En direct
Best of
Best of du 23 au 29 mai
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Alerte à l’épargne des ménages... mais certainement pas à l’euthanasie des épargnants

02.

Confinement : le nombre d'arrêts cardiaques et le taux de mortalité ont explosé

03.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

04.

Le chômage partiel est une réussite, les Français n’en ont guère conscience, sauf les râleurs et les voleurs. La fraude et les abus font tâche

05.

La Chine promet de riposter après les annonces de Donald Trump contre Pékin

06.

Énergie renouvelable: la chute des prix dope (enfin) les espoirs de l’industrie du solaire

07.

Nouvelle guerre froide avec la Chine : l’Occident affaibli par les combats progressistes radicaux

01.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

02.

Confinement : le nombre d'arrêts cardiaques et le taux de mortalité ont explosé

03.

Virus d’un nouveau type : toutes ces données sur le Coronavirus que nous ne maîtrisons toujours pas

04.

Infections respiratoires : la grande peur de la grande grippe

05.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

06.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

Zemmour face à Onfray : pourfendeurs ET promoteurs de postures idéologiques

04.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

05.

Ce syndrome Camélia Jordana qui affaiblit la démocratie française

06.

Alerte à l’épargne des ménages... mais certainement pas à l’euthanasie des épargnants

ça vient d'être publié
light > Insolite
Concentration
La ville japonaise de Yamato souhaite interdire l’utilisation des smartphones en marchant
il y a 2 heures 1 min
pépites > Santé
Bien-être psychologique
Ehpad : les conditions de visites vont être à nouveau assouplies dès le vendredi 5 juin
il y a 3 heures 57 min
pépite vidéo > High-tech
Traçage
L’application StopCovid sera disponible ce mardi 2 juin
il y a 4 heures 57 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Faites-moi plaisir" de Mary Gaitskill : un roman subtil masculin/féminin : harcèlement ? consentement ?

il y a 6 heures 45 min
pépites > International
Répression
Hong Kong : la veillée pour Tiananmen a été interdite pour la première fois en 30 ans
il y a 8 heures 38 sec
pépites > International
"Contre-attaque"
La Chine promet de riposter après les annonces de Donald Trump contre Pékin
il y a 8 heures 55 min
décryptage > Politique
Second tour

Municipales : LREM affaiblie par la médiocrité politique de nombre de ses candidats

il y a 10 heures 19 min
décryptage > Economie
Clef de la croissance

Capital humain : le (vieux) débat qui déchaîne les économistes

il y a 11 heures 35 min
décryptage > Economie
Nomination

Cour des Comptes : Pierre Moscovici, un nouveau président si accommodant pour ceux qui l’ont nommé...

il y a 11 heures 57 min
décryptage > Société
Impact du confinement

Sommes-nous tous dépressifs ?

il y a 12 heures 39 min
pépites > Economie
Impact économique
Déconfinement : la crainte du chômage est désormais plus forte que celle du Covid-19 chez les Français
il y a 2 heures 33 min
pépites > Politique
Cavalier seul
Elections municipales : Cédric Villani maintient sa candidature pour le second tour à Paris
il y a 4 heures 22 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"L’Italie buissonnière" de Dominique Fernandez, de l’Académie française : hors des sentiers touristiques, une belle découverte de trésors italiens méconnus

il y a 6 heures 25 min
light > High-tech
Réseaux sociaux vs Donald Trump
Mark Zuckerberg est critiqué par des salariés de Facebook après avoir refusé de signaler des messages "polémiques" de Donald Trump
il y a 7 heures 8 min
pépites > Santé
Contaminations
Le Premier ministre arménien Nikol Pachinian révèle avoir été infecté par le coronavirus
il y a 8 heures 35 min
pépite vidéo > International
Vague de colère
Mort de George Floyd : les images des incidents à Washington près de la Maison Blanche
il y a 9 heures 28 min
décryptage > Economie
Effets de la pandémie

Covid-19 : entre vague des pays émergents et déflation en zone euro ?

il y a 11 heures 16 min
décryptage > Société
Veaux, vaches, cochons

Adieu Paris, Lyon ou Lille ? Le mirage d’un exode urbain post-Coronavirus

il y a 11 heures 44 min
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Generation Slack : comment les outils de productivité pourraient nous aider à construire de nouvelles solidarités
il y a 12 heures 19 min
décryptage > Europe
Chancelière immuable

