En direct
Best of
Best of du 27 juin au 3 juillet
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée

02.

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

03.

Le PDG d’Ubisoft, Yves Guillemot, annonce des sanctions après des accusations de harcèlement sexuel

04.

Donald Trump pourra-t-il survivre à la perte de l’électorat blanc qui l’avait pourtant soutenu jusque là contre vents et marées ?

05.

Jean Castex, une menace bien plus grande pour LR qu’Edouard Philippe ?

06.

Gouvernement de Jean Castex : "le remaniement est bouclé", selon un dirigeant de l'exécutif

07.

Consommation de drogue : ces effets secondaires jamais vus auparavant provoqués par la crise du Coronavirus

01.

Les Vikings nous ont envahis et colonisés au IXe siècle ! Nous exigeons donc que le Danemark, la Norvège, la Suède et l’Islande se repentent

02.

Sauver la planète ? Le faux-nez de ces "écologistes" qui détestent l'Homme. Et la liberté

03.

Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée

04.

Pas de démocratie sans droit à offenser : ce capitalisme qui prend le risque de précipiter la guerre civile à trop vouloir montrer patte progressiste

05.

L'éolien peut-il être une alternative verte crédible au nucléaire ?

06.

Pire que le coup d’Etat permanent, la campagne électorale permanente ? Emmanuel Macron, le président cynique

01.

Municipales : mais que cache donc l’étonnante schizophrénie des Français entre élections locales et nationales ?

02.

Jean Castex, une menace bien plus grande pour LR qu’Edouard Philippe ?

03.

Arsène Lupin était noir ! La preuve : il va être joué par Omar Sy

04.

Le parti EELV va alerter le CSA après les propos d'Eric Zemmour sur CNEWS dans "Face à l'Info" sur la vague verte et l'islam

05.

Affaire Fillon : François Fillon est condamné à 5 ans de prison, dont 3 avec sursis, et Penelope Fillon à 3 ans de prison avec sursis

06.

Nouvelle explosion des cas de Coronavirus : mais que se passe-t-il aux Etats-Unis ?

ça vient d'être publié
décryptage > France
Abandon de souveraineté

Souveraineté numérique : le choix inquiétant fait par la BPI pour l’hébergement des données sur les prêts des entreprises françaises affaiblies par le Covid-19

il y a 8 min 9 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Les secrets de la Maison Blanche" de Nicole Bacharan et Dominique Simonnet : Lincoln, incroyable !

il y a 11 heures 50 min
light > Culture
Joie des touristes
Post-Covid-19 : le Musée du Louvre va réouvrir ce lundi 6 juillet
il y a 12 heures 37 min
pépite vidéo > Politique
Nouveau Premier ministre
Retour sur le parcours politique de Jean Castex
il y a 13 heures 46 min
light > High-tech
Game over
Le PDG d’Ubisoft, Yves Guillemot, annonce des sanctions après des accusations de harcèlement sexuel
il y a 17 heures 31 min
pépites > Politique
Fin du suspense
Michèle Rubirola est élue maire de Marseille
il y a 18 heures 25 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Le courage du personnel soignant face au Covid-19 : une médecine de guerre sans protection

il y a 20 heures 52 min
décryptage > Politique
Choix stratégique

Le juppéisme, cette obsession gestionnaire des élites françaises tuée par Emmanuel Macron

il y a 23 heures 21 min
décryptage > Politique
Campagne électorale

Donald Trump pourra-t-il survivre à la perte de l’électorat blanc qui l’avait pourtant soutenu jusque là contre vents et marées ?

il y a 1 jour 20 min
rendez-vous > Media
Revue de presse people
Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée
il y a 1 jour 1 heure
décryptage > Politique
Lâches, cyniques et/ou aveugles

Cet esprit de Munich qui affaiblit la démocratie face à une illusion d’efficacité écologique

il y a 33 min 35 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Peau d'homme" de Zanzim et Hubert : une fable "genrée"

il y a 12 heures 17 min
pépites > Santé
Négociations
Le Ségur de la santé a été prolongé en l’absence d’un accord
il y a 13 heures 10 min
pépites > Politique
Plus que quelques heures à patienter ?
Gouvernement de Jean Castex : "le remaniement est bouclé", selon un dirigeant de l'exécutif
il y a 15 heures 3 min
pépites > Politique
Première visite officielle
Le nouveau Premier ministre, Jean Castex, effectue son premier déplacement sur le site de production de X-Fab
il y a 18 heures 3 min
pépite vidéo > International
Campagne électorale
Donald Trump estime que l'Amérique doit être fière de son histoire
il y a 19 heures 40 min
décryptage > Santé
Trop, c’est trop

