En direct
Best of
Best of du 15 au 21 février
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La réaction de la femme de Griveaux

02.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

03.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

04.

Les obsèques de Michel Charasse vont se dérouler le mercredi 26 février à Puy-Guillaume, en présence d’Emmanuel Macron

05.

Ethiopie : une couronne cachée pendant 21 ans aux Pays-Bas a enfin été restituée

06.

Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"

07.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

01.

Pourquoi le GriveauxGate n’est pas qu’une question de sexe

02.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

03.

Politique arabe : pourquoi la France n’est plus écoutée au Moyen-Orient depuis la fin de la guerre d'Algérie

04.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

05.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

06.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

01.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

02.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

03.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

04.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

05.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

06.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

ça vient d'être publié
pépites > Politique
Hommage et émotion
Les obsèques de Michel Charasse vont se dérouler le mercredi 26 février à Puy-Guillaume, en présence d’Emmanuel Macron
il y a 5 heures 38 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 20 février en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 7 heures 3 min
light > Culture
7e art
"Soumission" : le roman de Michel Houellebecq sera bientôt adapté au cinéma par le réalisateur Guillaume Nicloux
il y a 12 heures 14 min
light > Politique
Classe politique endeuillée
L'ancien ministre socialiste Michel Charasse est décédé à l'âge de 78 ans
il y a 13 heures 58 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Vie de Gérard Fulmard" de Jean Echenoz : un pastiche de polar, plaisant mais pas fracassant !

il y a 15 heures 17 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand le noir passe au blanc et quand le design horloger est de retour : c’est l’actualité des montres à l’heure du Covid-19
il y a 15 heures 39 min
pépite vidéo > Europe
Lutte contre l'extrémisme
Attentats à Hanau : l'hommage émouvant des Allemands envers les victimes
il y a 16 heures 35 min
décryptage > Environnement
Inquiétudes

Fermeture de Fessenheim : vers une fragilisation à long terme des compétences de la filière nucléaire et notamment pour la construction des futurs EPR

il y a 17 heures 58 min
décryptage > Santé
Lutte contre l'épidémie

Coronavirus : pourquoi l’heure de la vraie fermeté avec la Chine est venue pour l’OMS

il y a 19 heures 24 min
décryptage > Terrorisme
Attentats en Allemagne

Le complotisme, moteur d’un terrorisme identitaire pointé du doigt par le FBI

il y a 20 heures 30 min
light > Insolite
Trésor inestimable
Ethiopie : une couronne cachée pendant 21 ans aux Pays-Bas a enfin été restituée
il y a 5 heures 52 min
light > People
Parisian Way of Life
Une plaque a été installée dans un restaurant KFC à Paris après le passage de Kim Kardashian et Kanye West
il y a 10 heures 32 min
pépites > Justice
Affaire Griveaux
Piotr Pavlenski indique être à l'origine du vol des vidéos sur l'ordinateur d'Alexandra de Taddeo
il y a 13 heures 9 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"What is love" d'Anne Buffet : un contrepied systématique et réjouissant des poncifs sur l’amour

il y a 14 heures 56 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Miroir de nos peines" de Pierre Lemaitre : un roman passionnant dont on regrette de tourner la dernière page...

il y a 15 heures 24 min
pépites > Santé
Endiguer l'épidémie
Covid-19 : un expert chinois indique que des patients "guéris" pourraient toujours véhiculer le virus
il y a 16 heures 1 min
décryptage > Défense
Dissuasion

L’armement nucléaire français est incontournable à l'indépendance de la France

il y a 17 heures 39 min
rendez-vous > Religion
Géopolitico-scanner
Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"
il y a 18 heures 26 min
décryptage > Science
La menace fantôme