Angela Merkel, sainte patronne de l’Europe, vraiment ?

il y a 13 heures 6 min
© Reuters
Avec la modulation des allocations familiales, le SFT fait désordre et le gouvernement va devoir se pencher dessus.
© Reuters
Avec la modulation des allocations familiales, le SFT fait désordre et le gouvernement va devoir se pencher dessus.
Série : le match public / privé

Fonctionnaires ou salariés du privé, qui est le mieux loti ? Partie 1 : les allocations familiales

Publié le 31 octobre 2014
Dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale, les députés ont récemment voté la modulation des allocations familiales pour les revenus élevés des salariés du privé. Le gouvernement va désormais devoir s'attaquer au supplément familial de traitement réservé aux fonctionnaires. Première partie de notre dossier consacré aux différences de traitement entre fonctionnaires et salariés du privé.
Jacques Bichot est Professeur émérite d’économie de l’Université Jean Moulin (Lyon 3), et membre honoraire du Conseil économique et social.Ses derniers ouvrages parus sont : Le Labyrinthe aux éditions des Belles Lettres en 2015, Retraites : le...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jacques Bichot
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Jacques Bichot est Professeur émérite d’économie de l’Université Jean Moulin (Lyon 3), et membre honoraire du Conseil économique et social.Ses derniers ouvrages parus sont : Le Labyrinthe aux éditions des Belles Lettres en 2015, Retraites : le...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Dans le cadre du projet de budget de la Sécurité sociale, les députés ont récemment voté la modulation des allocations familiales pour les revenus élevés des salariés du privé. Le gouvernement va désormais devoir s'attaquer au supplément familial de traitement réservé aux fonctionnaires. Première partie de notre dossier consacré aux différences de traitement entre fonctionnaires et salariés du privé.
  • Le supplément familial de traitement a été mis en place par le régime de Vichy, en 1941.
     
  • Il est réservé aux trois fonctions publiques et s'ajoute aux allocations familiales : hospitalière, territoriale et de l’État.
     
  • Le privé doit se contenter des allocations familiales classiques, auxquelles peut s'ajouter une complémentaire privée famille. Mais certaines entreprises accordent de nombreux avantages à leurs salariés auxquels les fonctionnaires n’ont pas accès : centres de vacances subventionnés par le comité d’entreprise, complémentaire santé largement prise en charge par l’employeur, épargne salariale, intéressement et participation, etc.  
     
  • Pour un nombre d’enfants à charge donné il comporte une modeste partie fixe, et une partie calculée en pourcentage du traitement (3 % pour deux enfants et 6 points de plus par enfant supplémentaire). Les Conseillers d’État perçoivent donc quatre ou six fois plus, à nombre d’enfants égal, que les agents du bas de l’échelle.
     
  • Avec la modulation des allocations familiales, le SFT fait désordre et le gouvernement va devoir se pencher dessus. Pas de modulation complète en vue, mais une forfaitisation.

 

>>> A lire également :

Fonctionnaires ou salariés du privé, qui est le mieux loti ? Partie 2 : les salaires

Partie 3 : l'accès au logement

Partie 4 : les retraites

 

Le supplément familial de traitement en plus des allocations familiales : un peu d'histoire...

Le supplément familial de traitement est un fossile qui date d’une ère politique antérieure, celle des prestations familiales versées par certains employeurs, tant privés que publics. En effet, à la fin du XIXe siècle et au début du XXe, les pères et mères de famille qui avaient à entretenir des enfants avec leur seul salaire se trouvaient très en difficulté s’ils étaient ouvriers ou employés au bas de l’échelle des rémunérations, et un certain nombre de patrons, inspirés par des sentiments philanthropiques, et aussi par l’idée que si les gens s’arrêtaient de procréer ils auraient du mal à trouver de la main d’œuvre, décidèrent de verser un sursalaire familial, selon des modalités différentes d’une entreprise à l’autre. 

