En direct
Best of
Best of du samedi 2 au vendredi 8 novembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1

02.

Retraites : le modèle suédois ne va pas si mal que ça, merci

03.

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

04.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

05.

Esther Benbassa savez-vous qu'il y a des Juifs antisémites ?

06.

Emmanuel Macron en passe d’entériner la victoire posthume des Gilets jaunes

07.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

04.

Crise (permanente) à l’hôpital : mais que faisons-nous donc de nos prélèvements obligatoires records ?

05.

Notre-Dame de Paris : Jean-Louis Georgelin rappelle à l’ordre l’architecte des monuments historiques et lui demande de "fermer sa gueule"

06.

Emmanuel Macron et sa névrose de l’ennemi

ça vient d'être publié
décryptage > Science
Espace

Univers : les physiciens commencent à comprendre les structures géantes qui connecteraient des galaxies distantes de milliards d’années lumière

il y a 10 min
décryptage > Société
"Arabe de service", "nègre de maison" et autres joyeusetés

Pourquoi les militants qui traitent leurs adversaires issus de minorités de "native informant" ne sont ni démocrates, ni républicains

il y a 50 min 30 sec
décryptage > Social
Mesures fortes ?

Emmanuel Macron en passe d’entériner la victoire posthume des Gilets jaunes

il y a 1 heure 19 min
light > Sport
"Etat de santé confidentiel"
Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1
il y a 15 heures 5 min
pépite vidéo > Santé
Prouesse médicale
Une opération de deux soeurs siamoises s'est déroulée avec succès
il y a 16 heures 1 min
pépites > Santé
Réponse du gouvernement
Crise à l'hôpital : Emmanuel Macron dit avoir "entendu la colère et l'indignation" et promet des mesures fortes
il y a 17 heures 22 min
décryptage > Société
Rhétorique hochet

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

il y a 18 heures 42 min
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 13 novembre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 19 heures 33 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

Exposition "Greco" au Grand Palais : Greco, ce génie...

il y a 20 heures 28 min
pépites > International
Bras de fer
Recep Tayyip Erdogan considère que les propos d'Emmanuel Macron sur l’Otan et la Turquie sont "inacceptables"
il y a 21 heures 51 min
décryptage > Media
France Télévisions

Toujours plus… sauf sur le terrain idéologique : la diversité selon Delphine Ernotte

il y a 23 min 54 sec
décryptage > High-tech
Maîtres des données personnelles

Ce que Margrethe Vestager ne semble pas comprendre à la phase 2 de la conquête du monde par les GAFAM

il y a 1 heure 4 min
décryptage > France
Politique territoriale

Cette case qui manque aux élites françaises pour trouver le remède à l’impuissance politique et à la crise de défiance généralisée

il y a 1 heure 41 min
pépites > Europe
Voix de la France
La candidature de Thierry Breton à la Commission européenne a été validée par les eurodéputés
il y a 15 heures 36 min
pépites > International
Lourd bilan
Cessez-le-feu à Gaza après deux jours d'affrontements
il y a 17 heures 3 min
pépite vidéo > France
Incendie
Le toit de la mairie d'Annecy a été ravagé par les flammes
il y a 17 heures 54 min
pépites > France
Coup de sang
Notre-Dame de Paris : Jean-Louis Georgelin rappelle à l’ordre l’architecte des monuments historiques et lui demande de "fermer sa gueule"
il y a 18 heures 58 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Un amour sans résistance" de Gilles Rozier : interroge intelligemment en laissant la place à plusieurs interprétations

il y a 20 heures 20 min
light > High-tech
Mickey détrône Netflix
10 millions de personnes se sont abonnées à Disney + en un seul jour
il y a 21 heures 26 min
décryptage > Politique
Engagement

Combats de gauche : alerte à la supériorité morale

il y a 22 heures 32 min
Les démêlés entre la grande banque Française BNP paribas et les autorités financières et judiciaires Américaines posent question.
Les démêlés entre la grande banque Française BNP paribas et les autorités financières et judiciaires Américaines posent question.
Facepalm

