depuis l’Europe ne pourra désormais plus accéder aux informations dont la demande de déréférencement a été acceptée.

A la fin du mois de mars dernier, la Cnil a jugé ce dispositif incomplet et condamné Google à une amende de 100 000 euros. L’autorité française considère en effet que le "droit à l’oubli" doit concerner l’ensemble des portails des moteurs de recherche, qu’ils soient ou non situés dans l’Union européenne. Google est donc sommé de faire disparaître des informations de l’Internet mondial.

Cette demande pose de nombreux problèmes juridiques, au premier titre, celui de l’extra-territorialité de l’application des lois. En outre, elle place les moteurs de recherche dans la situation d’arbitre des libertés publiques à l’échelle mondiale : quelle posture adopter lorsqu’une personne d’un Etat jugé peu démocratique souhaitera faire déréférencer un contenu jugé immoral ou offensant ?

A quoi sert d’ailleurs d’opposer des principes ("le droit à l’oubli") à d’autres principes ("les libertés publiques") sans avoir réuni des éléments factuels sur l’organisation concrète du déréférencement ? Qui pour opérer le déréférencement chez Google ou Bing ? Combien de personnes ? Selon quels algorithmes et règles de délégation de responsabilité ? Concrètement, comment mettre en pratique ce suivi qu’exige la Cnil et pour combien d’individus parmi des milliards d’humains ? Quelles heuristiques employer lorsqu’un cas délicat ou singulier se présente ? Combien de demandes émanent de quels pays ? Combien y a-t-il de consultations des informations jugées "inappropriées" par des demandeurs locaux et étrangers ? Des instances de médiation supplémentaires ne pourraient-elles pas exister pour aider à juger des cas difficiles sans chercher à imposer des règles identiques en tous lieux ?

Plutôt que d’intimer à des opérateurs d’appliquer des principes de façon unilatérale partout dans le monde, il est urgent de mieux connaître en termes quantitatif et qualitatif l’organisation et les pratiques concrètes actuelles du déréférencement des contenus. Et de déterminer si d’apparentes bonnes intentions ne réduisent pas au silence des paroles de liberté.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Donald Trump annonce que les Etats-Unis mettent fin à leur relation avec l'Organisation mondiale de la santé

02.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

03.

Pakistan : le témoignage d'un survivant du crash d'un avion de ligne à Karachi

04.

Réouverture du Puy du Fou : oui mais que pensaient les Chouans des Noirs et des Arabes ?

05.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

06.

Face à la crise économique violente et les critiques, Riyad accélère son projet de ville pharaonique "NEOM"

07.

Le RN servi par des critiques paresseux

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

04.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Renault : sauver les entreprises en les accablant de contraintes nouvelles est-il vraiment le meilleur moyen de reconstruire une industrie française performante ?

03.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

04.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

05.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

06.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Anguerrand
- 29/05/2016 - 17:16
La responsabilité de Google est énormes
Google doit savoir qu'il est le pricipal media pour la promotion de l'islam et du dhjiadisme. C'est une lourde responsabilité qu'ils semblent accepter et peut être un jour se retrouveront devant un tribunal international. Ce n'est que justice car Daech utilise ce media gratuit au maximum. Si Google peut interdire certain site en UE, elle le peut dans le monde entier, et il ne resterait plus de moyen de propagande à Daech. Pour Google c'est une lourde question éthique.