Maïs transgénique : le Sénat rejette son interdiction

Les agriculteurs planteront-ils du maïs transgénique au printemps ? L’UE et le Sénat français leur laissent un boulevard pour le faire. Mais le ministre de l’Environnement y est opposé.

Reprenons. Le 11 février dernier, la Commission européenne a donné son feu vert pour la culture prochaine du controversé maïs génétiquement modifié connu sous le nom de code TC1507, et produit par le groupe américain Pionner-Dupont. Dans l’UE, 19 pays, dont la France, y étaient opposés.

Une autre sorte de maïs génétiquement modifié dit MON810, du groupe américain Monsanto, était jusqu'à présent le seul maïs OGM à pouvoir être cultivé dans l’Union européenne. Mais pas en France… du moins jusqu’au 1er août 2013. Sa culture avait été interdite par décret dans l’Hexagone, en mars 2012, jusqu’à ce que le conseil d’Etat casse cette interdiction.

Pour éviter que les deux sortes de maïs ne se retrouvent dans les semis du printemps 2014, le sénateur socialiste Alain Fauconnier, avec le soutien du gouvernement, avait déposé un projet de loi pour interdire leur mise en culture. Un projet de loi retoqué par le Sénat lundi 17 février, à une très courte majorité : 171 pour, 169 contre.

Conséquence : c’est la pagaille. Et le maïs OGM pourrait se retrouver dans les champs dès la mi-mars. Car si l’Assemblée nationale devrait examiner le texte à son tour, où la gauche dispose d’une majorité un chouïa plus confortable qu’au Sénat, ce ne devrait pas être avant le mois d’avril.

Juste après l’annonce des résultats du vote, le ministre de l’Ecologie Philippe Martin a assuré que cela "n'entame pas notre détermination à interdire les OGM en France". Sur France Inter, mardi 18 février, il a assuré qu’une nouvelle loi serait bientôt sur les rails : "Nous allons de toute façon avoir un arrêté interdisant le maïs MON810 au mois de mars [...] Nous allons faire en sorte qu'il y ait une nouvelle proposition de loi qui puisse être examinée à l'Assemblée nationale probablement au début avril ou à la mi-avril, en tout cas avant les semis", a-t-il précisé.

Réagissant au pied levé, Bruno Le Roux, le chef de file des députés socialistes, a annoncé qu'il avait déposé ce mardi 18 février une proposition de loi pour interdire la culture du maïs transgénique en France, en particulier le MON810.

La PPL maïs #OGM est déposée. Discussion le plus rapidement possible. pic.twitter.com/S5uAy6T5xL

— Bruno Le Roux (@BrunoLeRoux) February 18, 2014