En direct
Best of
Best of du 27 juin au 3 juillet
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Après avoir massivement accepté le télétravail, les Français commencent à en ressentir les perversions...

02.

Non ce n’est pas bien d’avoir tagué la fresque en hommage à Adama Traoré : il fallait juste la « contextualiser »

03.

Psychose collective : ces énormes progrès environnementaux que ne veulent pas voir les déprimés de la planète

04.

Pour beaucoup de chefs d’entreprises, les écologistes peuvent faire capoter le plan de relance...

05.

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

06.

Deuxième vague du Coronavirus : Olivier Véran a un plan, pourquoi donc s’inquiéter ?

07.

Des pirates informatiques anonymes alertent sur les risques de logiciels espions qui seraient présents dans TikTok

01.

Ophélie Winter médite à la Réunion; Brigitte Macron se promène lugubre en baskets, Edith Philippe souriante en tongs, Catherine Deneuve cheveux au vent et souliers vernis; Melania Trump abuse de l’auto-bronzant; Benjamin Biolay a une fille cachée

02.

Sauver la planète ? Le faux-nez de ces "écologistes" qui détestent l'Homme. Et la liberté

03.

Tesla à 200 milliards de dollars, c’est le casse du siècle digital ou la promesse du monde d’après...

04.

Cet esprit de Munich qui affaiblit la démocratie face à une illusion d’efficacité écologique

05.

Pas de démocratie sans droit à offenser : ce capitalisme qui prend le risque de précipiter la guerre civile à trop vouloir montrer patte progressiste

06.

Souveraineté numérique : le choix inquiétant fait par la BPI pour l’hébergement des données sur les prêts des entreprises françaises affaiblies par le Covid-19

01.

Jean Castex, une menace bien plus grande pour LR qu’Edouard Philippe ?

02.

Cet esprit de Munich qui affaiblit la démocratie face à une illusion d’efficacité écologique

03.

Le président algérien réclame (encore) des excuses à la France. Quand sera-t-il rassasié ?

04.

Le parti EELV va alerter le CSA après les propos d'Eric Zemmour sur CNEWS dans "Face à l'Info" sur la vague verte et l'islam

05.

Nouvelle explosion des cas de Coronavirus : mais que se passe-t-il aux Etats-Unis ?

06.

Un nouveau Premier ministre pour rien ? Pourquoi la France a plus besoin d’une vision assumée que d’un En-Même-Temps au carré

ça vient d'être publié
light > Politique
Génération Covid
Emmanuel Macron a félicité les nouveaux bacheliers avec un message sur TikTok
il y a 31 min 54 sec
pépites > Santé
Cour de justice de la République
Coronavirus : l'enquête judiciaire de la CJR contre Edouard Philippe, Olivier Véran et Agnès Buzyn est ouverte
il y a 3 heures 2 min
décryptage > Environnement
Wiki Agri

Julien Denormandie : un proche d'Emmanuel Macron devient ministre de l'Agriculture

il y a 4 heures 40 min
décryptage > Environnement
Politique climatique

Le Pacte vert : le bon, la brute et le truand

il y a 5 heures 16 min
décryptage > France
Raison garder

Non ce n’est pas bien d’avoir tagué la fresque en hommage à Adama Traoré : il fallait juste la « contextualiser »

il y a 6 heures 2 min
décryptage > High-tech
Espionnage chinois ?

Des pirates informatiques anonymes alertent sur les risques de logiciels espions qui seraient présents dans TikTok

il y a 6 heures 43 min
décryptage > Politique
Castex 1

Un nouveau gouvernement qui envoie moult signaux... mais y aura-t-il des Français pour les détecter ?

il y a 8 heures 10 min
décryptage > Politique
Changement de parrain

La République En Mutation : de juppéo-bayrouiste, le gouvernement devient crypto-sarkozyste

il y a 8 heures 39 min
pépite vidéo > Politique
Ministres
Remaniement : retrouvez l’annonce de la composition du gouvernement de Jean Castex
il y a 19 heures 40 min
pépites > Faits divers
Violente agression
Bayonne : un conducteur de bus en état de mort cérébrale, cinq personnes placées en garde à vue
il y a 22 heures 58 min
pépites > Politique
Confiance des citoyens ?
Remaniement : les Français approuvent le choix des ministres du gouvernement de Jean Castex mais ne se font pas d'illusion sur la politique qu'ils mèneront
il y a 1 heure 22 min
pépite vidéo > Justice
Ministre de la Justice
Eric Dupond-Moretti : "Mon ministère sera celui de l’antiracisme et des droits de l’Homme"
il y a 3 heures 38 min
décryptage > Environnement
Bonne méthode

