En direct
Best of
Best of du 12 au 18 septembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Les chirurgiens dentistes font face à une épidémie de dents cassées depuis le confinement

02.

Le (presque) dernier cri d’Olivier Véran : "ave Macron morituri te salutant" !

03.

Sophie Davant joliment au top (mais plus topless), Cyril Hanouna méchamment tapé (par la concurrence); Mylène Farmer achète plus grand, Laeticia Hallyday vend pour payer ses dettes; Lio a renoncé au sexe, Johnny Depp y reprend goût avec une jeunette

04.

Et non Monsieur Macron: le secret des Amishs pour rester en forme en vieillissant... n'a pas tout à voir avec leur refus de la modernité technologique

05.

L’islamisme, cette lèpre qu'Emmanuel Macron ignore

06.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

07.

Voilà les techniques les plus utilisées par les escrocs en ligne et autres pirates informatiques

01.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

02.

Freeze Corleone, le rappeur qui dit tout haut ce que même les cacochymes du RN n’osent plus penser tout bas

03.

Les Milices islamistes internationales de la Turquie d'Erdogan

04.

Capitalisme de connivence : d’Edouard Philippe à Jean-Marie Le Guen, tous administrateurs

05.

Et si l’impact psychologique du COVID-19 nous exposait à un danger politique majeur

06.

"Le plaisir sexuel est simplement divin" a déclaré le pape François. Il nous étonnera toujours…

01.

Lettre au Professeur Raoult d'un "petit" médecin généraliste

02.

L’étude qui montre que la plus grande peur agitée pour 2022 n’est pas celle de l’insécurité

03.

Le (presque) dernier cri d’Olivier Véran : "ave Macron morituri te salutant" !

04.

Mort d'un cousin d'Adama Traoré : la famille envisage de porter plainte

05.

Freeze Corleone, le rappeur qui dit tout haut ce que même les cacochymes du RN n’osent plus penser tout bas

06.

L'Europe gruyère d'Ursula von der Leyen

ça vient d'être publié
pépites > Politique
Il y pense en se rasant
Présidentielle : Xavier Bertrand se dit "plus déterminé que jamais"
il y a 35 min 54 sec
pépites > International
Balance à droite
Cour suprême américaine : Donald Trump veut nommer "très rapidement" une remplaçante à Ruth Bader Ginsburg
il y a 1 heure 12 min
décryptage > Culture
Atlantico Litterati

Vaincre l’ennemi intérieur

il y a 2 heures 29 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

L’impossible équation du coronavirus

il y a 3 heures 23 min
décryptage > Politique
Bonnes feuilles

Comment Emmanuel Macron, via ses réformes, attise la France inflammable

il y a 3 heures 26 min
décryptage > International
Mère de vertu

Patience et prudence, piliers de la réponse iranienne à l'agressivité américaine

il y a 3 heures 27 min
décryptage > International
Danger ?

Frédéric Encel : "L’usage cynique du Covid-19 par des régimes autoritaires et/ou expansionnistes et des mouvances religieuses pose problème"

il y a 3 heures 28 min
décryptage > Santé
Effet indirect

Les chirurgiens dentistes font face à une épidémie de dents cassées depuis le confinement

il y a 3 heures 30 min
décryptage > Politique
Démarche de réfléxion

Jean Leonetti : "Le gouvernement a montré les limites de l’ambiguïté du « en même temps »"

il y a 3 heures 31 min
pépites > International
Menace
Les Etats-Unis accusent le Hezbollah de stocker du nitrate d'ammonium en Europe
il y a 19 heures 54 min
pépites > Education
Education
Polémique : un lycée de Rome demande à des élèves de ne pas porter de mini-jupes pour ne pas troubler les professeurs
il y a 49 min 24 sec
pépites > Politique
Cote
Popularité : Macron en hausse, Castex en baisse
il y a 1 heure 34 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Comment les industries pétrolières nous ont fait croire que le plastique serait recyclé
il y a 2 heures 38 min
décryptage > Défense
Bonnes feuilles

