En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

02.

Vers un reconfinement national : en quoi sera-t-il différent du précédent ?

03.

Et l'attaché parlementaire d'Aurélien Taché dénonça les "exhibisionistes"...

04.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

05.

Ramzan Kadyrov estime qu'Emmanuel Macron pousse les musulmans "vers le terrorisme"

06.

Le président turc n'apprécie pas du tout d'être caricaturé à la Une de Charlie Hebdo et il va riposter

07.

Face aux rumeurs de reconfinement, les ventes de certains produits alimentaires ont déjà augmenté depuis quelques jours confirme Michel-Edouard Leclerc

01.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

02.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

03.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

04.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

05.

« Qu'est-ce que ce pays qui a perdu la tête ? » Clémentine Autain a fait mine d'oublier que c'est Samuel Paty qui avait perdu la sienne

06.

Le gouvernement fait peser la totalité du poids de l’épidémie sur les soignants et sur les Français. Y a-t-il un moyen de le forcer à assumer enfin ses responsabilités ?

01.

Non, la République ne peut pas protéger les musulmans de l’islam radical et voilà pourquoi

02.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

03.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

04.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

05.

Mais qu’est ce qu’ont vraiment loupé les partis pour que 79% des Français soient désormais prêts à un vote anti-système ?

06.

Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit

ça vient d'être publié
light > Culture
Amoureux des mots
Mort d'Alain Rey à l'âge de 92 ans
il y a 17 min 31 sec
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"ADN" : Maïwenn en quête de ses racines algériennes dans une autofiction comique et volcanique...

il y a 1 heure 30 min
pépites > Consommation
Angoisse
Face aux rumeurs de reconfinement, les ventes de certains produits alimentaires ont déjà augmenté depuis quelques jours confirme Michel-Edouard Leclerc
il y a 3 heures 28 min
décryptage > International
Or noir

Israéliens et Arabes, unis même dans le pétrole

il y a 3 heures 52 min
light > Science
Gratte-ciel
Un récif plus haut que l'Empire State Building dans la Grande Barrière de corail en Australie
il y a 4 heures 24 min
pépites > Media
Contrarié
Le président turc n'apprécie pas du tout d'être caricaturé à la Une de Charlie Hebdo et il va riposter
il y a 4 heures 55 min
décryptage > France
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Liberté, j’écris ton nom

il y a 5 heures 32 min
décryptage > Santé
Lieux ciblés

Parcs, plages et autres interdictions de promenade : ces mesures du premier confinement qu’aucune efficacité sanitaire ne justifie

il y a 6 heures 2 min
décryptage > International
Résistance face à la pandémie

Samfundssind : les Danois ont choisi leur mot de l’année 2020 et il est la clé de leur résilience face au Coronavirus

il y a 6 heures 10 min
décryptage > Politique
Chasse aux sorcières

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

il y a 7 heures 19 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Impossible" de Erri de Luca : huis-clos entre un accusé et son juge. Un roman puissant lu par deux comédiens talentueux

il y a 1 heure 9 min
pépites > France
Séparatisme
Gérald Darmanin annonce la dissolution de l'association BarakaCity
il y a 2 heures 31 min
décryptage > Politique
Menace contre notre modèle de vie

Islamisme : la France face au défi du siècle

il y a 3 heures 39 min
décryptage > Economie
Adaptation face à la pandémie

Economie Covid-19 : et le pays qui bénéficie le plus du télétravail est…

il y a 4 heures 5 min
pépite vidéo > Politique
"La vie doit continuer"
Renaud Muselier plaide pour un confinement aménagé et différent de la période de mars dernier
il y a 4 heures 45 min
décryptage > France
Combat contre le séparatisme

Islamisation de la France : déni, lâcheté ou compromission ?

il y a 5 heures 16 min
décryptage > France
Tout change

Voici comment et pourquoi Hollande et le CFCM sont bizarrement devenus islamophobes

il y a 5 heures 52 min
pépites > Politique
Coronavirus
L'exécutif pris entre deux feux : médecins d'un côté, chefs d'entreprises de l'autre
il y a 6 heures 8 min
décryptage > Santé
Lutte contre la pandémie

