En direct
Best of
Best of du samedi 2 au vendredi 8 novembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

02.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

03.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

04.

Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant

05.

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

07.

Accusé d'être une association islamiste, le CCIF affirme que cela n'a jamais été prouvé. Vraiment ?

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

04.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

"Islamophobie" : question choc sur une nouvelle névrose nationale

02.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

03.

30 ans après la chute du mur de Berlin, les communistes européens sont encore bien vivants

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

06.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

ça vient d'être publié
décryptage > Société
Dépendance

Pourrions-nous encore survivre sans GPS ? (Et non, on ne vous parle pas que de facilité d’orientation)

il y a 1 min 54 sec
décryptage > Atlantico business
Atlantico-Business

Ces 3 grandes réformes du capitalisme libéral auxquelles Emmanuel Macron ne s’est toujours pas attaqué

il y a 48 min 8 sec
décryptage > France
Forum de Paris sur la paix

Emmanuel Macron, combattant sans arme de la paix, de la prospérité et de la puissance européennes

il y a 1 heure 17 min
light > People
Karma ?
Pete Doherty condamné à 3 ans de prison avec sursis, 2 ans de mise à l'épreuve et 5000 euros d'amende
il y a 16 heures 22 min
light > Culture
Mauvais augure
Plus de promotion pour J'accuse, le nouveau film de Polanski
il y a 17 heures 31 min
pépites > Europe
Opération conjointe
Blocage de l'autoroute A9 par des indépendantistes espagnols : la France et l'Espagne tentent de les déloger
il y a 19 heures 17 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"La dame de chez Maxim" : Cette dame d'autrefois nous met toujours en joie

il y a 20 heures 41 min
pépites > International
Débordements et violence
Hong Kong : un manifestant blessé par balle et un homme brûlé vif lundi 11 novembre
il y a 22 heures 17 min
décryptage > Economie
Mêmes causes, mêmes effets ?

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

il y a 1 jour 17 sec
décryptage > Santé
Techno-Masochisme

Drogués à la dopamine : quand les employés de la Silicon Valley se font souffrir pour le plaisir

il y a 1 jour 40 min
décryptage > Santé
Données personnelles

Ce que nous réserve l’offensive des GAFAM sur le secteur de la santé

il y a 15 min 13 sec
décryptage > Terrorisme
Zone de radicalisation

Quatre ans après le Bataclan, la France désemparée face à la zone grise qui sépare islam politique et terrorisme

il y a 1 heure 58 sec
Surprise !
Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant
il y a 15 heures 53 min
pépite vidéo > Santé
(Grosse) révolution
Une société française annonce pouvoir détecter la bipolarité avec une simple prise de sang
il y a 17 heures 2 min
pépites > Politique
Too much ?
LFI demande l'ouverture d'une commission parlementaire sur "l'indépendance du pouvoir judiciaire"
il y a 17 heures 59 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Journal d'un amour perdu" : Voyage dans l'intimité du deuil d'un colosse de la littérature

il y a 20 heures 36 min
light > Santé
Veggie mania
Burger King cède à la tendance vegan et lance son premier veggie Whopper
il y a 21 heures 32 min
pépites > Politique
Hospitalisation
Etats-Unis : Jimmy Carter hospitalisé après plusieurs chutes
il y a 22 heures 55 min
décryptage > Politique
L'art de la punchline

Un 11 novembre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 1 jour 5 min
décryptage > Santé
Bonnes feuilles

Levothyrox : le combat des associations pour obtenir la vérité

il y a 1 jour 2 heures
© ALAIN JOCARD / AFP
© ALAIN JOCARD / AFP
Politique

Loi Pacte : libéralisme Canada Dry

Publié le 18 juin 2018
​Alors qu'il devait être présentée le 18 avril dernier, le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises, dit Loi Pacte, sera soumis au gouvernement ce 18 juin par Bruno Le Maire.
Philippe Crevel est économiste, directeur du Cercle de l’Épargne et directeur associé de Lorello Ecodata, société d'études et de conseils en stratégies économiques.
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Philippe Crevel
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Philippe Crevel est économiste, directeur du Cercle de l’Épargne et directeur associé de Lorello Ecodata, société d'études et de conseils en stratégies économiques.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
​Alors qu'il devait être présentée le 18 avril dernier, le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises, dit Loi Pacte, sera soumis au gouvernement ce 18 juin par Bruno Le Maire.