Si la pandémie vous a rendu maniaque de la propreté, voilà ce que vous devriez savoir pour tempérer vos ardeurs

il y a 21 heures 24 min
décryptage > Politique
Suite de "Passions"

Exclu Atlantico : Nicolas Sarkozy devrait publier le tome 2 de ses mémoires dès ce mois de juillet

il y a 23 heures 49 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

il y a 1 jour 53 min
décryptage > Politique
Premier ministre

Jean Castex, une menace bien plus grande pour LR qu’Edouard Philippe ?

il y a 1 jour 1 heure
© CHEN CHI-CHUAN / AFP
© CHEN CHI-CHUAN / AFP
Impact

Villes fermées et quarantaine : ce qui pourrait (ou pas) se passer en France en cas de pandémie aigüe

Publié le 24 janvier 2020
Alors que les autorités chinoises ont pris des mesures strictes afin de lutter contre le coronavirus qui touche notamment la ville de Wuhan, quels pourraient être les recours sur le plan juridique pour protéger les citoyens si l'épidémie avait lieu en France ?
Christophe Lèguevaques
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Christophe Lèguevaques est avocat au barreau de Paris, docteur en droit. Christophe Lèguevaques est également membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-Barreaux. 
Voir la bio
Natalie Maroun
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Natalie Maroun est directrice-conseil et analyste chez Heiderich Consultants, spécialisée dans la gestion et la communication de crise. Elle travaille également pour l'Observatoire international des crises (OIC). 
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alors que les autorités chinoises ont pris des mesures strictes afin de lutter contre le coronavirus qui touche notamment la ville de Wuhan, quels pourraient être les recours sur le plan juridique pour protéger les citoyens si l'épidémie avait lieu en France ?

Atlantico.fr : La Chine, et plus particulièrement la ville de Wuhan, sont touchées de plein fouet depuis quelques semaines par un coronavirus dont les autorités ignorent encore la provenance. Il semblerait qu'une touriste chinoise - se plaignant de toux et de fièvre (symptômes du coronavirus) - en provenance de Wuhan a aujourd'hui réussi à passer les douanes françaises.

Si l'épidémie avait lieu en France, qu'est-ce que l'on pourrait faire juridiquement pour protéger les citoyens de ce virus ? 

Christophe Lèguevaques : Face à une pandémie mondiale, la France n’est pas seule. Elle doit agir de manière coordonner avec les autres pays. C’est pour cela que l’Organisation mondial de la santé (OMS) a mis en place un système de surveillance et d’alerte.

Depuis la crise du virus H5N1 en 2008-2009, le système de sécurité sanitaire français a été revu de fonds en comble. En effet, il était complexe et reposait sur trois organismes :

  • l’institut de veille sanitaire (InVS), chargé de la surveillance et de l’observation permanentes de l’état de santé de la population, de la veille et de la vigilance sanitaire, et de la participation au système d’alerte sanitaire.
  • l’INSTITUT NATIONAL DE PRÉVENTION ET D’ÉDUCATION POUR LA SANTÉ (INPES), qui était notamment en charge de la mise en œuvre des politiques de prévention et d’éducation pour la santé, ainsi que d’une fonction d’expertise et de conseil en matière de prévention et de promotion de la santé.
  • l’ÉTABLISSEMENT DE PRÉPARATION ET DE RÉPONSE AUX URGENCES SANITAIRES (EPRUS). Né en 2007 à la suite de l’épidémie de chikungunya en outre-mer, cet établissement était chargé notamment de la gestion des stocks pharmaceutiques stratégiques, et de près de 2000 réservistes sanitaires pouvant être très rapidement mobilisés en cas de crise sanitaire, en France ou à l’étranger.

Dans un souci d’efficacité et de partage d’information, ces trois organismes ont été fusionnés en 2016 pour créer l’Agence nationale de Santé publique (ANSP).

Un rapport parlementaire souligne que cette ANSP vise « à améliorer la cohérence globale du système de vigilance sanitaire, et à dégager des marges de manœuvre – notamment financières – pour renforcer certaines missions jusqu’alors mal couvertes, telles que la conception et l’évaluation des interventions sanitaires ».

Par ailleurs, il existe tout un arsenal législatif qui permet au gouvernement de mobiliser des moyens importants.

