En direct
Best of
Best of du 27 juin au 3 juillet
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

02.

Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée

03.

Plus fort qu’Ali Baba et les 40 voleurs : Anne Hidalgo et ses 37 adjoints !

04.

L'autre remaniement dont la France aurait vraiment besoin (mais qu'Emmanuel Macron ne fera pas malgré ses promesses)

05.

Rester scotché jusqu’à tard le soir sur l’écran de son smartphone nuit plus à la santé mentale que ce vous imaginez sans doute

06.

Pour beaucoup de chefs d’entreprises, les écologistes peuvent faire capoter le plan de relance...

07.

Le président algérien réclame (encore) des excuses à la France. Quand sera-t-il rassasié ?

01.

Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée

02.

Sauver la planète ? Le faux-nez de ces "écologistes" qui détestent l'Homme. Et la liberté

03.

Cet esprit de Munich qui affaiblit la démocratie face à une illusion d’efficacité écologique

04.

L'éolien peut-il être une alternative verte crédible au nucléaire ?

05.

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

06.

Pas de démocratie sans droit à offenser : ce capitalisme qui prend le risque de précipiter la guerre civile à trop vouloir montrer patte progressiste

01.

Jean Castex, une menace bien plus grande pour LR qu’Edouard Philippe ?

02.

Cet esprit de Munich qui affaiblit la démocratie face à une illusion d’efficacité écologique

03.

Le parti EELV va alerter le CSA après les propos d'Eric Zemmour sur CNEWS dans "Face à l'Info" sur la vague verte et l'islam

04.

Nouvelle explosion des cas de Coronavirus : mais que se passe-t-il aux Etats-Unis ?

05.

Sauver la planète ? Le faux-nez de ces "écologistes" qui détestent l'Homme. Et la liberté

06.

C’est la procureure générale de Paris, Catherine Champrenault, qui va enquêter sur l’affaire ! Et qui va enquêter sur Catherine Champrenault ?

ça vient d'être publié
décryptage > Economie
Les entrepreneurs parlent aux Français

Gouvernement politicien ou gouvernement d’entrepreneurs ? Un choix entre un destin personnel et celui de l’économie

il y a 12 sec
décryptage > Santé
Action gouvernementale

Deuxième vague du Coronavirus : Olivier Véran a un plan, pourquoi donc s’inquiéter ?

il y a 2 heures 5 min
pépite vidéo > France
Oeuvre ciblée
Stains : la fresque en hommage à George Floyd et Adama Traoré a été vandalisée
il y a 3 heures 10 min
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Petit best of des applications et gadgets tech à ne pas oublier avant de partir en vacances
il y a 3 heures 56 min
décryptage > Economie
Survie économique

Ce que nous apprend le top 100 des entreprises mondiales ayant le plus bénéficié de la crise du Coronavirus

il y a 4 heures 32 min
décryptage > Economie
Transactions immobilières

Hausse ou baisse : quel impact redouter de la crise du coronavirus sur l’immobilier ?

il y a 5 heures 18 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Pour beaucoup de chefs d’entreprises, les écologistes peuvent faire capoter le plan de relance...

il y a 5 heures 58 min
light > Insolite
L'or sur
Voici un mystérieux masque d'or pour se protéger de la Covid-19
il y a 19 heures 20 min
pépites > Sport
Respect piloté
Des pilotes posent un genou à terre avant le départ du grand prix d'Autriche
il y a 20 heures 42 min
pépites > France
Un incendie pas encore éteint
Pour la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France la crise a été gérée sans prise en compte de principes fondamentaux
il y a 21 heures 20 min
light > Culture
Pour une poignée… de bandes originales
Mort du compositeur italien Ennio Morricone, le "maestro" du cinéma
il y a 1 heure 28 min
décryptage > Economie
Menace persistante du virus

Covid-19 : pendant que la pandémie s’étend, la finance regarde un risque de récidive aux États-Unis

il y a 2 heures 25 min
décryptage > High-tech
Piratage informatique

La guerre des codes : les cyberattaques redéfinissent les lignes de bataille des conflits mondiaux

il y a 3 heures 39 min
décryptage > Histoire
Encore un effort

Le président algérien réclame (encore) des excuses à la France. Quand sera-t-il rassasié ?

il y a 4 heures 13 min
décryptage > Société
Bien gérer son stress

Comment prendre des décisions importantes (sans se noyer... ni se tromper)

il y a 4 heures 57 min
décryptage > Politique
Tous les nouveaux chemins mènent à Rome... ou nulle part