Parc éolien dans le Groenland, une double bonne idée pour l’énergie verte

il y a 4 heures 57 min
décryptage > International
Le point de vue de Dov Zerah

L'impérialisme turc à l'assaut de la Libye

il y a 5 heures 37 min
décryptage > Sport
Activité physique

Et les sports les plus tendances de l’été 2020 sont...

il y a 6 heures 24 min
décryptage > France
Ordre Public

Sécurité : maîtriser la spirale de violences dans laquelle s’enfonce la France est-il vraiment hors de portée ?

il y a 7 heures 22 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Après avoir massivement accepté le télétravail, les Français commencent à en ressentir les perversions...

il y a 8 heures 30 min
décryptage > Environnement
Innovation et évolution

Psychose collective : ces énormes progrès environnementaux que ne veulent pas voir les déprimés de la planète

il y a 8 heures 56 min
pépites > Politique
Nominations
Remaniement : retrouvez la liste du nouveau gouvernement de Jean Castex
il y a 22 heures 40 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le cottage aux oiseaux" de Eva Meijer : en pleine vague verte, c’est le moment ou jamais de déguster ce bijou !

il y a 1 jour 1 heure
© Reuters
© Reuters
Tabou français

Projet de loi Sapin II pour l’encadrement du lobbying : l’Etat et les parlementaires français oseront-ils aller plus loin ?

Publié le 17 février 2016
L'encadrement français du lobbying reste extrêmement lacunaire. Les propositions du projet de loi de Michel Sapin sur l'encadrement des activités économiques comblent le retard français. Toutefois, en se focalisant sur les "cadeaux" au lieu de se concentrer sur l'exigence de transparence des activités de lobbying, le projet de loi passe à côté du cœur du sujet.
Anthony Escurat
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Anthony Escurat est directeur des études de Nouveau Cap (think tank du MEDEF). Il est l'auteur de « Fiscalité locale des entreprises : un échec français » pour Nouveau Cap (mars 2019, 156 pages) et de « Le lobbying : outil démocratique » pour la...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
L'encadrement français du lobbying reste extrêmement lacunaire. Les propositions du projet de loi de Michel Sapin sur l'encadrement des activités économiques comblent le retard français. Toutefois, en se focalisant sur les "cadeaux" au lieu de se concentrer sur l'exigence de transparence des activités de lobbying, le projet de loi passe à côté du cœur du sujet.

Atlantico : La France a du retard, en comparaison avec les pays anglo-saxons, dans la mise en place d'un cadre normatif pour les activités de lobbying. Quelles mesures ont été prises pour mieux encadrer ces activités ? Pensez-vous que le projet de loi de Michel Sapin permettra de palier le retard français en la matière ? 

Anthony Escurat : Dans le monde anglo-saxon, les lobbies sont placés au cœur du fonctionnement démocratique. Ils sont visibles, connus, répertoriés. Il s’agit, autrement dit, d’un mode de représentation légitime des intérêts particuliers.

Résultat, d’après l’OCDE, les dépenses engagées en matière d’influence ont atteint aux États-Unis 3,3 milliards de dollars en 2008, pour un effectif total de près de 15 000 lobbyistes officiellement accrédités auprès du Congrès. Au Royaume-Uni, ils sont environ 14 000 à travailler dans un secteur pesant plus de 2 milliards d’euros. Au Canada, les proportions ne sont certes pas équivalentes, mais l’OCDE y recense tout de même 5 000 lobbyistes pour un peu moins de 40 millions d’habitants. Compte tenu des ressources considérables employées, la pratique du lobbying n’est donc ni un phénomène marginal, ni un phénomène récent dans le monde anglo-saxon.

À cette aune, il convient de battre en brèche une idée assez largement répandue dans l’inconscient collectif hexagonal : les pays où la présence des lobbyistes est la plus importante sont généralement ceux disposant des cadres juridiques à la fois les plus anciens et les plus contraignants.

Ainsi, les États-Unis, Mecque du lobbying, sont le premier pays au monde à avoir réglementé les activités d’influence à la fin des années 1940, et font aujourd’hui encore référence en la matière. Le Canada, le Royaume-Uni et l’Union européenne ne sont pas en reste et ont également développé ces dernières décennies des arsenaux réglementaires relativement importants afin d’encadrer les activités des lobbies.

