En direct
Best of
Best of du 7 au 13 décembre
En direct
Flash-actu
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

02.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

03.

Dimanche noir pour le métro parisien : le trafic sera totalement interrompu le 15 décembre sur quatorze lignes de métro

04.

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

05.

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

06.

L’onde de choc : les gauches radicales françaises et américaines face à l’effondrement Corbyn

07.

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Ne parlez pas hébreu dans le métro ! En tout cas, pas à la station Château d'Eau : ça peut être dangereux.

03.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

04.

Retraites : les vraies raisons pour lesquelles les chefs syndicaux ne peuvent pas adhérer au projet de réforme en dépit de toutes les garanties apportées et l’oubli très politique des fonds de capitalisation

05.

Une démocratie digne de ce nom peut-elle vraiment fermer les yeux sur les "petits" oublis de Jean-Paul Delevoye ?

06.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

03.

Grèves : où va le conflit ? Les clés pour se laisser aller à faire de petites prédictions

04.

Retraites : mais au fait, à quoi ressemblera la France de 2040 ?

05.

Il est possible de sortir de l’affrontement stérile entre "élitisme" et "populisme". La preuve par Boris Johnson

06.

Retraites : les bénéfices économiques de la réforme auront de la peine à compenser son lourd coût politique de long terme

ça vient d'être publié
décryptage > Culture
Atlantico Litterati

"Si je t'oublie" de Morgan Sportès : le captif amoureux

il y a 2 heures 3 min
décryptage > France
Wiki Agri

Le Sénat se penche (enfin) sur le suicide des agriculteurs

il y a 3 heures 35 sec
décryptage > International
Bras de fer

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

il y a 3 heures 50 min
décryptage > Culture
N’oublie pas leurs petits souliers

Petit (riche) papa Noël : mais au fait, que rapportent les tubes de Noël chaque année à leurs auteurs ?

il y a 4 heures 29 min
décryptage > Europe
"Get Brexit Done"

4 ans pour une révolution : comment Boris Johnson a transformé radicalement le Royaume-Uni

il y a 5 heures 43 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le Jeune homme à la Mule" : quand Michel Orcel chausse la lorgnette de Stendhal…

il y a 15 heures 44 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Raymonda" de Rudolf Noureev d'après Marius Petipa : la perfection classique pendant trois heures d’horloge… Et on en redemanderait…

il y a 16 heures 4 min
pépite vidéo > Religion
Huit mois après
Chantier de Notre-Dame de Paris : France 2 dévoile des images de l'intérieur de la cathédrale
il y a 17 heures 51 min
pépites > France
Fortes perturbations
Dimanche noir pour le métro parisien : le trafic sera totalement interrompu le 15 décembre sur quatorze lignes de métro
il y a 21 heures 38 min
light > France
Mauvaise camaraderie ?
Miss France 2020 : les ultimes heures de la compétition avant le sacre auraient été marquées par des tensions entre les candidates
il y a 22 heures 52 min
décryptage > Politique
Et maintenant le "Jewxit" !

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

il y a 2 heures 35 min
décryptage > Economie
Sommet

Sous les BRICS, la Chine

il y a 3 heures 25 min
rendez-vous > Environnement
Atlantico Green
Dérèglement climatique : ce que les modifications de nos régimes et de nos modes de production alimentaires peuvent changer pour la planète. Ou pas
il y a 4 heures 15 min
décryptage > Politique
Discours de l’anti-méthode

L’onde de choc : les gauches radicales françaises et américaines face à l’effondrement Corbyn

il y a 5 heures 23 min
décryptage > France
Usual Suspects

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

il y a 6 heures 4 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Le roman des Goscinny, naissance d'un gaulois" de Catel Muller : un parcours tendre et souriant aux sources de l'inspiration du père d'Astérix et Obélix

il y a 15 heures 53 min
pépites > Défense
Solidarité et soutien envers nos soldats
Emmanuel Macron sera avec les militaires français en Côte d’Ivoire pour les fêtes de fin d’année
il y a 17 heures 19 min
light > France
"Nipple Gate"
Miss France 2020 : aucune caméra ne permettra de voir les coulisses afin d’éviter un incident en direct
il y a 18 heures 48 min
pépites > Politique
Confiance
Edouard Philippe considère que la "bonne foi" de Jean-Paul Delevoye est "totale"
il y a 22 heures 13 min
pépite vidéo > Sport
Valeurs du sport bafouées
Roxana Maracineanu, ministre des Sports, a été huée et menacée par des supporters lors d'un match du Red Star
il y a 1 jour 15 min
L'enfer de l'administration

Les problèmes insoupçonnés posés à l'étranger par les cartes d'identité périmées

Publié le 03 septembre 2014
Désormais, les cartes d'identité sont valables quinze ans au lieu de dix. Mais cela n'étant indiqué nulle part sur les documents, bon nombre de Français se sont fait refouler par des compagnies aériennes étrangères cet été.
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Désormais, les cartes d'identité sont valables quinze ans au lieu de dix. Mais cela n'étant indiqué nulle part sur les documents, bon nombre de Français se sont fait refouler par des compagnies aériennes étrangères cet été.

