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Le Sénat pour les nuls

Publié le 02 mars 2011
A quoi sert le Sénat ? Tous les régimes parlementaires ne sont pas forcément fondés sur le bicamérisme. Mais à l'échelle de nos cinq républiques, il est flagrant qu'en un peu moins de 200 ans de démocratie, ce sont bien les périodes qui comptaient deux chambres qui furent les plus stables.
Jean Cluzel
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Jean Cluzel, ancien sénateur, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, est également président de Canal Académie, la webradio de l'Académie Française.
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A quoi sert le Sénat ? Tous les régimes parlementaires ne sont pas forcément fondés sur le bicamérisme. Mais à l'échelle de nos cinq républiques, il est flagrant qu'en un peu moins de 200 ans de démocratie, ce sont bien les périodes qui comptaient deux chambres qui furent les plus stables.

Le Sénat est périodiquement critiqué, voire contesté dans son existence même. Depuis l’avènement définitif des institutions républicaines, en 1875, et à chaque accès de fièvre politique, il s’est toujours trouvé des esprits impatients de se débarrasser de ce « gêneur ».

On pourrait s’étonner de ces poussées chroniques d’hostilité à l’égard de la seconde Chambre. L’Histoire n’a-t-elle pas tranché le débat ? Notre pays, dans sa versatilité constitutionnelle, a pourtant fait à deux reprises l’expérience du monocamérisme, et ces deux tentatives ont mal tourné.

La première eut lieu au début de la Révolution, la Constituante ayant opté pour une Assemblée unique. Les excès de la Convention ne tardèrent pas à  montrer les risques d’un tel régime qui aboutit à la Terreur. Après la chute de Robespierre, le 9 thermidor (1794), la Ière République avait toutes les raisons de se rallier au bicamérisme avec la Constitution de 1795, dite Constitution de l’An III.

La seconde date de 1848, lorsque la IIIème République reprit la formule de la Chambre unique, mais en instituant l’élection du Président de la République au suffrage universel direct. Les constituants avaient espéré qu’une Assemblée et un Président (élu pour quatre ans et non renouvelable), bénéficiant d’une même légitimité électorale, pourraient démocratiquement  se confronter.

En réalité, privé de l’élément d’équilibre qu’aurait apporté la seconde Chambre, ce système fut à l’origine d’un conflit permanent qui, au bout de trois ans, se termina par le coup d’Etat du 2 décembre 1851.

Quant à la IVème République, qui n’a même pas duré douze ans, si elle s’est effondrée aussi rapidement, c’est – dans une certaine mesure- parce que son bicamérisme affiché n’était qu’un monocamérisme camouflé.

La Constitution de la Vème république, comme celle de tous les grands Etats démocratiques, a choisi un véritable bicamérisme, manifestant ainsi son souci de la représentation des minorités sociologiques et politiques.

En France, seules les Constitutions ayant opté pour le bicamérisme fonctionnent durablement. Ce fut le cas de la IIIème République, de 1875 à 1940, et c’est le cas de la Vème, depuis 1958. Sensibles à cette leçon de l’histoire nationale, les électeurs ont repoussé par référendum le projet qui  – en 1946 - prévoyait la suppression du Sénat ou la réduction à l’extrême de son rôle. La conclusion est donc claire : c’est à la lumière de l’expérience, et d’une expérience qui a coûté cher, que le bicamérisme s’est imposé dans notre pays. On peut donc avancer que, en République française, Sénat rimant avec démocratie il ne faut pas attenter à ce qui le différencie, dans ses modes d’élection, de l’Assemblée Nationale.

 

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