Les 100 mots de la guerre : civils, colombes et commandement

il y a 3 heures 24 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Liberté d’expression, fake news et post-vérité : un jeu de dupes

il y a 3 heures 26 min
décryptage > Europe
Négociations

Brexit : bobards pour une border !

il y a 3 heures 27 min
décryptage > High-tech
Piratage automne hiver 2020/21

Voilà les techniques les plus utilisées par les escrocs en ligne et autres pirates informatiques

il y a 3 heures 30 min
décryptage > Science
Survivants

Pourquoi les oiseaux ont survécu aux impacts d'astéroïdes géants et pas les dinosaures

il y a 3 heures 31 min
décryptage > Société
Agitateurs

Islamistes, décoloniaux, écolos zozo et autres dangers pour la démocratie : ce continent immergé qui prospère sur le web

il y a 3 heures 32 min
pépites > Economie
Blacklist
Interdiction de TikTok aux Etats-Unis : la Chine annonce des mesures de rétorsion
il y a 20 heures 37 min
Opération karcher

Comment nettoyer les feuilles de paie de toutes les cotisations qui n’ont rien à y faire

Publié le 13 septembre 2018
Alléger la feuille de paie de tous les prélèvements qui n’ont rien à y faire, pour les transformer en impôt, administré directement par le fisc.
Marc de Basquiat
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Marc de Basquiat est fondateur de StepLine, conseil en politiques publiques, et chercheur associé du laboratoire ERUDITE. Il préside l’Association pour l’Instauration d’un Revenu d’Existence. Il intervient régulièrement comme expert GenerationLibre. ...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alléger la feuille de paie de tous les prélèvements qui n’ont rien à y faire, pour les transformer en impôt, administré directement par le fisc.

La fiche de paie illustre la complexité de notre système socio-fiscal. Heureusement, sa structure s’est clarifiée ces dernières années, entre autres par la création de catégories explicites et le regroupement de certaines lignes. Mais il s’agit de faire beaucoup plus que de la cosmétique. Opération karcher !

Qu’est ce qui encombre encore la fiche de paie ?

Ci-dessous un exemple de fiche de paie au SMIC, où je peints en couleur les lignes problématiques.

En jaune, des cotisations sociales qui ne créent pas de droit particulier pour le salarié. On les appelle « non contributives ». Les montants versés dans la colonne « montant salarié » ou « employeur » viennent nourrir des budgets utilisés pour divers services publics (santé, vieillesse, formation, transport, etc.). Il n’y a pas vraiment de différence avec un poste budgétaire alimenté par l’impôt sur le revenu ou la TVA. Je propose de les virer purement et simplement de la fiche de paie. Appelons cela de l’impôt et traitons-le comme tel.

En rouge, la ligne la plus lourde concerne la contribution au service public de santé. Ceci comprend deux choses qui n’ont rien à voir. La majeure partie concerne les prestations médicales et remboursements (hôpital, médecine de ville, pharmacie, etc.). Et une dizaine de pourcents finance les indemnités journalières versées aux salariés en cas d’absence du travail, pour des raisons diverses. Depuis que la santé est devenue une prestation universelle en France, il n’y a plus aucune raison pour qu’elle soit financée par une cotisation sur le travail. Je ne conserve sur la fiche de paie que le financement des indemnités journalières, qui est un crédit personnel. Le reste n’a rien à faire sur la fiche de la paie : un service universel, utilisé par toute la population, se finance par de l’impôt.

En vert, le mécanisme très particulier de la « réduction générale des cotisations patronales sur les bas salaires », connu sous l’expression « réduction Fillon ». Cette réduction est maximale au niveau du SMIC, presque 430 euros par mois. C’est quasiment égal à la somme de toutes les cotisations, patronales ou salariales, des lignes en jaune et rouge. Ça tombe bien. Je la supprime aussi.

Une fiche de paie rationalisée, au SMIC

Après ce premier nettoyage, on commence à respirer. Il reste une anomalie à régler : la séparation des cotisations sociales entre une colonne « salarié » et une « employeur ». Cette répartition bizarre n’a en réalité qu’une seule utilité : offrir un espace de confrontation pour les négociations annuelles entre partenaires sociaux, dans le cadre de la gestion paritaire. Autant dire que cela n’a strictement aucun intérêt, ni pour le salarié, ni pour l’employeur. On simplifie, en basculant toutes les cotisations sociales restantes du côté « employeur ».

