En direct
Best of
Best of du 28 novembre au 4 décembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Record de cagnotte pour l’EuroMillions : et au fait, voilà ce que font les vrais riches quand ils ont 200 millions devant eux

02.

Macron skie français

03.

Trois étranges monolithes métalliques de 3 m de haut sont apparus aux Etats-Unis et en Roumanie

04.

Pour une Charte de l'Islam de France : la primauté des lois françaises sur la charia n'est pas négociable

05.

Une recherche en psychologie montre l'intérêt des discussions devant la machine à café

06.

Brexit : qui de Londres ou de Bruxelles (et de Paris...) prend le plus grand risque dans le bras de fer ?

07.

Et maintenant les skieurs... Qui arrêtera le gouvernement dans sa folle (et sanitairement vaine) dérive sur les libertés publiques ?

01.

"Covid partouze" dans le centre de Bruxelles: la police a interpellé 25 personnes dont un député européen qui a tenté de fuir

02.

Karine Le Marchand & Stéphane Plaza s’installent ensemble (elle pète, il ronfle); Jalil & Laeticia Hallyday aussi (mais sont moins bruyants); Yannick Noah retrouve l’amour; Geneviève de Fontenay : petite retraite mais grosse dent (contre Sylvie Tellier)

03.

Emmanuel Macron et la majorité sont-ils en train de perdre à vitesse grand V l’argument de leur supériorité morale et démocratique face au RN ?

04.

Violences et police : quand la droite confond l'ordre et les libertés et se tire une balle dans le pied (électoral)

05.

Explosif : la dette française, 2700 milliards à la fin 2020. Mais qui va payer, quand et comment ?

06.

Record de cagnotte pour l’EuroMillions : et au fait, voilà ce que font les vrais riches quand ils ont 200 millions devant eux

01.

Valéry Giscard d’Estaing, le plus grand président de la Ve République après De Gaulle

02.

Violences et police : quand la droite confond l'ordre et les libertés et se tire une balle dans le pied (électoral)

03.

Socle citoyen : l’Assemblée nationale vote pour l’exploration d’un revenu universel qui ne dit pas son nom mais demeure une très bonne idée

04.

Covid-19 : Et si la première cible à convaincre de l’efficacité du vaccin étaient les médecins et soignants eux-mêmes ?

05.

Noël : Emmanuel Macron envisage des « mesures restrictives et dissuasives » pour les Français qui voudraient skier à l'étranger

06.

Emmanuel Macron et la majorité sont-ils en train de perdre à vitesse grand V l’argument de leur supériorité morale et démocratique face au RN ?

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Qui veut risquer sa vie la sauvera (Mémoires)" de Jean-Pierre Chevènement : heureux qui comme Chevènement a eu plusieurs vies dans sa vie en maintenant la même trajectoire. Un panorama exhaustif de l’histoire de notre pays de 1962 à 2019

il y a 4 heures 37 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Rachel et les siens" de Metin Arditi : un roman superbe et, évidemment, bouleversant, La Palestine, Israël, le XXe siècle...

il y a 5 heures 29 min
pépites > Politique
Brut.
Emmanuel Macron : « Je n'ai pas de problème à répéter le terme de violences policières mais je le déconstruis »
il y a 9 heures 54 min
rendez-vous > Consommation
Atlantic-tac
Quand les bracelets se noient dans le marc de raisin et quand les tortues ont l’accent italien : c’est l’actualité décembriste des montres
il y a 11 heures 23 min
light > Loisirs
Bingo
La popularité croissante de “All I Want for Christmas is You” montre que l'industrie de la musique valorise les vieilles chansons
il y a 13 heures 56 min
light > Insolite
Bizarre
Trois étranges monolithes métalliques de 3 m de haut sont apparus aux Etats-Unis et en Roumanie
il y a 15 heures 58 min
light > Social
Convivial et efficace
Une recherche en psychologie montre l'intérêt des discussions devant la machine à café
il y a 16 heures 26 min
pépites > Economie
Coronavirus
Le Fonds de solidarité universel s'arrêtera le 31 décembre annonce Bruno Le Maire
il y a 17 heures 10 min
décryptage > France
Vive nous

