En direct
Best of
Best of du 30 novembre au 6 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

03.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

04.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

05.

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

07.

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

Retraite : la grève va tuer le projet du gouvernement mais faire la fortune des plans d’épargne par capitalisation

06.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

05.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

ça vient d'être publié
décryptage > Faits divers
Voulez-vous mourir comme lui ?

Yann-Arthus Bertrand prépare son décès ! Il a chez lui un "cercueil biodégradable". Son corps l'est également

il y a 21 min 28 sec
décryptage > Style de vie
Développement personnel

Et si les routines du matin n’étaient pas vraiment la recette pour une vie épanouie

il y a 30 min 57 sec
décryptage > Economie
Mauvaise idée ?

« Reprendre » la dette des hôpitaux, après celle de la SNCF, par l’État : c’est pour la faire… reprendre de plus belle ?

il y a 47 min 32 sec
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Faut-il avoir peur des applications que nous chargeons sur nos smartphones ?
il y a 1 heure 14 min
décryptage > Atlantico business
Atlantico-Business

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

il y a 1 heure 44 min
pépites > France
Galère
Grève : les perturbations prévues ce lundi
il y a 15 heures 27 min
pépite vidéo > International
Noir de monde
Hong Kong : 800.000 manifestants lors du défilé marquant les six mois de la contestation
il y a 18 heures 11 min
rendez-vous > Science
Atlantico Sciences
Neuf exoterres sur dix autour d'étoiles doubles seraient propices à la vie ; Exobiologie : ce microorganisme préfère les météorites à la Terre
il y a 19 heures 36 min
pépites > France
Jusqu'au boutisme
Philippe Martinez : "Nous tiendrons jusqu'au retrait" de la réforme des retraites
il y a 20 heures 38 min
pépites > Santé
Générosité
Téléthon : la collecte atteint 74,6 millions d'euros
il y a 21 heures 24 min
décryptage > Défense
Manipulation ?

Affaire d’espionnage russe en Haute Savoie, qui manipule qui ?

il y a 25 min 38 sec
décryptage > Economie
Mauvais résultats

Les mauvais chiffres de l’industrie réveillent les craintes sur la croissance allemande

il y a 41 min 6 sec
décryptage > Europe
Disraeli Scanner

« Jamais autant de gens n’auront dû autant à si peu ! »

il y a 53 min 7 sec
décryptage > Europe
L’Union fait les faibles

Meurtre de Daphné Caruana : Malte ou le révélateur d’une certaine faillite (morale) européenne

il y a 1 heure 28 min
décryptage > Politique
Vers quelle direction ?

Grèves : où va le conflit ? Les clés pour se laisser aller à faire de petites prédictions

il y a 1 heure 52 min
pépites > France
Divisés
Retraites : un Français sur deux a une image positive du mouvement de contestation
il y a 17 heures 13 min
pépite vidéo > Media
Le beauf final
Marquinhos papa : le PSG dénonce les propos "immatures et blessants" de Guy Roux
il y a 18 heures 32 min
light > Insolite
Erreur de la banque
Quasi-émeute à Marseille face à un distributeur de billet qui distribuait le double de la somme demandée
il y a 20 heures 7 min
Sain et sauf
L'aventurier Mike Horn a été sauvé en Arctique
il y a 21 heures 2 min
décryptage > Politique
Idiots utiles

L'instrumentalisation des extrêmes gauches : une astuce des partis de droite pour gagner les élections ?

il y a 22 heures 37 min
© Reuters
Le CICE est un crédit d’impôt, calculé en proportion de la masse salariale, hors salaires supérieurs à 2,5 fois le SMIC.
© Reuters
Le CICE est un crédit d’impôt, calculé en proportion de la masse salariale, hors salaires supérieurs à 2,5 fois le SMIC.
Bilan à ce jour

Le CICE : un impact positif à court terme, mais malheureusement pas de changement de structure

Publié le 14 octobre 2014
Le montant du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) déjà déclaré fiscalement atteint 8,7 milliards d’euros. Un montant plus faible que celui initialement annoncé.
Souvent appelé la Banque verte du fait de son activité d'origine au service du monde agricole, la Banque Agricole est un réseau français de banques coopératives et mutualistes qui est devenu depuis 19902 un groupe bancaire généraliste international.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Banque Crédit Agricole
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Souvent appelé la Banque verte du fait de son activité d'origine au service du monde agricole, la Banque Agricole est un réseau français de banques coopératives et mutualistes qui est devenu depuis 19902 un groupe bancaire généraliste international.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Le montant du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) déjà déclaré fiscalement atteint 8,7 milliards d’euros. Un montant plus faible que celui initialement annoncé.

Même s’il est bien évidemment trop tôt pour dresser un bilan définitif du CICE, il est intéressant de se pencher sur son impact effectif depuis le début de l’année. Pour rappel, le CICE est un crédit d’impôt, calculé en proportion de la masse salariale, hors salaires supérieurs à 2,5 fois le SMIC. Ce crédit d’impôt est imputé au moment de la liquidation du solde de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu. L'excédent non imputé constitue une créance au profit de l'entreprise, qui sera utilisée pour le paiement du solde de l'impôt dû au titre des trois exercices suivants. Les entreprises bénéficient donc effectivement du crédit d’impôt à partir de l’année suivant celle du versement des salaires qui ont servi à son calcul.

