En direct
Best of
Best of du 7 au 13 septembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

02.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

03.

Manuel Valls danse sur une chanson des Gipsy Kings à son mariage fastueux

04.

La France continue de créer des emplois industriels alors qu’elle n’ouvre plus d’usine. Bizarre

05.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

06.

L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France

07.

De l’Arabie saoudite à Gaza, le Moyen-Orient est-il au bord de la conflagration généralisée ?

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Syrie : les vraies raisons derrière l’avertissement d’Erdogan à l’Europe sur une nouvelle vague de migrants

04.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

05.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

06.

Pourquoi nier l’existence du racisme anti-blancs en prouve en fait l’existence

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

​La déliquescence de la pensée (Gérard Noiriel) contre « la pensée délinquante » (Éric Zemmour)

03.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

04.

Reconnaissance de la filiation des enfants par GPA : grand flou sur sujet clair

05.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

06.

Marine Le Pen : retour aux fondamentaux (et au plafond de verre)

ça vient d'être publié
décryptage > High-tech
navigateur internet

Faut-il faire confiance aux promesses de protection accrue de la vie privée faites par Firefox ?

il y a 6 min 43 sec
décryptage > Economie
Atlantico-Business

Au secours, l’OMC se réveille et autorise Donald Trump à taxer les produits d’origine européenne

il y a 45 min 9 sec
décryptage > Société
Le multiculturalisme est l'un des problèmes ?

Ces 3 questions pièges de tout débat sur l’immigration en France

il y a 1 heure 18 min
light > Insolite
Du costume à la tenue de cirque
L’ex-conseiller de Donald Trump participe à l’émission Danse avec les Stars
il y a 16 heures 26 min
de la moquerie dans l'air
Justin Trudeau va réenregistrer son hymne en français
il y a 17 heures 1 min
light > Société
nouveau système de don
L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France
il y a 18 heures 40 min
pépites > Société
La recherche s'affine
La fraude des numéros de sécurité sociale est estimée entre 117 et 139 millions d'euros
il y a 19 heures 38 min
pépite vidéo > Société
démenti
Alexandre Moix se confie sur la violence de son frère Yann dans leur enfance
il y a 21 heures 29 min
décryptage > Europe
documents de yellowhammer

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

il y a 22 heures 31 min
décryptage > Economie
risque de récession ?

Déficits publics : la zone euro souffre-t-elle d’anorexie budgétaire ?

il y a 1 jour 3 min
décryptage > Style de vie
C’est arrivé près de chez vous

Le pays champion du monde en termes de durabilité alimentaire est…

il y a 27 min 26 sec
décryptage > Société
énième réforme

Lutte contre les stupéfiants : le plan antidrogue qui n’en était pas un

il y a 57 min 29 sec
pépite vidéo > International
Preuve en image
Des navires de guerres vendus par la France impliqués dans le blocus yéménite
il y a 15 heures 58 min
pépites > France
plus de reports possibles
Evacuation d’un millier de migrants à Grande-Synthe
il y a 16 heures 45 min
pépite vidéo > Justice
une énième confrontation
Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune
il y a 18 heures 3 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"LECTURES D'ETE": "Marcher jusqu'au soir" de Lydie Salvayre

il y a 19 heures 30 min
pépites > Société
PMA pour toutes
Selon le président la Conférence des Évêques de France, les citoyens "inquiets" du projet de loi bioéthique ont le "devoir" de manifester le 6 octobre
il y a 20 heures 45 min
décryptage > Société
Youpi ?