Macron skie français

il y a 17 heures 27 min
décryptage > Société
Placements privilégiés

Record de cagnotte pour l’EuroMillions : et au fait, voilà ce que font les vrais riches quand ils ont 200 millions devant eux

il y a 17 heures 37 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Femmes puissantes" de Léa Salamé : curiosité et plaisir à la lecture des aveux (en toute honnêteté…) de 12 personnalités féminines, découvrir leur force intérieure, leur parcours, leur influence

il y a 4 heures 58 min
pépite vidéo > Politique
Interview
Retrouvez l’intégralité de l’entretien d’Emmanuel Macron accordé à Brut
il y a 6 heures 28 min
pépites > International
Rebondissement
Ziad Takieddine a été arrêté au Liban
il y a 11 heures 3 min
décryptage > Europe
Négociations

Brexit : qui de Londres ou de Bruxelles (et de Paris...) prend le plus grand risque dans le bras de fer ?

il y a 12 heures 52 min
décryptage > France
Article 24

Police, manifestants et libertés publiques : les images de violence servent-elles la Vérité... ou de munitions aux combattants de nos guerres idéologiques ?

il y a 15 heures 51 min
pépite vidéo > Economie
Commerçants face à la crise
Nouveau calendrier : Bruno Le Maire confirme le report des soldes d'hiver au 20 janvier prochain
il y a 16 heures 18 min
rendez-vous > Religion
Géopolitico-scanner
Pour une Charte de l'Islam de France : la primauté des lois françaises sur la charia n'est pas négociable
il y a 17 heures 3 min
pépites > Economie
Voyage moins cher
La SNCF envisage de plafonner le prix des billets de TGV en seconde classe
il y a 17 heures 22 min
pépites > Politique
Scandale
Dominique Strauss-Kahn annonce la sortie d'un documentaire sur sa vie à l'automne 2021
il y a 17 heures 36 min
décryptage > Science
Espace

ClearSpace-1 : l’opération anti-débris spatiaux qui sauvera nos satellites (et nos GPS)

il y a 17 heures 54 min
© GONZALO FUENTES / POOL / AFP
© GONZALO FUENTES / POOL / AFP
Bonnes feuilles

Comment le chef de l'Etat Emmanuel Macron a jonglé avec les libertés fondamentales lors de son quinquennat

Publié le 26 septembre 2020
Frédéric Rouvillois publie "Liquidation, Emmanuel Macron et le saint-simonisme" aux éditions du Cerf. Au XIXe siècle, le saint-simonisme invente la société libérale et individualiste du bonheur régie par l'élite. Depuis 2017, Emmanuel Macron en a fait son programme. Du coup, tout s'éclaire de ses intentions, de ses actions et de ses échecs. Extrait 1/2.
Frédéric Rouvillois
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Frédéric Rouvillois est Professeur de droit public à l’université de Paris. Il est à l'origine de la Fondation du Pont-Neuf. Dernier livre paru : Liquidation, Emmanuel Macron et le Saint-Simonisme, Cerf, sept. 2020.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Frédéric Rouvillois publie "Liquidation, Emmanuel Macron et le saint-simonisme" aux éditions du Cerf. Au XIXe siècle, le saint-simonisme invente la société libérale et individualiste du bonheur régie par l'élite. Depuis 2017, Emmanuel Macron en a fait son programme. Du coup, tout s'éclaire de ses intentions, de ses actions et de ses échecs. Extrait 1/2.

En même temps, une fois encore. En même temps que le président Macron, devant les parlementaires réunis en Congrès le 7  juillet 2018, trouve des accents lyriques pour célébrer « cet ordre républicain » dont « la vocation » est « d’enraciner sa force dans [la] liberté civique quand trop d’observateurs voudraient nous faire croire qu’il n’est de puissance que par […] le recul des libertés », en même temps, donc, qu’il se dit « d’abord attaché aux libertés individuelles et à cette volonté d’émancipation de l’individu », il se fait l’acteur du « recul » qu’il dénonce. L’acteur, et pas simplement le spectateur, dès lors que sous la Ve   République, la loi –  dont dépendent, selon l’article  34 de la constitution, les « garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques »  – est initiée par le gouvernement du Président avant d’être adoptée, au Parlement, par la majorité du Président. La loi est entre ses mains ; or, comme il influe également sur la manière dont celle-ci sera mise en œuvre par l’administration, la police, le parquet et le Conseil constitutionnel, on peut dire que c’est de lui que dépendent les mouvements de flux ou de reflux qui affectent les libertés des Français.