Covid-19 hors de contrôle : les nouveaux tests feront-ils (enfin) la différence ?

il y a 7 heures 8 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Mais quand va-t-on s’apercevoir que le débat entre la santé et l’économie est un faux débat ?

il y a 7 heures 41 min
© DAMIEN MEYER / AFP
© DAMIEN MEYER / AFP
Réforme

Mission impossible : voilà pourquoi le gouvernement ne parviendra jamais à justifier la suppression de l’ISF par l’évaluation qui en est faite

Publié le 02 octobre 2019
La complexité du système fiscal français rend périlleuse l’appréciation de l’impact de la mesure fiscale phare du quinquennat Macron.
Jean-Philippe Delsol
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Philippe Delsol est avocat, président de l’Institut de Recherches Economiques et Fiscales, IREF, essayiste. Dernier ouvrage paru : Eloge de l’Inégalité, chez Manitoba/Belles Lettes, Novembre 2019.
Voir la bio
Virginie Pradel
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Virginie Pradel est fiscaliste. Elle a fondé en 2018 l'Institut de recherche fiscale et économique Vauban, dont l'objectif est de vulgariser la fiscalité afin de la rendre plus accessible aux Français. Elle publie régulièrement des tribunes dans la...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
La complexité du système fiscal français rend périlleuse l’appréciation de l’impact de la mesure fiscale phare du quinquennat Macron.

Atlantico.fr : A l’issue du Grand Débat national, en avril, Emmanuel Macron avait promis une évaluation de la réforme de l’impôt sur la fortune qui était une de ses grandes promesses de campagne. Cette réforme a consisté à supprimer l'impôt de solidarité sur la fortune et à le remplacer au 1er janvier 2018 par l'Impôt sur la fortune immobilière. 

L'évaluation de cette réforme parait aujourd’hui très difficile, comme le montre le rapport publié cette semaine sous l’égide de France Stratégie.  Pourquoi l’évaluation de l’impact de cette réforme au regard de l’investissement et de l’emploi est-elle si compliquée ? En quoi est-ce lié à la complexité fiscale française ?

Jean-Philippe Delsol : Promettre une évaluation est souvent un moyen de contourner un problème, c’est un échappatoire. Mais un jour, il faut évaluer et concernant l’IFI Et l’ISF, cette évaluation est probablement du ressort de l’impossible ou du doigt mouillé.

L’économie n’est pas une construction entièrement prévisible entre les mains de l’Etat. Elle est le résultat de l’action humaine qui dépend de son environnement fiscal et réglementaire, mais également de ressorts psychologiques et sociologiques. Bien entendu, la complexité de la fiscalité française avec ses centaines de niches complique encore toute évaluation.

Virginie Pradel : Tout d’abord car cette évaluation est précipitée : il faut attendre d’avoir plus de recul pour évaluer ses effets positifs et/ou négatifs. Ensuite, l’investissement et l’emploi dépendent de différents facteurs, et pas seulement de la fiscalité, même si l’on sait qu’il s’agit d’un facteur important, en particulier en France. Il en résulte que ce n’est pas parce que l’on réduit un ou plusieurs impôts que les investissements et l’emploi vont nécessairement bondir à court terme. D’autres facteurs peuvent bloquer ou, à l’inverse, faire bondir l’investissement et l’emploi. 

L’Impôt sur la Fortune Immobilière aurait rapporté deux fois plus de recettes fiscales qu’anticipé. Est-ce également un signe des difficultés que rencontre l'Etat à prévoir ce que certaines réformes fiscales vont engendrer ? 

Jean-Philippe Delsol : Sur le plan technique, la difficulté ressort des chiffres mêmes qui nous ont été livrés par l’Administration. Elle prévoyait 800 millions de recettes de l’IFI par an et ce sera 1,9 milliard. Si elle n’a pas su prévoir de recettes de l’IFI, comment pourra-t-elle estimer la réforme ? La question principale est de savoir si la suppression de l’ISF avec le maintien d’un impôt sur le patrimoine immobilier a pu être utile à l’économie. Mais comment savoir si un éventuel renforcement des investissements mobiliers est dû à la baisse de l’ISF ou plutôt, par exemple, à l’institution du prélèvement forfaitaire unique à 30 % sur les revenus mobiliers ?

