En direct
Best of
Best of du 24 au 30 octobre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Laeticia Hallyday craque pour Jalil Lespert; Laetitia Casta attend son 4ème; Kim Kardashian fête des 40 ans en string; Jennifer Lawrence invite ses copines dans le lit conjugal; la maitresse de Brad Pitt le plaque pour un vieux; Loana va mieux; Louane bof

02.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

03.

Malika Sorel : "Emmanuel Macron commet une grave erreur dans sa stratégie face à l’islamisme"

04.

Grand remplacement : la double intimidation qui nous empêche de regarder la réalité en face

05.

On est chez nous ? Non, ils sont chez nous !

06.

Stratégie de la tension ? Ce piège dans lequel Erdogan tente d’entraîner la France pour s’imposer comme le nouveau sultan au yeux du monde musulman

07.

Le fondement juridique des amendes liées aux violations bénignes du reconfinement est-il solide ?

01.

Une certaine gauche s’étrangle des accusations de complicité avec l’islamisme mais sera-t-elle capable d’en tirer des leçons sur ses propres chasses aux fachos imaginaires ?

02.

Bahar Kimyongür : "Dans sa fuite en avant, Erdogan n'hésitera pas à faire flamber le danger islamiste en France"

03.

Ce qui s'est vraiment passé au sein du ministère de l'Education nationale dans les jours ayant précédé la mort de Samuel Paty

04.

Malika Sorel : "Emmanuel Macron commet une grave erreur dans sa stratégie face à l’islamisme"

05.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

06.

« Qu'est-ce que ce pays qui a perdu la tête ? » Clémentine Autain a fait mine d'oublier que c'est Samuel Paty qui avait perdu la sienne

01.

François Hollande : "une partie minoritaire de la gauche a pu manifester une étrange tolérance envers l’islam"

02.

Un sondage dévastateur pour Macron et aussi, hélas, pour la France

03.

Islamisme : pour Alain Juppé, "plus que du séparatisme, c'est un esprit de conquête"

04.

Mais qu’est ce qu’ont vraiment loupé les partis pour que 79% des Français soient désormais prêts à un vote anti-système ?

05.

Plus odieuse que les caricatures de Mahomet, la caricature d'Erdogan

06.

Reconfinement généralisé : les failles (masquées) de la détermination affichée par Emmanuel Macron

ça vient d'être publié
light > Culture
Disparition
L'acteur Sean Connery est décédé à l'âge de 90 ans
il y a 12 min 13 sec
pépites > Terrorisme
Danger
Menace terroriste : "On affronte des masses qui veulent nous détruire", alertent les services de renseignement
il y a 2 heures 23 min
pépites > International
Soumission
Caricatures : Justin Trudeau veut un débat sur des "exceptions" à la liberté d'expression
il y a 3 heures 4 min
décryptage > France
Pour nous sonne le glas

On est chez nous ? Non, ils sont chez nous !

il y a 4 heures 31 min
décryptage > Santé
Apéros vidéo

Comment gérer la consommation d’alcool pendant le confinement ?

il y a 4 heures 49 min
décryptage > France
Bonnes feuilles

GIGN - RAID : aux origines de la création des unités d’élite

il y a 5 heures 17 min
décryptage > Société
Bonnes feuilles

Savoir repérer les manipulateurs : comment dire non à une personne malveillante et manipulatrice ?

il y a 5 heures 18 min
décryptage > International
Exemple

Petites leçons venues des Etats-Unis pour les conservateurs français

il y a 5 heures 20 min
décryptage > Société
Changement de visage

Grand remplacement : la double intimidation qui nous empêche de regarder la réalité en face

il y a 5 heures 22 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Effacer les dettes publiques - c’est possible et c’est nécessaire" de Hubert Rodarie : la thèse "contre-intuitive" d’un expert sur un sujet qui interroge les économistes, un appel à une révolution de la pensée

il y a 17 heures 47 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"Le Menhir d'or" : Du pur Goscinny et Uderzo, en images et en sons

il y a 1 heure 43 min
pépite vidéo > Religion
Religions
L'archevêque de Toulouse, Robert Le Gall, se dit contre le droit au blasphème
il y a 2 heures 43 min
pépites > Terrorisme
Débandade
Seuls 26% des Français font confiance au gouvernement pour lutter contre le terrorisme
il y a 3 heures 46 min
décryptage > France
Justice