À cet égard, l’un des indices les plus parlants est peut-être la manière dans le Président va s’acharner à faire respecter, non seulement sa fonction, mais aussi sa personne, ou plutôt, son effigie  : la représentation matérielle de son visage et de son corps, totem de la République. Le problème vient ici de ce que l’article  26 de la loi de 1881 relatif au délit d’offense au chef de l’État –  qui permettait jadis de sanctionner lourdement toute caricature, et qui sous De Gaulle avait été utilisé à plusieurs centaines de reprises –, fut abrogé par une loi du 5 août 2013, que Macron connaît d’autant mieux qu’il était à l’époque secrétaire-général adjoint de l’Élysée. Alors, comment interdire aux mauvais drôles de porter atteinte à la représentation physique du Chef de l’État ? En la matière, l’imagination de l’administration force l’admiration. L’un des premiers « attentats » recensés eut lieu lors d’une manifestation à Nantes, le 7  avril 2018, lorsque l’on s’avise de pendre un mannequin en carton sur lequel on avait collé la photographie du Président. Aussitôt, le ministre de l’Intérieur parle d’un « appel au meurtre » et confie l’enquête à la PJ. Le 21  décembre 2018, à Angoulême, des « Gilets jaunes » reproduisent le sacrilège en décapitant un pantin à l’effigie d’Emmanuel Macron. Le lendemain, dans un communiqué solennel, la préfète de Charente condamne « des faits portant gravement atteinte tant à la personne qu’à la fonction du président de la République », tandis que Benjamin Griveaux, le porte-parole du gouvernement, parle d’un acte « lâche, raciste, antisémite, putschiste ». Heureusement, les trois criminels seront rapidement retrouvés et mis en examen le 30 décembre pour « provocation d’atteinte à la vie non suivie d’effets », délit passible de cinq ans de prison selon l’article 24 de la loi de  1881. Peu importe que le délit d’offense ait été abrogé en 2013, on peut toujours se débrouiller… C’est ce que l’on fait à nouveau en janvier 2019 lorsque l’on découvre, sur Internet, un photomontage dans lequel le visage du Président remplace celui d’Augusto Pinochet en uniforme, assis au milieu de ses colonels dont les visages ont été remplacés par ceux de Christophe Castaner et d’Édouard Philippe. Comme dans les cultures primitives, l’image, c’est la personne  : en latin, le mot persona signifiait le masque de l’acteur. En  2019, ne faisant ni une, ni deux, l’Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information (OCLCTIC) aurait exigé de Google que l’image en question soit supprimée.

À beaucoup d’égards, Emmanuel Macron se montre ainsi plus fidèle qu’aucun de ses prédécesseurs à la « manière » du général De Gaulle. C’est le cas en ce qui concerne les offenses faites à son effigie, mais aussi, de sa façon de concevoir les libertés : comme des variables d’ajustement devant, le cas échéant, céder sans tarder devant les impératifs du salut public (ou de ce qu’il considère comme tel).

Tandis que le candidat Macron déclare dans Révolution que la prolongation sans fin de l’état d’urgence pose plus de problèmes qu’elle n’en résout, le Président, deux mois après son élection, promulgue, le 11 juillet 2017, une loi qui le proroge jusqu’au 1er  novembre, puis fait adopter la loi du 30  octobre 2017, « renforçant la lutte pour la sécurité intérieure et contre le terrorisme ». Avec ce texte, qui soulève à gauche des critiques amères, il s’agit de substituer à une situation temporaire un état permanent se traduisant par des restrictions et des sujétions comparables  : en somme, on restreint sans complexes certaines libertés afin de sauvegarder l’ordre public au motif que celui-ci est la condition de l’exercice des libertés. Pour conserver certains droits fondamentaux, il faut en sacrifier d’autres.

La main du Président ne tremble pas non plus lorsqu’il est question, un an et demi après, de réduire une autre liberté consubstantielle de la tradition républicaine, celle de manifester. En la matière, le droit et la jurisprudence distinguaient classiquement la manifestation, déclarée et légale, de l’attroupement, spontané, suspect de velléités révolutionnaire et en tout cas, susceptible de « troubler l’ordre public » : la première étant un droit fondamental doté d’une valeur constitutionnelle, la seconde, une infraction visée par l’article 431-3 du Code pénal. Mais les manifestations du 1er mai 2018, puis celles qui se multiplient à partir du 17  novembre avec la crise des « Gilets jaunes », montrent que des attroupements peuvent venir se greffer sur des  manifestations licites. Les pouvoirs publics vont réagir vigoureusement avec la loi dite « anticasseurs » du 10  avril 2019, qui déploie toute une panoplie de nouveaux instruments, tant préventifs que répressifs. Le Conseil constitutionnel ayant jugé non conforme la « disposition phare » de la loi –  qui donnait aux autorités de police le pouvoir de priver une personne de son droit de manifester sur l’ensemble du territoire pour une durée d’un mois  –, le ministre de l’Intérieur ainsi que plusieurs ténors macronistes n’hésiteront pas à stigmatiser cette décision « regrettable ». On ne dit pas non au Chef.

