En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Contrairement aux opinions publiques, les marchés boursiers ne cèdent pas à la panique… car ils ne croient pas à la ruine de l‘économie

02.

Pascal Bruckner : « Le rire et la moquerie peuvent suffire face aux guérilleros de la justice sociale, pas face à la menace islamiste »

03.

La Turquie sort du silence et condamne officiellement "l'assassinat monstrueux" de Samuel Paty en France

04.

Les Chinois pensent que l’ère de la super puissance américaine est terminée. Ont-ils raison ?

05.

« Qu'est-ce que ce pays qui a perdu la tête ? » Clémentine Autain a fait mine d'oublier que c'est Samuel Paty qui avait perdu la sienne

06.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

07.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

01.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

02.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

03.

Coronavirus : L’Etat freine-t-il des médicaments français qui pourraient être efficaces ?

04.

La France maltraite ses profs et devra en payer le prix

05.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

06.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

01.

Non, la République ne peut pas protéger les musulmans de l’islam radical et voilà pourquoi

02.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

03.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

04.

Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit

05.

Covid-19 : voilà ce que l’Etat n’a toujours pas compris sur son incapacité à enrayer la deuxième vague

06.

Covid-19 : l’Agence du médicament refuse d’autoriser massivement l’hydroxychloroquine

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Suits : Avocats sur mesure" : une série souvent haletante, mais un peu irrégulière, quelques épisodes sont décevants, en particulier la saison 7

il y a 12 heures 54 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Et Maintenant ?" de Eirin Forsberg et Gilles La Carbona : comment devient-on une femme battue alors que tout semblait si parfait ?

il y a 13 heures 19 min
pépites > Politique
Liberté d'expression
Les propos de Clémentine Autain contre l'islamophobie ont été récupérés et détournés par un média proche des Frères musulmans
il y a 14 heures 50 min
décryptage > International
Les entrepreneurs parlent aux Français

Covid, Chine, USA et l’absence d’Europe de l’investissement et de l’entrepreneuriat

il y a 18 heures 44 min
pépite vidéo > International
Liberté d'expression
Caricatures de Mahomet : les appels au boycott de produits français se multiplient
il y a 19 heures 48 min
décryptage > International
Paris - Ankara

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

il y a 20 heures 6 min
décryptage > Economie
Taxes

Dépenses publiques et fiscalité : plus ça change, moins ça change…

il y a 20 heures 24 min
décryptage > Economie
Panorama de la crise

COVID-19 : comment dire de faire attention ?

il y a 20 heures 50 min
décryptage > High-tech
12 CYBER-MENACES PRÉOCCUPANTES

Quand les cyberattaques menacent de faire dérailler les prochaines élections présidentielles, et pèsent au même titre que la pandémie de coronavirus sur nos démocraties

il y a 21 heures 46 min
décryptage > Politique
Crèdul*

Vous avez aimé les raffarinades de Raffarin ? Vous adorerez les lapalissades de Castex

il y a 22 heures 15 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L'Aiglon - le rêve brisé de Napoléon" de Laetitia de Witt : un portrait du fils de l'Empereur, historiquement fiable et chaleureusement humain

il y a 13 heures 8 min
pépites > France
Appel au calme
Le CFCM considère que les "musulmans ne sont pas persécutés" en France
il y a 14 heures 7 min
pépites > International
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
La Turquie sort du silence et condamne officiellement "l'assassinat monstrueux" de Samuel Paty en France
il y a 15 heures 55 min
décryptage > Education
Samuel Paty

Vous avez dit liberté d'expression ?

il y a 19 heures 15 min
light > Economie
Transport
Le vélo de fonction payé par l'entreprise va-t-il devenir à la mode ?
il y a 19 heures 53 min
pépites > Politique
Elections
Présidentielle 2022 : près de huit électeurs inscrits sur dix affirment envisager l’abstention, le vote blanc ou le vote antisystème selon un sondage Opinion Way
il y a 20 heures 23 min
pépites > Economie
Diplomatie
Appel au boycott de produits français : "Pas question de céder au chantage" Geoffroy Roux de Bézieux, solidaire du gouvernement français
il y a 20 heures 45 min
décryptage > Politique
Disraeli Scanner