Vaisseaux spatiaux, fusées et débris divers : quand la NASA transforme l’espace en cimetière géant

il y a 19 heures 54 min
décryptage > Politique
Comme avant

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

il y a 20 heures 46 min
Tourisme à haut risque

Quand les victimes de l’attentat du Bardo en Tunisie attendent toujours de savoir quand le fond d’indemnisation du terrorisme s’intéressera à elles plus de 3 mois après

Publié le 27 juin 2015
Les victimes de la fusillade du Bardo du 18 mars, contrairement à celles des attentats de Charlie Hebdo, sont toujours dans l'attente d'une prise en charge concrète. Une situation qui révèle les incohérences structurelles des organismes compétents.
Avocat au Barreau de Paris, Philippe de Veulle est diplômé du Centre d'Etudes Diplomatiques et Stratégiques (CEDS) – filière Collège interarmées de défense –, titulaire d'un Master (DEA) en économie et développement de l'Université Paris...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Philippe De Veulle
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Avocat au Barreau de Paris, Philippe de Veulle est diplômé du Centre d'Etudes Diplomatiques et Stratégiques (CEDS) – filière Collège interarmées de défense –, titulaire d'un Master (DEA) en économie et développement de l'Université Paris...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les victimes de la fusillade du Bardo du 18 mars, contrairement à celles des attentats de Charlie Hebdo, sont toujours dans l'attente d'une prise en charge concrète. Une situation qui révèle les incohérences structurelles des organismes compétents.

Atlantico : Quel reproche concret souhaitez-vous faire ?

Philippe de Veulle : Je défends les intérêts de 4 victimes (dont une est décédée sur place) des attentats du Bardo à Tunis le 18 mars dernier. Ce que je reproche concrètement à l'Etat français, c'est de ne pas proposer de structure de prise en charge. Les hommes politiques réagissent toujours au moment des attentats. Mais une fois le choc passé, les victimes ne sont pas soutenues.

Concernant les victimes du mois de janvier (Charlie Hebdo), elles ont pu bénéficier d'un régime particulier tandis que celles du 18 mars sont déjà tombées dans l'oubli. De même, certaines victimes de Merah (Toulouse et Montauban en 2012) n'ont toujours pas été indemnisées par le fond de garantie : je pense particulièrement à cette mère de deux enfants en bas âge dont le mari était professeur à l'école d'Ozar-Atorah et a été assassiné. Cette situation est intolérable. Et les associations qui s'occupent des victimes des attentats terroristes n'ont rien pu faire.

Quels fonds doivent en principe prendre en charge ces victimes ? Qui est à l'origine de leur financement ?

Le fond qui s'occupe de l'indemnisation des victimes est le fond d'indemnisation des victimes du terrorisme, mis en place en 1990. Mais il existe aussi des associations comme la Fenvac qui propose de les assister. Mais je considère que cette dernière mélange un peu les genres puisqu'elle confond les victimes du terrorisme avec celle de la German Wings, qui n'est pourtant pas un attentat terroriste. Quant au fond d'indemnisation  des victimes, mis en place par un dispositif législatif, son financement trouve sa source dans un prélèvement de 2.5 euros sur toutes les polices d'assurance sur les voitures et les domiciles en France. Je me joins à l'inquiétude de Mme Françoise Rudetzki, ancienne présidente de SOS Attentats, qui a averti que le fond de garantie serait déficitaire à partir de 2016. La lumière doit être faite sur cette situation financière, et notamment sur l'utilisation de ces fonds.

Peut-on imaginer que les victimes de l'attentat d'hier matin en Tunisie subiront le même sort que celles du 18 mars ?

Concernant les victimes du 26 juin, elles devront affronter un parcours du combattant à l'image de mes clientes.

