En direct
Best of
Best of du 19 au 25 septembre
En direct
Articles populaires
Période :
24 heures
7 jours
01.

Alerte au rhume : la maladie la plus répandue avait mystérieusement disparu depuis le confinement. Elle revient et ça va tout compliquer avec le Covid-19

02.

Alerte aux grandes oreilles chinoises : voilà pourquoi vous devriez tourner 7 fois votre pouce avant de poster quelque chose sur les réseaux sociaux...

03.

Absence de mixité, prières… un club sportif aux pratiques troublantes

04.

"Olivier véreux de mes c***lles" : Jean-Marie Bigard insulte le ministre de la Santé

05.

Yannick Noah se fait plaquer; Julien Doré réfléchit à l'adoption d'un enfant avec Francis Cabrel, Jean Dujardin & Nathalie Péchalat en attendent un 2éme: Kanye West pense être le Moïse du peuple noir, Carla Bruni que Nicolas S. écrit comme Balzac

06.

L’amendement inutile : l’IMG, (Interruption médicale de grossesse) à 9 mois pour cause de détresse psychosociale

07.

Un rapport officiel allemand souligne que l’agriculture biologique n’est absolument pas plus durable que l’agriculture conventionnelle

01.

Un rapport officiel allemand souligne que l’agriculture biologique n’est absolument pas plus durable que l’agriculture conventionnelle

02.

Yannick Noah se fait plaquer; Julien Doré réfléchit à l'adoption d'un enfant avec Francis Cabrel, Jean Dujardin & Nathalie Péchalat en attendent un 2éme: Kanye West pense être le Moïse du peuple noir, Carla Bruni que Nicolas S. écrit comme Balzac

03.

Un militant communiste assassiné à Saint-Ouen *

04.

Santé mentale : ces millions de Français que la pandémie fait chanceler ou s’écrouler en silence

05.

Emmanuel Macron s’est souvenu qu’il avait une mère et un père

06.

Ce que la dernière photo prise par la NASA nous révèle de Jupiter

01.

Eric Zemmour condamné pour injure et provocation à la haine

02.

Édouard Philippe ou le vrai-faux espoir de la droite : radioscopie d’un malentendu idéologique

03.

Nouvelles mesures face au Covid-19 : Gribouille gouvernemental à la barre

04.

J’aime les sapins de Noël : je suis un facho

05.

Louis Hausalter : "L'histoire de Marion Maréchal éclaire l’état de décomposition et de recomposition du paysage politique"

06.

Plongée dans les coulisses de l’organisation de la Convention de la droite : l'engagement de Marion Maréchal et Eric Zemmour en faveur de l’union des droites

ça vient d'être publié
pépite vidéo > Insolite
Spectateurs virtuels
Denver Broncos : les personnages de South Park s'invitent au stade pour les matches de NFL
il y a 8 heures 54 min
pépites > Défense
Chemin de la paix...
L'Arménie saisit d'urgence la Cour européenne des droits de l'homme après les tensions militaires avec l'Azerbaïdjan
il y a 10 heures 35 min
pépites > Economie
Outils de lutte contre la crise et face à la pandémie
Le gouvernement présente son projet de budget 2021
il y a 11 heures 29 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Contes et légendes" de Joël Pommerat : Pommerat au firmament

il y a 14 heures 4 min
Alimentation
Plus de la moitié des produits végétariens étudiés par une association contiennent de l’eau comme ingrédient principal
il y a 14 heures 43 min
pépites > Religion
Séparatisme
Absence de mixité, prières… un club sportif aux pratiques troublantes
il y a 16 heures 8 min
décryptage > Economie
Nécessité d'un compromis

Sécurité sanitaire et emploi : les difficultés du "en même temps"

il y a 16 heures 35 min
pépite vidéo > Défense
Tensions
L'Arménie et l'Azerbaïdjan instaurent la loi martiale
il y a 16 heures 56 min
décryptage > Economie
Evolution de la pandémie