En France, le lobbying est tellement tabou qu’on ne dispose quasiment d’aucune donnée chiffrée en la matière et, en cascade, on pâtit d’un encadrement extrêmement lacunaire. Mais pas de statistiques ne signifie pas pour autant pas de lobbying. N’en déplaise à ces détracteurs, le lobbying est omniprésent dans l’Hexagone.

Sur le plan juridique, ce n’est qu’en 2009 – soit plus de soixante ans après la première réglementation américaine – que l’Assemblée nationale et le Sénat ont modifié leur règlement intérieur et institué notamment la création d’un registre des lobbyistes leur facilitant l’accès aux couloirs du Parlement ainsi que la mise en place d’un code éthique.

En 2013, l’Assemblée nationale a renforcé les obligations déclaratives imposées aux lobbies et instauré l’obligation pour les députés de mentionner dans leurs rapports d’information les noms de l’ensemble des groupes d’intérêt auditionnés au cours de leurs travaux ; ce que l’on appelle l’ « empreinte législative ».

Ce cadre normatif n’en demeure pas moins insuffisamment adapté à l’architecture institutionnelle tricolore. En effet, en encadrant uniquement le jeu législatif, ces règles font abstraction des autres centres de pouvoir autour desquels gravitent les lobbies : cabinets ministériels, administrations centrales et autorités administratives indépendantes au niveau national, ainsi que, sur le plan local, services déconcentrés de l’État et collectivités territoriales.

Les enjeux ne sont pourtant pas minces puisque – certes à des degrés variables – le lobbying y est omniprésent. Des études ont notamment démontré que les lobbyistes français ne passaient pas plus de 30% de leur temps au Parlement. La réglementation des sphères publiques auxquels les lobbyistes consacrent les 70% restants – soit la majorité de leurs activités – reste donc encore largement, si ce n’est totalement, à écrire.

Dans ce contexte, les propositions avancées par le projet de loi porté par Michel Sapin sur la transparence de la vie économique semblent aller dans le bon sens. Il est indispensable de rendre plus transparentes les activités des lobbies tout en édictant des règles claires et strictes en matière de relations entre titulaires de charge publique (élus et hauts fonctionnaires) et représentants d’intérêt. Le lobbying est une activité qui n’a rien d’infamant, à condition qu’elle soit régulée. 

Quelles mesures supplémentaires devraient être prises pour mieux encadrer les activités de lobbying ?

Au regard des premières dispositions dévoilées dans la presse avant qu’il ne passe l’épreuve du Conseil d’État puis en Conseil des ministres vraisemblablement fin mars, le projet de loi « Sapin II » va incontestablement dans la bonne direction en chargeant notamment la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATPV) d’une mission de contrôle et de surveillance du lobbying et en interdisant aux agents publics d’entrer en contact avec un lobbyiste qui ne serait pas accrédité auprès d’un registre ad hoc rendu obligatoire et public.

En revanche, reste à savoir si les pouvoirs exécutif et législatif auront le courage d’aller encore plus loin. En effet, il apparaît primordial de créer un registre des lobbyistes au sein des cabinets ministériels, des autorités administratives indépendantes et de certaines directions des administrations centrales des ministères. À ce registre, il convient d’adosser un règlement intérieur, un code éthique et la publication chaque année d’un rapport public sur les personnalités et organisations rencontrées par les différents titulaires de charge publique au cours de la préparation des projets de loi, des décrets, des avis, etc.

En effet, pour exemple, environ 80% des lois en France sont d’origine gouvernementale et le lobbying est de fait omniprésent à l’Élysée, à Matignon, à Bercy, etc. Mais l’on fait face aujourd’hui à un « no man’s land réglementaire ». 

De la même manière, les collectivités locales et les préfectures sont également fréquemment sollicitées par les lobbyistes. Or, là aussi il n’existe aucun encadrement en la matière. Il convient donc d’inciter les collectivités et d’obliger les principaux services déconcentrés de l’État à se doter d’un registre des lobbies, d’un règlement intérieur ainsi qu’à publier chaque année un rapport rendu public mentionnant les organisations ou personnalités consultées par les exécutifs locaux ainsi que par les hauts fonctionnaires d’État et territoriaux.