​Alors qu'il devait être présentée le 18 avril dernier, le plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises, dit Loi Pacte, sera soumis au gouvernement ce 18 juin par Bruno Le Maire. Comment faire le bilan de ce projet, entre l'affichage de "renouer avec l'esprit de conquête économique" et le contenue réel de la loi ? Quels en sont les enjeux principaux ? 

Philippe Crevel : Le projet de loi PACTE était censé être révolutionnaire, révolutionnaire au niveau de son processus d’élaboration, révolutionnaire en replaçant l’entreprise au cœur de la société. Précédé d’un débat citoyen, de consultation en tout genre, le projet de loi PACTE a force de vouloir trop embrasser, mal étreint. Il était censé réformer l’épargne retraite, l’épargne salariale, redéfinir l’objet de l’entreprise, réorienter l’épargne, simplifier les démarches auxquelles sont confrontées les entreprises, réduire le poids de l’Etat dans la vie économique réelle. Beaucoup d’ambitions, peut être trop. Ce projet de loi signifiait également beaucoup pour le Ministre, Bruno Le Maire. Ce projet devait le replacer dans la galaxie Macron. Au début du quinquennat, le Ministre de l’Economie rêvait d’être en pointe dans le réformisme, dans le combat pour l’attractivité de la France. Depuis sa nomination, il se bat pour s’imposer, face à au Ministre des Comptes Publics, Gérard Darmanin mais surtout pour gagner la confiance du Président de la République et surtout de la République en Marche. Bruno Le Maire répète qu’il fut un des premiers à droite à rejoindre Emmanuel Macron mais il traine toujours l’image de Brutus froid, l’homme qui a trahi Dominique de Villepin et Nicolas Sarkozy. En ayant affiché des ambitions présidentielles en étant candidat à la primaire des Républicains, il demeure pour les deux têtes de l’exécutif un concurrent potentiel. Ayant voulu incarner une certaine modernité à droite, Bruno Le Maire n’en finit de se lamenter sur le sort que lui ont réservé les sympathisants à droite. Technocrate, politicien, il apparaît en décalage par rapport aux règles du nouveau monde incarné par Emmanuel Macron. Son projet de loi est à son image, froid sans arrêté permettant de communiquer, de déplacer les lignes. C’est un projet de loi un peu old school. Pour autant, le Ministre de l’Economie essaie tant en associant la presse que les citoyens de faire preuve de modernité.

Le projet PACTE concernera les points suivants :

La redéfinition de l’objet des entreprises afin d’y intégrer la notion d’intérêt général. Le texte devrait reprendre les conclusions du rapport Senard-Notat sur l’entreprise et le bien commun, qui prône une modification du Code civil afin d’ouvrir la responsabilité de l’entreprise sur la société.

Une simplification des seuils sociaux et fiscaux est également attendue. Le seuil de vingt salariés serait quasiment supprimé tandis que les entreprises disposeraient de cinq ans pour se mettre en conformité en cas de passage du seuil des 50 salariés.

1,5 milliard d’euros d’allègement sur les entreprises avec notamment la suppression du seul des 20 salariés est prévu.

Une simplification de la transmission des entreprises est également prévue avec une refonte du dispositif Dutreil sur les droits de succession.

Une modification des règles en vigueur pour l’épargne retraite avec un objectif, la réorientation de l’épargne vers les entreprises. Contrairement aux objectifs affichés initialement, le Gouvernement ne révolutionne pas réellement l’épargne retraite. La sortie en rente n’est pas promue comme sortie de droit commun. En effet, Bruno Le Maire s’est engagé, le Mercredi 28 mars dernier, à « une souplesse accrue sur le retrait des sommes épargnées à l’âge de la retraite, pour mieux tenir compte du souhait de nombreux épargnants de disposer d’un capital au moment où ils partent à la retraite ».

Le Ministre s’est prononcé en faveur d’« une portabilité et une transférabilité totales des produits au cours de la vie professionnelle » et « un rapprochement des règles d’abondement et de la fiscalité des produits d’épargne retraite ». Bercy souhaite par ailleurs instaurer une option par défaut de « gestion pilotée » afin de pouvoir placer plus facilement sur des placements « actions » l’épargne collectée. Le Ministre, avec ces mesures veut inciter les Français à réaliser des versements volontaires des ménages donneront droit à une déduction fiscale dans la limite de l’enveloppe fiscale de l’épargne retraite individuelle (environ 30 000 euros par an).  Les différents produits comporteront enfin, au nom de leur harmonisation, des sorties en rente et capital.