COVID-19 : France, Royaume-Uni, Espagne, comment faire baisser la contamination ? Des "Gilets jaunes des bars" maintenant ?

il y a 17 heures 27 min
rendez-vous > High-tech
La minute tech
Malaise au poignet ? Le nouvel bracelet connecté de santé d'Amazon analyse votre voix et vos émotions
il y a 18 heures 10 min
light > Media
"En toute franchise"
Ségolène Royal va intervenir régulièrement sur le plateau de LCI dans le cadre d'un débat
il y a 9 heures 21 min
pépites > Politique
Candidature
Rachida Dati se confie dans la presse britannique sur son souhait de vouloir "gagner l'élection présidentielle de 2022"
il y a 11 heures 2 min
décryptage > France
Les entrepreneurs parlent aux Français

La coupe est pleine. Insurrection ? Désobéissance ? Révolte ? Les PME et TPE ont-elles encore le choix ?

il y a 13 heures 51 min
décryptage > Culture
Atlanti Culture

"Vagabondages" de Lajos Kassak : sur les routes de Budapest à Paris avant 14, le savoir survivre d’un artiste prolétaire… une pépite de la littérature hongroise

il y a 14 heures 19 min
décryptage > Economie
Coronavirus

Impact du Covid-19 : vers un budget 2021 en apesanteur

il y a 15 heures 32 min
décryptage > Société
Licence to kill

L’amendement inutile : l’IMG, (Interruption médicale de grossesse) à 9 mois pour cause de détresse psychosociale

il y a 16 heures 16 min
Crise
La paralysie de l'économie due au coronavirus menace New York déjà très endettée
il y a 16 heures 44 min
décryptage > International
Disraeli Scanner

Donald Trump : comment le populiste s’est mué en conservateur

il y a 17 heures 13 min
décryptage > Santé
Confusion généralisée

Alerte au rhume : la maladie la plus répandue avait mystérieusement disparu depuis le confinement. Elle revient et ça va tout compliquer avec le Covid-19

il y a 17 heures 43 min
décryptage > Sport
Une deux, une deux

Fermetures des salles de sport : à quelles activités physiques se mettre pour garder la forme face à un automne semi-confiné ?

il y a 18 heures 14 min
© D.R.
Le droit des brevets s’est imposé comme une institution clé de l’économie de l’innovation dès la première révolution industrielle.
© D.R.
Le droit des brevets s’est imposé comme une institution clé de l’économie de l’innovation dès la première révolution industrielle.
Nouvelle arme

Apple-Samsung : les dessous d’une guerre dans laquelle les brevets jouent un rôle trouble

Publié le 06 août 2013
Il y a quelques jours, la Commission américaine du commerce international a choisi de bannir certains produits Apple du territoire américain, donnant ainsi raison à Samsung dans le procès des brevets. Mais Barack Obama a opposé veto à cette décision. Les brevets : une guerre, mais pourquoi faire...
Yann Ménière
Suivre
Vous devez être abonné pour suivre un auteur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Yann Ménière est professeur assistant d'économie à MINES ParisTech et titulaire de la Chaire Mines-Télécom sur "IP et marchés de la technologie". Outre ses publications dans des revues universitaires, il écrit avec F. Lévêque un manuel sur «l'...
Voir la bio
Ajouter au classeur
Vous devez être abonné pour ajouter un article à votre classeur.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Lecture Zen
Vous devez être abonné pour voir un article en lecture zen.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Il y a quelques jours, la Commission américaine du commerce international a choisi de bannir certains produits Apple du territoire américain, donnant ainsi raison à Samsung dans le procès des brevets. Mais Barack Obama a opposé veto à cette décision. Les brevets : une guerre, mais pourquoi faire...

Atlantico : Il y a quelques jours, la Commission américaine du commerce international a choisi de bannir certains produits Apple du territoire américain, donnant ainsi raison à Samsung dans le procès des brevets. Mais Barack Obama a opposé veto à cette décision (voir ici). Quel bilan peut-on faire de l’intérêt des brevets pour le fonctionnement de l'économie ? La protection qu'ils apportent (ou sont censés apporter) justifie-t-elle les freins qu'ils peuvent parfois constituer en termes d'innovation pour les entreprises ? 

