En direct
Best of
Best of du 21 au 27 mars
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Crise du coronavirus : Nicolas Sarkozy, le recours silencieux ?

02.

Philippe Juvin : "Les chefs et petits chefs de l’administration qui nous entravent face à l’urgence devront répondre de leurs actions après cette crise"

03.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

04.

Coronavirus : l’après crise sera violente

05.

Corona, le virus qui rendait les humoristes moins drôles et les célébrités lourdingues

06.

Chloroquine : Didier Raoult revient sur ses travaux, les prouesses réalisées en Chine et sur la situation de la crise sanitaire dans un entretien à Radio Classique

07.

Regardez bien cette caricature : elle est abjecte !

01.

Quand la télé ricane

01.

Coronavirus : les fonctionnaires qui nous sauvent et ceux qui nous plombent (voire pire...)

02.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

03.

Yazdan Yazdapanah, qui coordonne les essais contre le coronavirus, est-il l'homme des laboratoires américains ?

04.

Fonctionnaires en déroute... mais que se passe-t-il dans le secteur public ?

05.

Jean-Noël Fabiani : "Il ne pourra pas y avoir de sortie du confinement sans dépistage de masse, ni mesures de très grande précaution"

06.

Coronavirus : ces éléments venus d’Italie qui montrent que le nombre réel de morts pourrait être 4 fois supérieur aux chiffres officiels

01.

Tests : la stratégie du gouvernement nous accule à un (nouveau) retard évitable

02.

Coronavirus : ces éléments venus d’Italie qui montrent que le nombre réel de morts pourrait être 4 fois supérieur aux chiffres officiels

03.

Coronavirus : les fonctionnaires qui nous sauvent et ceux qui nous plombent (voire pire...)

04.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

05.

Covid-19 : la stratégie sanitaire française est-elle efficace ? Analyse comparée des résultats par pays

06.

Procédures contre les responsables publics : ce qui sera juridiquement possible (ou pas)

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Boussole" de Mathias Enard : un livre d’une érudition éblouissante

il y a 51 min 23 sec
pépites > International
Bataille de chiffres
Coronavirus : les autorités américaines estiment que la Chine a menti sur le nombre de morts et falsifié les chiffres
il y a 1 heure 32 min
pépites > Economie
Nouvelles demandes
Les Etats-Unis comptabilisent désormais 6,6 millions de chômeurs de plus en une semaine
il y a 3 heures 17 min
rendez-vous > Media
Revue de presse des hebdos
La droite réfléchit à sa stratégie de rebond, Valeurs Actuelles l’enfonce (en même temps que les autres); Marine Le Pen surfe sur la colère des réseaux sociaux, le gouvernement balance sur elle; Tracer sans fliquer ?; Tensions sur l’approvisionnement
il y a 4 heures 42 min
pépite vidéo > Politique
Scénarios du déconfinement
Mission d’information : retrouvez l’intégralité de l’audition d’Edouard Philippe et d’Olivier Véran
il y a 5 heures 49 min
décryptage > Défense
Soutien

Covid-19 : la garde nationale aux abonnés absents

il y a 7 heures 17 min
décryptage > Media
Candidats

France Télévisions : la bataille pour la présidence de l’audiovisuel public se lance (timidement)

il y a 7 heures 54 min
décryptage > Economie
Cicatrices

Coronavirus : l’après crise sera violente

il y a 8 heures 26 min
décryptage > Politique
Des habits neufs

Et Emmanuel Macron endossa la marinière Armor Lux d'Arnaud Montebourg !

il y a 9 heures 8 min
décryptage > Politique
Atout majeur

Crise du coronavirus : Nicolas Sarkozy, le recours silencieux ?

il y a 9 heures 33 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le grand écart, Chronique d’une démocratie fragmentée" de Pascal Perrineau : une analyse en profondeur des revendications et colères sociales

il y a 1 heure 6 min
pépites > Défense
Ennemi invisible
Opération Barkhane : quatre soldats français ont été contaminés par le coronavirus
il y a 2 heures 51 min
pépites > Europe
"Mea Culpa"
Coronavirus : la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, s'excuse auprès de l'Italie
il y a 4 heures 22 min
pépites > Santé
Chiffres inquiétants
Covid-19 : 570 décès auraient déjà été enregistrés dans les Ehpad depuis le début de l'épidémie dans le Grand Est
il y a 5 heures 14 min
décryptage > International
Cavalier seul ?

