En direct
Best of
Best of du 17 au 23 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Contrairement aux opinions publiques, les marchés boursiers ne cèdent pas à la panique… car ils ne croient pas à la ruine de l‘économie

02.

Les Chinois pensent que l’ère de la super puissance américaine est terminée. Ont-ils raison ?

03.

Présidentielle 2022 : près de huit électeurs inscrits sur dix affirment envisager l’abstention, le vote blanc ou le vote antisystème selon un sondage Opinion Way

04.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

05.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

06.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

07.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

01.

L‘épargne des Français va nous sauver de la ruine et financer l’argent magique de la relance : démonstration

02.

Stéphane Plaza se fait larguer pour un plus jeune; Laeticia Hallyday plaque Pascal; Sia adopte des adultes; Kylian Mbappé récupère l'ex de Neymar; Marlène Schiappa aime les hommes, Britney Spears profite

03.

Coronavirus : L’Etat freine-t-il des médicaments français qui pourraient être efficaces ?

04.

Comment les islamistes ont réussi à noyauter la pensée universitaire sur... l’islamisme

05.

La France maltraite ses profs et devra en payer le prix

06.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

01.

Non, la République ne peut pas protéger les musulmans de l’islam radical et voilà pourquoi

02.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

03.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

04.

Islamo-gauchisme : les lendemains ne chantent plus, c'est interdit

05.

Covid-19 : voilà ce que l’Etat n’a toujours pas compris sur son incapacité à enrayer la deuxième vague

06.

Et Gabriel Attal dénonça les "charognards de l’opposition". Y aura-t-il quelqu’un pour le faire taire ?

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Suits : Avocats sur mesure" : une série souvent haletante, mais un peu irrégulière, quelques épisodes sont décevants, en particulier la saison 7

il y a 7 heures 44 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Et Maintenant ?" de Eirin Forsberg et Gilles La Carbona : comment devient-on une femme battue alors que tout semblait si parfait ?

il y a 8 heures 9 min
pépites > Politique
Liberté d'expression
Les propos de Clémentine Autain contre l'islamophobie ont été récupérés et détournés par un média proche des Frères musulmans
il y a 9 heures 39 min
décryptage > International
Les entrepreneurs parlent aux Français

Covid, Chine, USA et l’absence d’Europe de l’investissement et de l’entrepreneuriat

il y a 13 heures 34 min
pépite vidéo > International
Liberté d'expression
Caricatures de Mahomet : les appels au boycott de produits français se multiplient
il y a 14 heures 37 min
décryptage > International
Paris - Ankara

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

il y a 14 heures 55 min
décryptage > Economie
Taxes

Dépenses publiques et fiscalité : plus ça change, moins ça change…

il y a 15 heures 14 min
décryptage > Economie
Panorama de la crise

COVID-19 : comment dire de faire attention ?

il y a 15 heures 40 min
décryptage > High-tech
12 CYBER-MENACES PRÉOCCUPANTES

Quand les cyberattaques menacent de faire dérailler les prochaines élections présidentielles, et pèsent au même titre que la pandémie de coronavirus sur nos démocraties

il y a 16 heures 36 min
décryptage > Politique
Crèdul*

Vous avez aimé les raffarinades de Raffarin ? Vous adorerez les lapalissades de Castex

il y a 17 heures 5 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L'Aiglon - le rêve brisé de Napoléon" de Laetitia de Witt : un portrait du fils de l'Empereur, historiquement fiable et chaleureusement humain

il y a 7 heures 57 min
pépites > France
Appel au calme
Le CFCM considère que les "musulmans ne sont pas persécutés" en France
il y a 8 heures 57 min
pépites > International
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
La Turquie sort du silence et condamne officiellement "l'assassinat monstrueux" de Samuel Paty en France
il y a 10 heures 45 min
décryptage > Education
Samuel Paty

Vous avez dit liberté d'expression ?

il y a 14 heures 5 min
light > Economie
Transport
Le vélo de fonction payé par l'entreprise va-t-il devenir à la mode ?
il y a 14 heures 43 min
pépites > Politique
Elections
Présidentielle 2022 : près de huit électeurs inscrits sur dix affirment envisager l’abstention, le vote blanc ou le vote antisystème selon un sondage Opinion Way
il y a 15 heures 12 min
pépites > Economie
Diplomatie
Appel au boycott de produits français : "Pas question de céder au chantage" Geoffroy Roux de Bézieux, solidaire du gouvernement français
il y a 15 heures 35 min
décryptage > Politique
Disraeli Scanner