Les chefs d’entreprise, conscients de l’avantage concurrentiel que pourraient avoir ceux d’entre eux qui ne pratiquaient pas le sursalaire familial, créèrent des chambres de compensation de façon à mutualiser leurs efforts. Peu après la mise en place des assurances sociales, en 1930, la loi du 11 mars 1932 rendit obligatoire les "allocations familiales" et l’affiliation de chaque entreprise à une caisse de compensation. L’État employeur, lui, attendit le régime de Vichy, qui instaura en 1941 le supplément familial de traitement (SFT) – on n’imaginait pas alors de faire exactement la même chose pour les fonctionnaires que pour les salariés du privée. Supprimé en août 1944, rétabli en janvier 1945, le SFT ne disparut pas lorsque les allocations familiales furent généralisées, et donc accordées aux fonctionnaires.

Le supplément familial de traitement : pour les fonctionnaires uniquement !

Ses règles en font une sorte de dinosaure social : pour un nombre d’enfants à charge donné il comporte une modeste partie fixe, et une partie calculée en pourcentage du traitement (3 % pour deux enfants et 6 points de plus par enfant supplémentaire). Les Conseillers d’État perçoivent donc quatre ou six fois plus, à nombre d’enfants égal, que les agents du bas de l’échelle.

Cette prestation est très efficace pour limiter les différences de niveau de vie entre fonctionnaires ayant le même nombre de points d’indice, selon le nombre de leurs enfants. Et il n’est pas exclu qu’elle joue un rôle dans la supériorité du taux de natalité observé, à caractéristiques professionnelles équivalente, dans la fonction publique par rapport aux salariés du secteur privé.

Le SFT s’ajoute, pour les trois fonctions publiques : hospitalière, territoriale et de l’État, aux prestations familiales ordinaires. Il s’agit donc d’un privilège en faveur des fonctionnaires.

La modulation des allocations familiales au service d'une remise à plat égalitaire entre fonctionnaires et salariés du privé ?

Difficile de dénoncer un contrat en cours de validité : les personnes qui se sont engagées dans la fonction publique en pesant le pour et le contre des avantages par rapport au secteur privé ont le droit au respect des engagements pris envers eux par l’État ou par une collectivité locale en les titularisant.

Supprimer le SFT pour les fonctionnaires en cours de carrière serait d’autant plus scandaleux que les grandes entreprises accordent de nombreux avantages auxquels les fonctionnaires n’ont pas accès, et dont certains profitent particulièrement aux enfants : centres de vacances subventionnés par le comité d’entreprise, complémentaire santé largement prise en charge par l’employeur, épargne salariale, intéressement et participation, etc.

Reste qu'au vu du principe républicain d’égalité, le SFT fait vraiment désordre ! Et avec la modulation des allocations familiales, le gouvernement va devoir se pencher dessus. Pas de modulation complète vraisemblablement, mais une forfaitisation.

La suppression du SFT, une fausse bonne idée... Mais une réforme est possible

L’idée d’une suppression ou d’une diminution du SFT pour les fonctionnaires en activité est une fausse bonne idée. En revanche, une réforme autrement plus radicale résoudrait à terme ce problème comme beaucoup d’autres, notamment en matière de retraites par répartition : l’embauche sous contrat de travail ordinaire du personnel de l’État, des collectivités territoriales et des hôpitaux.

Il ne faut pas se concentrer sur une réforme minuscule touchant un aspect très limité des choses quand il y a besoin d’une réforme de grande envergure qui résoudrait d’un seul coup, et beaucoup plus simplement, une foule de problèmes, dont celui auquel on a initialement pensé. Passons sur la question de savoir s’il ne faudrait pas conserver un statut spécifique pour les magistrats et les militaires de carrière et peut-être les policiers, ce n’est pas le lieu d’en traiter ; qu’il suffise de comprendre que ce qui pose problème, bien plus que le SFT, c’est le statut de la fonction publique en lui-même : abolissons-le pour les nouveaux recrutements et, à terme, il n’y aura plus de SFT.

Dernière remarque : la cohabitation de fonctionnaires et de salariés sous statut ordinaire se passe convenablement à France Telecom, qui a conservé leur ancien statut aux personnes qui étaient en place avant la transformation en entreprise de la partie téléphonie des PTT. C’est une expérience en vraie grandeur montrant que l’embauche sous statut de droit commun ne poserait pas de problème insurmontable dans les administrations et les hôpitaux.