Pétrole : l’Arabie saoudite contribue à l’effondrement de l’économie mondiale

il y a 7 heures 1 min
décryptage > International
Cité de Dieu

Brésil : les gangs remplacent l’Etat

il y a 7 heures 42 min
décryptage > Société
Confinement

Inquiétudes sur le monde qui vient

il y a 8 heures 9 min
décryptage > Politique
Brouillage sur la ligne

Rhétorique officielle et officieuse au temps du corona

il y a 8 heures 49 min
décryptage > People
Miroir des réseaux sociaux

Corona, le virus qui rendait les humoristes moins drôles et les célébrités lourdingues

il y a 9 heures 18 min
décryptage > Europe
Solidarité européenne ?

Euro-panique ? L’Europe du Sud montre les dents, l’Europe du Nord tente de déminer, Bruxelles menace

il y a 10 heures 3 min
© Reuters
Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, ont été placés sur écoute pendant plusieurs mois par deux juges d'instruction.
© Reuters
Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, ont été placés sur écoute pendant plusieurs mois par deux juges d'instruction.
En eaux troubles

Tous sur écoute, le bilan coût-avantages : les délits découverts valent-ils ce que la surveillance généralisée coûte en termes d’atteinte aux libertés publiques ?

Publié le 13 mars 2014
L'ancien président de la République Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, ont été placés sur écoute plusieurs mois durant. De quoi questionner la place des libertés publiques dans ce mode d'enquête intrusif, et parfois excessif.
Alain Bauer est professeur de criminologie au Conservatoire National des Arts et Métiers, New York et Shanghai.Il est notamment l'auteur de Les polices en France (Puf, 2010), Les politiques publiques de sécurité (Puf, 2011), Dernières nouvelles du...
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alain Bauer
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Alain Bauer est professeur de criminologie au Conservatoire National des Arts et Métiers, New York et Shanghai.Il est notamment l'auteur de Les polices en France (Puf, 2010), Les politiques publiques de sécurité (Puf, 2011), Dernières nouvelles du...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
L'ancien président de la République Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, ont été placés sur écoute plusieurs mois durant. De quoi questionner la place des libertés publiques dans ce mode d'enquête intrusif, et parfois excessif.

Atlantico : Nicolas Sarkozy et son avocat, Me Thierry Herzog, ont été placés sur écoute pendant plusieurs mois par deux juges d'instruction qui enquêtent sur un possible « trafic d'influence ». Les écoutes ne constituent-elles pas dans l'absolu une atteinte aux libertés publiques ?

Alain Bauer : Aux libertés individuelles sans doute, mais les libertés publiques nécessitent d'être défendues contre le crime organisé ou le terrorisme. De ce point de vue les écoutes, décidées par un magistrat, et dont la durée et la pertinence doivent être contrôlées régulièrement sont légitimes.

Dans le débat libertés individuelles-libertés publiques, il y a une difficulté naturelle qui est traitée comme elle l'a été dans la Déclaration des droits de l'Homme et qui explique que les libertés des uns s'arrêtent là ou commencent celles des autres. Pour ce faire, on a considéré que l'Etat, la République, la Nation, les intérêts supérieurs, devaient être plus protégés que les autres. D'ailleurs dans le Code pénal, on a une partie qui s'appelle "Atteintes aux intérêts de l'Etat et de la Nation". Pour ce faire, on a mis en place des outils qui étaient d'abord régaliens, limités. C'était la protection des frontières, la protection de la monnaie, la protection contre l'homicide (car seul le roi avait le droit de vie ou de mort) et la protection des institutions. Peu à peu l'histoire a fait que l'espace régalien a augmenté. Il a commencé à s'occuper de toute une autre série d'activités criminelles et politiquement sensibles, des extrêmes, droit d'un côté et gauche de l'autre. Cet équilibre s'est peu à peu stabilisé autour d'une idée qui était qu'on avait le droit de mettre en place des dispositifs extrêmement intrusifs pour des choses extrêmement graves. C'est le Conseil constitutionnel qui a validé ces principes qui étaient déterminés en fonction des niveaux de gravité (crimes, délits, infractions) et qui permettaient de calculer l'intensité du dispositif à mettre en place.