Un nouveau Premier ministre pour rien ? Pourquoi la France a plus besoin d’une vision assumée que d’un En-Même-Temps au carré

il y a 5 heures 35 min
décryptage > Politique
Haute fonction publique

L'autre remaniement dont la France aurait vraiment besoin (mais qu'Emmanuel Macron ne fera pas malgré ses promesses)

il y a 6 heures 13 min
pépites > International
Il y a toujours pire ailleurs
L'Angleterre réouvre les pubs dans la cacophonie générale
il y a 19 heures 53 min
pépites > Politique
Speedy Castex
À peine arrivé à Matignon, Jean Castex veut "aller vite"
il y a 21 heures 57 sec
light > Insolite
La revanche des singes
En Thaïlande, les singes font la loi dans la ville
il y a 21 heures 39 min
© Pixabay.com
Une enquête menée par l'AMF estime l'augmentation des impôts à seulement 1,6%
© Pixabay.com
Une enquête menée par l'AMF estime l'augmentation des impôts à seulement 1,6%
L'arbre qui cache la forêt

La saignée fiscale locale qui n'était pas venue : les mauvaises nouvelles derrière la bonne

Publié le 06 mai 2015
Alors qu'une saignée fiscale au niveau local était attendue pour compenser la baisse des dotations décidée au niveau de l'Etat, une enquête menée par l'AMF estime l'augmentation à seulement 1,6%. Ce chiffre est en réalité historiquement bas et confiné à quelques grandes villes comme Toulouse, Lyon ou Bordeaux.
Jean-Luc Boeuf
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Luc Bœuf est administrateur général. Auteur de nombreux ouvrages, son dernier livre : les très riches heures des territoires (2019), aux éditions Population et avenir. Il est actuellement directeur général des services du conseil départemental de...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alors qu'une saignée fiscale au niveau local était attendue pour compenser la baisse des dotations décidée au niveau de l'Etat, une enquête menée par l'AMF estime l'augmentation à seulement 1,6%. Ce chiffre est en réalité historiquement bas et confiné à quelques grandes villes comme Toulouse, Lyon ou Bordeaux.

Atlantico : Comment expliquer cette différence entre des prévisions d'augmentation des impôts très fortes, et réalité moindre ?

Jean-Luc Bœuf : Je pense qu'il y a deux choses. La première est liée au respect des promesses de campagne, quelle que soit la taille de la collectivité, qui a consisté à dire "stop à la hausse fiscale".  Les élus ont été sensibles à ce message lorsqu'ils étaient candidats. Une fois au pouvoir, la question du respect de la parole publique est importante pour redonner de la crédibilité à l'action publique.

Le deuxième point, c'est que les maires ont été sensibles à la question de la réduction des dépenses qui pesait sur eux. En diminuant fortement, pour la première fois, les recettes, notamment la dotation globale de fonctionnement, le message donné aux nouveaux maires était clair : les collectivités doivent participer à l'effort de redressement des comptes de la nation. Dans cet effort, il est nécessaire de baisser ses interventions. Or, ce faisant, les maires se sont rendus compte qu'ils avaient peut-être un peu moins de mal que prévu à boucler leur budget plutôt qu'en raisonnant comme par le passé. Avant, les maires considéraient qu'ils avaient des projets, des besoins, des envies et augmentaient la fiscalité pour les financer. Aujourd'hui, les maires ont le raisonnement suivant : ils ont des recettes contraintes, dont une baisse des dotations de l'Etat, un accès plus difficile à l'emprunt et une volonté réelle de modération des dépenses et donc de modération fiscale.

Les collectivités ont pris conscience que la machine avait changé de sens et qu'il ne suffisait plus de déterminer ses besoins pour aller chercher ses recettes, mais il faut partir des recettes contraintes pour augmenter le moins possible sa fiscalité et baisser ses dépenses. C'est plus une prise de conscience du changement de la machine qu'une réelle volonté de baisse des dépenses.

Où les maires ont-ils et vont-ils trouver les fonds qui leur manquent ? Comment les municipalités se sont-elles organisées pour pallier la diminution des dotations de l'Etat ?

Ils ne les trouveront pas, ils baisseront les dépenses. Ils sont obligés de baisser les interventions publiques, les subventions. Les collectivités contiennent leurs masses salariales.

Lorsque les comptes 2015 seront publiés, on devrait probablement voir que les dépenses des collectivités locales ont baissé.

Ne sont-ils pas en train de creuser le déficit ? Si oui, dans ce cas, où peuvent-ils emprunter ?