Yann Ménière : Le droit des brevets s’est imposé comme une institution clé de l’économie de l’innovation dès la première révolution industrielle. Sa logique de base consiste à accorder aux inventeurs le monopole d’exploitation de leur invention pendant une durée maximale de 20 ans, ce qui leur permet d’écarter les imitateurs et de rentabiliser ainsi leurs dépenses de recherche et développement (R&D). En contrepartie, le brevet est publié et l’invention tombe dans le domaine public lorsque le brevet expire.

Aujourd’hui, ce modèle fonctionne toujours pour les industries pharmaceutiques, les biotechnologies, ou la mécanique, mais il ne rend pas compte de tous les usages actuels des brevets. Ces usages se sont en effet adaptés à de nouvelles réalités industrielles et technologiques, notamment dans le domaine des nouvelles technologies de l’information.

Les enquêtes montrent ainsi que le brevet n’est ni le seul ni forcément le meilleur moyen de lutter contre les contrefacteurs. Toutefois, d’autres fonctions se sont développées. La commercialisation des technologies sous forme de licences de brevets connaît un développement très rapide ; cela permet une meilleure division du travail entre R&D et exploitation des technologies, et serait impossible sans le brevet. Le brevet est aussi utilisé comme moyen de signaler l’arrivée d’une nouvelle technologie, ou de valoriser les actifs immatériels dans le bilan des entreprises. Les investisseurs financiers et les fonds de capital-risque sont particulièrement attentifs à ces derniers points : ils regardent le portefeuille de brevet avant d’investir.

L’évolution des usages est particulièrement marquée dans le secteur des TIC, où les technologies y sont très imbriquées (un Smartphone ou un ordinateur contiennent des centaines, voire des milliers de composants brevetés). En effet les inventions n’y sont plus exploitées de manière exclusive, et peuvent être très rapidement reproduites par les concurrents. Dans ce secteur précis, une étude récente montre que pour 1$ de profit réalisé grâce à un brevet, il y également 1$ de profit pour les concurrents de la même industrie. Les régularisations se font alors a posteriori sous forme de licences ou de licences croisées où les parties s’autorisent réciproquement à utiliser leurs brevets. Dans ce contexte, les entreprises ont tendance à déposer systématiquement des brevets : pour être en mesure de bloquer les concurrents et d’obtenir ainsi des revenus de licence tout en négociant l’accès aux brevets des autres. On voit ainsi apparaître une nouvelle organisation du processus d’innovation, dans laquelle les inventions sont largement diffusées dans l’industrie, et où l’inventeur récupère un profit en fonction de son poids en matière de brevet.

Les géants de l’industrie ont ainsi amassé des portefeuilles de dizaines de milliers de brevets, ce qui leur donne une grande force de frappe. Cela peut en revanche poser problème pour les petites entreprises. Elles doivent en effet réussir à naviguer dans un "buisson" de milliers brevets, avec des moyens limités pour traiter cette masse d’information. Elles peuvent aussi rencontrer des difficultés à entrer sur un marché si elles doivent préalablement obtenir une licence auprès de tous les "ayant-droits."

Les brevets ne constituent pas réellement un frein à l’innovation, comme en témoigne la concurrence et le rythme d’innovation très soutenus dans le secteur des télécoms aujourd’hui. Il existe toutefois des risques réels de dérive face auxquels il faut être vigilent. L’apparition d’entreprises n’ayant aucune activité de R&D ou de production, et qui achètent des brevets dans le seul but de "rançonner" de grands industriels en les poursuivant en contrefaçon, en est l’exemple le plus frappant. Toutefois, ces "patent trolls" sont surtout actifs aux États-Unis, tandis que le système de brevets et le fonctionnement des tribunaux en Europe leur sont beaucoup moins favorables.