Propos recueillis par Franck Michel / sur Twitter

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Alerte à l’épargne des ménages... mais certainement pas à l’euthanasie des épargnants

02.

Confinement : le nombre d'arrêts cardiaques et le taux de mortalité ont explosé

03.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

04.

Le chômage partiel est une réussite, les Français n’en ont guère conscience, sauf les râleurs et les voleurs. La fraude et les abus font tâche

05.

La Chine promet de riposter après les annonces de Donald Trump contre Pékin

06.

Énergie renouvelable: la chute des prix dope (enfin) les espoirs de l’industrie du solaire

07.

Nouvelle guerre froide avec la Chine : l’Occident affaibli par les combats progressistes radicaux

01.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

02.

Confinement : le nombre d'arrêts cardiaques et le taux de mortalité ont explosé

03.

Virus d’un nouveau type : toutes ces données sur le Coronavirus que nous ne maîtrisons toujours pas

04.

Infections respiratoires : la grande peur de la grande grippe

05.

L’IPTV, nouvelle vache à lait des mafias européennes

06.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

01.

Le syndrome Raoult : anatomie d’un malaise français

02.

Zappé ? Pire que la colère, Emmanuel Macron face à l’indifférence des Français

03.

Zemmour face à Onfray : pourfendeurs ET promoteurs de postures idéologiques

04.

Ce syndrome Camélia Jordana qui affaiblit la démocratie française

05.

Renault : l’Etat actionnaire solde les comptes de Carlos Ghosn et remet toute la stratégie à plat...

06.

Alerte à l’épargne des ménages... mais certainement pas à l’euthanasie des épargnants

Commentaires (22)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
pale rider
- 29/10/2014 - 08:55
@trotro75, assougoudrel
Tout comme Gilly , je soutiens à fond les professions régaliennes de ce pays, j 'enrage de voir que les coupes de budget les concernent en premier lieu alors que bien d'autres secteurs devraient être ciblées ... Maintenant sur le débat soulevé par l'article, je ne suis pas une fan de l'égalitarisme , loin s'en faut. Cependant , il est à constater que le poids de l'état repose en grande partie sur le secteur privé . Est il normal que des gens cotisent pour quelque chose auquel ils n'auront jamais droit ? Ce n'est pas de l'égalitarisme , c'est de l'équité . Je crois que la grogne gronde de plus en plus car il existe un faille qui ne cesse de se creuser entre les régimes privé /public . Celui du privé ne cesse de se réformer à la baisse depuis 30 ans , celui du public n'a pas bougé d'un iota . Le problème est que le second est payé par les premiers . Nous allons arriver à une révolution . Ce n'est pas ce que nous souhaitons , ni vous je suppose, ni moi .
john mac lane
- 28/10/2014 - 21:40
Les rémunérations qui ne sont pas soumises à cotisation sociales
Une part importante des ressources financières des fonctionnaires ne son pas soumises à des cotisations sociales. Supplément familial de traitement, indemnité de résidence, indemnités de fonctions, heures supplémentaires, indemnités de qualification acquises, avantages en nature, etc. Idem pour cotisations sur l’intéressement, les indemnités de jury, les indemnités de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa), les primes de vie chère (40%) et d’indexation (13,8%) propres à l’outre-mer, et les astreintes versées mensuellement à certains agents,
Les primes elles sont néanmoins soumises à des ersatz de cotisations depuis 2003. la RAFP.
On imagine à cette lecture à la Prévert que le commercial privé ou le technicien privé qui se voit ajouter des charges sur son salaire en fin de mois pour la voiture de service n’en revient pas. Le patron de PME persécuté par les URSSAF pour le moindre avantage en nature de quelques dizaines d’euros non soumis à cotisations sociales doit être éberlué.
Le président Hollande a fiscalisé à 20 % l’épargne salariale versés par l’employeur sur un compte dédié, sans réciprocité aux fonctionnaires pouvant bénéficier de l’intéressement....
assougoudrel
- 28/10/2014 - 20:41
Gilly
Il n'y a aucun problème. Je sais que les français savent faire la part des choses, surtout les lecteurs d'Atlantico. Cordialement.