Le fondement juridique des amendes liées aux violations bénignes du reconfinement est-il solide ?

il y a 4 heures 38 min
décryptage > Economie
Atlantico Business

L’économique française a rebondi de 18 % au 3ème trimestre, preuve que le système de production peut tenir, à condition qu’on lui fiche la paix...

il y a 5 heures 8 min
décryptage > Justice
Bonnes feuilles

Pierre Gide : le quotidien difficile d’un avocat sous l’Occupation

il y a 5 heures 17 min
décryptage > International
J-4

Bidenomics : quel impact pour l’économie d’un (éventuel) président démocrate ?

il y a 5 heures 19 min
rendez-vous > People
Revue de presse people
Laeticia Hallyday craque pour Jalil Lespert; Laetitia Casta attend son 4ème; Kim Kardashian fête des 40 ans en string; Jennifer Lawrence invite ses copines dans le lit conjugal; la maitresse de Brad Pitt le plaque pour un vieux; Loana va mieux; Louane bof
il y a 5 heures 20 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Hourra l'Oural encore" de Bernard Chambaz : en route pour l'Oural avec un amoureux de la Russie, de son peuple et de sa littérature. Un voyage intéressant et émouvant

il y a 17 heures 29 min
pépites > Education
Education nationale
Hommage à Samuel Paty : la rentrée scolaire n'est plus décalée à 10h lundi prochain
il y a 19 heures 59 min
© PHILIPPE LOPEZ / AFP
© PHILIPPE LOPEZ / AFP
Pierre d'angle

La loi Elan assouplit les règles mais reste insuffisante pour créer le "choc de l'offre" nécessaire

Publié le 13 juin 2018
La loi ELAN, visant à fluidifier le marché de la construction, vient d'être adopté par l'Assemblée nationale. Elle vise à fluidifier le marché de la construction.
Henry Buzy-Cazaux
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Henry Buzy-Cazaux est le président de l'Institut du Management des Services Immobiliers.
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
La loi ELAN, visant à fluidifier le marché de la construction, vient d'être adopté par l'Assemblée nationale. Elle vise à fluidifier le marché de la construction.

Atlantico : Les objectifs affichés par la loi ELAN, sont multiples. Le texte qui vient d'être adopté va-t-il permettre de fluidifier le marché de la construction ? Des mesures ont-elles été prévues pour augmenter le stock?

Henry Buzy-Cazaux : Avant même d’être publié, le projet de loi ELAN était associer à une intention du Président de la République lui-même: créer un choc d’offre. On trouve même l’expression de cette volonté dans le programme du candidat Macron. Plus modestement, le gouvernement parle désormais de construire plus, plus vite et à moindre coût. Oui, il y a dans cette future loi des outils qui facilitent l’acte de construire et qui devraient permettre une meilleure production, c’est-à-dire à la fois faciliter l’acte de construire, très corseté à ce jour, et augmenter l’offre de logements neufs. 

Je pense à deux concepts d’urbanisme importants, les GOU (grandes opérations d’urbanisme) ou encore aux OIN (opérations d’intérêt national), qui vont favoriser le dialogue et la coopération entre toutes les paries prenantes de l’acte de construire, notamment l’État et les collectivités locales, et les promoteurs bien sûr. Ce texte de loi tend aussi à alléger les normes, qui enchérissent le coût de fabrication d’un logement. Je dis sans ambage que la norme handicapé devient plus réaliste: on va désormais limiter à 10% le nombre de logements neufs accessibles, là où toute la production devait répondre à cette exigence. On va également faire la part belle au numérique pour le dépôt et l’instruction des permis de construire. Enfin, le projet de loi s’attaque, après que la loi ALUR l’a déjà fait en 2014, aux recours malveillants qui bloquent des programmes de construction à longueur d’année parce que des associations considèrent que des riverains seront lésés par l’édification d’un immeuble, le plus souvent pour des raisons métaphysiques.. et pour en obtenir des indemnisations grasses. Les sanctions seront renforcées s’il est avéré que le recours est infondé et ceux qui veulent ester devront constituer des dossiers plus argumentés. 