L’instrumentalisation de brevets couvrant des standards technologiques (comme la 3G ou le Wi-Fi) est un autre risque, qui constitue le véritable enjeu des batailles de brevets actuellement en cours dans le secteur des télécoms. L’accès à ces brevets dits "essentiels" est en effet indispensable pour tous les acteurs exploitant des technologies compatibles avec ces standards - ce qui en fait des armes redoutables ! Pour cette raison, les propriétaires de ces brevets sont censés les licencier à tous ceux qui le veulent à des conditions "RAND" (raisonnables et non-discrimatoires) qui restent assez floues à ce stade. Une grande partie des procès  en cours parmi les géants des télécoms porte sur de tels brevets. Ils devraient permettre in fine de clarifier ce que signifie "RAND", et sont de ce fait suivis avec attention par les autorités de la concurrence.

Fonctionnent-ils de façon optimale ? Les entreprises y ont-elles toujours recours pour les bonnes raisons ?

En moyenne, tous secteurs confondus, le brevet n’est pas le meilleur moyen de se protéger. Il est plus efficace de parier sur le secret, ou sur le "temps d’avance" – c’est à dire le fait de mettre une innovation sur le marché en premier, et de profiter du temps que mettront les concurrents à la rattraper pour travailler sur l’innovation suivante.

La fonction de protection stricte du brevet est secondaire surtout dans les secteurs comme les télécoms. Il s’agit aujourd’hui plus d’une fonction stratégique, ils servent de moyen de blocage préalable à la négociation de licences.

Sont-ils toujours indispensables ? En quoi ? Faut-il réformer ?

Oui au sens où l’on n’a pas d’alternative efficace. Cela permet à chaque contributeur d’avoir une rémunération à la hauteur de son innovation.  Sans les brevets, il n’y a plus de base pour que les industriels innovent, et le fonctionnement de nombreuses industries seraient à réinventer, sans garantie de pouvoir préserver des incitations à innover aussi puissantes.

Le principal problème est le surnombre de brevets à l'heure actuelle, notamment dans les TIC. L’office américain des brevets a en particulier été très laxiste dans les années 1990, en délivrant de nombreux brevets pour des inventions peu innovantes. Cela a conduit à créer un "buisson" de centaines de milliers de brevets dans lequel tout le monde, et notamment les petites entreprises, a du mal à d’orienter. Cela crée des risques de poursuite en contrefaçon même s’il n’y a pas eu de véritable volonté de contrefaire. Aujourd’hui on est en train de rectifier le tir, y compris aux Etats-Unis avec les réformes initiés par l’administration Obama. Le principal objectif est d’améliorer  la qualité de l’examen des brevets, et faire en sorte qu’ils soient délivrés sur des innovations vraiment innovantes.

Propos recueillis par Manon Hombourger

 

Les commentaires de cet article sont à lire ci-après
Commentaires (1)
Ecrire un commentaire
Vous devez être abonné pour rédiger un commentaire.
Abonnez-vous
«Vos abonnements garantissent notre indépendance»
Nos articles sont ouverts aux commentaires sur une période de 7 jours.
Face à certains abus et dérives, nous vous rappelons que cet espace a vocation à partager vos avis sur nos contenus et à débattre mais en aucun cas à proférer des propos calomnieux, violents ou injurieux. Nous vous rappelons également que nous modérons ces commentaires et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à nos conditions d'utilisation.
quesako
- 06/08/2013 - 12:45
La France d'économie ringarde est elle concernée ?
J'ai peur que non car on a déjà laissé passer plusieurs TGV en les regardant passer avec les brevets et technologies nouvelles comme des vaches du Larzac regardant passer les bons fourrages et céréales OGM que leurs maitres arriérés leur refusent !
Je trouve que le veto d'Obama est beaucoup plus efficace que les fanfaronnades des Montebourg et Martin (ministre de l'écologie conservatrice) vis à vis du monde, voire de Mercedes !!. Mais en France quand on socialiste on ne se refait pas, d'ailleurs tous les autres pays sont des c... car ils refusent le brillant modèle économico-social !