Libéral de toujours mais consterné par ce que deviennent les États-Unis

Publié le 16 juin 2014
Les démêlés entre la BNP et les autorités américaines découlent de la volonté des États-Unis d'étendre leur droit fiscal à l’ensemble du monde et d'avoir un droit de regard sur l'ensemble des transactions réalisées en dollars. Inquiétant.
Charles Gave est président de l'Institut des Libertés, un think tank libéral. Il est économiste et financier. Son ouvrage L’Etat est mort, vive l’état  (éditions François Bourin, 2009) prévoyait la chute de la Grèce et de l’Espagne. Il est le...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Charles Gave
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Charles Gave est président de l'Institut des Libertés, un think tank libéral. Il est économiste et financier. Son ouvrage L’Etat est mort, vive l’état  (éditions François Bourin, 2009) prévoyait la chute de la Grèce et de l’Espagne. Il est le...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Les démêlés entre la BNP et les autorités américaines découlent de la volonté des États-Unis d'étendre leur droit fiscal à l’ensemble du monde et d'avoir un droit de regard sur l'ensemble des transactions réalisées en dollars. Inquiétant.

Billet publié initialement sur le site de l'Institut des libertés

Les démêlés entre la grande banque Française et les autorités financières et judiciaires Américaines font grand bruit et à mon avis, à juste titr . Derrière cette bagarre émerge en effet toute une série de problèmes qui relient diplomatie, géopolitique, organisation financière internationale, extension du Droit Américain en dehors de ses frontières et donc indépendance nationale de chaque pays par rapport aux USA, futur des libertés individuelles un peu partout …et j’en passe.

Commençons par un petit rappel des faits.

La BNP, par l’intermédiaire de sa filiale suisse de Genève aurait effectué des paiements en dollar au profit de pays que les autorités américaines avaient mis sous embargo, comme le Soudan.

Comme TOUTES les transactions en dollar US se compensent sur le territoire des États-Unis, ces transactions ont du passer a un moment ou à un autre par la filiale US de la BNP qui probablement ne savait même pas qui était le bénéficiaire ultime de ces mouvements, tout devant transiter à l’intérieur du sous compte de la filiale de Genève, secret bancaire suisse oblige…

Et c’est la que les problèmes commencent.

La BNP et les autorités françaises font valoir, à juste titre, que les lois européennes, suisses et françaises ont été respectées, ce qui est vrai, et que donc la BNP n’est pas en faute.

Les autorités Américaines font valoir que lorsque la compensation a eu lieu sur le territoire américain, c’était la loi américaine qui s’appliquait et que quelqu’un à la BNP devait donc savoir que c’était illégal, ce qui est vrai aussi.

Mais ce qui est nouveau c’est l’affirmation que des dollars qui sont la propriété d’un ressortissant d’un pays étranger et qui sont versés à un autre ressortissant d’un pays étranger restent sous le contrôle juridique des USA, puisque c’est la que se trouve le système de compensation des dollars et qu’il ne peut pas être ailleurs.

C’est donner un droit de regard au gouvernement Américain sur TOUTES les transactions en dollars qui se font dans le monde pour savoir qui est le bénéficiaire FINAL, ce qui est proprement insensé.

Prenons un exemple: l’Arabie Saoudite dépose ses réserves de change à la banque centrale US. Ce pays décide d’envoyer de l’argent au Soudan pour aider le gouvernement soudanais. Les réserves de change saoudiennes seront elles bloquées ?

Et si oui, pourquoi garder ses réserves change à la FED ?

La seule solution pour un pays qui se trouverait dans une situation où ses réserves de change pourraient être bloquées est de les convertir le plus vite possible en euro ou en renminbi et d’opérer des comptes écrans en dollar dans ces pays pour leurs transactions en dollar, s’ils le peuvent.