Etats-Unis : ce n'est pas seulement une élection présidentielle. C'est un choix de civilisation

il y a 16 heures 19 min
décryptage > International
Guerre commerciale

Les Chinois pensent que l’ère de la super puissance américaine est terminée. Ont-ils raison ?

il y a 16 heures 48 min
pépites > Santé
Coronavirus
"Autour de 100.000 cas" de Covid-19 par jour, en France selon Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique
il y a 17 heures 22 min
Les avocats se rebiffent

Paris est une des capitales mondiales du droit : pourquoi les tourbillons politico-judiciaires actuels pourraient affaiblir la France

Publié le 15 mars 2014
L'éventualité d'une perquisition policière au Conseil de l'Ordre a motivé les avocats parisiens à préparer une "opération écureuil" afin de dénoncer des pratiques qui semblent venues d'un autre âge. Une réalité qui risque de faire encore les beaux jours du "french-bashing".
Dominique Inchauspé
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Dominique Inchauspé pratique le droit pénal à Paris depuis 1983. Il intervient aussi fréquemment à l'étranger. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages consacrés à la justice pénale française et anglo-saxonne, comme 'L'erreur judiciaire' (PUF, 2010) et 'L...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
L'éventualité d'une perquisition policière au Conseil de l'Ordre a motivé les avocats parisiens à préparer une "opération écureuil" afin de dénoncer des pratiques qui semblent venues d'un autre âge. Une réalité qui risque de faire encore les beaux jours du "french-bashing".

Atlantico : Me Pierre-Olivier Sur, bâtonnier de Paris, a fait part de ses inquiétudes quant à une éventuelle perquisition du Conseil de l'Ordre par les magistrats enquêtant actuellement sur l'ancien Président de la République. Un tel climat, s'ajoutant aux affaires déjà en cours, ne risque-t-il pas d'abîmer l'image de Paris auprès des grands cabinets internationaux ?

Dominique Inchauspé : Non, je ne crois pas. Il me semble que tout le monde est persuadé –moi en tout cas- qu’il s’agit d’une sorte de farce judiciaire qui rappelle plus le théâtre de boulevard que le retour du fascisme.

Ainsi, à l’issue d’une perquisition de plusieurs heures chez mon confrère, laquelle suit 6 mois d’écoutes téléphoniques, on ne trouve aucune preuve d’un trafic d’influence contre un ancien Président de la République, un haut magistrat de la Cour de cassation et une figure du barreau de Paris puisqu’aucun n’est mis en examen par les juges de l’enquête. Tout de même, étant donné la gravité des accusations et la qualité (sociale) des personnes mises en cause, on s’attendait à plus croustillant.

Or, voilà que sur cette "base factuelle" dérisoire, les juges de l’enquête continueraient en soupçonnant la Bâtonnière de l’Ordre des avocats de Paris (vous m’excuserez du peu) d’avoir elle-même commis une autre infraction : en substance, avoir communiqué à l’avocat de l’ancien Chef de l’Etat l’information selon laquelle cet avocat aurait été sur écoutes. Peut-être pour lui permettre de dissimuler les preuves qui n’ont pas été trouvées ? Tel quel, on dirait du Sacha Guitry ou du Maurice Chevalier ou les deux ensemble.

Mais comme le parquet financier a aussi annoncé que le téléphone de l’avocat n’avait pas été placé sur écoutes, seulement celui de M. Sarkozy (et son avocat écouté "par ricochet"), on doit en déduire que la Bâtonnière n’aurait pas été informée de "l’écoute Herzog" puisque c’est le cas seulement quand le téléphone d’un avocat est placé sous surveillance judiciaire mais de "l’écoute Sarkozy" (qui serait inscrit à l’Ordre des Avocats de Paris)…  Maintenant, c’est plutôt Marcel Aymé avec sa pièce "La tête des autres", une satire du parquet dans une affaire de peine de mort.

On apprend enfin du même parquet financier que, lorsque les enquêteurs ont compris que des conversations entre un avocat et son client étaient écoutées, ils ont suspendu la retranscription voire l’écoute elle-même. Pourtant, on a perquisitionné ledit avocat. Ici, je suis un peu court sur les références culturelles.

Donc, je n’entends pas dire que les cabinets internationaux s’effraieraient. L’associée de l’un d’entre eux m’a dit cet après-midi : "On ne parle que de ça dans les couloirs mais après les heures de travail…"

Quelle est par ailleurs la perception de la magistrature française en comparaison de celle qui exerce dans d'autres pays ? Sa capacité d'ingérence est-elle particulièrement réputée ?

