En direct
Best of
Best of du samedi 2 au vendredi 8 novembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

02.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

03.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

04.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

05.

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

06.

Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant

07.

Drogués à la dopamine : quand les employés de la Silicon Valley se font souffrir pour le plaisir

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

04.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

"Islamophobie" : question choc sur une nouvelle névrose nationale

02.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

03.

30 ans après la chute du mur de Berlin, les communistes européens sont encore bien vivants

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

06.

Immigration : ces éléments qui manqueront au plan du gouvernement pour espérer atteindre l’efficacité (autre qu’électorale)

ça vient d'être publié
Surprise !
Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant
il y a 6 heures 8 min
pépite vidéo > Santé
(Grosse) révolution
Une société française annonce pouvoir détecter la bipolarité avec une simple prise de sang
il y a 7 heures 16 min
pépites > Politique
Too much ?
LFI demande l'ouverture d'une commission parlementaire sur "l'indépendance du pouvoir judiciaire"
il y a 8 heures 14 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Journal d'un amour perdu" : Voyage dans l'intimité du deuil d'un colosse de la littérature

il y a 10 heures 50 min
light > Santé
Veggie mania
Burger King cède à la tendance vegan et lance son premier veggie Whopper
il y a 11 heures 47 min
pépites > Politique
Hospitalisation
Etats-Unis : Jimmy Carter hospitalisé après plusieurs chutes
il y a 13 heures 9 min
décryptage > Politique
L'art de la punchline

Un 11 novembre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 14 heures 20 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Levothyrox : le combat des associations pour obtenir la vérité

il y a 17 heures 11 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

Le 10 mai 1981 : un jour maudit pour la droite

il y a 17 heures 11 min
décryptage > Société
Ras des pâquerettes ?

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

il y a 17 heures 12 min
light > People
Karma ?
Pete Doherty condamné à 3 ans de prison avec sursis, 2 ans de mise à l'épreuve et 5000 euros d'amende
il y a 6 heures 37 min
light > Culture
Mauvais augure
Plus de promotion pour J'accuse, le nouveau film de Polanski
il y a 7 heures 46 min
pépites > Europe
Opération conjointe
Blocage de l'autoroute A9 par des indépendantistes espagnols : la France et l'Espagne tentent de les déloger
il y a 9 heures 32 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"La dame de chez Maxim" : Cette dame d'autrefois nous met toujours en joie

il y a 10 heures 56 min
pépites > International
Débordements et violence
Hong Kong : un manifestant blessé par balle et un homme brûlé vif lundi 11 novembre
il y a 12 heures 32 min
décryptage > Economie
Mêmes causes, mêmes effets ?

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

il y a 14 heures 14 min
décryptage > Santé
Techno-Masochisme

Drogués à la dopamine : quand les employés de la Silicon Valley se font souffrir pour le plaisir

il y a 14 heures 54 min
décryptage > Economie
(Petite) révolution

Révolution dans la Silicon Valley : les investisseurs américains veulent des entreprises rentables maintenant et pas uniquement des licornes en croissance

il y a 17 heures 11 min
décryptage > Politique
Malédiction

Guillaume Tabard : « La droite devrait s’inspirer de François Mitterrand pour faire renaître LR »

il y a 17 heures 12 min
décryptage > Economie
Commerce et stratégie

Amorce de détente : mais que veulent vraiment obtenir les Etats-Unis de la Chine ?

il y a 17 heures 13 min
© Reuters
© Reuters
Noyade volontaire

De la redoutable stratégie de Manuel Valls et Bernard Cazeneuve pour bâillonner Christiane Taubira

Publié le 07 janvier 2016
Le conseil d’Etat examine actuellement le projet de loi qui vise à insérer l’état d’urgence dans le Code pénal. Et à faire de l’exception, la règle. Incontestablement ce texte porte la patte de Matignon, de la place Beauvau et évidemment de l’Elysée. Une fois encore, la garde des Sceaux, Christiane Taubira a été écartée. Alors que ce projet est totalement de son ressort. Écartés, aussi les juges d’instruction qui font grise mine. Quant à l’institution policière, elle a tout lieu d’être satisfaite.
Journaliste à l’Express pendant 25 ans, après être passé par Les Echos et Le Point, Gilles Gaetner est un spécialiste des affaires politico-financières. Il a consacré un ouvrage remarqué au président de la République, Les 100 jours de Macron (Fauves ...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Gilles Gaetner
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Journaliste à l’Express pendant 25 ans, après être passé par Les Echos et Le Point, Gilles Gaetner est un spécialiste des affaires politico-financières. Il a consacré un ouvrage remarqué au président de la République, Les 100 jours de Macron (Fauves ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le conseil d’Etat examine actuellement le projet de loi qui vise à insérer l’état d’urgence dans le Code pénal. Et à faire de l’exception, la règle. Incontestablement ce texte porte la patte de Matignon, de la place Beauvau et évidemment de l’Elysée. Une fois encore, la garde des Sceaux, Christiane Taubira a été écartée. Alors que ce projet est totalement de son ressort. Écartés, aussi les juges d’instruction qui font grise mine. Quant à l’institution policière, elle a tout lieu d’être satisfaite.
  • Le projet de loi sur l’insertion de l’état d’urgence dans le Code pénal a été rédigé, semble-t-il, sans le concours de la place Vendôme