Et ici, je pense a la Russie qui pourrait bien se retrouver d’un jour à l’autre avec le Soudan sur la liste des pays « interdits ».

Ce qui explique peut être pourquoi l’euro et la livre ont été aussi forts…

De fait, il semble bien que les autorités US aient l’intention, compte tenu de la domination totale qui est la leur dans les domaines de l’informatique, des réseaux de paiements et des réseaux sociaux, de transformer leur droit en un droit dominant qui s’imposera « de jure » aux autres États.

Il s’agit là d’un mouvement extraordinairement brutal et dangereux à terme pour les libertés Individuelles.

Je ne tiens pas à ce que le gouvernement américain sache à tout moment ce que je fais de mon argent, pour peu que je le dépense en dollars et je ne pense qu’il soit sain que ce même gouvernement puisse savoir tout ce que fait le gouvernement français quand il dépense des dollars.

En fait, le gouvernement américain nous dit qu’il a le droit de savoir TOUT ce qui se passe dans le système des paiements internationaux puisque celui ci est à 80 % libellé en dollar US, ce qui est une régression majeure en ce qui concerne la liberté du commerce international.

Dans toute transaction, à partir de maintenant, il va y avoir celui qui paie des dollars, celui qui en reçoit et le gouvernement US.

Et tout cela au nom de la lutte contre les paradis fiscaux et le terrorisme, dont on voit bien qu’il ne s’agit que de « faux nez » qui ne servent qu’ à dissimuler ce qui n’est en fait qu’une extension injustifiée de la souveraineté de l’État US aux dépens des autres États.

Devant ce « power grab », quelle a été la réaction des autorités françaises?

Hélas, et comme on pouvait le craindre, elle a été en dessous de tout.

Il n’y a pas une erreur qui n’a pas été commise.

- D’abord le Président français s’est cru autorisé à demander l’aide du Président américain qui lui a immédiatement répliqué qu’aux USA la justice était indépendante, ce qui est vrai et qu’il ne pouvait donc rien faire. C’était demander de l’aide à celui qui est en train de vous égorger.

-Ensuite, les autorités françaises compétentes (?), dont le gouverneur de la banque de France se sont précipitées pour « défendre » la BNP, ce qui donne une fois de plus à tout le monde l’impression certainement injustifiée (sic) que l’État français est au service des banques…

En fait, l’interlocuteur des autorités américaines aurait du être le ministère de la Justice française, faisant valoir qu’une telle extension du droit américain en dehors de son territoire national était chose nouvelle et qu’il fallait en discuter au cours d’une réunion bilatérale, faute de quoi plainte serait  déposée devant une autorité compétente internationale (ne serait ce que pour définir juridiquement les notions de propriété sur les devises sous jacentes. Après tout, l’état par lequel transite ces devises n’est jamais que le gardien mais jamais le propriétaire mais passons).

Mais les autorités françaises sont terrifiées parce que leurs homologues US disposent de l’arme de destruction massive: elles peuvent en effet fermer à tout moment la filiale de la BNP en charge des paiements en dollars pour l’ensemble de la banque et de ce fait écrouler en un instant la rentabilité de la BNP à un niveau où celle-ci aurait du mal à survivre…

On voit donc fort bien les deux branches de la pince qui se mettent en place : ou bien vous acceptez l’extension du droit américain à l’ensemble du monde, ou bien vos banques vont avoir des problèmes.

Il va donc falloir se soumettre dans le court terme (car se demettre n’est pas une option).

Mais tout cela va laisser des traces.

Déjà Poutine et Xi ont tout compris et essaient de faire monter leurs monnaies en puissance tandis qu’ils mettent leurs réserves de change ailleurs qu’en dollars US et en tous les cas, en dehors de la Fed…

Cela veut dire aussi que la fluidité du commerce international et donc sa croissance va baisser, peut être fortement, ce qui a sans doute commencé dans la mesure ou d’un coté il y aura les transactions autorisées par les USA et les autres qui retourneront à une forme de troc ou qui se feront à partir d’autres monnaies.