Enfin, du côté des représentants d’intérêt, nous proposons, sur le modèle des dispositifs mis en place par les États-Unis et la Commission européenne, d’imposer aux lobbyistes accrédités auprès des différentes institutions publiques de déclarer de bonne foi les dépenses engagées pour leurs activités d’influence, tous types de financements publics perçus ainsi que, dans le cadre de cabinets spécialisés, la liste des clients pour lesquels ils opèrent.

Se focaliser sur les « cadeaux » offerts par les lobbies comme le fait manifestement le projet de loi « Sapin II » nous fait passer à côté du cœur du sujet et s’arrime une nouvelle fois plus à un cliché très franco-français qu’à une pratique de moins en moins utilisée. La focale doit être portée sur la transparence des activités et des relations, bien au-delà du simple fait d’inviter un parlementaire au restaurant !     

Le projet de loi de Michel Sapin a pour objectif de mettre en pleine lumière les groupes de lobby. Une plus grande transparence permettra-t-elle de mettre fin à la défiance du peuple français vis-à-vis des groupes de pression, encore largement perçus comme une entrave à la démocratie ?

Tout d’abord, avouons-le tout net, je ne pense pas que le projet de loi « Sapin II » ait pour objectif de réhabiliter les lobbies dans l’esprit de nos compatriotes.

Ensuite, vous avez parfaitement raison : à la différence de l’approche anglo-saxonne, la France demeure encore aujourd’hui rétive à la participation des lobbies dans la fabrication de la loi et la définition du bien commun. Selon la conception tricolore, seuls les élus – uniques récipiendaires de l’onction démocratique – en constituent les dépositaires légitimes, s’arrogeant au côté de l’État le monopole de l’intérêt général.

Cette aversion franco-française pour le lobbying est le fruit d’un héritage historique et politique ancien et encore très ancré dans nos esprits. Influencée par la vision de Jean-Jacques Rousseau, la conception hexagonale voit dans les associations d’individus un danger pour la démocratie ; la manifestation des intérêts particuliers dans le processus décisionnel étant perçue comme une entrave à l’intérêt général susceptible, en outre, d’agir concurremment à la puissance publique. Un crime de lèse-démocratie dans l’Hexagone !

Malgré cela, force est de reconnaître que le lobbying est certainement l’un des plus vieux métiers du monde. Qu’on le veuille ou non, il fait partie intégrante de la politique, il est consubstantiel à la vie publique. Il est donc nécessaire de le démystifier et de comprendre qu’il peut s’agir – s’il est correctement régulé – d’un véritable outil au service de la démocratie.

En effet, il est parfaitement légitime que des membres de la société civile s’organisent et décident de faire entendre leurs préoccupations auprès des pouvoirs publics. En miroir, un État se doit d’entendre et de prendre en considération les revendications portées par des fractions de sa population. Rappelons au passage que le lobbying n’est pas l’apanage des grandes entreprises, des industries pharmaceutique, du tabac ou automobile. Le lobbying est également pratiqué – et souvent de manière très professionnelle – par des ONG, par des associations de consommateurs, par des fédérations professionnelles, par les partenaires sociaux, par des think tanks… Et même aussi par les pouvoirs publics ! L’État est l’un des plus grands lobbyistes de France !

Or, malgré le poids de cette tradition française, le lobbying est devenu aujourd’hui le canal d’expression désormais privilégié par une partie de la société civile. En l’observant au microscope, on constate qu’il peut dès lors constituer un véritable outil d’aide à la prise de décision, susceptible d’éclairer les décideurs politiques sur des questions de plus en plus complexes et, en parallèle, de rapprocher les citoyens de la chose publique.

Ce faisant, dans le contexte actuel où la défiance à l’égard des responsables politiques est inversement proportionnelle à la vitalité électorale, les lobbies bousculent notre conception de l’intérêt général et la notion même de démocratie.

En somme, parce qu’ils sont à la fois les porteurs d’intérêts particuliers mais qu’ils suscitent en même temps des préoccupations dans l’opinion publique, les lobbies ne peuvent demeurer à la périphérie des processus décisionnels ni à l’ombre du régulateur. Vaste chantier en perspective pour l’exécutif et le législateur !

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Fondation pour l'innovation politique
- 17/02/2016 - 10:45
Le lobbying: un outil démocratique
Pour en apprendre davantage sur le lobbying, la Fondation pour l'innovation politique vous propose de retrouver la note de l'auteur de l'article, Anthony Escurat, "Lobbying: outil démocratique" (http://www.fondapol.org/etude/anthony-escurat-le-lobbying-outil-democratique/)