Il faut noter que les moyens nouveaux que donnera cette loi lorsqu’elle aura été définitivement votée s’ajouteront à un geste déjà accomplis par le législateur récemment, celui- là de nature fiscale: l’incitation pendant deux ans à céder des terrains pour abonder l’offre foncière, ce qui constitue le plus efficace des remèdes. 

En revanche, il serait illusoire de croire que ces solutions juridiques vont porter des fruits immédiatement. Il faudra sans doute deux ou trois ans. On devrait en voir le bénéfice...avant la fin du quinquennat du Chef de l’État! 

Malgré des taux très bas, l’offre de biens reste insuffisante. Comment les politiques publiques peuvent-elles endiguer la crise du logement installée de longue date, et quels que soient les niveaux des taux d’emprunt ?

Les taux d’intérêt bas donnent envie d’acheter et les ménages sont en effet de plus en plus nombreux à vouloir passer à l’acte depuis trois ans et le début de la baisse ininterrompue du coût du crédit. En augmentant, la demande tire l’offre et les promoteurs comme les constructeurs de maisons individuelles. Ce n’est pas la seule raison: des catalyseurs financiers et fiscaux ont agi puissamment ces dernières années, le prêt à taux zéro ou encore le dispositif Pinel. Enfin, les organismes HLM ont fait preuve de dynamisme. Le niveau de production a dépassé largement la barre des 400000 unités. 

Je ne souscris pas à l’idée que nous serions en situation de crise dans ce contexte, pour l’essentiel des Français. Le mot est adapté aux plus fragiles en revanche, et ce depuis des décennies: il faut s’attacher avec plus d’énergie à traiter le mal logement des plus fragiles, et pour eux, baisser les coûts pour baisser les prix est vital, mais pour ces ménages, il faut surtout, ici et maintenant, des offres de logement adaptées, telles que les maisons relai. Je salue à cet égard l’initiative de Nexity, qui s’engage à produire un nombre important de ces logements, qu’on appelait autrefois des pensions de famille, pour loger et réinsérer socialement celles et ceux que la vie a conduits à l’exclusion. 

Une inquiétude derrière ces diagnostics: le gouvernement a retiré trop vite des soutiens économiques qui avaient fait leurs preuves, en réduisant la voilure du PTZ et du Pinel. Il a aussi une attitude fiscale inappropriée envers les propriétaires, en chargeant la barque, qui pourrait bien rester à quai s’il n’y a pas d’inversion. La dernière hypothèse, rehausser les taux de TVA sur les travaux, est à hauts risques. Il le parait certain que la production comme l’entretien vont régresser en 2018. En outre, les HLM ont été malmenés sous couvert de modernisation de leur réseau, et beaucoup sont déjà moins allants pour construire: il est à redouter que la commande publique fléchisse ces prochains mois, mouvement sensible en début d’année. Alors peut-être le mot de crise sera utilisable pour le pays en général.

L’encadrement des loyers tel que créé par la loi ALUR avait été vivement critiqué pour ses effets pervers sur le marché de l'immobilier. . Pour quelles raisons a-t-il été revoté ?

Le gouvernement a fait preuve d’habileté dans le projet de loi à propos de l’encadrement des loyers, en améliorant notoirement le dispositif plutôt que de le mettre à bas. Je dis que les ménages locataires des grandes villes et de leurs couronnes, sans considération de sensibilité politique, ont besoin de savoir qu’existe un garde-fou à la dérive des loyers privés. Or ils sont majoritaires, de l’ordre de 60% par exemple à Paris. En clair, l’intuition du candidat et du Président Hollande n’était pas une lubie. Cécile Duflot avait mis en musique cet engagement de maitriser le marché locatif en zone tendue, rien de plus. Elle l’avait fait avec un mécanisme qui manquait san doute de souplesse et de réalisme, ce que le projet de loi ELAN corrige, de plusieurs manières.

