En direct
Best of
Best of du 30 novembre au 6 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

La guerre Filipetti /Piketty repart; Gad Elmaleh retrouve l’amour avec Léna (4 ans de plus que son fils), Cyril Hanouna reperd Emilie; Brigitte Macron a peur pour sa famille; Louane enceinte jusqu’aux dents; Jenifer Aniston passe Thanksgiving avec son ex

03.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

04.

L'Insoumis (Jean-Luc Mélenchon) veut se pacser avec l'Insoumise (Marine Le Pen). Et l'Humanité s'étrangle d'indignation

05.

Brest : les urinoirs retirés à la gare sous pression d'une association féministe

06.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

07.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

06.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

05.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

06.

1995 - 2019 : le jeu des 7 différences d’une France en crise

ça vient d'être publié
Sain et sauf
L'aventurier Mike Horn a été sauvé en Arctique
il y a 7 min 9 sec
décryptage > Politique
Idiots utiles

L'instrumentalisation des extrêmes gauches : une astuce des partis de droite pour gagner les élections ?

il y a 1 heure 42 min
décryptage > Société
« Il nous faut une nouvelle nuit du 4 août ! »

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

il y a 1 heure 54 min
décryptage > Insolite
Bonnes feuilles

Comment Charles de Gaulle a été envoûté par Brigitte Bardot lors de sa visite à l'Elysée

il y a 3 heures 22 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Comment la violence a envahi l'espace public face à la faiblesse de ceux qui conservent le monopole de la force

il y a 3 heures 24 min
décryptage > Economie
Liberté chérie

Joseph Macé-Scaron : "Face à la montée des totalitarismes, se passer du libéralisme est plus qu’un crime, c’est une faute"

il y a 3 heures 25 min
décryptage > Media
Censure

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

il y a 3 heures 27 min
décryptage > France
Equité générationnelle

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

il y a 3 heures 28 min
décryptage > International
Avertissement

Après les manifestations, l'Iran à l'heure du choix

il y a 3 heures 28 min
pépite vidéo > France
Violences
L'IGPN ouvre une enquête après la diffusion d'une vidéo montrant deux policiers frapper un manifestant à terre le 5 décembre
il y a 18 heures 57 min
pépites > Santé
Générosité
Téléthon : la collecte atteint 74,6 millions d'euros
il y a 30 min 2 sec
décryptage > Santé
Pouvoir du marketing

C’est établi, l’idéologie biaise nos perceptions de ce qui est sain ou pas en matière d’alimentation

il y a 1 heure 48 min
décryptage > Terrorisme
Discrétion

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

il y a 1 heure 58 min
décryptage > Sport
Bonnes feuilles

Le sport et la marche : ces outils précieux pour aider et guérir certains jeunes en souffrance à l'adolescence

il y a 3 heures 23 min
décryptage > International
Bonnes feuilles

Le plan de Joe Biden face à Donald Trump dans le cadre d'une élection qui ne ressemblera à aucune autre dans l'histoire des Etats-Unis

il y a 3 heures 24 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Ces 5 tendances planétaires qui définissent notre futur climatique
il y a 3 heures 26 min
décryptage > International
Guerre commerciale

Pourquoi l’Occident ne devrait pas avoir peur de la Chine

il y a 3 heures 27 min
décryptage > Histoire
Atlantico Litterati

De Gaulle chef de guerre, ou la panoplie du visionnaire

il y a 3 heures 28 min
décryptage > France
Implacable justice prolétarienne

L'Humanité se surpasse dans le comique. « Le gouvernement a fait appel à des cars privés pour briser la grève ! », s'indigne le journal. Rions un peu.

il y a 3 heures 28 min
pépite vidéo > People
Plus de peur que de mal
Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain
il y a 19 heures 24 min
© REUTERS/Erik De Castro
© REUTERS/Erik De Castro
Même le café…

Ces contrefaçons de produits courants qu'on ne soupçonne pas

Publié le 18 juillet 2015
La contrefaçon fait moins fréquemment l'objet de l'attention des médias que les principales autres infractions commises en bande organisée. Pourtant elle frappe de plein fouet l’économie, touchant des domaines où on ne l'attend pas. Et peut également avoir des conséquences néfastes pour la santé...
Antoine Chéron est avocat spécialisé en propriété intellectuelle et NTIC, fondateur du cabinet ACBM.Son site : www.acbm-avocats.com
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Antoine Chéron
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Antoine Chéron est avocat spécialisé en propriété intellectuelle et NTIC, fondateur du cabinet ACBM.Son site : www.acbm-avocats.com
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
La contrefaçon fait moins fréquemment l'objet de l'attention des médias que les principales autres infractions commises en bande organisée. Pourtant elle frappe de plein fouet l’économie, touchant des domaines où on ne l'attend pas. Et peut également avoir des conséquences néfastes pour la santé...
  1. Atlantico : Le 3 juillet, les douanes françaises ont saisi 43 tonnes de faux paquets de café de la marque L'Or. Une saisie similaire a eu lieu en Belgique en novembre dernier. Si on connaissait jusqu'ici la contrefaçon des produits de luxe (sacs, parfums,...), la contrefaçon de marque de café semble nouvelle. Y a-t-il d'autres types de contrefaçons qui font moins souvent la une et faut-il les craindre ?

Antoine Chéron : La contrefaçon est moins fréquemment réprimée que les principales autres infractions commises en bande organisée, à savoir le trafic de drogues ou de cigarettes et la prostitution.