On adopte sans coup férir des restrictions aux libertés encore plus discutables, puisqu’elles visent à museler des adversaires ou à caresser dans le sens du poil des lobbies communautaires – comme la loi dite « fake news » du 22 décembre 2018 qui, dans les trois mois précédant toute élection, permet de faire cesser par voie de référé « la diffusion de fausses informations » sur les services de communication en ligne, ou de suspendre pour le même motif la diffusion d’une radio ou d’une télévision liée à un État étranger. Dans le même sens, la loi du 15 septembre 2017 « pour la confiance dans la vie politique », qui visait à encadrer le financement des partis, interdit à ces derniers d’obtenir des prêts d’établissements de crédit extérieurs à l’Union européenne. Comme pour la loi du 22  décembre 2018, c’est bien sûr le fantasme du complot russe que l’on devine à l’arrière-plan –  à quoi s’ajoute le refus de prendre en compte l’attitude des banques françaises qui, prudence ou autocensure, rechignent à prêter à des groupes politiques d’opposition. Un problème d’autant plus grave que le projet de création d’une « banque de démocratie » susceptible de prêter aux partis en cas de refus des organismes de crédit, annoncé à l’origine comme la contrepartie de cette interdiction, a finalement été balayé un an plus tard, d’un revers de main négligeant, par la ministre de la Justice Nicole Belloubet –  agissant évidemment en accord avec le Chef de l’État.

Selon la même logique, enfin, le principe de santé publique –  corollaire du salut public et traduction juridique de la « réhabilitation de la chair » évoquée plus haut  – va justifier, lors de l’épidémie du printemps 2020, toute une série de  restrictions (supposées nécessaires) aux libertés fondamentales. À l’époque, outre un recours massif aux ordonnances, c’est notamment la loi organique du 30 mars 2020 qui va susciter la critique, celle-ci touchant à ce qui est considéré depuis dix ans comme le noyau dur de la protection des libertés, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), dont elle suspend provisoirement, jusqu’au 20  juin, les transmissions au Conseil constitutionnel par le conseil d’État ou la Cour de cassation. L’atteinte reste limitée, même si elle peut paraître symboliquement significative. Cependant, c’est moins la loi organique, que la façon dont elle va être jugée par le Conseil constitutionnel, qui va faire scandale. Dans sa décision du 26 mars, en effet, la haute juridiction va décider, de son propre chef, de déroger aux règles constitutionnelles relatives à l’adoption des lois organiques, « compte tenu des circonstances particulières de l’espèce ». Cette fois, c’est donc la constitution elle-même qui sert de variable d’ajustement  : et qui se trouve en quelque sorte liquidée par le juge, dans le sens suggéré par la politique présidentielle. Une décision dont certains juristes n’hésiteront pas à déclarer qu’elle est, au regard des failles béantes qu’elle ouvre, « la pire » de toutes celles que le Conseil constitutionnel aurait rendu depuis 1959.

On a évoqué à ce propos les ressemblances avec la manière dont le général De Gaulle prenait parfois très pragmatiquement ses aises avec les libertés : à certains égards, il y a des éléments de filiation significatifs entre lui et Emmanuel Macron, comme on a pu le constater aussi à propos du projet de révision constitutionnelle de mars 2018. Mais une fois encore, c’est la matrice saint-simonienne qui apparaît, rétrospectivement, comme la référence idéologique déterminante.

Extrait du livre de Frédéric Rouvillois, "Liquidation, Emmanuel Macron et le saint-simonisme", publié aux éditions du Cerf

Lien vers la boutique : ICI et ICI

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Loupdessteppes
- 26/09/2020 - 11:20
Saint-Simon : encore faut-il le mériter !
L'élite ! Diable ! Comme vous y allez... On ne voit cependant que des tâcherons fonctionnarisés de l'ENA... Des arrivistes incultes et arrogants...
On ne devrait pas laisser les fonctionnaires écrire sur les fonctionnaires, cela engendre la Sainte-Technocrassie et cela sent grave des pieds.