En direct
Best of
Best of du 7 au 13 septembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

02.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

03.

Manuel Valls danse sur une chanson des Gipsy Kings à son mariage fastueux

04.

La France continue de créer des emplois industriels alors qu’elle n’ouvre plus d’usine. Bizarre

05.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

06.

De l’Arabie saoudite à Gaza, le Moyen-Orient est-il au bord de la conflagration généralisée ?

07.

L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Syrie : les vraies raisons derrière l’avertissement d’Erdogan à l’Europe sur une nouvelle vague de migrants

04.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

05.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

06.

Pourquoi nier l’existence du racisme anti-blancs en prouve en fait l’existence

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

​La déliquescence de la pensée (Gérard Noiriel) contre « la pensée délinquante » (Éric Zemmour)

03.

Reconnaissance de la filiation des enfants par GPA : grand flou sur sujet clair

04.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

05.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

06.

Marine Le Pen : retour aux fondamentaux (et au plafond de verre)

ça vient d'être publié
pépite vidéo > International
Preuve en image
Des navires de guerres vendus par la France impliqués dans le blocus yéménite
il y a 13 heures 45 min
pépites > France
plus de reports possibles
Evacuation d’un millier de migrants à Grande-Synthe
il y a 14 heures 32 min
pépite vidéo > Justice
une énième confrontation
Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune
il y a 15 heures 51 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"LECTURES D'ETE": "Marcher jusqu'au soir" de Lydie Salvayre

il y a 17 heures 17 min
pépites > Société
PMA pour toutes
Selon le président la Conférence des Évêques de France, les citoyens "inquiets" du projet de loi bioéthique ont le "devoir" de manifester le 6 octobre
il y a 18 heures 33 min
décryptage > Société
Youpi ?

Vous allez pouvoir décrocher les portraits de Macron : un juge de Lyon vous y autorise

il y a 19 heures 54 min
décryptage > International
Union européenne VS Russie

Politique énergétique : avec Nordstream, c’est l’indépendance de l’Europe qui est en jeu

il y a 20 heures 38 min
décryptage > International
élections législatives

Petits repères pour comprendre les élections en Israël

il y a 22 heures 5 min
décryptage > France
Atlantico-Business

La France continue de créer des emplois industriels alors qu’elle n’ouvre plus d’usine. Bizarre

il y a 22 heures 40 min
décryptage > International
Spectre de la guerre

De l’Arabie saoudite à Gaza, le Moyen-Orient est-il au bord de la conflagration généralisée ?

il y a 23 heures 47 sec
light > Insolite
Du costume à la tenue de cirque
L’ex-conseiller de Donald Trump participe à l’émission Danse avec les Stars
il y a 14 heures 13 min
de la moquerie dans l'air
Justin Trudeau va réenregistrer son hymne en français
il y a 14 heures 48 min
light > Société
nouveau système de don
L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France
il y a 16 heures 27 min
pépites > Société
La recherche s'affine
La fraude des numéros de sécurité sociale est estimée entre 117 et 139 millions d'euros
il y a 17 heures 25 min
pépite vidéo > Société
démenti
Alexandre Moix se confie sur la violence de son frère Yann dans leur enfance
il y a 19 heures 17 min
décryptage > Europe
documents de yellowhammer

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

il y a 20 heures 18 min
décryptage > Economie
risque de récession ?

Déficits publics : la zone euro souffre-t-elle d’anorexie budgétaire ?

il y a 21 heures 50 min
décryptage > Science
maladies cardiovasculaires

Surmortalité et boissons sucrées : pourquoi l'étude européenne qui rend responsable les édulcorants n’est pas valable

il y a 22 heures 20 min
décryptage > Politique
élections municipales 2020

LREM, cette coalition qui s’ignore

il y a 22 heures 48 min
pépite vidéo > International
Flammes massives
Sites pétroliers attaqués en Arabie Saoudite : la production mondiale de pétrole ralentie
il y a 1 jour 13 heures
Bonnes feuilles

"Les impôts, histoire d'une folie française" : des réformes de Charles VII à la fiscalité déclarative

Publié le 29 avril 2017
Jean-Marc Daniel se livre à une véritable analyse historique de la fiscalité depuis les débuts de la Ve République. Il commence avec les réformes mises en ouvre par Valéry Giscard d'Estaing, ministre des Finances à partir de 1958. Il s'achève avec le matraquage fiscal de François Hollande. Le livre retrace à la fois les évolutions quantitatives, les réformes mises en ouvre et les propositions et études sollicitées par les pouvoirs publics pour inspirer ces réformes. Extrait de "Les impôts", de Jean-Marc Daniel, aux Éditions Tallandier (1/2).
Jean-Marc Daniel est professeur à l'ESCP-Europe, et responsable de l’enseignement de l'économie aux élèves-ingénieurs du Corps des mines. Il est également directeur de la revue Sociétal, la revue de l’Institut de l’entreprise, et auteur de...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Daniel
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Daniel est professeur à l'ESCP-Europe, et responsable de l’enseignement de l'économie aux élèves-ingénieurs du Corps des mines. Il est également directeur de la revue Sociétal, la revue de l’Institut de l’entreprise, et auteur de...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jean-Marc Daniel se livre à une véritable analyse historique de la fiscalité depuis les débuts de la Ve République. Il commence avec les réformes mises en ouvre par Valéry Giscard d'Estaing, ministre des Finances à partir de 1958. Il s'achève avec le matraquage fiscal de François Hollande. Le livre retrace à la fois les évolutions quantitatives, les réformes mises en ouvre et les propositions et études sollicitées par les pouvoirs publics pour inspirer ces réformes. Extrait de "Les impôts", de Jean-Marc Daniel, aux Éditions Tallandier (1/2).