Etats-Unis : ce n'est pas seulement une élection présidentielle. C'est un choix de civilisation

il y a 21 heures 29 min
décryptage > International
Guerre commerciale

Les Chinois pensent que l’ère de la super puissance américaine est terminée. Ont-ils raison ?

il y a 21 heures 59 min
pépites > Santé
Coronavirus
"Autour de 100.000 cas" de Covid-19 par jour, en France selon Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique
il y a 22 heures 32 min
© Reuters
© Reuters
Se tirer une balle dans le pied

Franchises : cette excellence française que la loi Travail va étrangler sous la pression des frondeurs

Publié le 18 mai 2016
À rebours du discours officiel, les réseaux de franchise devraient payer un prix très élevé à la loi Travail. Là où le gouvernement avait annoncé une simplification de la vie des entreprises, les franchisés devraient désormais se traîner de très lourds boulets qui posent un vrai problème : pourquoi le gouvernement sert-elle autant la soupe aux grandes entreprises, et pourquoi pénalise-t-il autant les plus petites d’entre elles ?
Éric Verhaeghe
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Éric Verhaeghe est le fondateur du cabinet Parménide et président de Triapalio. Il est l'auteur de Faut-il quitter la France ? (Jacob-Duvernet, avril 2012). Son site : www.eric-verhaeghe.fr Il vient de créer un nouveau site : www...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
À rebours du discours officiel, les réseaux de franchise devraient payer un prix très élevé à la loi Travail. Là où le gouvernement avait annoncé une simplification de la vie des entreprises, les franchisés devraient désormais se traîner de très lourds boulets qui posent un vrai problème : pourquoi le gouvernement sert-elle autant la soupe aux grandes entreprises, et pourquoi pénalise-t-il autant les plus petites d’entre elles ?

La franchise, une excellence française

Le grand public connaît mal le système de franchise. Il constitue pourtant un fleuron français… que le Frondeurs devaient bien s’ingénier à bombarder sans coup férir. Quand une chose marche dans l’économie française, pourquoi ne pas la soumettre à des épaisseurs colossales de réglementation pour la tuer dans l’oeuf?

On le regrettera. La franchise, qui consiste à permettre à un petit commerçant d’exploiter, moyennant une redevance, une marque qu’il n’a pas créée, pèse en France plus de 50 milliards d’euros. En dix ans, le chiffre d’affaires du secteur a augmenté de 25%. En dix ans, le nombre de points de vente a été multiplié par 5 (pour dépasser les 60.000). Le secteur emploie près de 350.000 salariés. Cette réussite insolente valait bien une bonne punition, qui vient à point nommé puisque la France est leader mondial de la franchise! Cette situation anormale ne pouvait durer et il était du devoir des frondeurs d’y mettre bon ordre.

L’amendement des frondeurs devrait tuer le secteur

La fine équipe des justiciers, composée des incontournables Robiliard, Germain, Cherki, Carrey-Conte, Juanico et autres idéologues de la solidarité fantasmée, ont mis leurs forces en commun pour produire un amendement délirant qui oblige le franchiseur à créer une sorte de comité d’entreprise de derrière-les-fagots. En voici la description :

« Art. L. 23‑121‑1. – Les dispositions du présent titre sont applicables aux réseaux de franchise.

« Art. L. 23‑121‑2. – Dès lors qu’un réseau de franchise compte au moins cinquante salariés dans les franchisés et qu’il est reconnu, soit dans le cadre du protocole d’accord prévu à l’article L. 23‑121‑5, soit par décision du tribunal d’instance, le franchiseur a la charge de la mise en place d’une instance de dialogue dans les conditions prévues au présent titre.

« Art. L. 23‑121‑3. – Sur demande d’au moins une entreprise du réseau ou d’une organisation syndicale représentative au sein de la branche ou ayant constitué une section syndicale au sein d’une entreprise du réseau, le franchiseur doit procéder au plus tard dans les quinze jours à la convocation de la négociation du protocole d’accord prévu à l’article L. 23‑121‑6.