Vous allez pouvoir décrocher les portraits de Macron : un juge de Lyon vous y autorise

il y a 22 heures 7 min
décryptage > International
Union européenne VS Russie

Politique énergétique : avec Nordstream, c’est l’indépendance de l’Europe qui est en jeu

il y a 22 heures 51 min
décryptage > International
élections législatives

Petits repères pour comprendre les élections en Israël

il y a 1 jour 18 min
© Pixabay
© Pixabay
Bonnes feuilles

Pour deux faits parfaitement identiques, deux condamnations complètement différentes : la justice est subjective...et c'est "normal"

Publié le 02 avril 2017
Savez-vous que vous pouvez reconnaître votre responsabilité pénale par l’aveu sans encourir de sanctions pénales ? Savez-vous qu’on peut avoir raison en droit et perdre un procès ? Savez-vous qu’il n’existe pas une seule justice européenne ? Pour parler d’un monde complexe, on ne compte plus les idées reçues ! En expert reconnu du Droit, Me Pandelon fait le point et distingue, avec clarté et pertinence, le vrai du faux. Extrait de "La face cachée de la justice" de Me Gérald Pandelon, aux Editions Valensin (2/2).
Universitaire et avocat à la Cour d'appel de Paris, Gérald Pandelon est docteur en droit et docteur en science politique. Diplômé de Sciences-Po, il est également chargé d'enseignement. Il est également l'auteur de L'aveu en matière...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Gérald Pandelon
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Universitaire et avocat à la Cour d'appel de Paris, Gérald Pandelon est docteur en droit et docteur en science politique. Diplômé de Sciences-Po, il est également chargé d'enseignement. Il est également l'auteur de L'aveu en matière...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Savez-vous que vous pouvez reconnaître votre responsabilité pénale par l’aveu sans encourir de sanctions pénales ? Savez-vous qu’on peut avoir raison en droit et perdre un procès ? Savez-vous qu’il n’existe pas une seule justice européenne ? Pour parler d’un monde complexe, on ne compte plus les idées reçues ! En expert reconnu du Droit, Me Pandelon fait le point et distingue, avec clarté et pertinence, le vrai du faux. Extrait de "La face cachée de la justice" de Me Gérald Pandelon, aux Editions Valensin (2/2).

Vous êtes persuadé que la manière dont vous serez jugé lors de votre procès pénal dépend étroitement, voire d’une façon déterminante, de la manière dont les services de police auront présenté les choses au parquet, surtout lorsqu’il s’agit de circuits « courts » (convocation par officier de police judiciaire (COPJ) ou convocation par procès-verbal (CPP-V)). Autrement dit, les jeux seront déjà quasiment faits vous concernant dès la phase policière de l’enquête.

Oui, vous avez majoritairement raison. Prenons l’exemple d’un dossier ne présentant pas le caractère d’une particulière gravité (un vol simple), pour lequel une personne mise en cause, à l’issue de sa garde à vue, attendrait le sort qui lui serait réservé par le procureur de la République, à savoir soit une COPJ, soit une CPP-V avec placement sous contrôle judiciaire*  ou enfin un déferrement JLD (juge des libertés et de la détention) avec le risque d’un mandat de dépôt, donc d’une incarcération à titre provisoire. La manière dont sera traité donc restitué le déroulement des faits et surtout votre personnalité seront déterminantes pour la suite pénale qui vous sera réservée.

Ce qui signifie que pour exactement la même affaire le mis en cause pourra soit ressortir libre avec une convocation ultérieure devant le tribunal correctionnel (COPJ), voire faire tout simplement l’objet d’une procédure de « plaider coupable » (donc éviter une audience classique) soit risquer un mandat de dépôt mais être toutefois laissé libre sous contrôle judiciaire* (CPPV) jusqu’à sa comparution à l’audience soit faire l’objet d’une détention provisoire ou mieux préventive avant que la juridiction accepte d’évoquer son affaire ! Prenons l’exemple du dossier de M. X… et celui de M. Y poursuivis tous deux exactement pour des faits similaires et dont le casier judiciaire porte trace d’une condamnation pour exactement des affaires identiques :

Dossier de M. X 

Appel téléphonique de l’officier de police judiciaire Monsieur Aigri : « Allo M. le procureur, bonjour, M. Aigri. J’ai dans nos services le dénommé X, il est poursuivi du chef de (l’infraction poursuivie) ; il nie en bloc, il me paraît peu respectueux de l’institution judicaire, il me donne le sentiment de ne pas comprendre la portée de son geste ; j’ai le sentiment qu’il a le profil d’une personne qui va récidiver ; d’ailleurs, il est très peu coopératif. »

Réponse du Substitut du parquet de permanence, Monsieur Zelais : « Bon très bien, déferrement. Il ira s’expliquer devant le JLD, on verra bien s’il fera le malin ». 

Dossier de M. Y

Appel téléphonique de l’officier de police judiciaire Monsieur Bonnard : « Allo M. le procureur, bonjour, M. Bonnard. J’ai dans nos services le dénommé Y, il est poursuivi du chef de (même infraction que pour Monsieur X) ; ce n’est pas l’affaire du siècle. Il a eu une rupture sentimentale, il a perdu son travail, il avoue tout, il pleure et demande pardon. »

Réponse du Substitut du parquet de permanence Monsieur Just : « Bon, ok…ok… On part sur une COPJ ou même, s’il est d’accord, une simple CRPC (comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité), puisqu’il reconnaît les faits, ce qui lui évitera les affres d’une audience classique (…) ».

L’exemple ci-dessus démontre la part très importante de la dimension subjective de l’enquêteur qui, pour des faits parfaitement identiques et sur un simple appel téléphonique, peut soit briser une vie (dossier de M. X où un risque d’incarcération est à craindre) soit, dans un élan empathique et de simple humanité, peut aller jusqu’à éviter une audience correctionnelle classique en proposant à l’intéressé un simple « plaider coupable » ou CRPC. Pourtant, dans les deux cas, ce qui aurait dû l’emporter, en dépit du comportement de M. X et de l’attitude de M. Y, c’est l’objectivité dans l’examen des faits et, en réalité, dans les deux cas, c’est une COPJ qui aurait dû être délivrée aux deux auteurs.

En réalité, dans cette chaîne pénale qui commence avec l’enquête de police et qui se termine devant un juge pénal, l’objectivité n’existe que très rarement et vous savez pourquoi ? Car l’objectivité n’est pas humaine, ce qui est « humain », c’est de faire montre de subjectivité car vous ne pourrez jamais empêcher que M. X ressemble physiquement au gars qui est parti avec l’épouse de M. AIGRI le bien nommé, lequel fera tout pour se venger (même si le malheureux X n’est en rien responsable de l’adultère en question ! ) et que Y puisse symboliser la misère humaine et le grand désarroi d’un être ; le problème c’est que le premier pourra aller en prison alors que le second rentrera tranquillement à la maison et, encore une fois, pour des faits strictement identiques. C’est vrai : nous sommes très peu de chose. Mais objectiver le subjectif est-ce vraiment concevable lorsque nous sommes de simples humains et que malheureusement aujourd’hui la part d’ombre nous constituant est bien plus importante que la part de bienveillance dont nous devrions également être doté ? Malheureusement, la réalité c’est qu’il est infiniment plus facile de faire du mal que de faire du bien, d’autant que ceux qui font le bien, dans un monde inversé, passent pour des illuminés indignes d’intérêt alors que ceux qui font du mal passent pour des gens très respectables… Mais, c’est ainsi que va le monde, du moins notre monde... D’ailleurs, il n’aura échappé à personne qu’en inversant la fin du mot « monde » on trouve un autre mot : le démon.

Vous êtes un bandit chevronné, vous avez fait partie de ce qu’on appelle le « milieu ». Tout le monde vous connait, votre nom a été cité à de multiples reprises dans les journaux et des films et des ouvrages ont été réalisés sur votre vie. Pourtant, aujourd’hui, vous êtes retiré des affaires, vous ne vous occupez que de vos petits-enfants et de vos enfants que vous n’avez pas vu grandir à cause des nombreuses années de « placard » (de prison) que vous avez effectuées. Pourtant, vous êtes persuadé qu’en dépit de votre comportement désormais exemplaire, au moindre faux pas, les services de police, le parquet et le juge pénal s’acharneront sur vous. Pire encore, vous m’expliquez que les services de police pourront même aller jusqu’à fabriquer des preuves contre vous pour vous « serrer » (vous interpeller) donc vous « faire tomber » (vous renvoyer en prison) s’ils estiment que les preuves dont ils disposent sont insuffisantes pour vous faire condamner. 

Oui, ce n’est pas faux, même si les enquêteurs et les magistrats se doivent de respecter les règles de procédure afin d’éviter toute arrestation arbitraire. En même temps, il vaut mieux pour la carrière d’un enquêteur puis d’un magistrat de réussir à faire condamner un parrain du milieu parisien ou du milieu marseillais, ce qui est perçu bien souvent pour les organes de poursuite comme une sorte de « trophée », que de permettre la condamnation d’un consommateur occasionnel de cannabis. En réalité, à tort ou à raison, les enquêteurs de police et les magistrats des juridictions pénales demeurent, pour la grande majorité d’entre eux, persuadés qu’un voyou reste un voyou, qu’il ne change pas, qu’il ne peut pas changer car, au fond, c’est plus fort que lui, la délinquance constitue comme une seconde nature, presque une maladie, une drogue, dont les voyous ne pourraient pas se passer.  

Extrait de La face cachée de la justice de Me Gérald Pandelon, aux Editions Valensin

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Brexit : petit rappel des prédictions apocalyptiques prédites au Royaume-Uni lorsqu’il choisit de garder la Livre sterling plutôt que d’adopter l’Euro

02.

Un oiseau attaque et tue un cycliste

03.

Manuel Valls danse sur une chanson des Gipsy Kings à son mariage fastueux

04.

La France continue de créer des emplois industriels alors qu’elle n’ouvre plus d’usine. Bizarre

05.

Un CRS frappe violemment un Gilet Jaune

06.

L'arrondi sur salaire de plus en plus répandu en France

07.

De l’Arabie saoudite à Gaza, le Moyen-Orient est-il au bord de la conflagration généralisée ?

01.

Patrick Bruel : une deuxième masseuse l'accuse ; Adieu Sebastien Farran, bonjour Pascal, Laeticia Hallyday retrouve enfin l’amour ! ; Lily-Rose Depp & Timothée Chalamet squelettiques mais heureux, Céline Dion juste maigre...;

02.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

03.

Syrie : les vraies raisons derrière l’avertissement d’Erdogan à l’Europe sur une nouvelle vague de migrants

04.

Retraites : ces trois questions pièges souvent oubliées des grands discours

05.

Laeticia Hallyday aurait retrouvé l’amour

06.

Pourquoi nier l’existence du racisme anti-blancs en prouve en fait l’existence

01.

Patatras : l’étude phare qui niait l’existence de notre libre arbitre à son tour remise en question

02.

​La déliquescence de la pensée (Gérard Noiriel) contre « la pensée délinquante » (Éric Zemmour)

03.

PMA / GPA : la guerre idéologique est-elle perdue ?

04.

Reconnaissance de la filiation des enfants par GPA : grand flou sur sujet clair

05.

Le chef de l’organisation météorologique mondiale s’en prend de manière virulente aux extrémistes du changement climatique

06.

Marine Le Pen : retour aux fondamentaux (et au plafond de verre)

Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Phlt1
- 02/04/2017 - 16:26
Oui...
Tout ce qui est dénoncé ici est exact. Et il s'agit bien du verbe "dénoncer". La Justice française est une farce: de toute ma vie dans aucun autre endroit au monde je n'ai entendu autant de mensonges et d'idéologie nauséabonde.!. Tous ces gens sortis boutonneux des écoles de Magistrature et qui se retrouvent à donner la Justice sont d'impardonnables erreurs de casting.!. Imbus, aveugles, prétentieux, condescendants, politisés, idéologisés (à gauche évidemment, puisque ce sont des gens qui nient la réalité de l'être humain) et peu d'entre eux pour rattraper ces graves problèmes. On devrait apprendre ce qu'est la Justice, la vraie, lors du parcours scolaire.Ensuite aucune personne exerçant la Justice ne devrait pouvoir le faire sans avoir eu l'expérience d'une vie professionnelle et dans le privé. Enfin, cette Justice américaine ou anglo-saxonne tellement dénigrée par les médias français (affaire DSK) aurait beaucoup de choses à nous apprendre, à nous, le pays des droits de l'homme, le pays de l'égalité, particulièrement celle requise devant la Loi.