La demande pour le « cash » va augmenter avec celle d’autres outils de réserve, peut être du style de l’or et donc la vélocité de la monnaie va baisser et avec cette baisse la croissance ralentira.

Cette politique est très inquiétante car elle est confirmée par toute une série d’affaires montrant que les USA espionnent de plus en plus non seulement leurs citoyens mais aussi les citoyens et les gouvernements des autres pays.

Nul n’a jamais dit de moi que j’étais un anti Américain primaire, bien au contraire.

Mais, depuis 2000, la dérive des autorités US ne cessé de s’accentuer vers toujours moins de liberté, toujours plus de manipulations de marchés, toujours plus de surveillance et d’espionnage, toujours plus d’interventions diverses et variées …

Il est à espérer que monsieur Paul soit élu lors de la prochaine élection tant la marche vers un monde contrôlé par Big Brother semble bien engagée..

J’aurai préféré n’avoir jamais à écrire cela.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Corinna Betsch, la femme de Michael Schumacher, évoque l'état de santé de l'ancien champion de Formule 1

02.

Retraites : le modèle suédois ne va pas si mal que ça, merci

03.

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

04.

La fusion nucléaire pourrait-elle être notre bouée de sauvetage énergétique ?

05.

Esther Benbassa savez-vous qu'il y a des Juifs antisémites ?

06.

Emmanuel Macron en passe d’entériner la victoire posthume des Gilets jaunes

07.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

04.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

05.

Finkielkraut, apologiste du viol ? Bullshit au carré sur les réseaux sociaux

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

03.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

04.

Crise (permanente) à l’hôpital : mais que faisons-nous donc de nos prélèvements obligatoires records ?

05.

Notre-Dame de Paris : Jean-Louis Georgelin rappelle à l’ordre l’architecte des monuments historiques et lui demande de "fermer sa gueule"

06.

Emmanuel Macron et sa névrose de l’ennemi

Commentaires (3)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
LouisArmandCremet
- 16/06/2014 - 16:25
FATCA
Cette extension du droit américain avait déjà été commencée avec FATCA, loi US qui s'applique à toutes les banques à travers le monde. Celle ci doivent prouver que les clients (personnes physiques et morales) ne sont pas des US person faute de quoi, un impôt forfaitaire doit être prélevé à la source sur les revenus. Cette demande concerne tout le monde y compris vous et moi : vous devez prouver à votre banque que vous n'êtes pas US person sinon votre banque vous prélève pour payer le fisc américain.

On avait déjà là, une loi américaine qui a été imposée à l'ensemble des banques à travers le monde, sans la moindre protestation des pays européens...
Ex abrupto
- 16/06/2014 - 11:25
Ca alors!!!
Pour une fois je suis tout à fait d'accord avec Mr Gave.
Les US ne s'y prendraient pas autrement pour encourager le reste du monde à se détacher progressivement du $... Mais ça va prendre du temps...
Mais manifestement les patrons de la BNP ont surévalué leurs chances de passer entre les gouttes et ont manqué de réalisme, compte tenu de la situation de puissance financière des US "telle qu'elle est". A ce niveau de responsabilité, des sanctions s'imposent.
Texas
- 16/06/2014 - 10:22
Arguments partisans
Nous recommenderons à Mr Gave l' excellent article des Echos du 11 Juin sur le directeur du Department of Financial Services , Benjamin Lawsky , qui n' a pas hesité à condamner Standard Chartered pour sa participation dans la crise immobilère ( 13 Milliards d' USD ) . Depuis 2004 en Irak , BNPParibas n' en est pas à son " coup d' essai " . Toujours prompts à dénoncer les pratiques illicites des banques , ce sont les mêmes qui s' insurgent contre les sanctions . Pour ma part , je n' ai vraiment aucun intérêt , à ce que cette banque se déclare en faillite pour en être client , ce qui ne fait pas de moi un adepte de la compromission .