Comment déterminer ce qui est légitime et ce qui ne l'est pas ? Comment trouver un équilibre entre les affaires réellement graves qui justifieraient des écoutes, et le souci de garantir les libertés publiques ?

C'est au législateur de faire ce travail sous l'œil vigilant du conseil constitutionnel. Pas au juge.

Le législateur s'est défaussé d'une partie de ses pouvoirs vis-à-vis des magistrats d'une culture très particulière qui est celle de la France où la procédure est inquisitoire. Ils ont pris un espace de plus en plus grand alors qu'ils n'ont pas de jury pour prendre la décision et pas de véritable contrôle de l'activité d'instruction au moment où elle se produit. Dans les systèmes anglo-saxons, le juge est le juge de l'instruction. Il vérifie, il contrôle, il équilibre les actions de la défense en matière de défense et de l'accusation (c'est-à-dire du parquet) en matière d'instruction. Mais il n'y a pas de juge d'instruction : le juge de l'instruction est en fait le défenseur de l'équilibre entre le parquet qui a obligation de tout dire à la défense et les obligations de la défense qui a obligation de dire un certain nombre de choses en contrepartie. Tout se joue chez le juge de l'instruction soit pour valider un accord qui a lieu dans 90 % des cas, soit pour aller au tribunal dans les 10 % restants.

En France, on est dans un système qui se situe au milieu : il n'est plus vraiment inquisitoire mais il n'est pas accusatoire comme dans le système anglo-saxon. Il a donc tous les défauts du système inquisitoire sans les qualités du système accusatoire. Il n'y a pas de contrôle véritable et pratique de l'instruction, pas plus que de contrôle des activités du parquet dans les enquêtes préliminaires qui représentent plus de 90 % des actes de l'instruction dans la réalité. Du coup on est toujours dans l'extrême, ce qui amène mécaniquement une immense difficulté dans les usages qui sont faits. Le processus tel qu'il est utilisé aujourd'hui, c'est l'effet d'aubaine : quand on n'a rien on décide de mettre en place un outil qui, même s'il ne marche pas pour un sujet qui nous intéresse, peut créer une procédure incidente pour un autre.

C'est un effet au fil de l'eau. Ceci existe non pas depuis cette année, mais depuis 2003 dans une affaire qui s'appelle Buffalo Grill dans laquelle la Cour de cassation a décidé qu'on avait le droit d'écouter un avocat, ou les relations entre l'avocat et son client ou entre le client et son avocat dès lors qu'il y avait le soupçon de la commission ensemble d'un délit quel qu'il soit. Il suffirait que l'avocat, au bout de six moi d'écoutes, dise tout d'un coup "tiens, il faudrait fracasser la tête du juge car il m'emmerde" pour dire "vous voyez, ils ont l'intention de commettre un délit et d'agresser le juge". Le problème c'est que ça fait dix ans que cette décision a été prise avec peu de réactions à l'époque. Elle a totalement bouleversé la manière dont des écoutes pouvaient être faites. S'il faut attendre dix ans pour que des décisions aussi attentatoires aux libertés individuelles soient tolérées à la fois par le politique et parce que personne n'a saisi le Conseil constitutionnel d'une réinterprétation de ce texte qui aurait mené à un conflit entre la Cour de cassation, organe suprême en matière judiciaire, et le Conseil constitutionnel, organe suprême en matière de législation, il n'y a pas de quoi se lamenter aujourd'hui !

Ça fait dix ans que cette question aurait dû être préemptée par le politique. Le politique a trouvé légitime et utile, comme le judicature, qu'on ait une vision large de l'utilisation des écoutes et relativement contraire aux principes fondamentaux à tel point qu'une telle décision aurait été impossible aux Etats-Unis. En effet, même si ce pays est assez souple sur cette question, il est pointilleux sur les technicités, c’est-à-dire sur le fait de découvrir une affaire au fil de l'eau sans aucune raison préalable, si ce n'est d'attendre que quelqu'un commette un jour un délit, ce qui est la justification à la surveillance générale, et donc à l'absence totale de hiérarchie dans la gravité des faits. Le problème est né en 2003, il a fallu dix ans pour s'en rendre compte. C'est là que le législateur aurait dû jouer son rôle.