Sous l’Ancien Régime, la fiscalité est déjà complexe, variable et, bien qu’assez souvent confiscatoire, largement inefficace. Elle s’appuie sur deux piliers  : des péages qui frappent le transport des hommes et des marchandises ; des prélèvements sur les récoltes, comme la dîme qui consiste à en verser 10 % à l’Église. Lorsqu’elle disparaît avec la Révolution, elle a mal vieilli, même si ses débuts en tant que fiscalité organisée avaient été assez bien réfléchis. Ces débuts « modernes » remontent au roi Charles VII. Les principes qui le guident gardent une étonnante modernité dont nos dirigeants devraient s’inspirer… 

La tradition a donné à Charles VII deux surnoms : le « Victorieux », d’abord, pour avoir mis fin à la guerre de Cent Ans avec la victoire de Castillon en 1453. Fin heureuse pour la France puisque les Anglais, après cette bataille, ne contrôlent plus que Calais sur le continent. Le « Bien Servi », ensuite, pour avoir mené de façon exemplaire plusieurs réformes dans l’administration du royaume grâce à une équipe de conseillers hors pair. Parmi elles, il y a la remise à plat de la fiscalité, concré- tisée par la création en 1439 de la taille, un impôt qui va rester l’élément clef de la fiscalité jusqu’à la refonte due à la Révolution de 1789. 

L’histoire de Charles VII est celle d’un rétablissement de situation spectaculaire. Lorsque son père Charles VI meurt en octobre 1422, il a 19 ans. Il se proclame roi de France, mais, sept ans après le désastre d’Azincourt et deux ans après la signature du calamiteux traité de Troyes qui donne la couronne de France au roi d’Angleterre Henry V, cela paraît à la fois audacieux et vain. Personne ne mise à l’époque sur l’avenir du jeune Charles VII, pourchassé de Bourges à Chinon, roi sans couronne et sans autorité d’un royaume déchiré par la guerre civile entre bourguignons et armagnacs et par la guerre contre les Anglais. En réalité, c’est une femme aujourd’hui mondialement connue et dont nos dirigeants se disputent la mémoire qui lui fait confiance : Jeanne d’Arc. Avec elle commence l’épopée de la reconquête, qui va conduire Charles  VII à Reims où il est sacré en 1429, puis à Paris en 1436 où il s’installe en libérateur. 

Le roi a devant lui l’immense tâche de la reconstruction d’un pays qui n’est pas encore entièrement délivré de la présence étrangère et qui a été ravagé par cent ans de guerre. Il commence par se concilier le monde intellectuel, incarné à l’époque dans le clergé, en promulguant la « pragmatique sanction de Bourges » en 1438. Cette dernière marque le début de ce que l’on appelle le « gallicanisme », c’est-à-dire une certaine forme d’indépendance de l’Église de France vis-à-vis du Vatican. Puis il s’attaque au redressement des finances du royaume. Ce qui frappe quand on étudie sa démarche fiscale, c’est qu’il part de l’idée qu’il faut une fiscalité simple, compréhensible par tous et surtout prévisible. Il a compris que la population souhaite avant tout savoir combien elle devra payer et avoir la certitude que le montant fixé ne sera pas revu de façon arbitraire, au gré des foucades du roi ou de l’avidité des collecteurs d’impôt. Jules Michelet, dans sa célèbre Histoire de France, parlant du règne de Charles  VII, emploie le mot de « guérison ». Il souligne que sous ce règne, on « invente une chose alors inouïe en finances : la justice ». Le second objectif de la réforme est de légitimer l’impôt par le contenu des dépenses qu’il servira à financer. Charles VII présente donc simultanément sa réforme fiscale et un projet de restructuration de l’armée dont le but est d’éviter de nouveaux désastres militaires de l’ampleur d’Azincourt. 

Cette nouvelle fiscalité est centralisée : les agents du roi perçoivent les impôts dus au roi et non les divers échelons de la pyramide féodale. Les impôts sont réorganisés en deux grands types. D’abord, des impôts indirects qui sont assis sur certains biens de consommation courante. On les appelle les « aides ». Le principal est la gabelle, un impôt sur le sel1 . Un impôt direct, ensuite, sorte d’impôt sur le revenu ou sur les récoltes. Il reprend des impositions plus ou  moins disparates existant dans certaines régions pour les uniformiser et les étendre à l’ensemble du pays. Ce nouvel impôt est la taille. À l’occasion du paiement, on reçoit un morceau de bois – une taille – qui fournit, en cas de contrôle, la preuve que l’on s’est acquitté de ses obligations. On aurait pu envisager un reçu écrit, mais dans un pays où l’immense majorité de la population ne sait ni lire ni écrire, il est évident qu’une telle pratique n’inspirerait aucune confiance.

Extrait de "Les impôts", de Jean-Marc Daniel, aux Éditions Tallandier 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

02.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

03.

Manuel Valls danse sur une chanson des Gipsy Kings à son mariage fastueux

04.

La France continue de créer des emplois industriels alors qu’elle n’ouvre plus d’usine. Bizarre

05.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

06.

De l’Arabie saoudite à Gaza, le Moyen-Orient est-il au bord de la conflagration généralisée ?

07.

L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Syrie : les vraies raisons derrière l’avertissement d’Erdogan à l’Europe sur une nouvelle vague de migrants

04.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

05.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

06.

Pourquoi nier l’existence du racisme anti-blancs en prouve en fait l’existence

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

​La déliquescence de la pensée (Gérard Noiriel) contre « la pensée délinquante » (Éric Zemmour)

03.

Reconnaissance de la filiation des enfants par GPA : grand flou sur sujet clair

04.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

05.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

06.

Marine Le Pen : retour aux fondamentaux (et au plafond de verre)

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires