En direct
Best of
Best of du 16 au 22 mai
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

L’Express voit Bertrand bien placé pour 2022, Wauquiez mieux placé qu’on ne croit, Retailleau trop critique; Didier Raoult est un libertaire élitiste; Marianne plonge dans la France qui rêve de coup d’Etat; Merkel achète son vin et son papier toilette

04.

Libye : la pâtée pour les mercenaires russes ?

05.

Décentralisation : pour un redécoupage des départements français

06.

Trump et les conservateurs partent en guerre contre les réseaux sociaux… et ont de vraies raisons de le faire

07.

Changer de Premier ministre… ou supprimer la toute puissance du Président de la République ?

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Coronavirus : Combien de temps faut-il vraiment aux malades pour s’en remettre ?

04.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Renault : sauver les entreprises en les accablant de contraintes nouvelles est-il vraiment le meilleur moyen de reconstruire une industrie française performante ?

02.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

03.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

04.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

05.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

06.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

ça vient d'être publié
pépites > International
Emprise
Le Parlement chinois a adopté la mesure controversée sur la sécurité nationale à Hong Kong
il y a 9 min 41 sec
light > Science
Sage décision
Le premier lancement habité de SpaceX a été reporté à samedi en raison du mauvais temps
il y a 1 heure 16 min
pépites > Politique
Disparition
Claude Goasguen, député LR de Paris, est mort d'un arrêt cardiaque après avoir été atteint par le Covid-19
il y a 2 heures 37 min
décryptage > International
Tensions

Pourquoi Trump s’en prend à l’OMS ?

il y a 3 heures 30 min
rendez-vous > Media
Revue de presse des hebdos
L’Express voit Bertrand bien placé pour 2022, Wauquiez mieux placé qu’on ne croit, Retailleau trop critique; Didier Raoult est un libertaire élitiste; Marianne plonge dans la France qui rêve de coup d’Etat; Merkel achète son vin et son papier toilette
il y a 4 heures 7 min
décryptage > Défense
"Opération dignité"

Libye : la pâtée pour les mercenaires russes ?

il y a 4 heures 28 min
décryptage > Société
Vertige de l'amour

Si la Covid-19 a congelé votre libido, vous n’êtes pas le seul

il y a 5 heures 13 min
décryptage > Politique
Baudruche ?

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

il y a 6 heures 25 min
décryptage > Société
Boom du complotisme

Après l’économie en 2008, la science prend une claque dans l’opinion en 2020 : quel avenir pour la connaissance ?

il y a 6 heures 47 min
light > Politique
Bras de fer avec Twitter
Donald Trump menace de "fermer" les réseaux sociaux après le signalement de ses tweets
il y a 18 heures 31 min
pépites > Economie
Forte augmentation
Impact du coronavirus : le chômage atteint en France son plus haut niveau depuis 1996
il y a 50 min 5 sec
pépite vidéo > Santé
Assurance maladie
Brigades Covid-19 : les enquêteurs ont débuté leur mission pour retracer les cas contacts
il y a 1 heure 48 min
décryptage > Politique
Remaniement

Changer de Premier ministre… ou supprimer la toute puissance du Président de la République ?

il y a 3 heures 17 min
décryptage > International
Relations internationales

Coronavirus : deux leçons géopolitiques majeures

il y a 3 heures 43 min
décryptage > France
Elle est toujours vivante

Vous avez aimé la "France périphérique" de Christophe Guilluy. Raymond Depardon, le plus grand photographe français vivant, l’a mise en image

il y a 4 heures 15 min
décryptage > Europe
Prix de la pandémie

750 milliards d’euros pour la relance européenne : attention à ne pas oublier les PME

il y a 4 heures 39 min
décryptage > High-tech
Censure par algorithme

Trump et les conservateurs partent en guerre contre les réseaux sociaux… et ont de vraies raisons de le faire

il y a 6 heures 9 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

Angela Merkel va réussir la fin de son mandat en déboulonnant les dogmes politiques auxquels les Allemands étaient si attachés

il y a 6 heures 38 min
pépites > Politique
Campagne des municipales
Agnès Buzyn regrette le terme de "mascarade" et confirme sa volonté de ne "pas laisser à Anne Hidalgo les pleins pouvoirs" à Paris
il y a 17 heures 30 min
pépites > High-tech
Outil numérique
Assemblée nationale : les députés votent en faveur de l'application de traçage StopCovid
il y a 19 heures 19 min
© JEAN-SEBASTIEN EVRARD / AFP
© JEAN-SEBASTIEN EVRARD / AFP
Gast !