On peut reprocher plein de choses aux collectivités locales. Mais on ne peut pas leur reprocher la dette, ni le creusement des déficits. On peut leur reprocher de dépenser, mais leur poids dans la dette publique a diminué. Cela signifie que la dette de l'Etat augmente encore plus. L'effet est donc relatif et pas absolu, puisque de manière absolue la dette des collectivités locales continue à augmenter, légèrement, de presque 8 / 9 milliards par an. Mais il faut rapporter cela au stock des dettes de l'Etat seul qui frise les 2 000 milliards d'euros.

Lorsque l'on a besoin de l'emprunt, la banque regarde la situation financière. Le simple fait que les collectivités aient accès à l'emprunt aujourd'hui signifie que les banques considèrent que leurs capacités financières leur permettent de le faire. Le secteur traditionnel, type Caisse d'Epargne, Caisse des Dépôts, etc. existe. Mais depuis quelques années des recherches alternatives de financement par emprunt se sont mises en place, notamment de l'emprunt obligataire. Et puis les premières émissions de l'Agence France Locale pointent leur nez, plutôt pour les collectivités d'une certaine taille.  

Assiste-t-on vraiment à une pause des impôts locaux : les maires ne vont-ils pas plutôt décaler les dépenses dans le temps, voire en retarder certaines ?

Forcément. Comme les collectivités diminuent leurs dépenses, elles diminuent l'investissement. On ne peut pas demander aux collectivités locales de faire des efforts afin d'assurer le redressement des comptes de la nation et à la fois dépenser plus en investissement. Dans le discours public, il y a un peu de schizophrénie, dans la mesure où l'on demande aux collectivités de faire un peu tout. Mais actuellement, le message qu'on leur fait passer, c'est une réduction des dépenses.

Est-ce que dans deux ans, à peu près, les collectivités ne se rendront-elles pas compte que les économies ne suffisent pas ? Et comme les dotations continuent à baisser, il faut utiliser le levier fiscal ? C'est une possibilité dans les prochaines années.

Quelles sont les dépenses retardées ? En quoi cela va-t-il impacter les communes ?

Trois types de dépenses peuvent être retardés. Les dépenses d'investissement pour les nouveaux programmes. Autant il est nécessaire de payer les marchés qui arrivent à maturité pour les travaux lancés, autant il est possible de retarder les nouveaux programmes.

Il est aussi possible de retarder les dépenses en matière de personnel. Les collectivités recrutent moins, font moins avancer les personnels déjà en place, ne remplacent pas les départs à la retraite…

Le troisième levier de dépenses, ce sont les dépenses classiques de la collectivité. Dans ce cas-là, il est possible d'augmenter moins ou de diminuer pendant une année ou deux, et aviser ensuite. Ce sont ces trois types de dépenses qui peuvent être retardées. Certaines collectivités sont susceptibles de ne jouer que sur un seul levier, d'autres sur plusieurs…

La commune est alors écartelée entre trois choses : d'abord, le message de l'Etat qui est celui d'une baisse des dotations. Ensuite les contribuables pour la partie fiscale. Enfin, tous les acteurs de terrain avec lesquels la collectivité travaille : les associations, les entreprises… Donc les communes doivent jongler entre : comment répondre à la baisse de la dotation de l'Etat, en faisant attention au contribuable et continuant à travailler avec les acteurs de terrain. Cela amène donc forcément des contradictions dans la préparation des exercices budgétaires.

Le risque pour un territoire, c'est de mourir guéri. On met en place toutes les mesures pour dépenser moins, mais, ce faisant, il y a moins d'investissement, moins de réparation de routes, de gymnases, de changements dans les médiathèques… Cela enclenche une spirale que l'on ne manquerait pas de reprocher aux collectivités locales ensuite. 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Anouman
- 06/05/2015 - 23:24
Collectivités
La plupart des dépenses d'investissement des collectivités ne sont pas des investissements mais des dépenses de prestige ou clientélisme. Aussi il n'est pas gênant de les baisser , comme les dépenses de fonctionnement qui n'o,t , pour beaucoup rien d'indispensable, et ne concernent pas la majorité de la population. Et c'est ce que devrait être une dépense publique, une dépense faite pour servir une grosse majorité de la population.
G.L.
- 06/05/2015 - 08:47
Il y a dépense et dépense
Quant on réduit les dépenses, il faut bien faire la distinction entre les "investissements" dont on espére sur du long terme, un retour en bénéfice de service, d'efficacité ou même d'argent et les charges, dépenses à fond perdus, parfois inévitables mais compressibles jusqu'à un certain niveau.
Construire une route est un investissement (si elle vous mène quelque part bien sûr...) et l'entretien courant, la facture d'électricité ou même la masse salariale est une charge.