Les criminels sont ainsi davantage incités à agir sur le terrain de la contrefaçon et redoublent d’ingéniosité. Ils réalisent notamment des contrefaçons là où les consommateurs et industriels les attendent le moins, comme c’est le cas par exemple pour :

  • Les pièces détachées automobiles
  • Les vélos
  • Les raquettes de tennis
  • Les outils et matériaux de bricolage
  • Les fusibles
  • Les petits pots de bébés alimentaires

 

  1. Quelle est la particularité des produits concernés ? Des produits de consommation courante, plus faciles à écouler ? Des produits rares mais certifiés pour lesquels la méfiance est moins grande ?

Les contrefacteurs usent de deux stratégies : soit ils fabriquent des produits susceptibles d’être écoulés facilement et dans des volumes importants, comme c’est le cas pour les produits alimentaires (petits pots de bébé), soit ils se concentrent sur des produits à grande valeur ajoutée, comme c’est le cas pour les œuvres d’art.

Dans le cas de la contrefaçon de paquets de café, les contrefacteurs ont adopté la première stratégie, dans la mesure où le consommateur est moins vigilant s’agissant de produits alimentaires, et les ressemblances apparentes entre les produits permettent de fixer des prix similaires aux originaux. Les paquets de café de la marque L’Or présentent la particularité d’être des produits alimentaires de consommation courante de haute qualité, ce qui permet de fidéliser une clientèle spécifique attachée à la marque (pour rappel, la marque L’Or est la première marque de dosettes compatibles Nespresso).

  1. Est-ce aussi une stratégie des contrefacteurs : s'attaquer à des secteurs où on ne les attend pas, pour diminuer les risques d'être démasqués ?

Cette stratégie est courante car l’effet de surprise bénéficie au contrefacteur tant s’agissant des services douaniers que des consommateurs.

En effet, le consommateur est moins méfiant s’agissant des produits alimentaires, pour lesquels il regarde rarement la composition du produit mais s’attache davantage au packaging, ce qui facilite la tâche des contrefacteurs. La plupart des affaires de contrefaçon de produits alimentaires concernent d’ailleurs le packaging : les contrefacteurs reprennent quelques éléments reconnaissables d’une marque alimentaire (logo, couleur…) afin de faire passer un produit bas de gamme pour un produit de qualité supérieure. Dans le cadre des paquets de café contrefaits, les contrefacteurs ont au contraire reproduit à l’identique le packaging pour créer une véritable confusion dans l’esprit du consommateur.

Les services douaniers sont quant à eux davantage formés à débusquer des contrefaçons de produits de luxe (sacs à main, chaussures, vêtements, parfums), c’est pourquoi il est aujourd’hui encore complexe pour eux de saisir des stocks de produits alimentaires contrefaits.

  1. Moins médiatisées, ces contrefaçons sont-elles plus dangereuses ? Et d'autant plus dangereuses qu'elles sont moins bien connues des consommateurs ?

Ces contrefaçons peuvent à plusieurs égards être considérées comme plus dangereuses dans la mesure où elles peuvent avoir des conséquences sur les consommateurs, lesquels ne sont pas informés du fait de l’absence de médiatisation.

S’agissant des produits alimentaires, certains ne sont pas propres à la consommation compte tenu des législations propres à leur pays de destination, qui divergent parfois de celles du pays émetteur. Par exemple, les autorités américaines avaient saisi sur le sol américain du faux dentifrice Colgate en provenance de Chine, lequel contenait un produit chimique toxique utilisé notamment dans l’antigel.

D’autres types de contrefaçons peuvent également avoir des conséquences néfastes. Tel est par exemple le cas des contrefaçons de parfum ou de produits cosmétiques, qui ne sont pas forcément hypoallergéniques, ce qui peut déclencher des réactions plus ou moins graves sur la peau des consommateurs. Il en va de même pour les contrefaçons médicamenteuses, comme c’est le cas des sirops pour la toux.

  1. Si on place du point des vues des acteurs du secteur (industriels, marque,...) et non plus seulement des consommateurs, quel est l'impact économique ? Comment s'en prémunit-on ?

L’impact économique est important pour les acteurs du secteur dans la mesure où leurs investissements sont utilisés par des concurrents sans qu’ils perçoivent une rémunération à ce titre. En effet, en tant que titulaires de droits de propriété intellectuelle sur la marque ou les brevets concernés, ils sont supposés percevoir des redevances pour chaque utilisation de leurs produits qu’ils ont préalablement autorisée. À l’inverse, les contrefacteurs réalisent des économies d’échelle parfois considérables.

Afin de se prémunir des risques de contrefaçon, les producteurs recourent parfois à des campagnes de formation auprès des services douaniers afin que les produits contrefaits aient le moins de chance possible de pénétrer sur le territoire français. Les campagnes de prévention auprès des consommateurs sont également fréquentes afin de pousser ces derniers à davantage de vigilance. Certains producteurs de cigarette, comme c’est le cas de British American Tobacco, procèdent de la sorte en mettant en ligne une page dédiée à la contrefaçon sur leur site internet.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

La guerre Filipetti /Piketty repart; Gad Elmaleh retrouve l’amour avec Léna (4 ans de plus que son fils), Cyril Hanouna reperd Emilie; Brigitte Macron a peur pour sa famille; Louane enceinte jusqu’aux dents; Jenifer Aniston passe Thanksgiving avec son ex

03.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

04.

L'Insoumis (Jean-Luc Mélenchon) veut se pacser avec l'Insoumise (Marine Le Pen). Et l'Humanité s'étrangle d'indignation

05.

Brest : les urinoirs retirés à la gare sous pression d'une association féministe

06.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

07.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

06.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

05.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

06.

1995 - 2019 : le jeu des 7 différences d’une France en crise

Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Bretondesouche
- 18/07/2015 - 18:10
La liste est infinie
Les faux policiers ,il existe même des faux cures