Depuis plus de deux mois, je mets tout en place pour évaluer le préjudice subi par mes clientes. Ce qui m'inquiète, c'est qu'elles ne puissent pas être indemnisées à la hauteur du préjudice qu'elles ont subi et en raison de la carence financière. J'insisterai sur un point : les victimes sont isolées et abandonnées. Dans mon dossier, j'ai deux lettres du Président de la République adressées à deux des victimes, ainsi qu'une lettre du Ministre de l'intérieur. Le Président de la République, étant le chef de l'Administration et de l'Armée, il lui est très facile de nommer par décret un médiateur qui pourrait prendre en charge le sort des victimes. Or rien n'est fait alors que les victimes devraient bénéficier des mêmes droits.

La provision de 7 000 euros allouées par le fond d'indemnisation à mes clientes est dérisoire, alors qu'elles doivent faire appel à des experts judiciaires, à des avocats… Ces provisions ne sont pas suffisantes, elles devraient atteindre au minimum 30 000 euros.

Comment la situation pourrait-elle être solutionnée selon vous ?

Selon les propos de Françoise Rudetzki, pour rééquilibrer les finances du fond d'indemnisation, il est nécessaire d'augmenter le prélèvement de 2.5 euros à 3.5 euros par police d'assurance. Il est à noter que ce fond d'indemnisation sert à indemniser les propriétaires de voitures incendiées. Il y a une dénaturation de l'objectif premier du fond. De même, je dénonce le laxisme de l'état tunisien sur la garantie de sécurité des ressortissants européens qui passent leurs vacances dans ce pays. L'Etat tunisien est responsable de cette situation et doit s'associer au fond d'aide pour réparer les préjudices subis dus à sa négligence sécuritaire.

Je déconseille aux ressortissants européens de se rendre en Tunisie tant que ce dernier ne proposera pas des mesures concrètes en matière sécuritaire.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

La réaction de la femme de Griveaux

02.

Sos macronie en perdition ? Le poids des (non) mots, le choc des photos

03.

Les suppressions d'emplois chez HSBC annoncent une casse sociale sans précédent dans le secteur bancaire européen

04.

Les obsèques de Michel Charasse vont se dérouler le mercredi 26 février à Puy-Guillaume, en présence d’Emmanuel Macron

05.

Ethiopie : une couronne cachée pendant 21 ans aux Pays-Bas a enfin été restituée

06.

Les Frères Musulmans, Youssef al-Qardaoui et le discours d'Emmanuel Macron sur le "séparatisme islamiste"

07.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

01.

Pourquoi le GriveauxGate n’est pas qu’une question de sexe

02.

Le glyphosate : un coupable (trop) idéal

03.

Politique arabe : pourquoi la France n’est plus écoutée au Moyen-Orient depuis la fin de la guerre d'Algérie

04.

Vanessa Paradis seule : son fils va quitter la maison, Samuel n’est pas là; Le nouveau mari de Pamela Anderson effrayé par ses dettes, le compagnon de Laeticia Hallyday pas troublé par ses problèmes financiers; Loana à nouveau dans une relation abusive

05.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

06.

Démocratie représentative en danger : l’extrême gauche en passe de dépasser l’extrême droite

01.

Bernard-Henri Lévy : “Les élites n’oublient pas les Français qui souffrent mais les Français, eux, oublient souvent ceux qui souffrent ailleurs dans le monde”

02.

Comment l’Allemagne est devenue le maillon faible de l’Europe

03.

Chantage à la vie privée : le vertige orwellien du monde contemporain

04.

La lutte contre le séparatisme en marche… ou pas

05.

Montée de la contestation radicale, aveuglement gouvernemental, l’étau qui asphyxie insensiblement la démocratie française

06.

Attentat de Hanau : ce terrible poison que contribuent à répandre les ambiguïtés européennes sur l’immigration

Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
essentimo
- 28/06/2015 - 09:22
et l'imprimeur
du 11 janvier, a-t-il été indemnisé ?
Outre-Vosges
- 27/06/2015 - 13:29
Si Hollande osait dire tout haut ce qu’il pense en secret
Il répondrait aux victimes qu’elles devraient être trop contentes d’avoir servi l’islam conquérant auquel lui-même est sans doute secrètement converti.