Virginie Pradel : L’administration fiscale formule des hypothèses, mais les réactions des acteurs économiques sont difficilement prévisibles ; si bien que les hypothèses de l’administration fiscale sont en définitive souvent éloignées de la réalité. Mais s’agissant de l’IFI, le montant des recettes initiales a, il me semble, été quelque peu sous-estimé au regard de l’importance du capital immobilier en France et du durcissement du dispositif par rapport à l’ex-ISF. S’agissant du CICE, il était difficile d’attendre des miracles d’une telle usine à gaz. Le gouvernement a voulu justifier ce crédit d’impôt (octroyé à la place de la baisse des charges patronales) par la création d’environ 1 million d’emplois, ce qui était irréaliste. Beaucoup d’entreprises avaient d’abord besoin de reconstituer leur marge qui, rappelons-le, sont bien plus faibles en France que dans d’autres pays européens. En définitive, plusieurs centaines de milliers d’emplois ont bien été créés, ce qui est moins qu’escompté, mais tout de même saluable dans un pays qui souffre d’un chômage endémique depuis de nombreuses années.

Peut-on établir que cette surprise au sujet de l’Impôt sur la Fortune Immobilière est bénéfique en terme d’efficacité macroéconomique, donc en terme d’investissement et d’emploi?

Jean-Philippe Delsol : La suppression de l’ISF et l’institution du Prélèvement Forfaitaire Unique ne peuvent qu’être favorables à l’économie. Mais une évaluation devrait également prendre en compte les effets néfastes de l’IFI. N’est-il pas la cause de la réduction des investissements dans la construction de logements ? Car la vraie question est de savoir pourquoi il faudrait considérer que les investissements dans les entreprises industrielles et commerciales sont souhaitables et nécessaires tandis qu’ils le seraient moins dans la construction de logements ou de bureaux.

Virginie Pradel : Surtaxer l’immobilier, notamment par le biais de l’IFI, n’est pas nécessairement susceptible d’avoir un effet bénéfique à  long terme s’agissant de l’investissement et de l’emploi. Cette surtaxation révèle, au reste, une vision totalement binaire de l’économie. Comment peut-on séparer aussi artificiellement ce qui serait d’une part mobile et donc productif (les actions), et d’autre part immobile et donc improductif (l’immobilier) ? En faisant totalement fi du fait que la filière de l’immobilier représente un incroyable vivier de croissance et d’emploi pour la France. Ainsi, en 2017, selon la 3e étude annuelle sur l’économie et les métiers de l’immobilier et de la ville en France conduite par le cabinet EY, le secteur a représenté près de 11 % de la richesse produite en France (soit plus de 200 milliards d’euros) et a connu une croissance de 3,3 % entre 2016 et 2017 (contre 2,2 % de croissance pour l’économie française sur la même période) : il a occupé plus de 2 millions de personnes et a créé 55 000 emplois (soit 1 emploi sur 5 créés dans notre pays). Qu’on se le dise : la surtaxation de l’immobilier risque de détruire bien plus d’emplois qu’elle ne pourrait en créer et menace, accessoirement, de détruire nos territoires. Par ailleurs, elle risque sérieusement de réduire la proportion de propriétaires français, accablés par les taxes, au profit de propriétaires étrangers plus fortunés et moins taxés. Il va sans dire que la perspective d’une France dont le capital immobilier serait principalement détenu par des étrangers et des institutions financières est inquiétante.

L’évaluation du crédit d’impôt pour la compétitive et l’emploi, réforme phare de Hollande, avait également posé de grandes difficultés d’évaluation.  L'Etat arrive-t-il à anticiper les réactions des différents acteurs à qui il impose ses revirements ? 