Le développement technologique nous a-t-il entraînés dans une spirale de la facilité ? Les écoutes sont-elles devenues une méthode "de confort", utilisée à outrance pour trouver des éléments incriminants ?

Sans aucun doute. Et du coup on écoute tout et on pêche n'importe quoi au fil de l'eau. On l'a dit, même aux États Unis, peu respectueux en la matière, ces procédés auraient été interdits ou annulés par les magistrats.

C'est une immense solution de facilité qui a été impulsée par les Américains depuis les années 1950 avec leurs dispositifs d'écoutes permanentes et d'interceptions généralisées pour tout, et dont la démonstration a encore été faite récemment avec l'affaire NSA et Snowden que ça ne servait pas à grand-chose. Soit on sait ce qu'on cherche et le système va donner des résultats extrêmement pointilleux ; soit on cherche au fil de l'eau mais ça ne sert à rien et n'empêche jamais rien. Le problème c'est que la compilation ne remplacera jamais l'analyse et que les dispositifs d'écoutes au fil de l'eau n'ont aucune utilité en termes de construction d'une véritable enquête. La culture de l'aveu est un problème qui a été remplacé par celle de l'enquête dans le monde anglo-saxon. Pas encore en France, mais il y a un certain nombre de progrès sensibles. Il faut sortir de la culture de l'écoute généralisée et du fétichisme technologique. Ce fétichisme ne nous offre que de la quincaillerie au lieu de nous offrir de la procédure. Ce qui explique d'ailleurs que quelques années plus tard, les procédures sont tellement mal ficelées qu'elles s'effondrent, la Cour de cassation est obligée de les rattraper par les cheveux en faisant des contorsions relativement complexes, ce qui a été le cas par exemple avec les enregistrements clandestins de l'affaire Bettencourt. A deux reprises, la Cour de cassation a à la fois évité d'aller au fond des choses pour dire le droit, niant même ce qui est son rôle fondamental, et a tellement élargi les conditions d'utilisation des outils qu'elle les a rendues extraordinairement agressives contre les libertés publiques. Et en même temps elle a dit que quand il y a des moyens déloyaux mis en place par des policiers qui écoutent des détenus ou des gardés à vue, ce n'est pas bien car ils n'ont pas respecté les droits fondamentaux. Il y a une totale incohérence dans toute une série de décisions de la Cour de cassation, notamment sur la géolocalisation, sur les écoutes dans les cellules de garde à vue et aussi sur les enregistrements des écoutes clandestines ou les écoutes d'avocats. A un moment ou un autre, il va bien falloir que quelqu'un mette en conformité et de manière stable l'ensemble de ce processus. Si le législateur ne décide pas de le faire, alors il faudra bien que quelqu'un d'autre le fasse.

La pratique des écoutes est-elle compatible avec la nécessité de garantir le secret professionnel ? Le secret des sources ?

Certainement pas, d'ailleurs le secret professionnel n'a jamais été un secret absolu. La loi a décidé qu'en matière d'activité criminelle, le secret n'était une garantie d'aucune sorte. La question est : quelles sont les protections absolues ? La loi dit "protection des sources". Mais si on écoute un journaliste, il n'y a pas de protection du journaliste, seulement de sa source. Si j'écoute celui qui reçoit l'information, de facto je suis informé de qui est la source. Il y a un équilibre à créer, à constituer, à structurer sur ces questions qui sont au cœur du travail de l'enquête et de l'information judiciaires. Il y a une différence entre le sur-mesure ("je cherche quelque chose et j'ai déjà identifié quelqu'un dont je sais qu'il est en phase d'activité criminelle") et le fil de l'eau ("je ne sais pas ce que je cherche, j'espère trouver quelque chose et il suffit que j'attende en espérant que la personne visée fasse quelque chose de mal"). Il y a un besoin absolu de remettre la procédure pénale au clair, qui permette l'activité professionnelle légitime des avocats, des journalistes. Ça permettrait de faire en sorte que quand un avocat et un journaliste deviennent des complices, ils puissent être poursuivis dans un cadre strict avec peut-être une protection particulière, avec un espace spécifique de délibération collective où toute écoute d'un avocat puisse être décidée par une chambre spécialisée et collégiale avec la participation du bâtonnier concerné et qu'on entre dans un espace de possibilité d'enquête et de garanties.