On peut notamment citer l’article L. 3131-1 du Code de santé publique qui dispose que « En cas de menace sanitaire grave appelant des mesures d'urgence, notamment en cas de menace d'épidémie, le ministre chargé de la santé peut (…) prescrire dans l'intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur la santé de la population ».

La généralité des termes de cet article permet au Ministre de la santé de prendre « toute mesure » de la vaccination obligatoire à la mise en quarantaine, à la surveillance de certaines populations, en passant par la réquisition de produits pharmaceutiques ou de professionnels de santé.

Mais le texte ouvre également la porte à un contrôle par le juge administratif car la mesure doit être « proportionnée aux risques cours et appropriée aux circonstances ».

Natalie Maroun : La France comme tous les pays du monde répond au Règlement Sanitaire International (RSI) et par conséquent s'engage vis-à-vis de l'OMS, de sa population et des autres pays à limiter la propagation des maladies infectieuses. Pour cela, la France peut s'appuyer sur un arsenal juridique qui lui permet de réquisitionner des lieux, de fermer certains lieux aux publics, de limiter les mouvements dans un ou plusieurs quartiers, de mobiliser le corps médical, de renforcer les contrôles aux frontières (notamment aéroportuaires) voire d'arrêter de desservir certaines zones à risques comme cela a été le cas lors de l'épidémie d'Ebola en Afrique de l'Ouest. Ces règlementations s'appliquent également aux entreprises qui se doivent de suivre les consignes, de s'organiser et d'informer leur propre personnel. Au-delà de l'arsenal juridique, protéger les citoyens passe également par une communication soutenue avec les professionnels de santé et l'ensemble de la population.

La Chine a notamment mis en place la quarantaine dans certaines villes. Dans une démocratie, concrètement, quelles mesures peuvent être prises ? Demander à l'armée d'intervenir ? La quarantaine de certaines villes également?

Christophe Lèguevaques : La mise en quarantaine d’une ville est une mesure complexe et difficile à mettre en œuvre. Il suffit de constater que la ville de Wuhan comprend plus de 11 millions d’habitants, soit autant que toute la population de l’Ile de France.

Plutôt que de mise en quarantaine, il convient de parler de confinement ou de limitation des échanges de population entre différents territoires.

Une telle mesure est tout à faire envisageable en France : fermeture des aéroports ou des gares, limitation des transports en commun, et pourquoi pas rationnement de l’essence pour limiter les échanges individuels.

Sans aller jusqu’à imaginer l’intervention de l’armée (que l’on ne peut pas exclure), il existe en France un corps de réserviste de santé qui permet de faire face à une crise sanitaire majeure en proposant notamment un renfort hospitalier, une médicalisation exceptionnelle de dispositifs sociaux, une campagne de vaccination exceptionnelle, une expertise et appui des autorités chargées d’organiser la réponse face à une épidémie, etc.

Si l’épidémie est vraiment exceptionnelle (du type grippe espagnole 1919), on peut imaginer que l’application de l’article 16 de la Constitution. On se souvient que le Général de Gaulle a souhaité introduire un texte qui permet au Président de la République de se conduire comme un « dictateur romain », « lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu ».

Ainsi, le Président de la République peut prendre toutes « les mesures exigées par les circonstances », le cas échéant, au mépris du principe de la séparation des pouvoirs. Il peut ainsi prendre des mesures qui relèvement normalement de la compétence du Parlement ou exercer le pouvoir réglementaire sans solliciter le contreseing du Premier ministre et des ministres.

Mais il faut raison garder, si l’épidémie de grippe espagnole a été particulièrement mortelle (50 à 100 millions de morts dans le monde), c’est certes parce que le virus H1N1 était puissant mais c’est surtout parce que les populations étaient épuisées par 4 années de guerre.

Natalie Maroun : En France, une organisation exceptionnelle avait été prévue en prévision de la grippe A. Ce plan prévoyait déjà la possibilité de mise en quarantaine de personnes ou de lieux, la fermeture de lieux publics, l'arrêt des transports en communs (social distancing), l'interdiction de certaines manifestations rassemblant des personnes. Cela a pour objectif de protéger la population mais également les propriétés pour éviter que la situation ne dégénère. En revanche, dans un pays démocratique, une attention particulière est donnée aux droits fondamentaux et des commissions d'enquête menées à postériori pourront garantir qu'il n'y a pas eu de discrimination dans les mesures prises et que la gestion était à la hauteur de la crise et dans le respect des droits des citoyens (secret des données médicales, protection des données personnelles, entrave à la liberté de circuler)

Quels effets ces mesures peuvent-elles avoir sur la population ? Peuvent-elles se heurter à des enjeux extérieurs à la santé publique ?