Avec cette réforme, le Gouvernement a pour objectif d’accroître l’encours de l’épargne retraite de 100 milliards d’euros d’ici 2022 (contre 200 actuellement) mais en la matière les prévisions sont rarement atteintes.

Des mesures sont prévues en faveur du développement de l’épargne salariale :

Pour favoriser le financement des PME, le Gouvernement prévoit de réduire le forfait social de 20 % à 16 % pour les versements dans les produits d’épargne retraite qui sont investis dans des PME et les entreprises de taille intermédiaire (ETI).

Mesures concernant l’assurance vie

Le Gouvernement devrait présenter des mesures en faveur des fonds eurocroissance dont l’encours ne dépasse pas 2 milliards d’euros. Le rendement de ces fonds sera unifié pour tous les épargnants. Il pourra être bonifié lors d’engagements d’investissement plus longs, en particulier dans les PME. L’objectif est d’atteindre un encours de 20 milliards d’euros  sous deux ans.

Mesures concernant le PEA-PME

Le gouvernement souhaite également favoriser le PEA-PME dont l’encours est de 1,1 milliard d’euros et le nombre de souscripteurs 65 000 (3e trimestre 2017)

Le PEA-PME devrait être ouvert aux titres émis par des plates-formes de financement participatif (titres participatifs, minibons, obligations à taux fixe). Le Ministère de l’Economie souhaite également simplifier les modalités de gestion de ce produit.

Mesures concernant les privatisations d’entreprises publiques

La loi fixera également les modalités des privatisations, annoncées pour financer le futur fonds d’innovation. La cession de participations dans le capital d’ADP, La Française des jeux (FDJ) et d’Engie nécessite une révision du cadre législatif en vigueur.

Accès simplifié des entreprises aux marchés financiers

Des mesures seraient prises afin de faciliter l’accès à la cotation en bourse des PME. Si entre 2006 et 2007, plus de 300 opérations d’introduction sur les marchés d’Euronext Paris par an étaient réalisées, ce nombre s’est élevé à 172 en 2016.

 

Comment expliquer le fait que cette loi pacte a été reprogrammée à 6 reprises depuis le mois d'avril ? Cette situation illustre-t-elle les difficultés à obtenir des arbitrages, entre les différentes parties prenantes et l'Elysée ? 

 
 

Le projet de loi PACTE est venu trop tôt ou trop tard. Nous sommes encore dans le temps présidentiel. Emmanuel Macron définit le tempo de la réforme. Les ordonnances travail, la réforme fiscale de l’épargne, la SNCF, la formation professionnelle, l’assurance chômage, la retraite, l’éducation, il y avait peu de place pour un texte économique et financier, pas facilement synthétisable en slogans choc. Par ailleurs, Edouard Philippe comme Emmanuel Macron ne souhaitaient guère créer des fronts supplémentaires sur des sujets secondaires à leurs yeux. Se mettre à dos le MEDEF au sujet de l’épargne salariale ou provoquer des tensions avec les partenaires sociaux avec l’épargne retraite au moment même où s’engage la réforme du régime universel sont apparus bien inutiles. Le calendrier surchargé du Parlement ne facile pas la discussion d’un texte sans enjeu politique majeur. En outre, les députés de la République en Marche ne sont pas mécontents de freiner les ardeurs de Bruno Le Maire, toujours suspects à leurs yeux. Certains ne cachent pas leur gène en ce qui concerne la réforme de l’épargne retraite qui intervient avant même la présentation des textes sur la future réforme de la retraite. Il y a risque de carambolage entre les différents textes.

Le projet de PACTE en abordant de nombreux sujets a, par ailleurs, au fur et à mesure de son avancement réveillé les différents groupes de pression. Au départ, sur l’épargne retraite, l’objectif était simple. Le Ministre de l’Economie voulait réunir la kirielle de produits existants, une dizaine, en deux grands produits, un de nature collective et l’autre de nature individuelle. Il avait pris le parti de la sortie en rente en considérant qu’un produit retraite vise à fournir un revenu régulier à ses bénéficiaires. Mais, au gré des interventions diverses et variées, le Ministre a préféré ne pas toucher au nombre de produits mais de les harmoniser autant que possible. Ainsi, il a privilégie la portabilité, la transférabilité tout en généralisant les sorties en capital.