Il reste juste à caler le niveau du SMIC brut avec un facteur de 75% pour aboutir à une fiche de paie lisible :

Grâce à ces opérations, il n’y a plus de différence entre salaire net et salaire brut. Le salarié reçoit sur son compte en banque le salaire qu’il a négocié avec son employeur. Ce dernier ajoute environ la moitié du brut/net en cotisations d’assurances sociales (modèle bismarckien). Lorsque le salaire augmente, les cotisations s’ajustent de façon proportionnée. C’est le fonctionnement qu’on observe dans les pays raisonnables. La France fera bien de s’y mettre, au prix de quelques comptables au chômage, peut-être... Tant mieux, ils se reconvertiront en tâches utiles.

Fusionner avec l’impôt sur le revenu les cotisations sociales supprimées

Regardons de plus près comment sont calculées les cotisations sociales non contributives, supprimées par la fiche de paie rationnalisée. Le mécanisme de la « réduction Fillon » donne une forme très particulière au graphique qui trace l’évolution de cet ensemble.

Grâce à la réduction Fillon, les cotisations non contributives sont quasiment nulles jusqu’à un SMIC. Ensuite, elles augmentent très fortement jusqu’à 1,6 SMIC. Cette zone est problématique, car l’employeur y a très peu de motivation pour augmenter son salarié. Il doit dépenser 3 euros pour que le salarié perçoive un seul euro d’augmentation. C’est très désincitatif.

L’analyse devient très intéressante lorsqu’on combine sur ce graphique l’effet de l’impôt sur le revenu, qui commence à produire ses effets un peu avant 1,6 SMIC pour un célibataire sans enfant.

On visualise sur ce graphique que l’effet des diverses cotisations sociales non contributives, de la réduction Fillon et de l’acompte d’impôt sur le revenu qui sera prélevé à la source en 2019 (sur la fiche de paie) résulte en une ligne quasiment droite à partir du SMIC, avec deux petits décrochages.

Dans un article précédent, j’ai montré d’où vient le nombre de 476 euros qui apparait sur le graphique. Il correspond à la valeur supérieure de la ligne droite qui structure l’impôt sur le revenu, pour un célibataire. Pour un couple, la ligne de l’impôt est décalée vers le haut du même montant.

Le détail de cette analyse est disponible sur le site de l’association AIRE. En substance, la deuxième simplification majeure que je préconise est de fusionner (et simplifier) les cotisations sociales non contributives avec l’acompte mensuel de l’impôt sur le revenu, ce qu’illustre ce dernier graphique. Cet impôt sera recouvré automatiquement, tous les mois, directement par le fisc sur le compte bancaire des salariés.

Pour les revenus autres que les salaires, par exemple les retraités qui acquittent également des prélèvements sociaux (CSG…) progressifs, ce schéma intégré est tout aussi vertueux.

La principale difficulté de cette réforme hautement simplificatrice est qu’elle nécessite une collaboration très étroite entre le ministère des Finances, le ministère des Affaires Sociales et divers partenaires de gestion paritaire. Il faudra une forte impulsion politique pour mettre tout le monde d’accord. Utopie ?

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
zelectron
- 05/07/2018 - 15:17
le système socialo-fiscal ....
.... avec encore plus de ponx !
Anouman
- 05/07/2018 - 11:21
Fiche de paye
On pourrait faire autre chose: on ajoute les cotisations employeur au brut et ensuite on décide éventuellement d'en reporter sur l'impôt. Mais pas sur l'IR puisque seule une minorité le paye. Quand on supprime une cotisation employeur on sait très bien qu'il ne se précipite pas pour augmenter les salaires et il faut bien que quelqu'un d'autre paye. On peut prendre le problème comme on veut mais tant qu'on ne réduit pas les dépenses inutiles (ce qui est une notion très différente selon chacun j'en conviens) on ne fait que se repasser la patate chaude.