« En l’absence d’ouverture de négociation dans le délai de quinze jours, ou en l’absence d’un tel accord conclu dans un délai de trois mois, l’organisation syndicale mentionnée à l’alinéa précédent ou l’entreprise la plus diligente saisit le tribunal d’instance qui statue sur la reconnaissance et le périmètre des entreprises du réseau. Il fixe également les modalités d’organisation des élections des représentants des salariés élus à l’instance de dialogue.

Le tribunal d’instance compétent est celui du siège du franchiseur.

« Art. L23‑121‑4. – L’instance de dialogue comprend des représentants des salariés élus, un représentant des franchisés, assisté éventuellement d’un collaborateur ayant voix consultative, et est présidée par un représentant du franchiseur, assisté éventuellement d’un collaborateur qui a voix consultative.

« Jusqu’à 999 salariés, au moins un siège est réservé aux salariés élus au sein du franchiseur. Au delà de 999 salariés, ce nombre est porté à deux sièges.

« Art. L. 23‑121‑5. – L’invitation à la négociation du protocole préélectoral a lieu en application de l’article L. 2324‑4 du code du travail adaptées au niveau de l’ensemble des entreprises du réseau de franchise.

« Art. L. 23‑121‑6. – La validité du protocole est subordonnée à sa signature d’une part par la majorité des organisations syndicales ayant participé à sa négociation et à la signature par les organisations syndicales représentant plus de 50 % des suffrages au niveau de la branche, et, d’autre part, par le franchiseur, enfin par des franchisés qui comptent au moins 50 % des salariés du réseau ou constituent plus de la moitié des franchisés du réseau.

« Les modalités d’élections des membres représentants les salariés sont identiques à celles applicables au comité d’entreprise prévues à la section 2 du chapitre IV du titre II du livre III de la deuxième partie du code du travail et appréciées au niveau de l’ensemble des entreprises du réseau.

Comment tuer ce qui marche ?

Le succès du système de franchise tenait à son extrême souplesse. L’inventeur d’une marque, au lieu d’ouvrir directement des magasins pour commercialiser ses produits, proposait à des commerçants de s’emparer de sa marque pour ouvrir leur propre magasin. Cette façon d’externaliser son réseau de distribution permettait donc à de petits commerçants d’ouvrir leur première boutique tout en assurant la prospérité du franchiseur.

En établissant de fait un lien de dialogue social entre le franchiseur et les salariés des franchisés, la loi Travail tue la souplesse du dispositif existant. D’une part, elle oblige le franchiseur à intervenir directement dans l’organisation interne des franchisés, ce qui revient à nier l’indépendance de ceux-ci. D’autre part, elle oblige à tuer la flexibilité du système en imposant des normes communes à tous les franchisés, alors que le système permet précisément des différenciations concurrentielles.

Les faux prétextes des Frondeurs

Pour justifier cet alourdissement considérable de nos sprinters commerciaux, les Frondeurs n’ont pas lésiné sur les arguments misérabilistes:

La France est présentée comme le «  leader européen de la franchise  ». Les derniers chiffres concordants mentionnent près de 350 000 salariés dans les réseaux de franchise, 70 000 points de vente et plus de 2800 réseaux différents. La forte augmentation de ces chiffres sur les dix dernières années confirme le développement de ce modèle économique.

Le chiffre d’affaires serait de plus de 53 milliards d’euros, et pourtant les salariés de ces réseaux connaissent les réalités sociales des salariés des TPE-PME, sans pouvoir bénéficier de la représentation du personnel, de la présence syndicale et des avantages sociaux que permet un comité d’entreprise.

Cet amendement a donc pour objet l’amélioration de la situation des 350 000 salariés de ces réseaux de franchise, notamment par la mise en place d’une représentation dont ils sont actuellement injustement privés.

Les affaires marchent, donc elles sont injustes et au détriment des salariés !

Aucun des Frondeurs ne prend évidemment la peine de souligner que la franchise est un bon moyen d’assurer la promotion sociale de beaucoup de salariés qui souhaitent ouvrir leur boutique. 75% des franchisés sont en effet d’anciens salariés. Chacun d’entre eux emploie en moyenne 7 salariés.

En rigidifiant les contraintes du secteur, c’est donc à un effet de désincitation par l’accès à la franchise que les Frondeurs se destinent. Punir les salariés qui « s’en sortent » et récompenser ceux qui ne sortent pas de leur case. Bel exemple de justice sociale !