Vous l'ignoriez peut-être : depuis le 1er janvier 2014, les cartes d'identité ne sont plus valides dix ans mais quinze, selon un décret passé dans le cadre du "choc de simplification" voulu par François Hollande. Problème : cela n'est pas indiqué sur le document. Ainsi les pays étrangers ignorent donc qu'il est encore valable après péremption. Les mairies, quant à elles, refusent de renouveller tout document d'identité non périmé. Cest pourquoi, cet été, les témoignages de Français ayant été refoulés par des compagnies croisiéristes ou des autorités douanières se sont multipliés. Le Centre européen de la consommation (CEC) indique notamment recevoir trois plaintes par semaine de passagers ayant perdu des milliers d'euros à cause de cette faille administrative. 

Mi-juillet, le ministère des affaires étrangères a indiqué sur son site que huit pays seulement acceptaient la carte d'identité périmée, que trois (Malte, Serbie, Turquie) la refusaient et que les autres ne se prononçaient pas. Il conseille donc aux Français de privilégier le passeport, mais le renouvellement de son dernier coûtant 85 euros, beaucoup choisissent de s'abstenir. Désormais, même les expatriés sont inquiets : ils se demandent comment ils vont pouvoir ouvrir un compte ou louer une voiture à l'étranger avec des documents périmés.

Alerté par le CEC, le Défenseur des droits a saisi le ministre de l'intérieur, Bernard Cazeneuve, afin, notamment, qu'il envoie aux mairies et aux préfectures une circulaire leur demandant d'autoriser le renouvellement des cartes d'identité, même non périmées. "Rien, en effet, dans le décret du 22 octobre 1955 instituant la carte d'identité, ne l'interdit ", font valoir ses services. Sur le site vosdroits-servicepublic.fr, il est d'ailleurs écrit "Vous pouvez demander le renouvellement de votre carte d'identité avant ou après sa date d'expiration." Par ailleurs, le 22 juillet, André Vallini, secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale, a déclaré que le renouvellement anticipé des titres "est autorisé" pour les citoyens voulant voyager "vers les pays où se posent des difficultés récurrentes". Le CEC  voudrait savoir quels sont ces pays, et s'il faut prouver que l'on s'y rend pour avoir le titre. Il dénonce "une situation ubuesque qui a restreint la liberté de circulation des Français au sein de l'Union européenne".

Pour Dimitri Pincent, avocat au barreau de Paris, interrogé par Le Monde, "la responsabilité de l'Etat peut être mise en cause, car il existe un lien de causalité direct entre l'information officielle défectueuse (carte prolongée sans que cela soit indiqué dessus), et les refus subis par les passagers". Les voyageurs qui, ont perdu des milliers d'euros "peuvent donc faire un recours indemnitaire", selon lui. Il faut pour cela écrire au ministère de l'intérieur. Ils devront alors expliquer en quoi l'Etat est fautif et préciser le montant du préjudice subi. Puis, il leur faudra ensuite attendre deux mois avant de recevoir une éventuelle réponse et attaquer devant le tribunal administratif de Paris. Il existe toutefois une autre solution peut-être plus simple : écrire à Jacques Toubon, Défenseur des droits. Ses services indiquent en effet qu'ils "examineront la recevabilité" des dossiers qui leur seront envoyés. 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

02.

Retraites : les enseignants parviennent à obtenir une loi de programmation immédiate à 10 milliards d’euros

03.

Dimanche noir pour le métro parisien : le trafic sera totalement interrompu le 15 décembre sur quatorze lignes de métro

04.

Petite liste de ces réformes qui mériteraient beaucoup plus le titre de "mère de toutes les réformes" que celle des retraites

05.

Ecoutons ce que dit Mélenchon : si Jeremy Corbyn a perdu, c’est de la faute des Juifs…

06.

L’onde de choc : les gauches radicales françaises et américaines face à l’effondrement Corbyn

07.

Face à l’Iran ce qui manque à l’Amérique n’est pas la capacité militaire mais la crédibilité

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Ne parlez pas hébreu dans le métro ! En tout cas, pas à la station Château d'Eau : ça peut être dangereux.

03.

Combien d’heures de marche pour brûler les calories d’une pizza ? Un nouvel étiquetage alimentaire semble faire ses preuves

04.

Retraites : les vraies raisons pour lesquelles les chefs syndicaux ne peuvent pas adhérer au projet de réforme en dépit de toutes les garanties apportées et l’oubli très politique des fonds de capitalisation

05.

Une démocratie digne de ce nom peut-elle vraiment fermer les yeux sur les "petits" oublis de Jean-Paul Delevoye ?

06.

Entrepreneurs : Tous en grève !! Petite leçon de chose aux Français qui soutiennent le mouvement

01.

Une grande majorité de l’opinion croit encore que la France est riche et puissante, alors qu‘elle est complètement fauchée !

02.

Retraites : cette spirale infernale qui risque de plomber aussi bien le gouvernement que les syndicats

03.

Grèves : où va le conflit ? Les clés pour se laisser aller à faire de petites prédictions

04.

Retraites : mais au fait, à quoi ressemblera la France de 2040 ?

05.

Il est possible de sortir de l’affrontement stérile entre "élitisme" et "populisme". La preuve par Boris Johnson

06.

Retraites : les bénéfices économiques de la réforme auront de la peine à compenser son lourd coût politique de long terme

Commentaires (0)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
*Toute validation est définitive, vous ne pourrez pas rééditer votre commentaire.
Pas d'autres commentaires