  • Après la loi sur le Renseignement, des pans de la loi Macron, voici Christiane Taubira de plus en plus marginalisée par  Manuel Valls et  Bernard Cazeneuve

  • Ce projet de loi, qui fait la part belle aux policiers, risque de déplaire fortement à la magistrature, notamment aux juges d’instruction nettement laissés de côté lors de l’application de l’état d’urgence

  • Ce n’est pas la première fois que le Ministère de l’Intérieur prend le pas sur la place Vendôme. Ce fut le cas en 1986, sous la première cohabitation, lorsqu'au moment des attentats, Charles Pasqua était ministre de l’Intérieur.

Levez la main ceux qui s’en sont aperçus ! Ciel, nous n’avons plus de garde des Sceaux. Envolée, disparue Christiane Taubira ? Aurait-elle quitté la place Vendôme en catimini ? Sur le sujet, personne ne dit mot au sein du gouvernement. Ni le Premier ministre, Manuel Valls, ni Bernard Cazeneuve, le ministre de l’Intérieur. Et pour cause : c’est ce duo de choc qui depuis plusieurs semaines a pris, de facto, la succession de Christiane Taubira. Fantasmes ? Pas tant que cela. En atteste le projet de loi sur l’état d’urgence qui devrait être inscrite dans le Code pénal et est actuellement examiné depuis le 23 décembre par le Conseil d’Etat. Un projet rendu nécessaire par les attentats de janvier 2015 et ceux du 13 novembre dernier.

Désormais, si le texte, dans sa configuration originelle, est voté - ce qui du côté des socialistes déjà empêtrés sur la déchéance nationale n’est pas sûr du tout-, les procureurs, par exemple, en matière de lutte contre le terrorisme ou la grande délinquance organisée, pourront conduire des enquêtes, sans respecter le contradictoire, sans avocats et en dehors de tout contrôle. Du jamais vu qui aurait dû faire réagir la Garde des Sceaux, gardienne par principe des libertés publiques. Or, elle ne semble pas avoir bougé… Ce qu’on donne aux procureurs, c’est là une nouveauté, on leur retire de l’autre, puisque tout gardien de la paix, ayant au moins deux ans d’ancienneté, pourra contrôler, dans un périmètre déterminé et une durée limitée tout individu, dont on pourrait penser qu’il envisagerait de commettre une infraction. Désormais exit les procureurs lors de ce contrôle. Mais à la demande des préfets, -innovation qui fera grincer des dents la magistrature- cette mesure de restriction d’aller et venir, en quelque sorte, pourra durer 12 heures. Dans cet arsenal, néanmoins, une bonne chose à souligner, réclamée depuis longtemps, tant pas les policiers que les magistrats : le rôle clé confié au Tracfin pour lutter contre le trafic de biens culturels réalisé par des groupements terroristes. Bref, un projet qui symbolise la patte de Manuel Valls et Bernard Cazeneuve, concurrents, conquérants, de la garde des Sceaux. Au fond, le premier ministre et le ministre de l’Intérieur rejoignent Nicolas Sarkozy, du temps où il se trouvait place Beauvau, puis à l’Elysée qui ne se privait pas de  donner ses vues, et de proposer des mesures pour lutter contre la récidive. C’est ce qu’il avait fait, en demandant à sa fidèle élève, Garde des Sceaux, Rachida Dati, de faire voter, dès décembre 2007 les peines plancher. C’est ainsi encore que Sarkozy fera voter la loi de février 2008 sur la rétention de sûreté qui permet à un condamné ayant purgé sa peine, de rester privé de liberté si sa dangerosité est reconnue.  Une loi qualifiée par son rival d’alors, Dominique de Villepin de "monstruosité sur le plan juridique." Lors de l’assassinat atroce en janvier 2011, par Tony Meilhon à Pornic, de la jeune Laetitia, il avait exigé des mesures fortes contre la récidive. A cette occasion, mettant quelque peu à l’écart l’institution judiciaire et son garde des Sceaux, Michel Mercier, le chef de l’Etat n’avait pas hésité à s’en prendre au procureur général près la Cour de cassation, Jean-Louis Nadal à l’issue de la réunion hebdomadaire de la majorité d’alors [l'UMP] "Vous vous rendez compte, que puis-je dire à la famille de cette jeune fille ? Ce n’est pas Nadal qui les reçoit, c’est moi. Vous imaginez  ce que pensent les Français devant cette impuissance ? […] On ne peut l’accepter, il faut les protéger."