C’est difficile à apprécier car, par exemple, les juges italiens ont mené une opération "mano pulite" de très grande ampleur dans les années 1990 et eux s’attaquaient à des infractions sérieuses de corruption généralisée sur toute la Péninsule dont celles commises par la Mafia. Ils ont d’ailleurs payé un prix élevé puisque plusieurs magistrats ont été assassinés. En Espagne, il faut songer aux juges anti-ETA guerroyant contre un mouvement qui a tué plus de 800 personnes depuis 45 ans et maintenant qui luttent contre la corruption politique. Je ne crois donc pas les juges français plus capables d’ingérence que leurs collègues étrangers.

Cela dit, ils ont été compétents : en France, les années 1990 et le début des années 2000  ont aussi été marquées par une opération "mains propres" à la française initiée par le juge Thierry Jean-Pierre et l’inspecteur Antoine Gaudino et dont la première victime fut le Parti Socialiste. On a oublié qu’à l’occasion d’une perquisition par le juge Jean-Pierre au siège d’une officine proche du parti à la rose et son fournisseur de fonds illicites, le vice-ministre de la Justice de l’époque, un confrère, avait parlé de "cambriolage judiciaire".

Des cas similaires ont-ils existé par le passé ? Quels en sont les enseignements ?

Non, pas à ma connaissance. C’est plutôt le phénomène inverse : on assiste depuis une quinzaine d’années à une invasion "d’enseignes anglo-saxonnes", d’ailleurs créées majoritairement par des avocats français. Ce qui provoque une désertion, c’est l’excès de règlementation et d’impôts et surtout cette atmosphère malsaine de pessimisme national qui, selon les médias, provoquerait la fuite des jeunes diplômés vers l’étranger.

Faut-il aller jusqu’à repenser le droit français pour éviter ce type de problématiques à l'avenir ? Quelles pistes sembleraient les plus porteuses ?

Non, à nouveau, je ne crois pas. L’excès de droit est ressenti de manière comparable dans bien des pays européens même si je crois que le droit français trop méticuleux. La vérité est ailleurs : pour moi, c’est dans le manque de bon sens comme le montre l’affaire dont nous parlons. Le mal va être difficilement curable car ledit bon sens n’est pas le point fort de l’époque.

Pourquoi Paris est-elle une capitale du droit ?

C'est d'abord en matière d'arbitrage international sur les contentieux commerciaux qu'on peut parler de 'Paris capitale du droit' car la place de Paris a toujours été en pointe dans ce domaine, depuis des lois de 1981 jusqu'au récent décret de février 2011.

Et puis, il y a Paris capitale du droit romano-germanique et surtout romain : la France reste le pays de la codification du droit par Napoléon qui fut, d'ailleurs, la reprise synthétique des textes de l'Ancien Régime ; lesquels étaient remarquablement brillants tant par leurs concepts et que par leur rédaction.

Il y a, peut-être, une autre idée à l'origine de la constatation précédente : une exception culturelle française véritable semble être justement la capacité à fabriquer du droit ; c'est-à-dire un corpus de textes précis et cohérents alors que les droits de l'étranger paraissent souvent plus lâches.

Quand on se promène rue Soufflot, on est frappé par le nombre de librairies et d'éditeurs juridiques. Quand vous allez chercher des livres de droit à Londres, vous ne trouvez qu'une poignée de librairies 'dédiées'.

Quelle en est la perception des anglo-saxons en matière de business notamment ?

En matière de business pur, la presse fait état de manière fréquente de la défiance des investisseurs surtout anglo-saxons. Néanmoins, les mêmes saluent la qualité des infrastructures et l'excellente formation des Français. En même temps, vis-à-vis de Paris capitale du droit, j'ai le sentiment que les anglo-saxons, même businessmen, balancent entre une admiration pour les monuments intellectuels que sont nos codes et nos traditions et un vague malaise sur leur utilité pratique. On ne mesure pas, sans avoir voyagé, à quel point la France reste pour l'étranger le pays de la culture et de l'esprit.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Commentaires (8)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
Satan
- 20/03/2014 - 09:07
En taule les politicards !
La France à le droit d'avoir une vrai démocratie! Qu'on se débarrasse de cette représentative véreuse! Et vite!
ohlala
- 15/03/2014 - 17:25
e théâtre de boulevard
en effet pendant que la France souffre les politiques s'occupent de leur "égo"

comme disait Pascal : "C'est une maladie naturelle à l'homme de croire qu'il possède la vérité."
prochain
- 15/03/2014 - 15:17
Jacques La Loi s'applique ou ne s'applique pas
Nombreuses lois sont inapplicables, d'autres jamais appliquées...pensez-vous Jacques que la Justice ou/et La Loi servent La Vérité, je ne vous souhaite pas de l'apprendre ...