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Justice
attentats du 13 novembre 2015 calendrier judiciaire procès
©BERTRAND GUAY / AFP

Calendrier judiciaire

Attentats du 13 novembre 2015 : le procès va se dérouler du 8 septembre 2021 jusqu’à la fin mars 2022

Le calendrier précis du procès des attentats du 13 novembre 2015 a été dévoilé ce vendredi 11 décembre. Le procès se déroulera entre le mois de septembre 2021 et le mois de mars 2022. 130 personnes sont mortes et 350 ont été blessées lors de ces attaques terroristes.

Le procès des attentats du 13 novembre 2015, qui ont fait 130 morts à Paris et à Saint-Denis, est prévu du 8 septembre 2021 à fin mars 2022, selon des précisions ce vendredi 11 décembre de sources proches du dossier et selon des informations du Figaro et relayées dans de nombreux médias.

Les dates de cette audience-fleuve ont été communiquées vendredi après-midi aux avocats référents lors d'une réunion d'organisation au palais de justice de Paris, et ont été confirmées par le parquet national antiterroriste (PNAT).

Au total, 110 journées d'audience sont donc prévues, du mardi au vendredi à partir de la mi-journée, selon une source proche du dossier. 

L’enquête aura été menée en France et en Belgique.

Vingt personnes ont été renvoyées devant la cour d'assises spéciale de Paris, notamment Salah Abdeslam, le seul membre encore en vie des commandos ayant ciblé dans la soirée du 13 novembre 2015 des terrasses de bars et la salle de spectacle du Bataclan au cœur de Paris. Les abords du Stade de France avaient également été visés par une attaque. Salah Abdeslam, détenu en France et placé à l'isolement, sera notamment jugé pour « association de malfaiteurs terroriste criminelle », « meurtres en bande organisée en relation avec une entreprise terroriste ».

Le Belge Oussama Atar, soupçonné d'avoir planifié les attentats depuis la Syrie, sera lui jugé en son absence pour « direction d'une organisation terroriste » et « complicité de meurtres en bande organisée ». Identifié sous le nom de guerre d'« Abou Ahmed » et considéré comme un émir du groupe Etat islamique, il n'a jamais été interpellé. Oussama Atar est considéré comme mort par des services de renseignements.

Les investigations ont mis au jour une cellule djihadiste bien plus importante derrière ces attentats, revendiqués par l'organisation Etat islamique, avec des ramifications à travers l'Europe, essentiellement en Belgique. Le 22 mars 2016, elle avait aussi frappé à l'aéroport et dans le métro de Bruxelles, faisant 32 morts. Le procès de cet attentat ne devrait pas se tenir avant septembre 2022.

A ce jour, plus de 1.750 parties civiles sont attendues. Une salle d'audience de 550 places est d’ailleurs en cours de construction au cœur de l'historique palais de justice de Paris, sur l'île de la Cité.

Quatorze des accusés sont aujourd'hui aux mains de la justice française ou du système judiciaire belge, dont des logisticiens, des convoyeurs et des intermédiaires présumés. Six autres personnes sont visées par un mandat d'arrêt.

Initialement prévu à partir du mois de janvier 2021, le procès des attentats du 13 Novembre avait été reporté en raison de la pandémie de Covid-19.

Le Figaro

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