La position absurde du gouvernement

Il se trouve que le gouvernement a validé, par le 49-3, cet article inique. En cherchant dans ces détails de la loi (en l’espèce cet article 29 A nouveau), la loi Travail allègera donc fortement les contraintes des grandes entreprises, et augmentera fortement celles des petites, soit en leur interdisant de déroger à la loi, soit en les obligeant à endosser des contraintes dont la loi débarrasse les grandes entreprises.

C’est le paradoxe du système Valls: fort avec les faibles, faible avec les forts. Le cas des réseaux de franchise est flagrant, au point d’être disproportionné. On se demande comment une manoeuvre aussi visible peut même passer. Bien au-delà des discours sur la flexibilité des entreprises, la loi Travail apparaît ici comme un nouveau jeu d’obstacles placé sur le chemin des petites entreprises.

Valls fort avec les faibles, faible avec les forts

Au total, la loi Travail devrait donc, sous couvert d’aider les entreprises, introduire d’importantes distorsions de concurrence entre les grandes entreprises, délivrées de contraintes anciennes, et les petites entreprises, alourdies de contraintes nouvelles. Cette logique nauséabonde soulève un vrai problème, si l’on se souvient que le cabinet El-Khomri comme celui de Valls refusent systématiquement d’écouter les organisations patronales sauf le MEDEF.

Manifestement, Myriam El-Khomri et Manuel Valls ont choisi leur camp: celui des grandes entreprises qui ont besoin de normes réglementaires nouvelles pour reconstituer leurs marges au détriment des petites entreprises peu capitalisées, indépendantes de l’Etat, mais agiles et donc très concurrentielles.

Contrairement au discours de la gauche de la gauche, la loi Travail n’est pas une loi contre le droit du travail ou contre les salariés, elle est une loi contre les plus petites entreprises et en faveur des plus grands capitalistes, liés à l’Etat par de multiples connivences.

À chacun, aujourd’hui, de choisir son camp.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (3)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
vangog
- 18/05/2016 - 20:48
Le socialisme a toujours exclu les libéraux...
par des procès iniques, en les envoyant dans des camps de concentration socialistes, en étouffant leurs écrits et leur pensée, ou en les bannissant physiquement...cette allergie pour la liberté de commercer, d'inventer, d'entreprendre se retrouve chez les frondeurs-trembleurs d'une gauche réactionnaire et incapable de s'adapter à la globalisation. Leur combat d'arrière-garde est perdu d'avance, car la globalisation va trop vite pour ces gauchistes largués... Avec la complicité de la droite archaique, ils ont posé sur les sociétés sudistes d'influence méditerranéennes, un carcan de normes et de contraintes asphyxiantes. Mais la globalisation invente le travail à distance ( et à l'étranger), les réseaux sociaux d'échange et de troc, la médecine digitale, le commerce à distance, la démocratie participative...tout cela ébranle les vieux schémas économiques gauchistes des sociétés sudistes, qui n'ont pas su prendre le vent de la globalisation, comme les nordistes l'ont fait. Ces sociétés archaïques sudistes sont au bord de l'anéantissement, et les rapaces se pressent à l'odeur de leur pourriture commençante. Les islamistes sont des charognards qui ne se trompent jamais...
Christophe Bugeau
- 18/05/2016 - 13:26
loi travail : fin des 35 h et 10 jours fériés en moins !
La loi Travail qui est passée au forceps à l’assemblée grâce à l’utilisation du 49-3 et qui mobilise de plus en plus d’opposants recèle toujours des surprises : le passage au forfait annuel pour les salariés non cadres (donc la fin des 35 h !) et la transformation des jours fériés en jours non chômés (donc travaillés !) en sont des exemples flagrants. Jusqu’où ira le grand méchant libéralisme ?

la suite : http://www.christophebugeau.fr
Liberdom
- 18/05/2016 - 09:26
Excellent article
Merci d'avoir dénoncé cette ineptie, qui, si elle est votée (et l'est) incitera encore plus de créateurs à quitter ce pays en laissant quelques chômeurs de plus à l'inverseur de courbe au petit pied.