Propos recueillis par Marianne Murat

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Crise du coronavirus : Nicolas Sarkozy, le recours silencieux ?

02.

Philippe Juvin : "Les chefs et petits chefs de l’administration qui nous entravent face à l’urgence devront répondre de leurs actions après cette crise"

03.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

04.

Coronavirus : l’après crise sera violente

05.

Corona, le virus qui rendait les humoristes moins drôles et les célébrités lourdingues

06.

Chloroquine : Didier Raoult revient sur ses travaux, les prouesses réalisées en Chine et sur la situation de la crise sanitaire dans un entretien à Radio Classique

07.

Regardez bien cette caricature : elle est abjecte !

01.

Quand la télé ricane

01.

Coronavirus : les fonctionnaires qui nous sauvent et ceux qui nous plombent (voire pire...)

02.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

03.

Yazdan Yazdapanah, qui coordonne les essais contre le coronavirus, est-il l'homme des laboratoires américains ?

04.

Fonctionnaires en déroute... mais que se passe-t-il dans le secteur public ?

05.

Jean-Noël Fabiani : "Il ne pourra pas y avoir de sortie du confinement sans dépistage de masse, ni mesures de très grande précaution"

06.

Coronavirus : ces éléments venus d’Italie qui montrent que le nombre réel de morts pourrait être 4 fois supérieur aux chiffres officiels

01.

Tests : la stratégie du gouvernement nous accule à un (nouveau) retard évitable

02.

Coronavirus : ces éléments venus d’Italie qui montrent que le nombre réel de morts pourrait être 4 fois supérieur aux chiffres officiels

03.

Coronavirus : les fonctionnaires qui nous sauvent et ceux qui nous plombent (voire pire...)

04.

Covid-19 et chloroquine : et si l'on écoutait le Dr Vladimir Zelenko nous parler de sa propre expérience ?

05.

Covid-19 : la stratégie sanitaire française est-elle efficace ? Analyse comparée des résultats par pays

06.

Procédures contre les responsables publics : ce qui sera juridiquement possible (ou pas)

Commentaires (17)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
Satan
- 14/03/2014 - 14:06
Les politicards sont tous pour la surveillance généralisée sauf:

quand elle l'est concerne! Sacré bande de bras cassées! Tous en Taule, et vite! Place à la démocratie réelle!
Loupdessteppes
- 14/03/2014 - 08:32
Malheureusement le législateur...
... est un politique ! Il est donc partial.... Et en France la république est seulement représentative... disons la moitié d'une république. Donc tout est faussé, biaisé et partisan. Il suffit d'observer les cris pudibond des blaireaux actuels pour justifier ce qu'ils condamnaient quelques années avant pour s'en convaincre. Mais qu'ils ne s'avisent pas d'oser donner leurs leçons au peuple... surtout pas... En fait qu'ils aillent se faire empapaouter puisque c'est aussi leur bannière...
groumpf
- 14/03/2014 - 07:36
Non
Rien ne peut légitimer l'atteinte aux droits des citoyens, rien ne peut légitimer l'atteinte à la présomption d'innocence.
C'est ce que signifient les écoutes en tous sens: tous coupables, coupables pour l'instant d'être musulman, coupable ensuite d'être de l'autre bord politique, coupable de ne pas plaire à un juge.
Vous rigolez, mais demain vous serez coupable avant d'être jugé, emprisonné en attente d'un jugement qui viendra selon le bon vouloir d'un juge qui plaidera le trop plein de travail pour vous priver de liberté.
Rien n'étant contrôlé dans les faits, les écoutes doivent être interdites.