Un effet pour l’instant modeste

Notre scénario initial a légèrement surestimé la croissance française pour l’année 2014 (nous tablions, en début d’année, sur une croissance de +0,8% en moyenne annuelle, contre +0,5% actuellement). L’impact favorable du CICE, tant sur les marges des entreprises que sur l’investissement, a en effet pour l’instant été décevant. Le taux de marge des sociétés non financières (SNF) a certes rebondi au premier trimestre (à 29,8%, après 29,4%), avec la première comptabilisation du CICE en tant que subvention de production. Toutefois, le repli observé entre mars et juin a douché les espoirs de reconstitution rapide de la profitabilité des SNF françaises. L’investissement des entreprises a continué à fortement reculer (0,6% et 0,7% t/t aux premier et deuxième trimestres). L’analyse de la décomposition du taux de marge des SNF est instructive. Deux éléments expliquent le repli observé au deuxième trimestre : Pour ne pas répercuter la totalité des hausses de TVA sur les prix, les entreprises ont absorbé une partie de ces hausses dans leurs marges. Hausses de TVA qui, rappelons-le, financent en partie le CICE. D’où une contribution négative du ratio du prix de la valeur ajoutée et du prix de la consommation à l’évolution du taux de marge (cf. graphique ci-dessous). Par ailleurs, les salaires réels ont continué à progresser plus rapidement que la productivité, qui a légère ment reculé. Ce repli de la productivité sur la période récente est la conséquence du tassement de l’activité observé depuis le début d’année, freinage qui ne s’est pas accompagné de destructions d’emploi. Au deuxième trimestre, l’emploi dans les secteurs marchands non agricoles a même augmenté (+8300 postes). Cette bonne performance s’explique en grande partie par la progression des effectifs dans l’intérim. Les effectifs intérimaires, comptabilisés dans le secteur tertiaire quel que soit le secteur dans lequel ils effectuent leur mission, ont rebondi sur le trimestre (+14 000 postes). Plus globalement, l’emploi du secteur tertiaire marchand hors intérim a également progressé (+11 200 postes). À l’inverse, la baisse de l’emploi dans l’industrie et dans la construction s’est poursuivie (respectivement, 8 100 et 8 800 postes).


Cliquez sur le graphique pour l'agrandir

Ainsi, à défaut d’entraîner un rebond du taux de marge, le CICE a certainement permis jusqu’à présent d’éviter un plus fort repli de ce ratio, dans un contexte où les augmentations salariales, la résistance de l’emploi et les hausses d’autres impôts (type TVA) sont venues grever les profits des entreprises. Notons que le montant du CICE étant à peu près

équivalent entre les premier et deuxième trimestres, il est logique, toutes choses égales par ailleurs, que le taux de marge ne s’améliore pas à nouveau au deuxième trimestre.

Les raisons de cet impact pour l’instant modéré sur les marges

Des montants mobilisés plus faibles que prévu. Les montants réellement mobilisés dans le cadre du CICE sont moins élevés que ceux initialement prévus. 13 milliards d’euros avaient été annoncés dans les prévisions initiales pour la première année, puis 12,3 milliards d’euros en deuxième estimation, calculée à partir des données sociales 2013.

Le montant du CICE déjà déclaré fiscalement, comptabilisé en septembre 2014, atteint 8,7 milliards d’euros.

Deux éléments peuvent notamment justifier cet écart entre estimé et réalisé. Les déclarations des entrepreneurs soumis à l’impôt sur le revenu ou les sociétés en exercice décalé n’ont pas été intégrées dans les 8,7 milliards d’euros déjà déclarés. La complexité du dispositif ou peut être davantage son apparente complexité a pu freiner la mise en œuvre de la mesure. Par ailleurs, compte tenu de l’étalement possible de cette créance sur trois exercices, le réel impact fiscal pour l’année 2014 est encore moins important (5 milliards d’euros environ). Des choix d’affectation différents en fonction des secteurs. La part de la masse salariale concernée par le CICE (salaires entre 1 et 2,5 SMIC) diverge fortement entre les secteurs d’activité, variant de 34% à 89%(source: comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi). Cette part est plus forte dans les secteurs où les salaires sont peu élevés, à l’instar des activités de services administratifs et de soutien (86%), de l’hébergement et de la restauration (89%). À l’inverse, elle n’atteint que 61% pour l’industrie manufacturière. Cette répartition sectorielle très hétérogène n’est pas neutre, puisque les choix d’affectation des montants perçus par les entreprises dans le cadre du CICE sont très différents.D’après une enquête INSEE publiée en septembre. Dans le secteur des services, 48% des entreprises considèrent que le CICE aura uneffet positif sur leur niveau d’emploi. Elles ne sont que 34 % dans l’industrie. La divergence est également très marquée concernant les salaires. Dans le secteur des services, 41% des entreprises estiment que le CICE permettra des salaires plus élevés. Elles ne sont que 26% dans l’industrie. À l’inverse, les entreprises industrielles sont plus nombreuses à estimer que le CICE sera destiné à accroître le résultat d’exploitation (52%, contre 46% dans le secteur des services). La part des entreprises utilisant majoritairement ce montant pour investir est également plus forte dans l’industrie que dans les services (58%, contre 52%).