Christophe Lèguevaques : Ces mesures peuvent être extrêmement coercitives ou intrusives. Dès lors, elles peuvent être mal comprises par la population. Dans un monde plein de folles rumeurs, où la parole des experts peut être mise en doute par le moindre influenceur sur les réseaux sociaux, les pouvoirs publics ont intérêt à jouer la carte de la transparence et de la pédagogie.

Trop souvent et on l’a vu au moment de la crise du LEVOTHYROX en 2017, la ministre de la santé n’écoute pas les plaintes des malades ou les remontées des professionnels de santé. Une gestion technocratique ou cybernétique aggraverait la crise.

Il faut créer un lien de confiance et ne pas donner l’impression que ce sont les intérêts financiers des industriels de la pharmacie qui dictent sa politique au gouvernement.

Une épidémie peut être l’occasion d’affirmer la suprématie du pouvoir politique sur le pouvoir économique. Ce peut être également l’occasion d’illustrer la nouvelle séparation des pouvoirs particulièrement nécessaires à notre temps.

Au XVIIIème siècle, Montesquieu a démontré qu’une démocratie n’était possible que si les pouvoirs politiques (exécutif, législatif, judiciaire) étaient séparés. Aujourd’hui, on peut considérer que la démocratie ne survivra aux crises qui viennent que si la séparation entre le pouvoir politique et le pouvoir économique est assurée.

Malheureusement, le doute s’est insinué avec le gouvernement Macron-Philippe qui est un gouvernement de millionnaires au service de milliardaires.

D’un autre côté, les citoyens doivent cesser de se comporter en consommateurs égoïstes, « en particules élémentaires ». Face à une épidémie, l’individu doit agir de manière coordonnée et mettre en avant le principe de solidarité.

Revendiquer sa liberté pour refuser de participer à l’effort collectif est purement suicidaire. Dans ce genre de situation, il faut méditer et faire vivre plus que jamais l’article 4 de la déclaration des droits de l’homme qui peut se résumer ainsi : la liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres.

Comment lutter efficacement contre ce virus ? Est-on en train de vivre le début d'un phénomène semblable au SRAS ou à l'ebola ?

Christophe Lèguevaques : Je n’ai pas de compétence médicale suffisante pour répondre à cette question. Pour le moment, l’OMS considère que la pandémie est contenue.

Natalie Maroun : Les récentes épidémies nous démontrent que ce n'est pas au seul pays concerné par un nouveau virus de répondre mais que la réponse est mondiale comme l'a rappelé l'OMS. Espérons que les leçons de la précédente épidémie de SRAS permettent d'arrêter la contamination sans atteindre des chiffres élèves. Même s'il y a des points communs dans toute réponse aux épidémies, le coronavirus n'est pas ebola. Rappelons que le virus de la grippe saisonnière fait plusieurs milliers de décès en France chaque année alors qu'un vaccin existe

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Commentaires (7)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
evgueniesokolof
- 25/01/2020 - 16:59
les auteurs ont manifestement oublié
L'organisation de processions expiatoires destinées à obtenir le pardon de Gaïa, la plus importante allant de l'Arc de Triomphe à Reims en passant par la Courneuve et conduite par Greta Thunberg et Pictafesse Royal, mais aussi le port d'une clochette obligatoire pour les malades et bien sûr un défilé hebdomadaire emmené par le professeur Got et Vaseline Bachelot avec pour slogan" le virus ne passera pas par moi"... On ne rigole pas avec le virus, pas plus qu'avec le H1N1 !!!!
Non! on ne rigole pas ! quelle occasion rêvée pour les marchands de peurs et de sécurité qui nous pourrissent la vie en s'en mettant plein les poches et au passage pour les imbéciles à qui Atlantico offre une tribune...mais nous on est protégés! on a Ganesha !
salamander
- 25/01/2020 - 14:43
on va nous refaire le coup du...
Sras, H5N1, H1N1 etc...???

par pitié , ne nous ressortez pas la Roslyne Bachelot et ses 90 Millions de doses de vaccins revendues au Qatar et autres pays du MO ....


clo-ette
- 25/01/2020 - 07:56
@TPV
ha ha ha !