Ce projet de loi sur l’état d’urgence, qui aurait dû être porté par la garde des Sceaux rejoint encore, sur un point, certaines visions de Nicolas Sarkozy, notamment la disparition programmée du juge d’instruction, garant quoiqu'on en dise d’indépendance, au profit du procureur. Lorsqu'il était à l’Elysée, Sarkozy avait d’ailleurs confié, en 2008,  à un haut magistrat, Philippe Léger une mission pour réfléchir à une refonte de notre procédure pénale qui débouchait à terme sur la disparition de ce gêneur qu’est le juge d’instruction. Absente des débats sur la loi sur le renseignement, sur des pans entiers de la loi Macron, auteur d’un couac sur la déchéance de nationalité à Alger, la garde des Sceaux a baissé la garde - sans jeu de mots devant Valls et Cazeneuve. Où est-il son grand projet sur la justice du XXIème siècle ? Certes, il y a eu la contrainte pénale, qui apparaît, à y regarder de près, comme un succédané lointain du sursis avec mise à l’épreuve inventé par le sénateur Bérenger dans la loi du 26 mars 1891. … Mais son succès - 700 cas par an - est limité.  Bien sûr, il y a eu le mariage pour tous qui marquera l’empreinte de Christiane Taubira et que l’opposition d'aujourd'hui, si elle est majoritaire demain, n’abrogera pas…

Avant-hier, en 1986 Charles Pasqua, le pittoresque ministre de l’Intérieur marchait sur les plates-bandes de l’Autorité judiciaire en étant à l’initiative de la création de la section antiterroriste du Parquet de Paris qui a fort bien fonctionné. Hier, Nicolas Sarkozy, soit Place Beauvau, soit à l’Elysée ne ménageait pas sa peine pour insuffler ses vues dans le domaine de la justice, (notamment sur la récidive, on l’a vu,  en faisant adopter la rétention de sûreté)… Voilà qu'aujourd’hui, Valls et Cazeneuve suivent le chemin initié par leurs prédécesseurs, en laissant au bord de la route Christiane Taubira. Laquelle ne bronche toujours pas. Jusqu’à quand ? Il est vrai que 140 000 policiers pèsent davantage que 8 300 magistrats. Surtout en ces temps où le danger terroriste, tel une hydre fertile peut resurgir à tout instant… Un Garde des Sceaux se doit d’avoir une politique pénale structurée, même si elle peut faire l’objet de critiques, s’imposant notamment au ministre de l’Intérieur. Robert Badinter l’a mise sur pied avec la suppression des juridictions d’exception (Cour de sûreté de l’Etat, principalement) et l’abolition de la peine de mort. Elisabeth Guigou, quant à elle, a fait voter la loi sur la présomption d’innocence (15 juin 2000) remise en cause par personne, et Dominique Perben a fait adopter par le Parlement, en 2004, une loi rédigée au cordeau sur la criminalité organisée. Laquelle a constitué une avancée considérable dans la lutte contre les mafias et autres délinquants de grande envergure. Et Christiane Taubira ? Elle est constamment doublée par Valls et Cazeneuve… Si ça continue, Ministère de la Justice et ministère de l’Intérieur vont fusionner pour donner naissance à un grand ministère de l’Autorité de l’Etat !

C’est une idée qu’avait émise à l’automne dernier, Xavier Bertrand, le tout nouveau président (Les Républicains) de la région Nord -Pas-de-Calais-Picardie…

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

02.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

03.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

04.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

05.

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

06.

Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant

07.

Drogués à la dopamine : quand les employés de la Silicon Valley se font souffrir pour le plaisir

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

04.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

"Islamophobie" : question choc sur une nouvelle névrose nationale

02.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

03.

30 ans après la chute du mur de Berlin, les communistes européens sont encore bien vivants

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

06.

Immigration : ces éléments qui manqueront au plan du gouvernement pour espérer atteindre l’efficacité (autre qu’électorale)

Commentaires (8)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
evy
- 07/01/2016 - 19:28
La garde des sceaux à la culture
Comme ça elle pourra plagier les poète et citer des textes pour se faire mousser. Elle n'a que la culture des ploucs et l'arrogance des nuls
Elle doit drôlement tenir le gouvernement par les glaouis pour espérer un autre Ministère
Borgowrio
- 07/01/2016 - 10:57
Le boulet
Le garde des sceaux , sans la nommer, est véritablement un boulet pour la majorité . Elle à semé la zizanie au ministère , démissions en masse , décisions inapplicables , menaces , opposition sourde de la police et de la magistrature honnête . Bref, une promotion " politique" , d'une rare incompétence , voire dangereuse
vangog
- 07/01/2016 - 10:28
Taubirat n'est là que pour prendre son chèque
de ministre, et éviter à Valls-la-fuhrer et à son lièvre Flamby une candidature anti-pensée-unique-de-gauche...tout cela coûte bien cher à la France, pour un résultat hyper-médiocre que même les bidouillages ne camouflent plus...