D’abord, il décorrèle l’observation des marchés et l’encadrement: on va pouvoir bâtir des observatoires même si l’intention a priori n’est pas d’encadrer, avec la conscience que mieux connaître revient déjà à mieux maîtriser et à éviter les excès. Ensuite, ce sont les maires qui pourront provoquer l’instauration d’un encadrement, et non l’État, avec sa vision trop lointaine de ce qui se passe sur un territoire et des tensions qui peuvent l’affecter. Cela veut dire aussi que la maille de l’encadrement, qui était la communauté d’agglomération dans la loi ALUR, devient la commune, ce qui est plus simple. Rappelons que les dispositifs mis en œuvre à Paris et à Lille ont été invalidés parce qu’ils n‘avaient pas été bâtis à l’échelon de la communauté de communes. Enfin, on éprouvera l’utilité et la pertinence d’un encadrement au bout de cinq ans, ce qui veut dire qu’on autorise le principe de l’expérimentation règlementaire, qui ne fige pas les décisions et permet le repentir. 

Bref, je ne trouve pas qu’on puisse être critique vis-à-vis de l’ELAN sur ce point, bien au contraire.

L'expérience montre que le système public de soutien à l’immobilier a contribué à renchérir les prix des logements et des loyers et n'a pas eu d'effets positifs sur l'offre de logements. Comment parvenir à augmenter l'offre ? Les critiques faites à ce texte de loi sur "l'industrialisation du logement social " sont-elles fondées ou non ?

Le diagnostic du gouvernement sur les travers de l’aide publique, qui aurait pour seul effet d’enchérir le prix des logements, est infondé. Oui, il y a eu des biais, comme pour toute aide publique dans n’importe quel secteur. A ce motif, on voue les aides aux gémonies, en sous-entendant au passage que les précédents responsables politiques depuis la Reconstruction n’avaient aucun discernement. Sans aide, dans un pays qui a fini par alourdir la fiscalité des producteurs comme des acquéreurs jusqu’à l’insupportable, il a bien fallu atténuer la douleur! Il faut y regarder de près avant de supprimer une aide, avec l’idée justifiée que certaines sont moins redistributives que d’autres et qu’il faut les corriger ou les effacer. Se méfier des grandes envolées idéologiques à cet égard. 

Quant aux griefs adressés au monde HLM, je n’y souscris que très partiellement. Oui, il a fini par perdre en agilité et en efficacité, avec trop d’organismes et un souci insuffisant de la rationalisation. Pour autant, il a construit depuis 70 ans une offre locative accessible, assortie d’un accompagnement, qui constitue pour la France un amortisseur social que d’autres pays nous envient. Ce n’est pas par des discours de suspicion ou de défiance qu’on va lui donner envie de produire plus, ce qu’il peut faire, surtout si les collectivités locales mobilisent leur potentiel foncier, qui est réel. Rappelons quand même que depuis vingt, selon les années, un tiers des logements neufs construits chaque année résulte de la commande publique...

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
vieux croco
- 14/06/2018 - 08:30
normes handicapées
non ce n'est pas une bonne initiative de réduire le pourcentage de logements accessibles aux fauteuils roulants . A terme , vu le vieillissement de la population tout le monde finira en fauteuil roulant et dans ce cas mieux vaut prévenir que guérir . En terme de coûts il n'y aura pas de gains significatifs immédiats mais une surcharge secondaire que l'on veut faire payer par les particuliers . Et que devient le plus important c'est à dire l'accessibilité des immeubles . Les normes basiques d'accessibilité aux personnes handicapées ne coutent qu'epsilon dans le prix final .