Sur l’épargne salariale, le Ministère avait l’intention de favoriser la diffusion des actions au sein des salariés et notamment auprès de ceux travaillant dans les PME. Dans la suite des propos du Chef de l’Etat, Bruno Le Maire promettait que l’épargne salariale serait à l’origine pour tous d’un treizième mois. In fine, nous avons le droit à quelques mesures sur le forfait social qui poursuit ce qu’avait engagé Emmanuel Macron quand il était Ministre de l’Economie.

 

Alors que ce projet pouvait être considéré comme un chantier important par Bercy, la portée politique semble avoir un impact en demie teinte au sein de l'opinion. Comment expliquer cette situation ? 
 

Le projet de loi est avant tout un texte portant diverses dispositions d’ordre économique et financier, un bric à brac sans colonne vertébrale. Les mesures trop techniques passionnent les lobbys mais ne sont pas digérables par le commun des mortels. Par ailleurs, elles ne sont guère révolutionnaires. Le projet PACTE est de nature avant tout impressionniste.

Entre l’ambition et la réalité, l’écart s’est creusé de semaine en semaine. Certains rêvaient de l’instauration d’une cogestion à la française avec le renforcement de la représentation et des pouvoirs des salariés au sein des conseils d’administration. D’autres pensaient que la redéfinition de l’objet des sociétés ferait passer celles-ci dans le camp des défenseurs du développement durable. Les hérauts du digital imaginaient que le financement des entreprises pourrait passer par des plateformes. Les partisans de l’épargne retraite croyaient que l’heure était enfin aux fonds de pension. Enfin le projet PACTE était censé effacer les seuils sclérosants. Aujourd’hui, reste un texte de bonne facture mais qui ne marquera pas le quinquennat.

 

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

02.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

03.

Les hyper riches croulent sous des montagnes de cash mais l’excès de liquidités tue leur richesse

04.

Elle donne naissance à son bébé en boîte de nuit, les responsables offrent une "entrée gratuite à vie" à l'enfant

05.

Petites leçons du Brexit sur ce que vivent Paris et la France aujourd’hui

06.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

07.

Accusé d'être une association islamiste, le CCIF affirme que cela n'a jamais été prouvé. Vraiment ?

01.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

02.

Euphémisation du réel : les évidences inaudibles de Zineb El Rhazoui et Julie Graziani

03.

Vérité des chiffres : il faudrait ouvrir une centrale nucléaire par jour dans le monde pour respecter l’objectif d’émissions carbone zéro en 2050

04.

Le sondage qui fait peur sur l’état intellectuel de la fonction publique

05.

Julie Graziani : « Criminaliser les idées et les mots, c’est empêcher de réfléchir »

06.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

01.

"Islamophobie" : question choc sur une nouvelle névrose nationale

02.

Les aventuriers du bon sens perdu : ce que la tempête autour de Julie Graziani nous dit des blocages intellectuels du monde actuel

03.

30 ans après la chute du mur de Berlin, les communistes européens sont encore bien vivants

04.

Oui, nous voulons des plages islamiques !

05.

"Quand des Juifs partent c'est la France qu'on ampute" a dit Macron. Mais il a omis de préciser qui ampute…

06.

Et si l’univers était une sphère fermée ? C’est ce que pourraient suggérer des observations de l’Agence spatiale européenne

Commentaires (5)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
ajm
- 18/06/2018 - 14:06
Objet social des entreprises.
Les dispositions relatives au changement d'objet social des entreprises commerciales , en y introduisant des dispositions vagues , chargées de résonances politiciennes ( intérêt général, développement durable.. ) et propices à un interventionnisme judiciaire intempestif , ne sont pas du tout anodines et contribueront ( elles n'existent nulle part chez nos voisins ) à la non attractivité de notre pays pour le "business".
vangog
- 18/06/2018 - 11:11
L’enfumage Macrouille à grande échelle!
Les bobos français adorent se faire enfumer, Alors le minet en profite...encore une loi pour rien (Ah si! 18 milliards de cadeaux à la bande à Drahi...), et ca va durer comme ça pendant 4 ans encore...
J'accuse
- 18/06/2018 - 10:32
Gonflette
Le principal problème est qu'il s'agit pour l'essentiel de simples améliorations techniques (pour certaines des vœux pieux), que l'on veut faire passer pour des révolutions sociétales et économiques, afin de valoriser l'action de Macron et de ses ministres bien au-delà de ce qu'ils méritent. En réalité, beaucoup de bruit pour pas grand chose, et moins il y a de choses, plus on fait de bruit, comme pour toutes les mini-réformes de Macron depuis 1 an.