Ainsi, si les chefs d’entreprise affectent les montants reçus dans le cadre du CICE tels qu’ils l’ont déclaré, l’impact sera plus fort en termes de taux de marge et d’investissement dans le secteur industriel. Plus important en termes de salaires et d’emploi dans le secteur des services. Ces résultats sont économiquement justifiés. Les entreprises industrielles, davantage tournées vers

l’international, sont davantage impactées par une amélioration de la compétitivité qualité de leurs produits. Elles ontdonc intérêt à investir, pour accroître à moyen terme leurs exportations. À l’inverse, compte tenu de la faiblesse des gains de productivité par tête dans le secteur des services, il est peu étonnant que les chefs d’entreprise évoluant dans ce secteur prévoient de profiter du CICE pour accroître leurs effectifs, si la

reprise attendue de l’activité se met en place. Le CICE participe alors à l’enrichissement de la croissance française en emplois. Compte tenu de la répartition sectorielle du CICE, il est finalement peu étonnant de constater que l’impact est pour l’instant plus fort en termes d’emploi et de salaires, que de profitabilité.

Notons également qu’environ 30% des entreprises, quel que soit le secteur considéré, estiment que le CICE aura un effet baissier sur les prix de vente, entretenant ainsi le mouvement désinflationniste observé actuellement (cf. prochain Perspectives France sur l’évolution des prix, publié en octobre).

Conclusion : une politique d’offre, qui devient soutien de la demande

Il n’est pas question de remettre en cause l’efficacité du CICE. Les 20 milliards d’euros par an (en rythme de croisière, à partir de 2016) auront indéniablement un impact favorable sur l’économie. Un impact positif, certes, mais pas forcément celui recherché initialement. Rappelons que le CICE a été instauré suite aux propositions de Louis Gallois, visant à améliorer la compétitivité-qualité française. Au regard du ciblage des salaires retenu, c’est la demande,

Via la résistance de l’emploi et l’effet haussier sur les salaires, qui tire pour l’instant le plus profit du CICE. En conséquence, on peut penser que d’une politique de soutien de l’offre, le CICE est finalement devenu une politique de soutien de la demande. Le CICE est donc certainement très utile à court terme, compte tenu du contexte économique morose, mais moins efficace à long terme, comme en témoignent les nombreuses politiques déjà menées en ce sens en France. Ainsi, le CICE, bien qu’utile, ne permettra peut-être pas à lui seul le changement espéré du modèle économique français. Un ciblage sur des salaires plus élevés aurait été probablement plus efficace. La consommation devrait rester le pilier de l’activité, et l’investissement, seulement suiveur de la reprise.On peut toutefois penser que la mesure du

pacte de responsabilité ciblée sur les hauts salaires, mise en place à compter de 2016, aura un effet plus direct sur l’offre, permettant réellement d’atteindre l’objectif de redressement des profits, de hausse de l’investissement et d’amélioration de la compétitivité. De plus, le cumul du CICE et du pacte de responsabilité représentera 40 milliards par an d’aides aux entreprises (en 2016-2017), ce qui devrait impacter favorablement les profits et l’investissement. Enfin, les montants du premier semestre étant faibles du fait notamment de l’étalement possible de cette créance, on peut espérer des montants plus forts que prévu en 2015 et au-delà.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Miss Univers : Maëva Coucke chute pendant le défilé en maillot de bain

03.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

04.

Pourquoi la possibilité de baisser le point de retraite est en fait une mesure de justice sociale

05.

Étrange : un acte vraisemblablement terroriste aux États-Unis qui ne fait pas de bruit

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

07.

Boycotts pub : bien pire que l’activisme des Sleeping Giants, la lâcheté des marques qui cèdent à la pression

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

03.

L‘industrie automobile française face à la plus grande crise de son histoire

04.

Pourquoi les seniors doivent absolument se préoccuper d’ingérer suffisamment de vitamine K

05.

Retraite : la grève va tuer le projet du gouvernement mais faire la fortune des plans d’épargne par capitalisation

06.

PISA : l’école primaire, cette machine à fabriquer de l’échec

01.

Quand les masques tombent : et Greta Thunberg assuma au grand jour la réalité de son idéologie

02.

Réchauffement climatique : respect des engagements ou pas, les températures pourraient grimper de 3°C d'ici la fin du siècle

03.

Abus de droit ? Le CSA de plus en plus contestable

04.

Egalité (mais juste pour moi) ! Les Français sont-ils les pires tartuffes qui soient en matière d’aspiration à la justice sociale ?

05.

Retraites : mais que se passera(it)-t-il sans réforme ?

06.

Grève du 5 décembre : COUP DE STUPÉFACTION !

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires