En direct
Best of
Best of du 5 au 11 octobre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Privatisations : On pourra acheter des actions de la FDJ mais ça ne sera pas le loto

02.

Assassinat de Samat : mais au fait, que nous disent les paroles de ses "chansons" ?

03.

Ce plancher de verre qui protège de plus en plus les enfants des riches des conséquences de leur manque de talents ou d’efforts

04.

L’islamo-paranoïa des défenseurs auto-proclamés des musulmans français

05.

Tensions communautaristes et laïcité : cette spirale de ressentis victimaires dans laquelle sombrent les débats publics français

06.

Inquiétudes sur la bioéthique : ces autres dispositions votées par l’Assemblée que le débat sur la PMA a masquées

07.

Quand Eric Zemmour déclare que les homosexuels "choisissent leur sexualité"

01.

Myopathies : un espoir grâce aux cellules souches

01.

Brexit : pas si fou, Boris Johnson supprime la quasi-totalité des droits de douane à l’entrée du Royaume-Uni

02.

Les grandes fortunes mondiales accumulent du cash en prévision d’une récession

03.

La famille d’Ophelie Winter a trouvé un moyen de lui parler, Laura Smet de forcer Laeticia Hallyday à négocier, la fiancée de Cyril Lignac de le voir sans ses enfants (à elle); Triple baptême en Arménie (mais sans Kanye) pour les enfants de Kim Kardashian

04.

Comment Carlos Ghosn a été expulsé de la tête de Renault en quelques heures

05.

A Londres, des militants du mouvement Extinction Rebellion auraient été payés 450 euros par semaine

06.

Elon Musk : un visionnaire qui a décidé de bouleverser le monde de l’automobile

01.

Ressusciter LR : mission impossible pour Christian Jacob ?

02.

Voile : toutes celles qui le portent ne sont pas islamistes, mais aucune ne peut décider seule de sa signification

03.

La timidité dans la lutte concrète contre les dérives communautaristes masque-t-elle une peur du "trop nombreux, trop tard" ?

04.

Question à Christophe Castaner : combien y-a-t-il en France de rabbins, de pasteurs et de curés radicalisés ?

05.

Tensions communautaristes et laïcité : cette spirale de ressentis victimaires dans laquelle sombrent les débats publics français

06.

L’islamo-paranoïa des défenseurs auto-proclamés des musulmans français

ça vient d'être publié
décryptage > Media
L'art de la punchline

Un 15 octobre en tweets : Jean-Sébastien Ferjou en 280 caractères

il y a 4 heures 54 min
pépites > Religion
Off
En privé, Macron trouve "irresponsable de faire des amalgames et de stigmatiser" sur l'islam
il y a 6 heures 16 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

Livre Audio : "La cage dorée" de Camilla Lackberg, Les livres s'écoutent aussi

il y a 7 heures 19 min
pépites > Environnement
Usine à gaz
Pourquoi le "Green Deal" d'Ursula von der Leyen pourrait bien être un projet mort-né
il y a 9 heures 7 min
décryptage > Religion
Touche pas à mon Islam !

Non, il ne faut pas parler de Mohamed Merah, ni des souffrances des chrétiens d'orient : la croisade de France Culture contre l'islamophobie des médias

il y a 11 heures 7 min
décryptage > International
Cynisme

La Syrie, dernier tombeau des idéalismes

il y a 11 heures 54 min
décryptage > Europe
Drôle de guerre

Conseil des ministres franco-allemand : Angela Merkel et Emmanuel Macron ne peuvent plus cacher la crise du couple moteur de la construction européenne

il y a 12 heures 15 min
décryptage > Société
Habile

Inquiétudes sur la bioéthique : ces autres dispositions votées par l’Assemblée que le débat sur la PMA a masquées

il y a 12 heures 29 min
décryptage > Société
Méritocratie en panne

Ce plancher de verre qui protège de plus en plus les enfants des riches des conséquences de leur manque de talents ou d’efforts

il y a 12 heures 59 min
décryptage > Religion
Victimisation

Tensions communautaristes et laïcité : cette spirale de ressentis victimaires dans laquelle sombrent les débats publics français

il y a 13 heures 12 min
light > Insolite
L'homme qui murmurait à l'oreille des chevaux
Les policiers arrêtent un jeune de 17 ans en pleine relation sexuelle avec une jument
il y a 5 heures 52 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

"L'aube des idoles" de Pierre Bentata : Voici décortiquées quelques croyances d’aujourd’hui, souvent prêtes à l’emploi, parfois radicales…

il y a 7 heures 14 min
décryptage > Culture
Atlanti-Culture

Cinéma : Fahim : Avec cette histoire vraie, Pef quitte la comédie pour le drame sociétal

il y a 7 heures 24 min
pépite vidéo > Société
Polémique
Quand Eric Zemmour déclare que les homosexuels "choisissent leur sexualité"
il y a 9 heures 57 min
décryptage > Société
Blog

Ce qu’être libéral signifie vraiment

il y a 11 heures 35 min
décryptage > Religion
Tribune

L'hydre islamiste ne sera pas combattue efficacement sans combattre aussi l'auto-censure des débats publics

il y a 12 heures 50 sec
décryptage > Nouveau monde
Nouvelles menaces

Infox, astroturfing, bad buzz : ces nouvelles menaces qui peuvent coûter des milliards aux entreprises

il y a 12 heures 20 min
décryptage > Religion
Essentialisation

L’islamo-paranoïa des défenseurs auto-proclamés des musulmans français

il y a 12 heures 46 min
décryptage > Atlantico business
Atlantico Business

Privatisations : On pourra acheter des actions de la FDJ mais ça ne sera pas le loto

il y a 13 heures 6 min
pépite vidéo > Religion
Polémique
Polémique sur le port du voile : doit-on l'interdire en sortie scolaire ?
il y a 1 jour 3 heures
© Capture
© Capture
Mille-feuille territorial

Assemblée des départements de France : et le candidat qui risque d’être le mieux accueilli par les collectivités territoriales au bord de la crise de nerf est…

Publié le 09 mars 2017
L'évolution du rôle du département dans la vie politique française pose question. C'est pourquoi l'Assemblée des Départements de France a décidé de convoquer les candidats à la présidence pour discuter de la façon dont on doit s'en occuper.
Pierre-François Gouiffès est maître de conférences à Sciences Po (gestion publique & économie politique). Il a notamment publié Réformes: mission impossible ? (Documentation française, 2010), L’âge d’or des déficits, 40 ans de politique budgétaire...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Pierre-François Gouiffès
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Pierre-François Gouiffès est maître de conférences à Sciences Po (gestion publique & économie politique). Il a notamment publié Réformes: mission impossible ? (Documentation française, 2010), L’âge d’or des déficits, 40 ans de politique budgétaire...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
L'évolution du rôle du département dans la vie politique française pose question. C'est pourquoi l'Assemblée des Départements de France a décidé de convoquer les candidats à la présidence pour discuter de la façon dont on doit s'en occuper.

Atlantico : Mercredi 8 mars, l'Assemblée des départements de France (ADF) reçoit les candidats à l'élection présidentielle pour connaître leurs propositions. Dans quelle situation les départements se trouvent-ils, après un quinquennat qui a mis en place une réforme territoriale, un contexte de baisse des dépenses et d'augmentation des allocataires ?

Pierre-François Gouiffès : Pour analyser la situation des départements il faut séparer la question institutionnelle et celle des politiques publiques prises en charge par cette collectivité territoriale.

Sur le plan institutionnel, rappelons que les départements créés à la Révolution constituent avec les communes la couche la plus ancienne du fameux "mille feuilles territorial" français et qu’ils connaissent depuis le début des années 1980 une baisse relative de leur poids dans le dispositif avec l’émergence de deux autres types de collectivité territoriale, les intercommunalités de différents types et les régions. Ils ne sont toutefois jamais remis en cause de façon intégrale car le plus souvent les textes d’organisation territoriale commencent leur vie avec un esprit régionaliste (c’est le cas de la réforme de 2003) mais sont en quelques sorte "départementalisés" lors du passage au Parlement et notamment au Sénat. Au final la réforme la plus audacieuse semble être celle effectuée sous le quinquennat Sarkozy avec le conseiller territorial à la fois compétent pour la région et le département, qui pouvait conduire à terme à faire des départements des subdivisions administratives des régions. Cette réforme a été retirée dès l’arrivée au pouvoir de François Hollande. Il n’en demeure pas moins une question existentielle latente avec les départements.

En effet les départements se sont principalement transformés en usine à financer des prestations sociales, principalement le RMI devenu RSA transféré en 2004 (revenu de solidarité active, montant financé doublé depuis cette date), l’APA (allocation pour l’autonomie) et l’aide sociale à l’enfance. Le département est structurellement affaibli sur le plan politique car beaucoup de décisions en matière d’aide sociale sont prises par l’Etat (augmentation du RSA de 10 % en cinq ans prévue par le plan pauvreté du Gouvernement Ayrault, de décembre 2012, revalorisation de l’APA par la loi adaptation de la société au vieillissement de 2015).

D’où des débats institutionnels sur la pertinence que le département ne soit qu’un guichet payeur ou sur sa capacité à adapter au niveau local les politiques d’aide sociale, comme l’a tenté le département du Haut-Rhin en 2015-2016.

On se souvient de la ville de Detroit aux Etats-Unis qui a été en situation de faillite jusque début 2015. Quel est le niveau d'endettement des départements français aujourd'hui ? En quoi faudrait-il repenser le rôle des départements, avoir une réflexion stratégique sur le territoire français pour répondre aux enjeux modernes ?

La synthèse de la Banque Postale sur les finances des départements présente les agrégats suivants pour les 101 départements français : des dépenses totales de 70mds€ quasiment équivalentes à leurs recettes, dont 48mds€ de dépenses d’aide sociale. La dette des départements est donc stable autour de 33mds€, soit 1,5% de la dette publique totale. Il y a bien sûr des départements avec des difficultés particulières mais dans l’ensemble on n’est pas du tout dans une situation de faillite puisque les départements ont augmenté les taux des droits de mutation à titre onéreux et réduit leurs investissements pour compenser la baisse des dotations versées par l’Etat.

Concernant les enjeux institutionnels voire existentiels sur les départements, il est intéressant de regarder les trois thèmes sur lesquels l’association des départements de France veut faire plancher les candidats ce matin : l’adaptation du modèle social, la fracture territoriale et la ruralité, le carcan normatif qui s’impose aux collectivités locales. Ce sont de bons axes pour analyser la situation des collectivités locales.

Parmi les candidats actuels, certaines propositions, certains projets relatifs à l'organisation des territoires vous semblent-elles plus pertinentes que d'autres ?

Si l’on prend (en ordre alphabétique) les propositions des trois candidats aujourd’hui en tête des sondages, les propositions sont les suivantes et correspondent d’ailleurs à des positionnements électoraux dans les territoires.

François Filon rappelle son attachement au système du conseille territorial qui conduit au rapprochement entre régions et départements et ne s’interdit pas dans ce cadre de retoucher à la carte des 13 nouvelles régions. Il indique par ailleurs que l’organisation territoriale ne doit pas nécessairement être uniforme, une situation existant d’ailleurs déjà (Corse, Lyon) et met en avant le choix des territoires à se rapprocher s’ils le souhaitent. Par ailleurs François Fillon impacte fortement les politiques publiques dont les départements ont la charge avec le projet d’une allocation sociale unique incluant le RSA.

Marine Le Pen propose peu ou prou la simplification du mille-feuilles territorial en revenant à la structure institutionnelle d’avant 1981 avec les trois niveaux d’administration de la commune des départements et de l’État. C’est donc la plus départementaliste des candidats, faisant fi de la montée des intercommunalités, des régions et du fait métropolitain. C’est un discours qui colle bien à la "France périphérique" fortement séduite électoralement par le Front national.

Emmanuel Macron met pour sa part en avant le fait métropolitain en proposant de rapprocher les métropoles ou les agglomérations des départements dans les parties les plus urbanisées du territoire. Il semble notamment s’inspirer de l’expérience lyonnaise de Gérard Collomb qui le soutient et qui a fusionné Lyon et la partie urbaine du département du Rhône. Ici c’est la France des métropoles qui est mise en avant.

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Privatisations : On pourra acheter des actions de la FDJ mais ça ne sera pas le loto

02.

Assassinat de Samat : mais au fait, que nous disent les paroles de ses "chansons" ?

03.

Ce plancher de verre qui protège de plus en plus les enfants des riches des conséquences de leur manque de talents ou d’efforts

04.

L’islamo-paranoïa des défenseurs auto-proclamés des musulmans français

05.

Tensions communautaristes et laïcité : cette spirale de ressentis victimaires dans laquelle sombrent les débats publics français

06.

Inquiétudes sur la bioéthique : ces autres dispositions votées par l’Assemblée que le débat sur la PMA a masquées

07.

Quand Eric Zemmour déclare que les homosexuels "choisissent leur sexualité"

01.

Myopathies : un espoir grâce aux cellules souches

01.

Brexit : pas si fou, Boris Johnson supprime la quasi-totalité des droits de douane à l’entrée du Royaume-Uni

02.

Les grandes fortunes mondiales accumulent du cash en prévision d’une récession

03.

La famille d’Ophelie Winter a trouvé un moyen de lui parler, Laura Smet de forcer Laeticia Hallyday à négocier, la fiancée de Cyril Lignac de le voir sans ses enfants (à elle); Triple baptême en Arménie (mais sans Kanye) pour les enfants de Kim Kardashian

04.

Comment Carlos Ghosn a été expulsé de la tête de Renault en quelques heures

05.

A Londres, des militants du mouvement Extinction Rebellion auraient été payés 450 euros par semaine

06.

Elon Musk : un visionnaire qui a décidé de bouleverser le monde de l’automobile

01.

Ressusciter LR : mission impossible pour Christian Jacob ?

02.

Voile : toutes celles qui le portent ne sont pas islamistes, mais aucune ne peut décider seule de sa signification

03.

La timidité dans la lutte concrète contre les dérives communautaristes masque-t-elle une peur du "trop nombreux, trop tard" ?

04.

Question à Christophe Castaner : combien y-a-t-il en France de rabbins, de pasteurs et de curés radicalisés ?

05.

Tensions communautaristes et laïcité : cette spirale de ressentis victimaires dans laquelle sombrent les débats publics français

06.

L’islamo-paranoïa des défenseurs auto-proclamés des musulmans français

Commentaires (8)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Deudeuche
- 10/03/2017 - 21:48
@paulquiroule...
Vous voulez La fin de l'Etat en France, pourquoi pas la fin de la France. C'est de l'hyper Macron!
fanfoué
- 08/03/2017 - 21:06
Pas pour demain
Tous les gens sensés savent qu'il y a trop de strates, trop d'élus et trop de "scribouillards" dans notre administration. Le problème c'est que seuls les élus sont en mesure de changer ça; autrement dit il faut qu'ils "sacrifient" un grand nombre d'entre-eux ! C'est pas pour demain quand on voit de quel façon ils se goinfrent !!!
Jean-Benoist
- 08/03/2017 - 15:37
Revoir le nombre de regions et inciter les communes a
Fusionner...36 000 communes en France est une aberration..
Ok pour un seul conseiller territorial pour region et départements, supprimer les sous préfectures servent de boutes aux lettres seulement
A l'heure du numérique, de nombreuses structures ou services sont inutiles...