Jean-Philippe Delsol : L’institution de l’IFI en lieu et place de l’ISF est le reflet de la philosophie constructiviste du gouvernement et de la majorité actuelle en matière d’économie. Ceux-ci pensent que les règles politiques et budgétaires peuvent dicter les comportements humains alors que les effets de ces mesures ne sont pas toujours ceux attendus. Le meilleur moyen de favoriser le développement d’une économie devrait être plutôt de la libérer de tout excès de contraintes et de charges sociales et fiscales. La France est le pays de l’OCDE qui taxe le plus ses contribuables, entreprises et ménages. Il faudrait qu’elle se remette en cause. Mais pour réduire les impôts, il faut d’abord réduire les dépenses alors que pour le moment, et le projet de budget 2019 en est encore le témoignage, les réductions d’impôts consenties sont financées par le déficit public, c’est à dire sur le dos des générations à venir. 

La réforme de l'ISF était une des réformes phares de la campagne d'Emmanuel Macron. Au regard de ce que nous venons d'aborder, dans quelle mesure est-ce que la réforme peut également être un vrai piège politique pour le gouvernement ?

Jean-Philippe Delsol : La difficulté tient peut-être d’abord au fait que l’évaluation de ces réformes a été confiée à une agence gouvernementale, France Stratégie. Quand vous achetez un appartement, le faites vous évaluer par votre vendeur? D’autant plus que cette agence gouvernementale est connue pour ses positions collectivistes radicales! 

Cette évaluation sera un piège politique parce que chacun pourra la lire comme il le veut, y voir midi à sa porte. Elle suscitera donc nécessairement plus de controverses que de convergences.

Virginie Pradel : D’un point de vue politique, cette réforme a coûté cher à Emmanuel Macron. Elle l’a en effet enfermé dans l’image d’un président des « très riches » dès le début de son quinquennat. C’est malheureusement l’image qu’ont encore de lui une majorité de Français. Or, ces derniers sont toujours plus taxés, en particulier sur la consommation d’énergie (taxe carbone sur le gaz, l’essence, le gazole, le fioul) et d’autres produits (tabacs, etc.), mais aussi sur la détention d’un ou plusieurs biens immobiliers. Ils sont sidérés de voir que les baisses d’impôts peuvent profiter aux plus aisés alors qu’eux-mêmes sont asphyxiés par les prélèvements obligatoires depuis plusieurs années. 

Si cette réforme était à mon sens nécessaire, elle n’en reste pas moins incomprise. Et une réforme incomprise est une réforme non acceptée par l’opinion publique, et donc susceptible d’être remise en cause dans les années à venir. S’agissant de  la concentration de l’ISF (devenu IFI) sur les actifs immobiliers et de la surtaxation de l’immobilier de façon générale en France (encore renforcée depuis le début du quinquennat), cela risque à terme de braquer une partie des Français contre le gouvernement  formes fiscales opérées, dès lors que celles-ci sont toujours susceptibles d’être remises en cause, ce que savent pertinemment les contribuables. Par suite, ils se méfient (à juste titre d’ailleurs !) des réformes opérées et doutent légitimement de leur pérennité ; ce qui entrave la modification (souhaitée) de leur comportement.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Commentaires (9)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Alain Proviste
- 04/10/2019 - 19:17
La France est un pays de fonctionnaires
Je ne voudrais pas avoir l'air de radoter mais on en revient encore là : ignorance de l'économie, détestation de l'entreprise, haine du patron etc. Les hauts fonctionnaires incompétents et les petits foncs aigris, voilà ce qui détermine le fond culturel. De toute façon il y a beaucoup trop de clientèles qui vivent sur la bête pour réduire les dépenses publiques de façon significative. C'est à ce prix qu'on achète la paix sociale, voire la paix tout court.
moneo
- 03/10/2019 - 18:03
les riches
Tant que les français auront pour vision du Riche Louis de Funes dans la Folie des grandeurs , c'est sans espoir et c'est ainsi vu l'enseignement National laissé par De Gaulle au communistes en 1945.Les communistes officiellement ont disparu mais les cervelles conditionnées sont toujours à l'oeuvre
pierre de robion
- 02/10/2019 - 22:56
Proverbe
Chat échaudé craint l'eau froide!
Or tous les contribuables s'appellent "Félix"!