Bretagne : un deuxième couple se voit refuser le prénom Fañch pour leur enfant

Publié le 30 novembre 2019
Un autre enfant a pourtant obtenu le droit de porter ce prénom après deux ans de bataille judiciaire.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Atlantico Rédaction
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Un autre enfant a pourtant obtenu le droit de porter ce prénom après deux ans de bataille judiciaire.

Rebelote ! Alors que le petit Fañch Bernard, de Rosporden (Finistère), a obtenu le 17 octobre le droit de conserver le tilde sur le n de son prénom, après deux ans de bataille judiciaire, voilà qu'un couple de Morlaix (Finistère) a reçu un courrier du procureur de la République de Brest leur indiquant l’impossibilité d’enregistrer à l’état civil le ñ tilde sur le prénom de leur enfant Fañch, né le 18 novembre dernier. 

"Conformément aux dispositions de la circulaire Justice du 23 juillet 2014, il n’est pas possible d’enregistrer le tilde, à défaut pour ce signe diacritique d’être visé par ce texte", indique le courrier, reçu quelques jours après l'inscription du nourrisson à l'état civil. Le courrier précise qu'ils peuvent "saisir le président du Tribunal de grande instance de Brest d’une demande en rectification judiciaire de prénom" et que cette procédure "suppose l’assignation du parquet conformément aux dispositions de l’article 1051 du code de procédure civile et l’assistance obligatoire d’un avocat".

Pour rappel, en septembre 2017, le tribunal de Quimper avait jugé qu’autoriser le tilde revenait "à rompre la volonté de notre État de droit de maintenir l’unité du pays et l’égalité sans distinction d’origine". Le jugement avait été informé par la Cour d'appel de Rennes, un an plus tard, mais le parquet s'était pourvu en cassation. La Cour de cassation avait estimé que le pourvoi n'était pas recevable.

Le président de la région Bretagne, Loïg Chesnais-Girard, a apporté son "plein soutien aux parents du petit Fañch" et demande à l'Etat de "mener une réflexion sur les conditions d’intégration des signes diacritiques dans l’état civil, afin de permettre d’orthographier certains prénoms de la langue bretonne". 

 

Vu sur : Ouest-France
Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Le sujet vous intéresse ?
Thématiques :
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Onfray, Bigard, Zemmour et compagnie… La folle peur des bien-pensants

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

L’Express voit Bertrand bien placé pour 2022, Wauquiez mieux placé qu’on ne croit, Retailleau trop critique; Didier Raoult est un libertaire élitiste; Marianne plonge dans la France qui rêve de coup d’Etat; Merkel achète son vin et son papier toilette

04.

Libye : la pâtée pour les mercenaires russes ?

05.

Décentralisation : pour un redécoupage des départements français

06.

Trump et les conservateurs partent en guerre contre les réseaux sociaux… et ont de vraies raisons de le faire

07.

Changer de Premier ministre… ou supprimer la toute puissance du Président de la République ?

01.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

02.

Covid-19 : l’outil de notification de l’exposition au virus d’Apple-Google ne semble pas parti pour un envol spectaculaire

03.

Coronavirus : Combien de temps faut-il vraiment aux malades pour s’en remettre ?

04.

Deuxième vague du coronavirus… ou pas : le point sur ce qu’en savent aujourd'hui les scientifiques

05.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

06.

Tempête d’argent gratuit… et de prélèvements en vue

01.

Renault : sauver les entreprises en les accablant de contraintes nouvelles est-il vraiment le meilleur moyen de reconstruire une industrie française performante ?

02.

Voici les paroles du Chant des Partisans, version Camélia Jordana : "ami entends-tu ces cris sourds de la banlieue qu’on enchaîne ?"

03.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

04.

Chloroquine : Olivier Véran saisit le Haut conseil de la santé publique

05.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

06.

En 2022, il ne faudra pas hésiter à voter pour le candidat (ou la candidate) qui s’engagera à abroger la loi Avia !

Commentaires (2)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
simplicissimus
- 01/12/2019 - 23:40
Un couple et SON enfant
Pitoyable de voir des journalistes incapable d’écrire en français. Un couple et LEUR enfant ?
gerint
- 01/12/2019 - 19:20
Et Mohammad
C’est pas une indication d’origine ?